Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.238/2019
Zurück zum Index Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 2019
Retour à l'indice Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 2019
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_238/2019
Arrêt du 16 avril 2019
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et
Oberholzer.
Greffière : Mme Klinke.
Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Youri Widmer, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________,
intimés.
Objet
Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 17 décembre 2018 (n° 387 PE15.019971-ACP).
Faits :
A.
Par jugement du 2 juillet 2018, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de l'Est vaudois a condamné X.________ pour actes d'ordre sexuel sur une
personne incapable de discernement ou de résistance à une peine privative de
liberté de 15 mois avec sursis durant 4 ans. Il l'a condamné au versement de
5'000 fr., à titre de tort moral à A.________.
B.
Statuant sur appel de X.________, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal
vaudois l'a rejeté par jugement du 17 décembre 2018 et a confirmé le jugement
de première instance.
En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants.
Le 10 septembre 2015, X.________ et A.________, qui se connaissaient depuis
quelques semaines, se sont rendus en voiture en Espagne, afin de retrouver le
petit ami de celle-ci, qui s'y trouvait déjà. Sur le chemin du retour, le 12
septembre 2015, à Perpignan, les deux camarades ont décidé de faire la fête et
de boire de l'alcool. X.________ a voulu réserver une chambre d'hôtel pour ne
pas conduire sous l'influence de l'alcool et a commencé à faire des allusions
grivoises à A.________, allusions auxquelles celle-ci n'a pas réagi
positivement. X.________ et A.________ se sont arrêtés dans une station-service
et ont acheté deux bouteilles de vin mousseux. Ils ont commencé à boire dans la
voiture avant de se rendre dans un hôtel où ils ont loué une chambre pour la
nuit. Ils ont continué à boire. X.________ a dû vomir plusieurs fois en raison
de sa consommation d'alcool. Lorsqu'ils ont fini les bouteilles, A.________ a
mis une robe de nuit et un boxer et est allée se coucher de son côté du lit
double en tournant le dos à X.________. Ce dernier a commencé à essayer de
dégrafer le soutien-gorge qu'elle portait sous sa robe. Lorsqu'elle lui a dit
d'arrêter, X.________ lui a répondu qu'il était un expert pour ce genre de
choses. Elle lui a répondu qu'il n'avait qu'à faire ça avec sa femme. Alors
qu'il essayait à nouveau, elle lui a demandé d'arrêter car elle voulait dormir.
Au milieu de la nuit, A.________ a été réveillée par X.________ qui
l'embrassait sur la joue alors qu'il se trouvait sur elle. Elle l'a repoussé de
côté et s'est endormie.
Profitant du fait que A.________ était endormie, X.________ a retiré le boxer
de cette dernière sans qu'elle s'en rende compte. A un certain moment,
A.________ s'est réveillée, elle se sentait vaseuse et ne comprenait pas la
situation. Elle a d'abord entendu un bruit qu'elle a interprété comme étant un
bruit de succion et a ensuite senti que X.________ mettait ses doigts dans son
vagin. Elle a dû bouger pour le faire retirer, mais en raison de son état, elle
ne comprenait pas bien ce qui se passait. Après que X.________ a retiré ses
doigts, A.________ a senti qu'il essayait d'introduire son pénis dans l'un de
ses orifices, sans pouvoir dire si c'était dans son vagin ou dans son anus.
Elle s'est alors complètement réveillée, s'est immédiatement levée et a
constaté que son boxer était par terre.
Choquée par ce qui venait de se produire, A.________ a confronté X.________,
lequel a d'abord fait le surpris, puis a indiqué que selon son épouse, il lui
arrivait de faire ce genre de choses en dormant. Sur le chemin du retour,
X.________ n'a cessé de changer de version, indiquant que ce qu'il avait fait
était involontaire, avant de nier les faits, puis de dire que c'était elle qui
avait profité de lui et qui l'avait allumé.
C.
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
le jugement cantonal et conclut, avec suite de frais et dépens, à sa libération
de toute infraction en lien avec les événements de septembre 2015 ainsi que du
paiement d'une indemnité. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à
la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il
requiert le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Considérant en droit :
1.
Le recourant invoque l'arbitraire dans l'établissement des faits et
l'appréciation des preuves. Il reproche à la cour cantonale d'avoir violé le
principe in dubio pro reo.
1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les
faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de
fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient
été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens
des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon
arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul
fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit
manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi
dans son résultat (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.1 p. 244). En matière
d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire
que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un
élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe
manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur
les éléments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (ATF 143 IV
500 consid. 1.1 p. 503; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les références
citées). Le Tribunal fédéral n'examine la violation de droits fondamentaux que
si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant de manière précise (art. 106
al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière
claire et détaillée. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables
(ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368 et les références citées).
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base
d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son
ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être
déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De
même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments
corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de
façon soutenable par un ou plusieurs autres arguments de nature à emporter la
conviction (arrêts 6B_1283/2018 du 14 février 2019 consid. 1.1; 6B_435/2018 du
19 septembre 2018 consid. 3.2.1; 6B_1154/2017 du 27 avril 2018 consid. 1.1).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. et 6
par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe "in dubio pro reo",
concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens
large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 p. 348 s.; 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.).
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du
jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute
doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves (sur la portée
et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid.
2.2.3.3 p. 351 s.), la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un
point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui
sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui
s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque
l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en
référence au principe "in dubio pro reo", celui-ci n'a pas de portée plus large
que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 p. 351 s.;
143 IV 500 consid. 1.1 p. 503; 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.2. La cour cantonale a relevé que les versions des protagonistes, lesquels
ont comparu à l'audience d'appel, étaient très similaires s'agissant des
événements qui se sont déroulés jusqu'au moment du coucher et depuis le départ
de l'hôtel. Confrontée à deux versions contradictoires s'agissant des faits
litigieux, la cour cantonale a retenu celle de la victime, qu'elle a jugée
complète, constante, précise et corroborée par les éléments objectifs au
dossier. La cour cantonale a considéré que l'intimée était crédible, dès lors
qu'elle n'avait pas de raison de mentir, contrairement à ce que suggérait le
recourant (transparence vis-à-vis de son petit ami sur la nuit d'hôtel, absence
de cible financière intéressante, etc.). Sa version était cohérente, ne
chargeait pas inutilement le recourant et était corroborée par les images de la
caméra de surveillance de l'hôtel, sur lesquelles on voyait le recourant
rechercher la proximité de sa victime, alors que celle-ci apparaissait
manifestement gênée. La cour cantonale a relevé que la blague que le recourant
avait faite sur le numéro de la chambre (69) corroborait la version de
l'intimée s'agissant de l'attitude du premier et de son état d'esprit au moment
des faits. En outre, l'intimée ne pouvait pas avoir inventé l'explication
donnée par le recourant, selon laquelle il adoptait des comportements
similaires avec son épouse en dormant.
La cour cantonale a considéré que le recourant adoptait une stratégie de
défense basée sur l'amnésie, le déni et le sarcasme portant atteinte à la
crédibilité de ses dénégations. Les dénégations parfois ridicules du recourant
lors de ses auditions ne plaidaient pas en sa faveur. Bien qu'il eût souvent
plaidé l'amnésie s'agissant de ses actes ou ses intentions, ses déclarations
permettaient de se convaincre que la situation n'était à tout le moins pas
banale de son point de vue et qu'elle avait assurément une connotation sexuelle
( "un homme et une femme bourrés dans une chambre d'hôtel, il y a 99% de
chances que cela se passe"; "ce n'est pas anodin d'être dans une chambre
d'hôtel avec la copine d'un copain alors que je suis en concubinage et père";
etc., jugement entrepris consid. 4.6.3 p. 18). Par ailleurs, après avoir
affirmé ne pas se souvenir d'avoir discuté sexualité ou fait des allusions ou
plaisanteries sexuelles, le recourant avait finalement admis avoir blagué
autour du numéro de chambre proposé par le réceptionniste, avoir dit à
l'intimée "coucher avec un préservatif, ce n'est pas tromper"et avoir pu dire
qu'il risquait de faire des bêtises s'il buvait et avoir pu demander des
préservatifs au réceptionniste. Alors que le recourant soutenait avoir été
particulièrement choqué et blessé par les accusations de l'intimée qui
l'auraient "grandement déstabilisé", ce dernier avait souri en haussant les
épaules à la lecture de l'acte d'accusation tant en audience que devant le
procureur et il s'était marié avec sa concubine deux semaines après son
audition par la police. La cour cantonale a encore relevé que le recourant
avait régulièrement tenté de discréditer et de dénigrer l'intimée.
S'agissant des éléments objectifs, la cour cantonale a considéré que les
vomissements du recourant et l'absence de traces ADN sur l'entre-jambe du boxer
n'étaient pas déterminants pour l'établissement des faits. Quant aux images de
la caméra de surveillance - montrant le recourant caresser les cheveux de
l'intimée à plusieurs reprises, cette dernière se mettant la main devant le
visage en secouant la tête -, elles contredisaient les déclarations du
recourant qui prétendait qu'elle n'était "rien pour lui", seulement une
"figurante" qui le "gonflait" par ses bavardages. Par ailleurs, l'intimée avait
envoyé des sms à son ami, disant que le recourant était "beau excité"et que ses
vomissements allaient "calmer ses pulsions" alors que le recourant avait tenu à
cacher l'entier de l'épisode à sa future épouse et attendait de la recourante
qu'elle en fasse de même.
1.3. Le recourant estime que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en
retenant la version des faits de l'intimée et en écartant la sienne.
L'essentiel de son argumentation consiste à opposer sa version à celle retenue
par la cour cantonale sans tenter de démontrer l'arbitraire dans
l'établissement des faits et l'appréciation des preuves.
C'est le cas notamment lorsqu'il livre une appréciation personnelle des images
de vidéo-surveillance de l'hôtel, en particulier de ses caresses sur les
cheveux de l'intimée et affirme qu'il était aussi mal à l'aise qu'elle. C'est
de manière purement appellatoire, partant irrecevable qu'il prétend que les
caresses n'étaient pas affectueuses ou langoureuses mais visaient à s'excuser
d'un coup donné à la jambe de l'intimée pour plaisanter. En tout état, il n'est
pas insoutenable de déduire des attitudes des protagonistes, telles qu'elles
ressortent des enregistrements, que le recourant recherchait la proximité de
l'intimée, laquelle apparaissait gênée. Contrairement à ce que prétend le
recourant, la cour cantonale n'a pas considéré que les images de
vidéo-surveillance démontraient sa culpabilité, mais elle s'est fondée
notamment sur ces dernières pour apprécier la crédibilité des différentes
déclarations.
Selon le recourant, la cour cantonale a renversé le fardeau de la preuve en
considérant que des résultats d'analyses ADN négatifs sur l'entre-jambe du
boxer de l'intimée ne seraient pas déterminants. Or la cour cantonale a relevé
d'une part que l'intimée avait eu une relation avec son petit ami en portant ce
boxer après les faits incriminés et, d'autre part, que les actes reprochés
n'étaient pas susceptibles de laisser de traces à cet endroit du vêtement. En
cela, c'est sans violer la présomption d'innocence que la cour cantonale a
exclu toute valeur probante des analyses ADN.
Le recourant se méprend lorsqu'il prétend que la cour cantonale n'aurait pas
tenu compte du fait qu'il avait vomi à plusieurs reprises. Il livre une
appréciation personnelle des événements en lien avec ces vomissements et
prétend, de manière purement appellatoire, partant irrecevable, qu'il n'aurait
pas pu conserver une libido suffisante par la suite et qu'il n'aurait pu que
dormir. En tout état, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir que
les vomissements durant la soirée n'étaient pas déterminants pour établir les
faits ayant eu lieu au milieu de la nuit.
Pour le reste, le recourant ne formule aucun grief recevable relatif à
l'appréciation des déclarations des protagonistes (évolution de son récit,
incohérences, sarcasme, attitude lors des auditions, volonté de taire le projet
de soirée, etc.). En définitive, il échoue à démontrer dans quelle mesure
l'appréciation des preuves serait insoutenable. Son moyen doit être rejeté dans
la mesure où il est recevable.
2.
Le recourant invoque une violation de l'art. 191 CP et prétend qu'il n'est pas
établi que la recourante était incapable de résister au sens de cette
disposition.
2.1. Aux termes de l'art. 191 CP, celui qui, sachant qu'une personne est
incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur
elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni
d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Selon la jurisprudence, est incapable de résistance la personne qui n'est pas
apte à s'opposer à des contacts sexuels non désirés. Cette disposition protège
les personnes qui ne sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer
efficacement une volonté de s'opposer à des atteintes sexuelles. L'incapacité
de résistance peut être durable ou momentanée, chronique ou due aux
circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental gravement
anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore
d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement
incapable de se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en
raison d'un état d'ivresse - la victime n'est pas incapable de résistance (ATF
133 IV 49 consid. 7.2 p. 56 et les références citées; arrêt 6B_69/2018 du 11
juin 2018 consid. 4.1).
L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou de discernement
"totale" ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience
complète mais délimite les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans
lesquelles, par exemple en raison de l'alcoolisation de la victime, celle-ci
est simplement désinhibée ( Herabsetzung der Hemmschwelle; ATF 133 IV 49
consid. 7.2 p. 56; 119 IV 230 consid. 3a p. 232; arrêt 6B_60/2015 du 25 janvier
2016 consid. 1.1.3). Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une
personne, sous l'effet de l'alcool et de fatigue ne peut pas ou que faiblement
s'opposer aux actes entrepris (cf. arrêts 6B_232/2016 du 21 décembre 2016
consid. 2.2; 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.4).
2.2. En l'espèce, il est établi que les protagonistes ont partagé deux
bouteilles de vin mousseux le soir des faits et que l'intimée dormait lors des
actes reprochés. Le recourant ne tente pas d'en démontrer l'arbitraire. Aussi,
la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, considérer que la
recourante était incapable de résistance au sens de l'art. 191 CP.
Contrairement à ce que suggère le recourant, la quantité exacte d'alcool
ingérée, l'indice de masse corporelle ainsi que le taux d'alcool ne sont pas
déterminants.
3.
Pour le surplus, le recourant n'invoque aucun grief concernant la fixation de
la peine. Alors qu'il conclut à sa libération du paiement de toute indemnité en
faveur de l'intimée, il ne fait valoir aucune violation du droit fédéral sur ce
point (cf. art. 42 al. 2 LTF).
4.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était
dépourvu de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire doit être
rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais
judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera fixé en tenant compte de
sa situation financière.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 16 avril 2019
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Klinke