I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.156/2020
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B_156/2020
Arrêt du 21 avril 2020
Ire Cour de droit public
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Chaix, Président,
Kneubühler et Jametti.
Greffier : M. Kurz.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Julien Camugli, avocat,
recourant,
contre
Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213
Petit-Lancy.
Objet
détention provisoire,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice
de la République et canton de Genève,
Chambre pénale de recours, du 20 mars 2020 (ACPR/208/2020 P/1146/2020).
Faits :
A.
A.________ a été arrêté le 17 janvier 2020 puis placé en détention provisoire
sous la prévention de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et
pornographie. Il lui est reproché d'avoir tenu le 20 janvier 2020, sur
l'application cryptée " B.________ ", des propos faisant état notamment d'un
projet d'actes d'ordre sexuel avec un enfant dont il aurait la garde, propos
tenus avec un interlocuteur qui s'est révélé être un agent infiltré américain;
entre décembre 2019 et janvier 2020, il avait détenu sur son téléphone portable
7 vidéos et 825 images à caractère pédopornographique et une image à caractère
zoophile; le 17 janvier 2020, une image tirée d'une vidéo pédopornographique
avait également été retrouvée dans son téléphone. Admettant les faits, le
prévenu avait expliqué vouloir comprendre comment d'autres personnes pouvaient
avoir des fantasmes " inconcevables ", précisant qu'il avait été pris dans un
engrenage en intégrant des groupes de discussion sans y avoir été actif ni
avoir ouvert les fichiers transmis.
Par décision du 7 février 2020, le Tribunal des mesures de contrainte du canton
de Vaud (Tmc) a prolongé la détention jusqu'au 7 avril 2020. L'analyse du
téléphone portable du prévenu avait permis de découvrir de très nombreux
fichiers pédopornographiques sur une durée d'un mois et il était probable que
ces fichiers aient été partagés avec d'autres utilisateurs. L'ordinateur du
prévenu était en cours d'analyse. Le risque de récidive était probable compte
tenu de l'excitation que procuraient au prévenu les déviances qu'il disait
avoir découvertes; le prévenu n'avait pas pris conscience de la gravité de ses
actes, alimentant l'industrie de la pédopornographie et augmentant le risque de
passage à l'acte des personnes avec lesquelles il conversait.
B.
Par décision du 28 février 2020 (après un précédent refus du 13 février), le
Ministère public a rejeté une demande de mise en liberté formée par le prévenu.
Par ordonnance du 2 mars 2020, le Tmc a confirmé cette décision, considérant
que les charges étaient suffisantes et le risque de réitération concret. Une
expertise avait été mise en oeuvre afin d'évaluer le risque de récidive, voire
de passage à l'acte.
Par arrêt du 20 mars 2020, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice
du canton de Genève a rejeté le recours formé par le prévenu contre
l'ordonnance du Tmc. Le recourant était sans antécédents judiciaires connus.
Même s'il affirmait les avoir inventés " pour alimenter les fantasmes et les
excitations de son interlocuteur ", les propos tenus sur B.________ semblaient
dénoter une forme de perversité des plus inquiétantes. Une photo avait
également été retrouvée sur le téléphone portable montrant le prévenu avec une
jeune fille de moins de dix ans, tous deux torse nu. Le très grand nombre de
fichiers retrouvés semblait trahir une propension au visionnement, voire à
l'échange de tels contenus. Le risque de récidive existait bien et le suivi
psychothérapeutique entrepris en prison n'y changeait rien. Un suivi
psychiatrique auprès du Centre Ambulatoire de Psychiatrie et Psychothérapie
Intégrée (CAPPI) ne pouvait pas non plus pallier le risque de réitération.
C.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A.________ demande au
Tribunal fédéral d'ordonner sa mise en liberté assortie de toute mesure de
substitution utile, notamment l'obligation de se soumettre à un suivi
psychothérapeutique au CAPPI des Eaux-Vives. Subsidiairement, il conclut au
renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.
La Chambre pénale de recours a renoncé à formuler des observations. Le
Ministère public conclut au rejet du recours en se référant à l'arrêt attaqué
ainsi qu'à ses propres prises de position. Le recourant a ensuite renoncé à des
observations complémentaires.
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une décision
relative à la détention provisoire au sens des art. 212 ss CPP. Selon l'art. 81
al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le recourant, prévenu détenu, a qualité pour
recourir. Le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une
décision rendue par une autorité statuant en tant que dernière instance
cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions présentées sont recevables au regard
de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
Le recourant se plaint d'un établissement arbitraire des faits par la cour
cantonale. Celle-ci aurait tronqué - sans le préciser - ses propos de manière
notamment à faire croire à une fascination pour le psychisme des pédophiles,
alors que ses motivations étaient plus complexes. La lecture intégrale de ses
déclarations ferait aussi apparaître qu'il ne contestait pas avoir détenu des
fichiers dans la mémoire-cache de son téléphone, mais affirmait n'avoir pas
conscience de cette détention puisqu'il ne les avait pas téléchargés et qu'il
avait désinstallé les applications de messagerie dont ils provenaient, ne
voulant pas être actif dans les communautés en question. Le recourant estime
qu'une présentation correcte des faits permettrait d'aboutir à des conclusions
différentes s'agissant du risque de réitération.
2.1. Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en
écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en
violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), soit pour
l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. L'appréciation des
preuves est arbitraire ou manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF
lorsqu'elle est en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la
justice et de l'équité ou lorsque l'autorité ne tient pas compte, sans raison
sérieuse, d'un élément propre à modifier la décision, se trompe sur le sens et
la portée de celui-ci ou, se fondant sur les éléments recueillis, en tire des
constatations insoutenables. Pour qu'une partie puisse demander une
rectification de l'état de fait cantonal, il faut encore que celle-ci soit
susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 142 I 135
consid. 1.6 p. 144 s.).
2.2. La cour cantonale a certes présenté certains extraits des déclarations du
recourant, sans reproduire l'entier de celles-ci. Cette présentation ne saurait
toutefois être qualifiée de trompeuse. Le résumé des charges figurant dans
l'état de fait de l'arrêt attaqué est en effet celui que l'on retrouve dans
l'ensemble des décisions relatives à la détention du recourant. Il en ressort
que celui-ci aurait tenu des propos de nature clairement pédophile auprès d'un
interlocuteur (en réalité un agent infiltré américain), se vantant
explicitement de viols d'enfants et transmettant une vidéo mettant en scène un
adulte et un nourrisson; il détenait par ailleurs un très grand nombre de
fichiers de nature pédopornographique. Il expliquait avoir voulu alimenter les
fantasmes et les excitations de son interlocuteur, précisant que pour lui,
certains fantasmes étaient inconcevables. Il aurait ainsi surenchéri afin de
garder l'intérêt de ses interlocuteurs. A lire l'entier des déclarations du
recourant, on constate que les nuances qu'il entend ainsi apporter à la
présentation des faits (l'objet des " fantasmes inconcevables " et de la "
passion " dont il faisait état) ne changent rien à l'essentiel des charges
retenues contre lui, ni à son argumentation à décharge qui consiste à soutenir
qu'il aurait menti à ses interlocuteurs, qu'il n'était pas consommateur de
fichiers pédopornographiques et qu'il se serait rendu compte que les groupes de
discussion ne correspondaient pas à ce qu'il recherchait.
Les compléments dont se prévaut le recourant en citant in extenso ses propres
déclarations ne sont donc pas propres à changer l'appréciation juridique quant
à l'existence de charges suffisantes (le recourant ne le prétend d'ailleurs
pas), ni quant au risque de récidive.
3.
Invoquant l'art. 221 al. 1 let. c CPP, le recourant conteste l'existence d'un
risque de récidive. Il mentionne certains arrêts du Tribunal fédéral dans
lesquels un tel risque a été admis en relation notamment avec des viols ou des
actes d'ordre sexuel avec des enfants. Le recourant relève que la prévention de
tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants aurait été de facto
abandonnée, seule restant l'accusation de pornographie au sens de l'art. 197
CP, insuffisamment grave pour justifier une détention provisoire. Il explique
que sa démarche était motivée par une forte curiosité pour le psychisme des
pervers; la détention de fichiers ne serait qu'un moyen et non un but, de sorte
que contrairement à ce que retient la cour cantonale, il n'aurait aucune
propension au visionnage de tels fichiers. Le seul transfert de fichier
pédopornographique de sa part serait dû à l'insistance de son interlocuteur,
soit un agent infiltré. Le recourant relève qu'il a mis un terme à son activité
avant son arrestation en désinstallant l'application " B.________ "; le fait
qu'une telle application puisse être facilement réinstallée n'y changerait
rien. L'origine d'une photo ancienne le montrant torse nu avec un jeune enfant
(qui s'est révélé être sa filleule) aurait été clairement établie. Rien ne
démontrerait en définitive l'existence d'un risque concret de récidive.
3.1. Pour admettre un risque de récidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c
CPP, les infractions redoutées, tout comme les antécédents, doivent être des
crimes ou des délits graves. Ce sont en premier lieu les infractions contre
l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visées (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1
p. 13 et les références). Plus l'infraction et la mise en danger sont graves,
moins les exigences sont élevées quant au risque de réitération. Il demeure
qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme
motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire pour
admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9 p. 17). Pour
établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence
et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en
compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de
l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la
fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent
en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.2 p. 13; 137 IV 84 consid. 3.2
p. 86; arrêt 1B_413/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.1).
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose
l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis
dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun
dans les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet
permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté
personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3 et 4 p. 18 ss). Le risque de
récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la
procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné de les avoir
commises (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 p. 12 s.).
3.2. Contrairement à ce que soutient le recourant, la prévention de tentative
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants n'a pas été abandonnée. Comme le relève
la cour cantonale, les propos tenus avec son interlocuteur sur B.________,
faisant état d'un projet d'actes d'ordre sexuel avec un enfant, ainsi que des
viols déjà commis, dénotent à tout le moins une forme de perversité très
inquiétante. Les explications selon lesquelles le recourant n'aurait agi ainsi
que pour alimenter les fantasmes et l'excitation de son interlocuteur,
demandent encore à être vérifiées. Il en va de même de l'existence de très
nombreux fichiers à contenu pédopornographique retrouvés dans le téléphone du
prévenu, soit plus de 800 pour une seule période d'un mois; le recourant
conteste toute tendance au visionnement de tels fichiers mais cette affirmation
doit elle aussi être vérifiée. Le rapport d'expertise psychiatrique qui devrait
être prochainement déposé pourrait répondre tant à la question des motifs réels
qui ont poussé le recourant a agir, de l'existence d'un éventuel trouble mental
ainsi que du risque de récidive ou de passage à l'acte. Au regard de la gravité
des faits soupçonnés et de l'importance des intérêts à protéger (l'intégrité
sexuelle des enfants), une libération ne saurait entrer en considération à ce
stade, quand bien même le recourant n'a pas d'antécédents connus.
4.
Sur le vu de ce qui précède, le recours est rejeté. Conformément à l'art. 66
al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public
de la République et canton de Genève et à la Cour de justice de la République
et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 21 avril 2020
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Chaix
Le Greffier : Kurz