Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.422/2019
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_422/2019, 6B_447/2019
Arrêt du 5 juin 2019
Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges fédéraux Denys, Président,
Oberholzer et Rüedi.
Greffière : Mme Cherpillod.
Participants à la procédure
6B_422/2019
X.________, représenté par Me Patrick Fontana, avocat,
recourant,
et
6B_447/2019
Y.________,
recourant,
contre
Ministère public central du canton du Valais,
A.________,
intimés.
Objet
6B_422/2019
Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire,
6B_447/2019
Lésions corporelles graves; quotité de la peine,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour
pénale II, du 25 février 2019
(P1 17 11).
Faits :
A.
Dans la nuit du 29 au 30 mars 2012, X.________ et son beau-frère Y.________
s'en sont pris sauvagement et de manière totalement gratuite à deux hommes
rencontrés successivement durant leur sortie nocturne:
- Vers 21 h, à Sion, Y.________ a jeté à terre B.________, qu'il ne connaissait
pas. Ce dernier a perdu connaissance. X.________ lui a alors asséné des coups
de poing et de pied alors qu'il gisait au sol.
- Après l'intervention de la police qui leur a ordonné de rejoindre leur
domicile, les deux comparses, très agressifs, ont rejoint un autre bar. Vers 2
h 30, X.________ a accosté A.________ qui fumait une cigarette à l'extérieur.
Ce dernier a tenté de le calmer. X.________ lui a alors asséné un coup de poing
au visage. A.________ s'est éloigné, sonné, en se tenant le nez avec les deux
mains. Y.________ l'a rejoint, lui a saisi les jambes par derrière et l'a fait
tomber par terre. Y.________ et X.________ lui ont ensuite asséné des coups de
pied et de ceinture sur tout le corps. Ils ont ainsi continué malgré que
A.________ ne bougeait plus et que des tiers aient cherché, sans succès, à
interrompre l'agression. Ce n'est que l'intervention de C.________, qui
connaissait bien l'oncle des agresseurs, qui en se couchant sur la victime a
fait cesser les coups.
Avant de le frapper, X.________ a également injurié B.________. Après avoir
passé à tabac A.________, Y.________ a tenté d'empêcher les agents de police de
le placer dans le fourgon cellulaire, ruant sur eux et tentant de les frapper.
L'usage du spray au poivre et de deux paires de menottes ont été nécessaires
pour le neutraliser.
Le 26 avril 2015, vers 2 h du matin à Ardon, à la suite d'une altercation,
X.________ a giflé et asséné des coups de poing à D.________ et à E.________, à
plusieurs reprises, l'un de ses coups mettant le premier cité K. O.
Le 2 août 2015, à Sion, peu avant 2 h du matin, X.________ a indiqué à
F.________, chauffeur de taxi, qu'il n'avait pas d'argent pour lui payer la
course. Il lui a demandé de prétendre face à sa mère, pour qu'elle lui paie la
course, que le transport s'élevait à 350 fr. au lieu des 17 fr. dus. F.________
ayant refusé, X.________ lui a asséné plusieurs coups de poing et l'a injurié.
La même nuit, toujours à Sion, peu avant 3 h du matin, X.________ a également
frappé d'un coup de poing la vitre d'une voiture arrêtée au feu rouge, puis
d'un violent coup de poing son conducteur, G.________.
B.
Par jugement du 11 novembre 2016, le Juge du district de Sion a reconnu
X.________ coupable de lésions corporelles graves et simples, d'injures et de
dommages à la propriété. Il l'a condamné à une peine privative de liberté ferme
de douze mois et à une peine pécuniaire ferme de 50 jours-amende, à 10 fr. le
jour.
Cette autorité a reconnu Y.________ coupable de lésions corporelles graves et
simples et de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires.
Elle a prononcé à son encontre une peine privative de liberté ferme de huit
mois.
Elle a également condamné les précités à verser à A.________, solidairement
entre eux, une indemnité de 10'000 fr. à titre de tort moral, avec intérêts à
5% l'an dès le 30 mars 2012.
C.
Par jugement du 25 février 2019, la Cour pénale II du Tribunal cantonal du
canton du Valais a rejeté les appels formés contre le jugement du 11 novembre
2016 par X.________ et Y.________.
D.
Ceux-ci forment chacun un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral
contre le jugement du 25 février 2019.
X.________ conclut, avec suite de frais et dépens, à l'admission de son
recours, à l'annulation de ce jugement, subsidiairement à l'octroi du sursis
total en relation avec la peine qui lui sera infligée (réf. 6B_422/2019).
Y.________ conclut, avec suite de frais et dépens, à la modification du
jugement du 25 février 2019 en ce sens qu'il est condamné uniquement pour
lésions corporelles simples et violence ou menace contre les autorités et les
fonctionnaires à une peine complémentaire clémente de trois mois au plus,
assortie du sursis total, subsidiairement partiel. Il sollicite le bénéfice de
l'effet suspensif et l'assistance judiciaire (réf. 6B_447/2019).
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière pénale est une voie de réforme (art. 107 al. 2 LTF). Le
recourant ne peut se borner à demander l'annulation de la décision et le renvoi
de la cause à l'autorité cantonale, mais doit également, sous peine
d'irrecevabilité, prendre des conclusions sur le fond du litige. Il n'est fait
exception à ce principe que lorsque le Tribunal fédéral, s'il admettait le
recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-même sur le fond et ne pourrait
que renvoyer la cause à l'autorité cantonale (ATF 137 II 313 consid. 1.3 p.
317; plus récemment arrêt 6B_376/2019 du 16 avril 2019 consid. 1).
Le recourant X.________ ne prend que des conclusions principales en annulation.
Il n'est pas plus clair lorsqu'il conclut son argumentation s'agissant de la
question de la qualité pour former opposition de A.________ (ci-après l'intimé)
que la " décision du Tribunal cantonal du 25 février 2019 doit être rejetée "
(recours, p. 15). On comprend néanmoins de la motivation de son recours qu'il
réclame de ne pas être condamné pour lésions corporelles graves à l'encontre de
cette victime, que la circonstance du repentir sincère soit prise en
considération en sa faveur et qu'une peine moins importante, assortie du sursis
complet, soit prononcée. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme
déduites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF.
2.
Les recours, dirigés contre le même arrêt, concernent principalement le même
complexe de faits et portent dans une large mesure sur les mêmes questions de
droit. Il se justifie de les joindre et de statuer par une seule décision (art.
71 LTF et 24 PCF).
3.
Le recourant Y.________ a été condamné à une peine privative de liberté ferme.
Sa demande d'effet suspensif est sans objet (art. 103 al. 2 let. b LTF).
4.
Le recourant X.________ reproche à l'autorité précédente d'avoir confirmé la
qualité de l'intimé pour former opposition contre l'ordonnance pénale rendu le
7 août 2012. Par celle-ci, ce recourant avait uniquement été condamné pour
agression. Sans l'opposition de l'intimé, l'ordonnance aurait été définitive et
le recourant n'aurait pas été renvoyé devant le juge et condamné pour ces faits
pour lésions corporelles graves.
4.1. Outre le prévenu (art. 354 al. 1 let. a CPP), les autres personnes
concernées peuvent former opposition contre l'ordonnance pénale (art. 354 al. 1
let. b CPP).
Selon la jurisprudence, la systématique du code de procédure pénale justifie de
reconnaître à la partie plaignante la qualité pour former opposition à une
ordonnance pénale, lorsque, dans une situation analogue, elle aurait qualité
pour recourir au sens de l'art. 382 al. 1 CPP, soit si elle a un intérêt
juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification de l'ordonnance
pénale (ATF 141 IV 231 consid. 2.6 p. 236). Le lésé qui s'est constitué partie
plaignante en se déclarant demandeur au pénal a ainsi qualité pour former
opposition au plan pénal, indépendamment de la prise effective de conclusions
civiles dans la procédure pénale (ATF 141 IV 231 consid. 2.5 et 2.6 p. 235 s.
renvoyant à l'ATF 139 IV 78 consid. 3 p. 80 s.). La partie plaignante a
également qualité pour former opposition sur la culpabilité, indépendamment de
la prise de conclusions civiles, pour mettre en cause la qualification
juridique retenue contre le prévenu, en particulier pour obtenir une
qualification plus grave des faits susceptible d'avoir une incidence sur
l'appréciation de l'atteinte qu'elle a subie (ATF 141 IV 231 consid. 2.5 et 2.6
p. 235 s. renvoyant à l'ATF 139 IV 84 consid. 1.1 p. 86). Suivant cette
systématique, la partie plaignante ne doit en revanche pas pouvoir former
opposition s'agissant uniquement de la question de la peine ou de la mesure
prononcée (cf. art. 382 al. 1 CPP).
4.2. En l'espèce, l'intimé a été lésé par les faits reprochés au recourant
X.________. Il a porté plainte pénale contre lui, ce qui équivaut à déclarer
vouloir participer à la procédure pénale comme demandeur au pénal ou au civil
au sens de l'art. 118 al. 1 CPP (art. 118 al. 2 CPP; ATF 141 IV 231 consid. 2.5
p. 234). L'ordonnance pénale du 7 août 2012 retenait que les recourants avait
agressé l'intimé, lui causant des lésions, qualifiées de simples sur le plan
pénal.
Dans son opposition, formée selon son intitulé dans la procédure impliquant le
recourant X.________, l'intiméestimait que les faits retenus étaient
incomplets: il a ainsi réclamé que soit indiqué qu'il avait été frappé, alors
qu'il était au sol, à coups de poings, de pieds et de ceinturon et qu'à son
souvenir, il avait également été frappé par le recourant Y.________. Ce
faisant, il réclamait implicitement mais clairement qu'il soit constaté que le
recourant X.________ lui avait donné des coups de poings, de pieds et de
ceinturon, alors qu'il était au sol. Il réclamait de plus qu'il soit constaté
que les lésions causées par les coups reçus étaient " objectivement graves ".
Dans ces conditions, il est clair que l'intimé réclamait que l'état de fait
soit complété, de sorte à ce que les faits imputés au recourant X.________
soient sensiblement plus graves que ceux résultant de l'état de fait contenu
dans l'ordonnance pénale du 7 août 2012. Le changement demandé était donc dans
le cas d'espèce susceptible d'avoir une incidence certaine sur l'appréciation
de l'atteinte que l'intimé, partie plaignante, a subie. Cela suffisait à lui
reconnaître la qualité pour former opposition à l'ordonnance pénale litigieuse.
Que l'intimé ait de plus écrit dans son opposition que les coups portés avaient
pour origine une " agression " ou fait des remarques sur la peine devant
sanctionner l'atteinte que les recourants lui avaient causée ne suffit pas à
modifier cette appréciation. Conformément à la jurisprudence précitée, que
l'intimé n'ait pas encore formulé, au moment de l'ordonnance pénale, de
prétentions civiles n'est pas non plus déterminant, le recourant perdant au
demeurant de vue que les prétentions en indemnisation du tort moral constituent
des prétentions civiles.
Au vu de ce qui précède, le grief d'arbitraire du recourant X.________ contre
la constatation factuelle de l'autorité précédente que l'intimé aurait requis
que les faits soient qualifiés non pas d'agression mais de lésions corporelles
graves, sans pertinence sur le sort de la cause, ne peut qu'être rejeté.
5.
Les recourants contestent que les lésions corporelles causées à l'intimé
puissent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP.
5.1. Aux termes de l'art. 122 CP, se rend coupable de lésions corporelles
graves celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à
mettre sa vie en danger (al. 1), celui qui, intentionnellement, aura mutilé le
corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou
causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie
mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon grave et
permanente (al. 2) ou celui qui, intentionnellement, aura fait subir à une
personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé
physique ou mentale (al. 3).
Les lésions corporelles sont graves, notamment, si l'auteur a causé
intentionnellement une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie
mentale permanentes (art. 122 al. 2 CP). Dans tous ces cas, la loi vise une
diminution ou une perte d'une faculté humaine subie par la victime, liée à des
atteintes d'ordre physique ou psychique. L'atteinte doit être permanente,
c'est-à-dire durable et non limitée dans le temps; il n'est en revanche pas
nécessaire que l'état soit définitivement incurable et que la victime n'ait
aucun espoir de récupération (arrêt 6B_675/2013 du 9 janvier 2014 consid.
3.2.1).
Les atteintes énumérées par les al. 1 et 2 de l'art. 122 CP ont un caractère
exemplatif. Le chiffre 3 mentionne, à titre de clause générale, les autres
atteintes graves à l'intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale.
Comme telles entrent uniquement en considération les atteintes qui sont d'une
importance comparable à celles prévues aux alinéas 1 et 2 et qui sont liées à
une longue perte de conscience, à un état maladif grave et long, à un processus
de guérison extraordinairement long ou à une incapacité de travail pendant un
temps important (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 57; plus récemment arrêt 6B_992/
2015 du 1er juin 2016 consid. 2.4.2). Lorsque la gravité de l'atteinte dépend
d'une incapacité de travail, celle-ci ne doit être ni nécessairement totale, ni
nécessairement permanente (arrêts 6B_992/2015 précité consid. 2.4.2; 6P.54/2002
du 22 novembre 2002 consid. 2.2.1; 6P.71/2002 du 27 août 2002 consid. 3.6).
L'arrêt publié aux ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 57 parle à cet égard de nombreux
mois d'incapacité de travail (jurisprudence confirmée plus récemment par arrêts
6B_447/2014 du 30 octobre 2014 consid. 3.2.1; 6P.54/2002 précité consid.
2.2.1).
Afin de déterminer si la lésion est grave, il faut procéder à une appréciation
globale: plusieurs atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi,
peuvent contribuer à former un tout constituant une lésion grave. Il faut tenir
compte d'une combinaison de critères liés à l'importance des souffrances
endurées, à la complexité et à la longueur du traitement (multiplicité
d'interventions chirurgicales, etc.), à la durée de la guérison, respectivement
de l'arrêt de travail, ouencore à l'impact sur la qualité de vie en général
(arrêts 6B_1003/2018 du 18 décembre 2018 consid. 1.2.4; 6B_447/2014 précité
consid. 3.2.1; 6B_675/2013 du 9 janvier 2014 consid. 3.2.1).
5.2. En l'occurrence, l'autorité précédente a retenu que les coups portés par
les recourants à l'intimé avaient mis en cause le fonctionnement de ses yeux.
Cette atteinte était importante et durable, voire permanente. Une telle
atteinte devait être qualifiée de lésions corporelles graves. Se déclarant
convaincue par l'appréciation des spécialistes qui avaient examiné l'intimé,
l'autorité précédente a de plus constaté que les limitations fonctionnelles
professionnelles relatives aux seules séquelles ophtalmologiques du traumatisme
subi le 30 mars 2012 s'élevaient à 30% et qu'aucune mesure médicale n'était de
nature à pouvoir les réduire. L'atteinte à la santé causée par l'attaque était
ainsi responsable d'une incapacité de gain de 30%, de sorte qu'ici aussi la
qualification de lésions corporelles graves s'imposait.
5.3. A l'encontre de cette appréciation, les recourants invoquent le rapport
médical du Dr H.________ du 25 avril 2015. Selon ce médecin, mandaté par
l'office d'assurance invalidité, l'examen ophtalmologique de l'intimé révélait
une acuité visuelle de 100% à droit avec correction et de 100% à gauche sans
correction et aucune limitation de la mobilité oculaire droite " ce qui est
incompatible avec les plaintes de diplopie (vision double) dans les regards
excentrés ". Le recourant invoque également des constatations similaires de la
Dresse I.________ s'agissant de l'acuité de l'intimé.
En l'espèce, l'autorité précédente n'a pas fondé la qualification de lésions
corporelles graves sur un problème d'acuité visuel de l'intimé à la suite des
coups qui lui ont été portés par les recourants, pas plus que sur la
persistance au jour du jugement du trouble de diploplie (selon Le Petit
Larousse: trouble de la vue qui fait voir en double les objets) constaté par
les spécialistes depuis 2012 et le 4 mai 2015 encore par le Dr J.________. Le
grief est vain.
5.4. En l'occurrence, il ressort des faits constatés par l'autorité précédente
que les coups portés par les recourants à l'intimé lui ont causé, selon rapport
établi le jour même du passage à tabac, une hémorragie sous-conjonctivale, une
diplopie dans toutes les directions et des dermabrasions multiples du dos.
L'intimé a en outre subi des fractures des os du nez, de la paroi nasale, du
plancher de l'orbite droit avec un trait de fracture au niveau infra-orbitaire
ainsi qu'une fracture du plancher du sinus frontal droit. En septembre 2012,
l'intimé souffrait toujours d'une diplopie binoculaire dans tous les regards.
Le 5 avril 2012, le Dr J.________, spécialiste FMH en chirurgie maxilo-faciale,
a procédé à une révision et plastie du plancher orbitaire droit avec une grille
préformée, ainsi qu'à une réduction de la fracture nasale. L'examen clinique
révélait toutefois un visage asymétrique avec une déviation nasale
post-traumatique vers la gauche, une tuméfaction et un hématome périorbitaire
droit. L'intimé se plaignait alors de fatigue, de céphalées et de troubles de
la concentration. Le 4 mai 2015, le Dr J.________ constatait encore une
diplopie des regards extrêmes mais également une hypoesthésie. Cette dernière
atteinte - que les recourants passent totalement sous silence - correspond
selon Le Petit Larousse à une exagération de la sensibilité, tendant à
transformer les sensations ordinaires en sensations douloureuses. Dans son
rapport du 25 avril 2015, le Dr H.________ a attesté, outre ce qui précède (cf.
consid. 5.3 ci-dessus) qu'il persistait une hypoesthésie. Il était ainsi pour
lui évident que l'intimé souffrait de séquelles psychologiques, voire
psychiatriques du fait de l'agression, qu'il était limité dans ses fonctions
professionnelles du fait des séquelles ophtalmologiques du traumatisme subi le
30 mars 2012 à hauteur de 30% et qu'aucun traitement n'était de nature à les
réduire. Ce dernier constat était partagé par la Dresse K.________ dans son
rapport à l'Office AI du 28 avril 2015. Quant au Service médical régional
Rhône, il a estimé, le 30 juin 2015 encore, que l'apprentissage d'informaticien
proposé à l'intimé, qui nécessitait une vision binoculaire et une bonne
adaptation aux changements de luminosité était définitivement condamné. En
effet cette formation ne respectait pas les limitations fonctionnelles
ophtalmologiques de l'intimé. Par ailleurs, l'incapacité totale de travail
durable, attestée depuis le 29 septembre 2014, était médicalement justifiée.
Au vu de ces constats médicaux, que l'autorité précédente a estimé
convaincants, et même sans tenir compte des autres conséquences du passage à
tabac subi par l'intimé, l'atteinte à son système visuel, notamment
l'hypoesthésie constatée, et les conséquences en découlant, durablement, pour
sa capacité de travail et son bien-être, constitue une atteinte qui ne peut
qu'être qualifiée de lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 ch. 2 CP.
5.5. Le recourant Y.________ fait valoir que lors des faits l'intimé exerçait
l'activité de menuisier et non d'informaticien. Rien n'indiquerait que son
incapacité de travail aurait été de 30% s'il avait pu maintenir cette activité
de menuisier. Pour ce motif également, la lésion ne pouvait être qualifiée de
grave. Le recourant X.________ invoque quant à lui " les nombreux problèmes de
santé " (recours, p. 17) dont aurait souffert l'intimé avant mars 2012 et qui
l'auraient obligé à résilier ses rapports de travail auprès de son employeur.
L'Office AI s'était par ailleurs prononcé en faveur d'une mesure de réinsertion
professionnelle et l'intimé aurait fait preuve d'une certaine nonchalance.
En l'espèce, l'intimé présentait déjà une incapacité d'exercer son travail de
menuisier, du fait de douleurs de la colonne vertébrale et de l'épaule droite,
au 14 juin 2011. Des limitations fonctionnelles avaient déjà été admises en
2011 à cet égard. Fin 2011, tant l'assurance perte de gain de son employeur que
le Service médical régional Rhône puis l'Office cantonal AI ont considéré que
l'intimé pouvait exercer une activité adaptée à temps complet, soit une autre
activité que celle de menuisier. La question de savoir si après l'atteinte il
aurait pu, non pas exercer la profession d'informaticien qui lui avait été
proposée dans le cadre de mesures de réinsertion, mais celle de menuisier ne se
posait donc plus.
Pour le surplus, les problèmes de santé dont souffrait l'intimé avant son
passage à tabac (douleur à la colonne vertébrale et à l'épaule droite) et ceux
mis en évidence en automne 2014 (carcinome adénoïde kystique de la glande
salivaire sous-mandibulaire droite) sont totalement distincts des atteintes
causées par les recourants et de leurs conséquences, touchant principalement au
système visuel de l'intimé. Ils ne sont pas propres à remettre en question la
qualification à donner à dite atteinte.
6.
Les recourants se plaignent de la quotité des peines prononcées à leur
encontre, invoquant une violation des art. 47 et 48 CP.
6.1. Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur (art. 47 CP).
Elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents,
qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le
caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue
subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité,
il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les
antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge,
obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.),
la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et
au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s.; 136 IV
55 consid. 5 p. 57 ss; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.).
Aux termes de l'art. 48 let. d CP, le juge atténue la peine si l'auteur a
manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage
autant qu'on pouvait l'attendre de lui. Selon la jurisprudence, le repentir
sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement particulier,
désintéressé et méritoire. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans
un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de
sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99 et
arrêts 6B_1368/2016 du 15 novembre 2017 consid. 5.1 non publié aux ATF 143 IV
469; 6B_1140/2018 du 19 décembre 2018 consid. 2.3).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine.
Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une
peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers
à l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation importants n'ont pas été pris en
compte ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévère ou clémente au
point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 144 IV 313 consid.
1.2 p. 319).
6.2. L'autorité précédente a dûment motivé les peines prononcées. On peut s'y
référer (cf. jugement entrepris, p. 41 à 47).
6.3. Le recourant X.________ conteste la peine privative de liberté de douze
mois et semble-t-il, la peine pécuniaire de 50 jours-amende, à 10 fr. le jour,
prononcées à son encontre.
6.3.1. Il reproche tout d'abord à l'autorité précédente de ne pas avoir retenu
la circonstance atténuante du repentir sincère. Il invoque avoir initié des
thérapies pour soigner sa dépendance à l'alcool après s'être rendu compte de la
gravité de ses actes. Il fait également valoir le versement de sommes à ses
victimes et les regrets exprimés.
Les faits que le recourant invoque sur la manière dont il a réuni les sommes
versées, dès lors qu'ils ne résultent pas du jugement entrepris sans que le
recourant ne soulève de grief d'arbitraire, sont irrecevables (art. 105 al. 1
et 106 al. 2 LTF).
Alors qu'il a agressé sévèrement deux personnes en 2012, le recourant n'a
commencé à lutter contre sa dépendance à l'alcool qu'en 2015. Cette entreprise
n'a en outre rien de spontanée, comme le recourant tente de le faire croire, le
service de la circulation routière, qui lui avait retiré son permis, l'y ayant
astreint pour être à nouveau autorisé à conduire. En automne 2018, dès la
restitution de son permis de conduire, le recourant a d'ailleurs interrompu son
traitement. Rien ne permet au demeurant de penser, au vu des faits constatés
par l'autorité précédente sur lesquels le recourant ne se plaint pas
d'arbitraire, que ce traitement aurait porté sur la violence dont le recourant
avait fait preuve. Le suivi d'un traitement dans ces conditions ne saurait
permettre au recourant de se prévaloir de la circonstance du repentir sincère.
Au surplus, cette circonstance présuppose à tout le moins que l'auteur des
actes reconnaisse ces derniers (arrêt 6B_445/2016 du 5 juillet 2017 consid.
6.4.2). Or, lors de l'audience d'appel encore, le recourant X.________ a
invoqué que B.________ lui avait asséné un coup de poing avant qu'il ne le
frappe - ce qui n'était pas le cas -, nié avoir frappé l'intimé alors qu'il
était à terre - ce qui est également faux - et affirmé n'avoir pas frappé
G.________ - affirmation également erronée. Dans ces circonstances, l'autorité
précédente n'a pas violé l'art. 48 let. d CP en refusant de mettre le recourant
X.________ au bénéfice de la circonstance atténuante du repentir sincère. Le
versement par le recourant de montants auxquels il avait été condamné en
première instance, la veille de l'audience d'appel, jugé par l'autorité
précédente purement stratégique, ou des regrets exprimés devant les autorités
judiciaires sont insuffisants à modifier cette appréciation.
6.3.2. Le recourant mentionne la circonstance atténuante prévue par l'art. 48e
CP. Cette disposition prescrit que le juge atténue la peine si l'intérêt à
punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et
que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. Faute de toute motivation
topique, son grief est toutefois irrecevable.
6.3.3. Le recourant X.________ invoque pour le surplus une violation de l'art.
47 CP.
Il reproche à l'autorité précédente d'avoir omis d'analyser les circonstances
atténuantes en sa faveur, estimant qu'il ne ressort aucunement du jugement
attaqué une quelconque prise en compte de ces éléments. Il invoque à cet égard
la naissance de sa fille en 2017, l'effet de la peine sur son travail et sur
ses liens sociaux, le fait qu'il a entièrement dédommagé ses victimes. Il fait
également valoir avoir entrepris de son propre chef un traitement afin de
résoudre ses problèmes de dépendance à l'alcool.
Pour les motifs exposés ci-dessus, le suivi d'un traitement n'est pas propre à
imposer une qualification moins sévère de la faute du recourant et partant une
peine plus clémente. Pour le reste, la simple lecture du jugement attaqué
permet de constater que les autres éléments exposés ci-dessus ont été dûment
examinés dans le cadre de la fixation de la peine (jugement attaqué, p. 45-46).
Rien ne permet de retenir qu'ils l'auraient été en violation de l'art. 47 CP ou
de la jurisprudence en découlant.
Enfin, le recourant invoque " divers rapports médicaux ainsi que la restitution
de son permis de conduire le 15 octobre 2018 ". Tel que motivée, une telle
allégation est impropre à fonder le grief de violation de l'art. 47 CP soulevé
par le recourant. Le grief est rejeté.
6.4. Le recourant Y.________ conteste la peine privative de liberté de huit
mois prononcée à son encontre.
6.4.1. Il reproche également à l'autorité précédente de ne pas l'avoir mis au
bénéfice du repentir sincère.
Il ressort du jugement entrepris que le recourant Y.________ a soutenu jusqu'au
débat d'appel que l'arrachement d'un os et d'un tendon de la main de B.________
devait être imputé au coup de poing initial que celui-ci aurait porté au
recourant X.________. Or l'autorité précédente a considéré que cette victime
n'avait jamais attaqué les recourants. Le recourant Y.________ a également
invoqué que son intervention, consistant à jeter à terre B.________ si fort
qu'il perde conscience, visait à apaiser la querelle. Tel n'était pas le cas.
Enfin s'agissant de l'intimé, il a fait valoir dans sa déclaration d'appel à
n'être condamné que pour voies de fait pour des dermabrasions au dos causées à
cette victime. Ces éléments démontraient que le recourant Y.________ ne
reconnaissait pas son implication dans les faits survenus et la gravité de
ceux-ci. Cela excluait que la circonstance atténuante du repentir sincère
puisse lui profiter. Le versement d'argent à l'intimé la veille de l'audience
d'appel, les prétendus et non constatés efforts fournis par ce recourant pour
réunir cet argent, et les excuses formulées ne suffisent pas à justifier qu'il
soit mis au bénéfice de cette circonstance atténuante.
6.4.2. Le recourant Y.________ invoque en outre une violation de l'art. 47 CP.
A l'appui de celle-ci, il fait valoir qu'il avait modifié ses conclusions
d'appel et admis en appel tous les faits qui lui étaient reprochés. Au vu de ce
qui précè de (cf. supra consid. 6.4.1), tel n'est pas le cas. Le grief est
infondé.
Le recourant fait valoir s'être excusé et s'en vouloir. Il invoque la lettre de
L.________, président de l'association M.________, écrite un mois avant
l'audience d'appel, et celle de son épouse, dans lesquelles ceux-ci indiquaient
que le recourant s'en voulait et était un homme changé. Il allègue que ces
éléments interdisaient de retenir une faute subjectivement grave et de le
condamner lourdement.
En l'occurrence l'autorité précédente a pris en considération que le recourant
s'était excusé. Elle a toutefois souligné que celui-ci avait néanmoins persisté
à minimiser ses actes et tenté de charger B.________, ce qui révélait un manque
particulier de scrupules. S'agissant des actes commis au préjudice de l'intimé,
le recourant avait admis aux débats d'appel seulement, la qualification de
lésions corporelles simples, uniquement. Force est ainsi de constater que ses
excuses et son changement d'attitude avaient une portée toute relative.
Le recourant Y.________ invoque sa situation personnelle, soit son jeune âge au
moment des agressions et le fait qu'il avait consulté un psychiatre dès le mois
de juin 2012 pour surmonter ses angoisses liées à son enfant et l'aider à
calmer ses nerfs. Ces éléments ont été pris en compte dans la fixation de la
quotité de la peine (cf. jugement attaqué, p. 42). On ne voit pas en quoi ils
auraient justifié d'imputer au recourant une faute moins grave, le suivi
psychiatrique n'étant au demeurant pas dicté par la prise de conscience de la
gravité des faits commis, mais par le désir du recourant d'apaiser ses
angoisses.
Au vu de ces éléments, mais également de la gratuité de la violence dont il a
fait preuve, de manière répétée, envers ses victimes, les éléments qui
précèdent n'imposaient pas de retenir que la faute subjective du recourant
Y.________ n'ait pas été très grave et ne justifiait pas la peine prononcée. Le
grief de violation de l'art. 47 CP est rejeté.
7.
Les recourants se plaignent tous deux du refus du sursis total. Le recourant
Y.________ conclut à titre subsidiaire à l'octroi du sursis partiel.
7.1.
7.1.1. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, dans sa teneur jusqu'au 31 décembre
2017, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire,
d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois
au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire
pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
L'art. 42 CP a été modifié avec effet au 1er janvier 2018. Dans sa nouvelle
teneur, l'art. 42 al. 1 CP dispose que le juge suspend en règle générale
l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux
ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner
l'auteur d'autres crimes ou délits.
En l'espèce, l'application de l'ancien ou du nouveau droit ne conduit pas à un
résultat différent pour aucun des recourants. Partant, une application de
l'art. 42 al. 1 et 2 CP dans sa teneur au 1er janvier 2018 par le Tribunal
fédéral ne saurait entrer en considération en vertu du principe de la lex
mitior (cf. art. 2 al. 2 CP).
7.1.2. Le sursis est la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un
pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (cf. ATF 135 IV 180
consid. 2.1 p. 185 s. et les références citées).
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur au sens de l'art. 42
CP, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des
circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit
qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut
accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui
sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s. et 134 IV 1 consid. 4.2.1
p. 5). Le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation dans l'émission du
pronostic. Le Tribunal fédéral n'intervient que s'il l'a excédé ou en a abusé
de sorte à violer le droit fédéral (ATF 144 IV 277 consid. 3.1.1 p. 281; 134 IV
140 consid. 4.2 p. 143). Tel est notamment le cas lorsque le juge a omis de
tenir compte de critères pertinents et s'est fondé exclusivement sur les
antécédents du condamné (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204; plus récemment
arrêt 6B_42/2018 du 17 mai 2018 consid. 1.2).
7.1.3. Aux termes de l'art. 43 CP, dans sa teneur actuelle comme au moment des
faits, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative
de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de
façon appropriée de la faute de l'auteur.
Un pronostic défavorable exclut tant le sursis partiel que le sursis total (ATF
144 IV 277 consid. 3.1.1 p. 280).
7.2.
7.2.1. S'agissant du recourant X.________, condamné à une peine privative de
liberté de douze mois, l'autorité précédente a relevé la brutalité des actes
qui lui étaient reprochés dans la présente procédure. Elle a souligné que ce
recourant avait réitéré des atteintes à l'intégrité corporelle, gratuites,
malgré l'instruction pénale ouverte contre lui pour les premiers actes commis
en mars 2012 et malgré les prononcés du ministère public des 11 mars 2014, 4
septembre 2013 et 20 mars 2014. Certes les biens juridiques protégés ne se
confondaient pas, leur disparité n'était toutefois pas suffisante pour
compenser le risque de récidive que les infractions sanctionnées (par trois
fois conduite en état d'incapacité qualifiée; entrave aux mesures de
constatation de l'incapacité de conduire; violation des obligations en cas
d'accident; vol d'usage; conduite sans autorisation) révélaient. Il n'existait
de plus aucun indice d'une prise de conscience par ce recourant de la gravité
de ses actes: les dédommagements versés à ses victimes l'avaient été quelques
jours avant les débats d'appel et relevaient ainsi d'une stratégie de défense.
Quant à ses excuses, le recourant en avait certes formulées. Il n'avait
toutefois pas cessé de minimiser ses actes, accusant jusqu'au débat d'appel
B.________ de l'avoir frappé en premier, niant avoir frappé l'intimé au sol et
avoir donné un coup de poing à G.________. Il avait également sollicité des
investigations tendant à déterminer si la pathologie oculaire de l'intimé,
malgré les certificats médicaux versés au dossier, ne pouvait pas avoir été
causée par le fait que l'intimé roulait en voiture, fenêtre ouverte. Pour
l'autorité précédente, l'ensemble de ces éléments ne permettaient pas d'espérer
qu'une peine avec sursis suffirait à le détourner durablement de la
délinquance. Le pronostic défavorable excluait dès lors que la peine privative
de liberté de douze mois prononcée soit assortie du sursis complet ou partiel.
7.2.2. A l'encontre de cette appréciation, le recourant invoque avoir suivi de
sa propre initiative de nombreuses thérapies qui l'ont conduit à une abstinence
totale d'alcool depuis les faits.
La nature du suivi médical du recourant n'est pas constatée par le jugement
entrepris, sans que le recourant ne fasse valoir d'omission arbitraire sur ce
point d'une part, ni ne précise le contenu pertinent de dite thérapie pour la
présente cause d'autre part. Les faits constatés permettent ainsi tout au plus
de retenir que le suivi en question, qui n'avait rien de spontané, tendait pour
le recourant à récupérer son permis de conduire, non à travailler sur la
violence dont il avait fait preuve de manière répétée et ce même après le début
dudit suivi. De plus, ce suivi n'a, au vu de ce qui précède et notamment des
dénis du recourant jusqu'aux débats d'appel, aucunement fait prendre conscience
à ce dernier de la gravité de ses actes et de sa responsabilité pleine et
entière dans ceux-ci. L'existence d'un tel suivi ne saurait conduire à admettre
un abus ou un excès du pouvoir d'appréciation de l'autorité précédente
s'agissant de l'émission du pronostic pertinent pour l'application des art. 42
aCP et 43 CP.
7.2.3. Le recourant X.________ reproche également à l'autorité précédente
d'avoir fait abstraction de son comportement après le jugement de première
instance.
La perpétration d'autres infractions après l'ouverture de l'instruction et
malgré d'autres condamnations prononcées et les dénis du recourant ont été
dûment pris en compte et ce de manière appropriée. Le recourant n'invoque
aucune circonstance qui aurait dû être prise en compte en sa faveur. Le grief
est infondé.
7.3.
7.3.1. S'agissant du recourant Y.________, condamné à une peine privative de
liberté de huit mois, l'autorité précédente a également relevé la violence
inouïe déployée à l'encontre de l'intimé et l'absence totale de scrupules.
Après avoir été entendu par la police s'agissant des violences commises contre
B.________ et l'intimé, ce recourant avait adopté un comportement révélateur du
défaut de prise de conscience de sa faute. Il était pourtant déjà suivi
médicalement. Il avait ainsi certes présenté des excuses en 2017 et dédommagé
l'intimé. Aux débats d'appels, il avait toutefois persisté à dire qu'il était
intervenu pour séparer le recourant X.________ et B.________ et soutenu que ce
dernier s'était blessé en assénant un coup au recourant X.________. Il avait
également soutenu aux débats d'appel avoir frappé seul l'intimé, confirmant
ainsi la déclaration du recourant X.________ et s'était ainsi efforcé
consciemment d'induire l'autorité précédente en erreur. Il avait également
implicitement chargé les témoins qui avaient relaté les faits commis au
préjudice de l'intimé. Pareil comportement était révélateur d'un manque
particulier de scrupules, qui ne permettait pas d'espérer qu'une peine avec
sursis suffirait à le détourner durablement de la délinquance. Le recourant
Y.________ avait de plus banalisé les faits admis, estimant dans sa déclaration
d'appel encore n'avoir commis à l'encontre de l'intimé que des voies de faits.
Ces circonstances étaient propres à justifier, malgré l'absence de récidive et
des déclarations écrites de sa femme et de L.________, un pronostic
défavorable, qui faisait obstacle à l'octroi du sursis.
7.3.2. Le recourant invoque des constatations manifestement inexactes des
faits. Il conteste avoir fait preuve d'une absence de scrupules, reprenant les
éléments exposés ci-dessus et concluant que ceux-ci démontraient au contraire
sa prise de conscience de la gravité de son comportement. Son argument, de
nature appellatoire, n'est pas propre à démontrer l'arbitraire invoqué, pas
plus qu'un abus ou un excès du pouvoir d'appréciation accordé par la loi au
juge en matière d'établissement du pronostic exigé par les art. 42 aCP et 43
CP. L'existence d'un courrier de sa femme ou d'un proche en sa faveur, de même
que l'indemnisation versée à la veille de l'audience d'appel ne permettent pas
d'arriver à une autre conclusion. Quant à l'absence de récidive, le recourant
passe sous silence sa condamnation en janvier 2017 pour avoir violemment
agressé un homme, injurié deux personnes et s'être opposé à son interpellation
en août 2012, de même que pour avoir conduit en état d'ébriété et avoir causé
un accident en décembre 2012. Il avait alors déjà été entendu à deux reprises
par la police pour les faits visés par la présente procédure. Dit comportement
ne parle pas en faveur d'un pronostic non défavorable.
7.3.3. A titre subsidiaire, le recourant Y.________ réclame d'être mis au
bénéfice du sursis partiel. Celui-ci était toutefois exclu vu le pronostic
défavorable posé.
8.
Il résulte de ce qui précède que les recours doivent être rejetés dans la
mesure où ils sont recevables.
Les conclusions du recourant Y.________ étaient dénuées de chance de succès, de
sorte que l'assistance judiciaire doit lui être refusée (art. 64 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires seront assumés par les recourants qui succombent (art. 66
al. 1 LTF). Ces frais seront calculés en tenant compte de la situation
financière de chacun (art. 65 al. 2 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 6B_422/2019 et 6B_447/2019 sont jointes.
2.
Les recours 6B_422/2019 et 6B_447/2019 sont rejetés dans la mesure où ils sont
recevables.
3.
La demande d'assistance judiciaire du recourant Y.________ est rejetée.
4.
Les frais judiciaires afférents au recours 6B_447/2019, arrêtés à 1'200 fr.,
sont mis à la charge du recourant Y.________.
5.
Les frais judiciaires afférents au recours 6B_422/2019, arrêtés à 3'000 fr.,
sont mis à la charge du recourant X.________.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
du Valais, Cour pénale II.
Lausanne, le 5 juin 2019
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Cherpillod