Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.227/2020
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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

               

6B_227/2020

Arrêt du 29 avril 2020

Cour de droit pénal

Composition

M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et van de
Graaf.

Greffier : M. Dyens.

Participants à la procédure

A.________,

représenté par Me Véronique Fontana, avocate,

recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud,

intimé.

Objet

Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 28 novembre 2019 (n° 447 PE18.014575/MEC).

Faits :

A. 

Par jugement du 11 juillet 2019, le Tribunal criminel de l'arrondissement de
Lausanne a constaté que A.________ s'est rendu coupable d'infraction grave à la
LStup et d'infractions à la LEI. Il l'a condamné à une peine privative de
liberté de 7 ans, sous déduction de la détention subie avant jugement. Il a
ordonné que 13 jours de détention soient déduits de la peine fixée, à titre de
réparation du tort moral subi en raison de 26 jours de détention dans des
conditions de détention provisoire illicites et a révoqué le sursis octroyé à
A.________ par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois le 9
janvier 2018 tout en ordonnant l'exécution de la peine pécuniaire de 40
jours-amende à 30 fr. le jour. Il a ordonné son expulsion du territoire suisse
pour une durée de 10 ans.

B. 

Par jugement du 28 novembre 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal
du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par A.________ à l'encontre de ce
jugement. Les faits retenus en lien avec le trafic de stupéfiants sont en
substance les suivants.

A B.________ notamment, à tout le moins entre le mois de juillet 2017 et le 24
juillet 2018, date de son interpellation, A.________, ressortissant du Nigéria,
a participé, notamment avec C.________ et D.________, déférés séparément, à un
important trafic de cocaïne. En particulier, entre le mois de juillet 2017 et
le 24 juillet 2018, A.________ a vendu 60 boulettes de cocaïne, représentant 48
g nets, à différents individus, qui n'ont pas pu être identifiés. Il achetait
la boulette au prix de 30 fr. et la revendait au prix de 50 fr., réalisant
ainsi un bénéfice total de 1'200 francs. Les taux de pureté moyenne de la
cocaïne pour les années 2017 et 2018, pour des quantités de moins de 1 g de
cocaïne, étant de respectivement 28% et 38%, A.________ a ainsi vendu une
quantité pure de cocaïne de 15,84 g de cocaïne. La perquisition du domicile
clandestin de A.________ a permis la saisie d'un sachet contenant des
parachutes de cocaïne, pour un poids total de 18,6 g bruts, et d'une boulette
de cocaïne, qui étaient destinés à la vente. L'analyse de la cocaïne saisie au
domicile de A.________ a révélé des taux de pureté moyenne compris entre 46,8%
et 89%, représentant une quantité pure totale de 16,1 g destinés à la vente.

A B.________, entre le 9 et le 12 juillet 2018, A.________, agissant pour le
compte de C.________, a reçu et distribué, avec D.________, 165 fingers de
cocaïne, soit 1'650 g bruts, à différents individus, dont notamment E.________,
lui aussi déféré séparément. Cette marchandise lui avait été livrée par
F.________.

A B.________, entre le 16 et le 18 juillet 2018, A.________, agissant pour le
compte de C.________, a reçu et distribué 261 fingers de cocaïne, soit 2'610 g
bruts, à différents individus, dont notamment G.________, également déféré
séparément. Cette marchandise lui avait été livrée par F.________.

Le taux de pureté moyenne de la cocaïne pour 2018, pour des quantités de 1 à 10
g de cocaïne, étant de 55%, A.________ a ainsi reçu et distribué une quantité
pure de 2'343 g de cocaïne.

C. 

A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le
jugement de la Cour d'appel pénale. Il conclut, en substance, avec suite de
frais et dépens, principalement, à la réforme du jugement attaqué en ce sens
qu'il est condamné à une peine privative de liberté de 1 an, sous déduction de
la détention préventive et anticipée déjà subie. A titre subsidiaire, il
conclut à l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à
l'autorité précédente pour nouvelle décision. Il sollicite par ailleurs le
bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1. 

Le recourant conteste avoir participé à la réception et à la distribution d'une
quantité pure de 2'343 g de cocaïne en juillet 2018. Invoquant une violation de
l'art. 9 Cst., il se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves.

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les
faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de
fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient
été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens
des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire
au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle
apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement
insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son
résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.; 143 IV 241 consid. 2.3.1 p.
244). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il
n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune
raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision,
lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore
lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des
conclusions insoutenables (ATF 144 II 281 consid. 3.6.2 p. 287 et les
références citées). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens
fondés sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont été invoqués et
motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p.
503). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature
appellatoire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s. et les références citées).

1.2. Pour établir les faits, la cour cantonale a pris en considération le
rapport de police établi le 9 janvier 2019, qui décrit le mode opératoire du
réseau de trafiquants de cocaïne dans lequel était impliqué le recourant. Il en
ressort que ce réseau était constitué de fournisseurs, d'organisateurs, de
transporteurs, de dépositaires et de grossistes. Le grossiste en cocaïne
commandait et payait sa marchandise à un fournisseur établi aux Pays-Bas. Ce
fournisseur contactait un organisateur pour faire importer la drogue en Suisse
et la faire acheminer jusqu'à un dépôt par un transporteur international. La
drogue était conditionnée en fingers, marqués d'un code pour permettre au
dépositaire d'identifier les lots dont il disposait ainsi que leur
destinataire. Une fois le dépôt ravitaillé, le dépositaire contactait les
grossistes les uns après les autres depuis un numéro réservé à cet effet afin
de fixer un rendez-vous pour leur remettre la marchandise. Dans certains cas,
c'était le grossiste qui contactait le dépositaire au moyen d'un numéro de
téléphone que lui avait transmis le fournisseur. Il arrivait également que la
communication entre le grossiste et le dépositaire se fasse par l'intermédiaire
d'un complice localisé à l'étranger de manière à éviter tout lien téléphonique
direct entre dépositaire et grossiste et ainsi renforcer la sécurité du dépôt.
Après cette prise de contact, le grossiste - ou un transporteur interne qu'il
avait mandaté - rencontrait le dépositaire afin de récupérer la marchandise. Il
devait alors s'acquitter de frais de transport auprès du dépositaire à hauteur
de 70 ou 80 fr. par finger livré (jugement cantonal consid. 4.2 p. 17).

En ce qui concerne l'implication du recourant, l'enquête de la police de sûreté
a permis, selon la cour cantonale, d'établir que le téléphone portable du
recourant contenait de nombreux contacts enregistrés sous la forme d'un " code
montant ", soit d'un code désignant un client et d'un montant correspondant aux
frais de transport dus par ce dernier. Un transporteur international, à savoir
F.________, avait procédé à des livraisons de cocaïne dans le quartier
H.________ le 9 juillet 2018 entre 05h32 et 05h47, ainsi que le 16 juillet 2018
entre 05h38 et 05h43. Au même moment, soit le 9 juillet entre 04h48 et 05h55 et
le 16 juillet entre 05h06 et 05h40, le recourant avait eu plusieurs entretiens
téléphoniques avec C.________. Peu après ces deux ravitaillements, le recourant
avait entrepris de contacter les différents destinataires des lots de cocaïne
qui étaient répertoriés sous la forme de " code montant " dans son téléphone
et, dans le même temps, il avait eu plusieurs contacts téléphoniques avec un
autre trafiquant, à savoir D.________. Il l'avait même rencontré le 17 juillet
2018 alors qu'il portait le sac à dos utilisé par C.________ pour ses
livraisons de cocaïne. Peu après, D.________ avait eu plusieurs conversations
téléphoniques avec un grossiste qui le mandatait régulièrement pour récupérer
ses lots. Il ressortait enfin du rapport de police que le recourant avait
physiquement rencontré un de ses contacts le 16 juillet 2018, soit le n° xxx
identifié comme étant G.________, chez qui plusieurs fingers marqués du code "
xxx " avaient pu être retrouvés lors de son arrestation le 26 septembre 2018
(jugement cantonal, consid. 4.2, p. 17 s.).

Au vu de ces éléments, la cour cantonale a acquis la conviction que le
recourant avait agi au sein de ce réseau en qualité de dépositaire, sur
délégation de C.________, pour la réception et la distribution des 165 fingers
de cocaïne et de 261 fingers de cette même drogue selon les faits décrits dans
l'acte d'accusation.

1.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir accordé une importance
prépondérante au rapport de police du 9 janvier 2019 au regard de ses propres
déclarations. Il fait valoir en substance que, s'il a effectivement contacté 19
des 38 contacts répertoriés dans son téléphone, à qui la cocaïne devait être
livrée, c'était pour rendre service à C.________ et les informer que ce serait
lui qui livrerait la cocaïne. Il soutient cependant s'être ravisé et prétend
qu'il n'a pas procédé aux livraisons. Aucune preuve directe ne le relierait aux
livraisons des 9 et 16 juillet 2018.

1.3.1. La cour cantonale a rappelé que les explications du recourant, qui
avaient varié au cours de ses auditions, révélaient qu'il ne manquait pas
d'imagination pour tenter de justifier ses agissements. Sa dernière version,
qui consistait à dire qu'il s'était désisté avant d'avoir même reçu la drogue,
n'était pas plus crédible que les précédentes. Elle a souligné qu'il n'était
pas concevable qu'un dépositaire prenne le risque d'appeler ses clients avant
même d'avoir été ravitaillé, comme relevé dans le rapport de police. Les
éléments révélés par l'enquête ainsi que leur enchaînement chronologique ne
pouvaient pas être le fruit du hasard et suffisaient à démontrer que le
recourant avait été ravitaillé les 9 et 16 juillet 2018 et qu'après avoir pris
contact avec les bénéficiaires, il avait procédé, avec l'aide de D.________
notamment, à la distribution des différents lots. Le fait qu'il n'ait pas
contacté l'intégralité de ses contacts, que d'autres trafiquants ne l'aient pas
identifié et que ses empreintes n'aient pas été retrouvées sur la drogue saisie
ne changeait rien à ce constat.

1.3.2. Le recourant ne conteste pas les éléments objectifs révélés par
l'enquête qui lui sont imputés et sur lesquels la cour cantonale s'est fondée
pour asseoir sa conviction concernant la participation du recourant à la
distribution des deux lots de fingers. Il ne discute pas davantage leur
pertinence dans l'établissement des faits qui lui sont reprochés. Il ne
conteste pas avoir fourni des versions fantaisistes sur les raisons de ses
appels à ses différents contacts et n'expose pas en quoi la cour cantonale
aurait arbitrairement considéré que sa dernière version, faisant état d'un
désistement de sa part, ne serait pas plus crédible que les précédentes au vu
des éléments factuels qui lui sont imputés. En outre, le procédé du recourant
qui se borne à apprécier ses déclarations différemment de l'appréciation
cantonale sans exposer en quoi celle-ci serait arbitraire s'avère appellatoire
et, partant, irrecevable. Il en va de même lorsqu'il invoque l'absence
d'empreinte ou de trace ADN, étant rappelé que lorsqu'aucune preuve directe
n'est disponible, une preuve indirecte, fondée sur des indices, peut entrer en
considération, s'ils sont retenus de manière exempte d'arbitraire et
apparaissent convaincants (arrêt 6B_400/2015 du 14 décembre 2015 consid. 6.4 et
la référence citée). En l'occurrence, la Cour d'appel pénale a fondé son
appréciation sur un faisceau d'indices convergents qui lui permettait de
retenir qu'il était le fournisseur de G.________. Le recourant ne consacre
aucune discussion à ces éléments. Son grief d'arbitraire est également
irrecevable sur ce point.

Le recourant fait enfin valoir que la cour cantonale aurait arbitrairement
retenu qu'il avait contacté l'ensemble des destinataires de la drogue, soit les
38 contacts découverts dans son smartphone, alors que seules 19 personnes
avaient été contactées par ses soins en lien avec le dépôt des 261 fingers. A
cet égard, le journal d'appel de son smartphone a certes permis d'établir qu'il
avait contacté 19 personnes entre le 16 et le 18 juillet 2018. Toutefois, le
rapport de police mentionne aussi que des appels ont eu lieu également dans la
semaine du 9 au 12 juillet et que pour les autres contacts pour lesquels des
traces d'appel n'avaient pas été retrouvées, il se pouvait que les personnes
eussent été atteintes par un autre moyen, étant rappelé que le recourant a eu
des contacts le 9 juillet avec C.________ et que F.________ est venue
ravitailler un dépôt ce même jour. Le recourant ne discute pas non plus ces
constatations et ne démontre pas en quoi celles-ci seraient entachées
d'arbitraire. Son grief est également irrecevable.

En définitive, en se fondant sur une constatation exempte d'arbitraire, la cour
cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, retenir que le recourant s'est
rendu coupable d'infraction grave à la LStup.

2. 

Le recourant critique la peine prononcée, qu'il juge excessive. Il fait valoir
que la quantité de stupéfiants retenue ne suffit pas à justifier la peine.

2.1. L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle
de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger
du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation
personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de
l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de
la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du
point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté
délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur
lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque
de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137
consid. 9.1 p. 147; 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s.; arrêt 6B_346/2018 du 23
juillet 2018 consid. 1.1). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation
dans le cadre de la fixation de la peine.

Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une
peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers
à l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation importants n'ont pas été pris en
compte ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévère ou clémente au
point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 144 IV 313 consid.
1.2 p. 319; 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61). L'exercice de ce contrôle suppose que
le juge exprime, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou
à l'auteur dont il tient compte, de manière à ce que l'on puisse constater que
tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont
été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art. 50 CP). Le
juge peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir
d'appréciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La
motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le
raisonnement adopté. Un recours ne saurait toutefois être admis simplement pour
améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît
conforme au droit (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 p. 319; 136 IV 55 consid. 5.6 p.
61; arrêts 6B_1228/2019 du 10 décembre 2019 consid. 4.1; 6B_1235/2019 du 14
novembre 2019 consid. 2.1).

En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de tenir compte plus
spécifiquement des éléments suivants. Même si la quantité de drogue ne joue pas
un rôle prépondérant, elle constitue sans conteste un élément important. Elle
perd cependant de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la
limite, pour la cocaïne de 18 grammes (ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103 s.), à
partir de laquelle le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19
al. 2 let. a LStup (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Le type de drogue et
sa pureté doivent aussi être pris en considération (ATF 122 IV 299 consid. 2c
p. 301 s.; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Le type et la nature du trafic en
cause sont aussi déterminants. L'appréciation est différente selon que l'auteur
a agi de manière autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier
cas, il importera de déterminer la nature de sa participation et sa position au
sein de l'organisation. L'étendue du trafic entrera également en considération.
Un trafic purement local sera en règle générale considéré comme moins grave
qu'un trafic avec des ramifications internationales. Enfin, le nombre
d'opérations constitue un indice pour mesurer l'intensité du comportement
délictueux. S'agissant d'apprécier les mobiles qui ont poussé l'auteur à agir,
le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-même toxicomane et agit
pour financer sa propre consommation de celui qui participe à un trafic
uniquement poussé par l'appât du gain (arrêts 6B_1192/2018 du 23 janvier 2019
consid. 1.1; 6B_780/2018 du 9 octobre 2018 consid. 2.1; 6B_807/2017 du 30
janvier 2018 consid. 2.1; 6B_189/2017 du 7 décembre 2017 consid. 5.1).

2.2. En l'espèce, la cour cantonale a relevé que la culpabilité du recourant
était écrasante. Elle a souligné qu'il avait vendu de la cocaïne de manière
régulière et pour des quantités non négligeables. Il s'était en plus adonné à
une activité de dépositaire portant sur une quantité "effarante" de cette
substance. Il avait agi de manière parfaitement organisée, au sein d'un réseau
de trafiquants international, et selon un système bien rôdé et efficace. Son
rôle, au sein de la bande de trafiquants dans laquelle il oeuvrait, était
important et nécessaire, dès lors que c'était en particulier grâce à lui que la
drogue avait pu être mise sur le marché. Il avait agi sans égard aux risques
que les stupéfiants qu'il recevait, distribuait et vendait, faisaient courir à
la population et sans scrupule aucun pour la santé d'autrui. Il s'était
comporté de manière égoïste et par pur appât du gain. Il y avait encore lieu de
tenir compte du fait qu'il avait persisté à enfreindre la législation sur les
étrangers, malgré une précédente condamnation pour entrée et séjour illégaux. A
décharge, la cour cantonale a retenu le parcours de vie difficile du recourant
et ses aveux partiels, qui n'avaient toutefois porté que sur une faible part de
son activité délictueuse. Sa prise de conscience était faible et ses excuses et
regrets devaient être considérés comme étant de circonstances.

2.3. Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir accordé un poids
prépondérant à la quantité de drogue mise sur le marché. Ce faisant, il procède
par pure affirmation. Comme cela ressort des éléments précités, la cour
cantonale n'a pas motivé la peine sur la seule base de la quantité, dont il est
avéré qu'elle est importante s'agissant d'une quantité pure de près de 2'400 g
de cocaïne, mais a exposé quels autres éléments étaient pertinents dans
l'appréciation de la gravité de la culpabilité du recourant, éléments dont le
recourant ne discute pas la pertinence et qui correspondent à ceux énoncés par
la jurisprudence (consid. 2.1). Autant qu'il se réfère à son absence de pouvoir
décisionnel au sein de l'organisation et au fait qu'il n'était qu'un pion
interchangeable, il avance des éléments qui ne ressortent pas du jugement
attaqué et qui sont, partant, irrecevables. Il fait valoir de manière tout
aussi appellatoire et donc irrecevable, en substituant son appréciation à celle
de la cour cantonale, que ses pleurs ne sauraient être considérés comme des
pleurs de circonstances.

Enfin, il est inévitable que l'exécution d'une peine ferme d'une certaine durée
ait des répercussions sur la vie professionnelle et familiale du condamné. Ces
conséquences ne peuvent conduire à une réduction de la peine qu'en cas de
circonstances extraordinaires (cf. parmi d'autres, arrêt 6B_1446/2019 du 30
mars 2020 consid. 2.1). Le recourant ne prétend ni ne démontre que de telles
circonstances seraient réalisées en l'espèce. Le fait qu'il déclare qu'il
comptait s'établir en Suisse alémanique avec sa fiancée, n'est pas suffisant,
dès lors que cette situation ne diffère pas sur ce point de celle de nombreux
autres condamnés.

Le recourant ne discute pas, pour le surplus, la fixation de la peine sous un
autre angle.

2.4. En définitive, compte tenu de l'ensemble des circonstances, la cour
cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en qualifiant d'écrasante
la culpabilité du recourant et c'est sans violer le droit fédéral qu'elle a
fixé à sept ans la durée de la peine privative de liberté prononcée.

3. 

Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté dans la mesure de
sa recevabilité. Comme ses conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance
judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc
supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fixé en
tenant compte de sa situation financière.

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 

Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 

La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3. 

Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4. 

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 29 avril 2020

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Dyens