Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.127/2019
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_127/2019
Arrêt du 9 septembre 2019
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari, Oberholzer, Rüedi et Jametti.
Greffière : Mme Cherpillod.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Andrew Garbarski, avocat,
recourant,
contre
Ministère public de la République et canton de Genève,
intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, etc.),
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de
Genève, Chambre pénale de recours, du 12 décembre 2018 (P/23344/2017 ACPR/744/
2018).
Faits :
A.
Par ordonnance du 28 mars 2018, le Ministère public de la République et canton
de Genève a refusé d'entrer en matière sur la plainte formée par A.________
contre X.________.
B.
Par arrêt du 12 décembre 2018, la Chambre pénale de recours de la Cour de
justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé contre
cette décision par A.________.
C.
Ce dernier forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
cet arrêt. Il requiert, avec suite de frais et dépens, l'annulation de cette
décision et, à titre principal, le renvoi de la cause au ministère public pour
ouverture d'une instruction selon l'art. 309 CPP contre X.________ du chef de
calomnie, subsidiairement de diffamation, en concours avec l'injure. A titre
subsidiaire, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour
qu'elle invite le ministère public à ouvrir l'instruction demandée ci-dessus. A
titre encore plus subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité
précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Invités à se déterminer, l'autorité précédente y a renoncé, le ministère public
a conclu au rejet du recours.
Considérant en droit :
1.
1.1. Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante
qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il
incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à
fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une
décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la
partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles.
Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions
civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le
ministère public qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a
pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas,
il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire
au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre
l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au
ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend
se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en
matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du
recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le
déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de
l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
1.2. En l'espèce, le recourant conteste l'arrêt attaqué en ce qu'il confirme
l'ordonnance de non-entrée en matière s'agissant des infractions de
diffamation, calomnie et injure. Il allègue que les accusations proférées par
X.________ contre lui non seulement portaient sur des infractions patrimoniales
graves, mais de plus ont été répétées. Elles lui ont ainsi causé un choc
important et une atteinte grave pour laquelle il entend réclamer une réparation
pour tort moral qu'il chiffre à 5'000 francs. On comprend suffisamment la
réalité des prétentions civiles en jeu. Le recourant doit en conséquence se
voir reconnaître la qualité pour recourir selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch.
5 LTF contre la décision attaquée en ce qu'elle confirme le refus d'entrer en
matière sur les accusations mentionnées ci-dessus.
2.
Les pièces produites à l'appui du recours en matière pénale sont irrecevables
dès lors qu'elles ne résultent pas de la décision de l'autorité précédente
(art. 99 al. 1 LTF).
3.
3.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'ils ne l'aient été en violation du
droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al.
2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf.
ATF 143 IV 241 consid. 2.3 p. 244; 142 II 355 consid. 6 p. 358).
L'art. 97 al. 1 LTF est également applicable aux recours en matière pénale
contre les décisions de non-entrée en matière ou confirmant de telles
décisions. Saisi d'un tel recours, le Tribunal fédéral examine, eu égard au
principe " in dubio pro duriore " si l'autorité précédente a arbitrairement
jugé la situation probatoire claire ou a admis arbitrairement que certains
faits étaient clairement établis (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2 p. 244 s.).
Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si
ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF),
c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et
détaillée. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III
364 consid. 2.4 p. 368 et les références citées).
3.2. Le recourant expose toute une série de faits, notamment de procédure
(recours, en particulier p. 5 à 15, 21, 27 et 30). Faute de grief d'arbitraire
les accompagnant, motivé conformément aux exigences découlant de l'art. 106 al.
2 LTF, ces faits sont irrecevables dès lors qu'ils s'écartent de ceux constatés
dans l'arrêt entrepris. Il n'y a pas lieu ici de donner suite aux mesures
d'instruction demandées, fondées sur de tels faits.
4.
Le recourant critique la confirmation par l'autorité précédente de la décision
de non-entrée en matière rendue par le ministère public s'agissant des chefs de
diffamation, calomnie et injure. Il y voit une violation des art. 6, 7 et 310
CPP.
4.1. Aux termes de l'art. 310 al. 1 CPP, le ministère public rend immédiatement
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du
rapport de police notamment que les éléments constitutifs de l'infraction ou
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas
réunis (let. a) ou qu'il existe des empêchements de procéder (let. b).
4.1.1. L'art. 310 CPP doit être appliqué conformément au principe " in dubio
pro duriore ". Ce principe vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de
l'examen d'une décision de non-entrée en matière. Il signifie qu'en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par
le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un
pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La
procédure doit toutefois se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143
IV 241 consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références
citées).
4.1.2. L'établissement de l'état de fait incombe principalement au juge
matériellement compétent pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le
ministère public et l'autorité de recours n'ont dès lors pas, dans le cadre
d'une décision de non-entrée en matière, respectivement à l'encontre d'un
recours contre une telle décision, à établir l'état de fait comme le ferait le
juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois admises au stade du
classement, dans le respect du principe " in dubio pro duriore ", soit dans la
mesure où les faits sont clairs, respectivement indubitables, de sorte qu'en
cas de mise en accusation ceux-ci soient très probablement constatés de la même
manière par le juge du fond. Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation
différente par le juge du fond apparaît tout aussi vraisemblable. Le principe "
in dubio pro duriore " interdit ainsi au ministère public, confronté à des
preuves non claires, d'anticiper sur l'appréciation des preuves par le juge du
fond. L'appréciation juridique des faits doit en effet être effectuée sur la
base d'un état de fait établi en vertu du principe " in dubio pro duriore ",
soit sur la base de faits clairs (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2 p. 244 et les
références citées).
4.2.
4.2.1. Se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers,
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite
contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa
considération et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon
(art. 173 al. 1 CP).
Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP celui qui,
connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers,
accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
L'art. 176 CP assimile à la diffamation et à la calomnie verbales la
diffamation et la calomnie par l'écriture, l'image, le geste ou par tout autre
moyen.
Se rend coupable d'injure au sens de l'art. 177 CP, celui qui, de toute autre
manière, aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de
fait, attaqué autrui dans son honneur.
4.2.2. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p.
315; 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115). La réputation relative à l'activité
professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement
protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de
métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à
discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 105 IV 194 consid. 2a p. 195).
Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de
dénier à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de
l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à
l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale ou un
comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement
admises (arrêts 6B_226/2019 du 29 mars 2019 consid. 3.3; 6B_224/2016 du 3
janvier 2017 consid. 2.2).
4.2.3. Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut
procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire non
prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3 p. 315 s.). Les mêmes termes n'ont donc pas nécessairement la
même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248
consid. 2b p. 251; 105 IV 196 consid. 2 p. 195 s.). Selon la jurisprudence, un
texte doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées,
prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans
son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316). Déterminer le contenu d'un
message relève des constatations de fait. Le sens qu'un destinataire non
prévenu confère aux expressions et images utilisées constitue en revanche une
question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316).
4.2.4. Alors que la diffamation ou la calomnie (art. 174 CP) suppose une
allégation de fait, un jugement de valeur, adressé à des tiers ou à la victime,
peut constituer une injure au sens de l'art. 177 CP. Pour distinguer
l'allégation de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction
des circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec
un fait ou sont employés pour exprimer le mépris. La notion de jugement de
valeur doit être comprise dans un sens large. Il s'agit d'une manifestation
directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de
voies de fait (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 p. 315).
4.3. En l'espèce le recourant se réfère en premier lieu au courrier que
X.________ lui avait adressé, sous la plume de son avocat, le 8 août 2017. Il
estime le contenu de ce courrier attentatoire à son honneur. Par les propos que
X.________ aurait communiqués à son avocat, il se serait rendu coupable de
calomnie ou de diffamation, subsidiairement d'injure.
4.3.1. Dans ce courrier du 8 août 2017 adressé personnellement au recourant,
X.________ affirmait, sous la plume de son avocat, avoir connu des " déboires
et un très grave préjudice financier causé par la société B.________ Ltd dans
le contexte de la construction d'un catamaran ", dont il tenait le recourant
pour " personnellement responsable ". Alors que la société précitée avait
prétendu se trouver en arrêt de chantier faute de liquidités à compter du mois
d'octobre 2014, il semblait que plusieurs bateaux dont celui du recourant
avaient été mis à l'eau quelques mois plus tard. Le courrier ajoutait que l'on
devait dès lors craindre que les fonds versés aient été utilisés pour
construire d'autres catamarans dont celui du recourant. Il spécifiait que la
qualification juridique de tels agissements n'échappait pas au recourant. Le
courrier indiquait de plus que ce dernier avait astucieusement amené X.________
à verser 125'000 EUR en lui faisant croire que si ce montant n'était pas versé,
il allait perdre le bateau qui pouvait être achevé avec cet argent. Ce montant
n'avait cependant pas été affecté à finaliser la construction et la livraison
du bateau de X.________. Selon le courrier, un tel comportement, s'il était
avéré, serait d'une gravité qui, elle non plus, ne devrait pas échapper au
recourant. L'initiative du recourant d'une procédure de liquidation de la
société B.________ Ltd relèverait de la banqueroute au sens du droit
applicable. Avant d'entreprendre une action contre le recourant devant les
tribunaux suisses, X.________ lui signalait être disposé à analyser une
proposition de sa part visant à obtenir la réparation de l'intégralité de son
préjudice, qui correspondait aux frais de finition, de réparation et de remise
en état du catamaran afin qu'il corresponde très exactement - et pour le prix
payé - au contrat conclu avec la société B.________ Ltd.
4.3.2. L'autorité précédente a laissé ouverte la question du for. Elle a
ensuite relevé que le recourant reprochait à X.________ d'avoir tenu à son
avocat des propos faux et attentatoires à l'honneur. Se référant à la
jurisprudence du Tribunal fédéral, elle a constaté que ces propos l'avaient été
dans le cadre du mandat confié et en lien avec la problématique du catamaran,
de sorte que son avocat revêtait la qualité de " confident nécessaire ". De
plus, à teneur du dossier, il n'apparaissait pas que ce courrier ait été
destiné à un autre lecteur qu'au recourant, ni que ces propos devaient être
communiqués à d'autres tiers. L'avocat du mis en cause avait, à ce stade, servi
d'intermédiaire entre son client et le recourant. Par conséquent, à défaut de "
tiers " à qui ces propos avaient été relatés, la commission des infractions de
calomnie et de diffamation était exclue. Les faits reprochés par le recourant à
X.________ dans le courrier de son avocat reposant sur des allégations de fait
et non des simples jugements de valeur, l'injure ne trouvait ici pas non plus
application. En outre, le courrier litigieux, en tant qu'il émettait des
réserves quant à la véracité des faits qu'il énonçait, n'apparaissait pas
attentatoire à l'honneur.
4.3.3. Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut que l'auteur s'adresse
à un tiers. Est en principe considérée comme tiers toute personne autre que
l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à l'honneur (ATF 86 IV 209;
plus récemment arrêt 6B_512/2017 du 12 février 2018 consid. 3.3.1).
La majorité de la doctrine a critiqué cette jurisprudence la jugeant trop
large. MARTIN SCHUBARTH (Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, partie
spéciale, vol. 3, 1984, n° 34 ss ad art. 173 CP) a tout d'abord estimé que les
propos exprimés à des proches ou dans un cercle amical ne devraient pas être
sanctionnés à la lumière de l'art. 173 ou 177 CP à condition que la personne
qui les profère puisse compter que la confidentialité sera respectée par ceux
qui reçoivent ses allégations. Cet auteur justifie ce point de vue en invoquant
qu'une personne doit pouvoir disposer d'un espace de parole où exprimer son
mécontentement. De plus, dans une telle configuration, le danger d'atteinte à
la réputation semble minime, de sorte qu'une protection par des dispositions
pénales n'apparaît pas nécessaire. Cette solution vaut également selon cet
auteur pour les propos communiqués à des personnes de confiance, comme les
prêtres, médecins et avocats, pour peu que ces propos servent à épancher l'âme
et non à être utilisés plus tard dans des écritures. Dans ce dernier cas,
l'élément objectif peut être considéré comme réalisé et seul reste à
disposition la preuve libératoire. Ce raisonnement nuancé est partagé par
plusieurs auteurs (JOSÉ HURTADO POZO, Droit pénal, partie spéciale, 2e éd.
2009, n° 2039 s. ad art. 173 CP, qui estime toutefois que l'avocat ne peut être
exclu du cercle des tiers, dès lors qu'il a l'obligation d'utiliser, dans le
cadre de son mandat, du moins partiellement, les confidences de son client;
PETER NOLL, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 1983, p. 113, de
manière générale et sans réflexion précise sur les avocats; TRECHSEL/LIEBER,
Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 3e éd. 2017, n° 4 ad art. 173
CP). Par ailleurs, certains auteurs considèrent que même un confident est un
tiers envers lequel l'image de la victime peut être dégradée, de sorte que
l'impunité doit être subordonnée à une pesée des intérêts dans le cadre de
laquelle le besoin de communiquer ne sera prépondérant que si l'auteur ne
connaissait pas la fausseté de ses allégations et avait de bonnes raisons de
penser que son interlocuteur respecterait la confidentialité (FRANZ RIKLIN,
Basler Kommentar, vol. II, 4e éd. 2019, n° 6, Art. 173; STRATENWERTH/JENNY/
BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil. I, 7e éd. 2010, § 11 n°
25). ANDREAS DONATSCH (Strafrecht III, 11e éd. 2018, p. 399) estime quant à
lui, sans toutefois le motiver, trop large la notion de tiers de la
jurisprudence.
Dans un arrêt non publié du 11 juillet 1957 (cité dans l'ATF 86 IV 209), le
Tribunal fédéral a examiné, sans la trancher, la question de savoir s'il n'y
avait pas lieu d'exclure du cercle des tiers les confidents nécessaires. Il a
admis qu'il ne se justifie pas de déroger à la règle en déniant à l'avocat la
qualité de tiers par rapport à son client. L'ATF 86 IV 209 précité reprend
cette jurisprudence en la justifiant par le fait que les intérêts du client
n'exigent pas que la qualité de tiers soit déniée à son avocat. Le Tribunal
fédéral admet certes qu'il convient de laisser au client la faculté de
s'exprimer le plus librement possible en présence de son avocat. L'individu qui
est l'objet d'une poursuite pénale ou qui souffre de difficultés familiales ou
financières doit pouvoir s'épancher dans le cabinet de son mandataire. Il est
cependant raisonnable de demander au client de s'en tenir à des assertions qui
se rapportent d'une manière ou d'une autre à son affaire et ne sont pas
absolument dénuées de fondement. Or, à condition de respecter ces limites, le
client échappe aux sanctions prévues par l'art. 173 ch. 1 CP. D'abord, s'il ne
soulève que des questions liées à la mission de l'avocat, il pourra se
prévaloir d'un motif suffisant au sens de l'art. 173 ch. 3 CP et administrer
les preuves libératoires énoncées à l'art. 173 ch. 2 CP. De plus, il lui
suffira d'invoquer certains indices à l'appui de ses déclarations pour établir
sa bonne foi conformément à l'art. 173 ch. 2 CP et obtenir son acquittement.
Dans un arrêt 6S.608/1991 du 24 janvier 1992, le Tribunal fédéral a, en
corrélation avec l'art. 321 CP concernant la violation du secret professionnel,
considéré toutefois un médecin comme un confident nécessaire et a admis qu'il
n'était pas un tiers au sens de l'art. 173 al. 1 ch. 1 CP.
Dans un arrêt postérieur, le Tribunal fédéral a laissé ouverte la question de
savoir si s'agissant de l'avocat, sa qualité de personne de confiance ne devait
pas impliquer qu'il ne soit pas considéré, selon les circonstances, comme un
tiers au sens de l'art. 173 CP. En effet, dans les circonstances du cas
d'espèce, le recourant ne pouvait compter sur le fait que les informations
données à son avocat seraient gardées confidentielles par ce dernier et ne
seraient pas utilisées par lui dans sa stratégie de défense. Il ne pouvait non
plus être sérieusement mis en doute que le courrier contenant des propos
attentatoires à l'honneur, envoyé par l'avocat à la partie adverse, l'avait été
avec l'accord du recourant. Dans ces circonstances, l'avocat devait être
qualifié de tiers au sens de l'art. 173 CP (arrêt 6S.171/2003 du 10 septembre
2003 consid. 1.3).
Dans un arrêt plus récent, le Tribunal fédéral a examiné la qualité de tiers
d'un avocat dont le client lui avait envoyé en copie un email portant atteinte
à l'honneur du plaignant, adressé à celui-ci. Au vu des circonstances
particulières du cas, le Tribunal fédéral avait nié à l'avocat la qualité de "
confident nécessaire ": quand bien même celui-ci entretenait avec le prévenu
une relation particulière fondée sur la confiance, rien n'indiquait que la
nature des propos tenus avait objectivement un lien avec les affaires qui
justifiaient son intervention à titre d'avocat. Le prévenu s'était en effet, en
portant à la connaissance de son avocat le conflit strictement personnel qui
l'opposait à la partie plaignante, écarté du cadre dans lequel il aurait été
exceptionnellement possible d'admettre l'existence d'une situation de "
confident nécessaire " (arrêt 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1.3).
Depuis cet arrêt, le Tribunal fédéral a certes relevé qu'une majorité de la
doctrine estimait que le cercle des personnes considérées comme tiers devait
être limité (arrêt 6B_512/2017 du 12 février 2018 consid. 3.3.1). Reste qu'il
n'a pas à ce jour modifié sa jurisprudence publiée en la matière, confirmant
encore la position de principe de tiers de l'avocat dans les arrêts 6B_974/2018
du 20 décembre 2018 consid. 2.3.1; 6B_318/2016 du 13 octobre 2016 consid. 3.8.2
et 6B_491/2013 du 4 février 2014 consid. 5.2).
4.3.4. En l'espèce, les faits constatés par l'arrêt entrepris ne permettent pas
de penser que X.________ aurait communiqué des propos susceptibles d'être
attentatoires à l'honneur du recourant à son avocat en comptant sur le fait que
ce dernier ne les communiquerait pas plus loin. Au contraire, au vu du courrier
du 8 août 2017 adressé au recourant par l'avocat de X.________, il n'apparaît
de loin pas exclu que ce dernier ait transmis ces informations dans le but que
son avocat s'en serve à l'attention du recourant notamment. L'avocat ne saurait
dans ces conditions être considéré comme un " confident ". Il était par
conséquent exclu, qui plus est préalablement à toute instruction, de nier que
l'avocat de X.________ puisse avoir la qualité de tiers. L'autorité précédente
ne pouvait en conséquence confirmer le refus d'entrer en matière pour ce motif
sur les chefs d'accusation de diffamation et de calomnie.
4.3.5. L'autorité précédente a également motivé sa décision en indiquant que
dès lors que le courrier litigieux émettait des réserves quant à la véracité
des faits qu'il énonçait il n'apparaissait pas attentatoire à l'honneur.
En l'espèce, la question n'était pas de savoir si le courrier du 8 août 2017
rédigé par l'avocat de X.________ était attentatoire à l'honneur. Au vu de la
plainte déposée - qui n'est dirigée que contre X.________ - la question
première était de déterminer si ce dernier, par les déclarations faites à son
avocat en vue notamment de la rédaction de ce courrier, pouvait être soupçonné
de s'être rendu coupable d'un délit contre l'honneur. Les quelques timides
réserves indiquées dans ledit courrier ne permettent pas de l'exclure. A cet
égard, on relève d'ailleurs qu'à plusieurs reprises, l'avocat de X.________ a
interpellé le recourant sur la qualification juridique non anodine des actes
qu'il rapportait, citant même en fin de courrier le " for de l'appauvrissement
au sens des dispositions pénales concernant les infractions contre le
patrimoine ". Au vu des termes dudit courrier et dans l'ignorance totale -
faute de toute instruction - des propos échangés entre X.________ et son
avocat, il n'était de loin pas possible d'exclure tout soupçon de commission
par le premier nommé d'un délit contre l'honneur contre le recourant.
La confirmation de la décision de non-entrée en matière dans ces conditions
viole l'art. 310 CPP.
4.4. Le recourant se plaint de la confirmation du refus d'entrer en matière sur
l'accusation de délit contre l'honneur portée contre X.________ pour les propos
qu'il aurait tenus à C.________ en juillet 2017.
4.4.1. Par courriel du 30 janvier 2018, C.________ avait transmis au recourant
une copie des notes qu'elle avait prises à la volée lors d'une conversation
téléphonique qu'elle avait eue avec X.________. Y figurait les termes, qui
auraient été proférés par ce dernier d' " escroquerie de B.________ Ltd &
A.________ ", " besoin d'escroquer les gens ", " escrocs " " détournement
d'actifs ", " pénale " et " liquidation frauduleuse ". C.________ avait
explicité les termes ci-dessus dans un courriel adressé au recourant le 19
février 2018, confirmant que X.________ avait bien imputé ces comportements au
recourant.
4.4.2. L'autorité précédente a relevé que les propos querellés ressortaient de
notes prises " à la volée " par C.________ qui entretenait des liens amicaux
avec le recourant, comme en témoignaient ses courriels qu'elle signait d'un "
amicalement ". Ils devaient par conséquent être appréciés avec circonspection.
Cela étant précisé, l'autorité précédente a relevé que le recourant alléguait
qu'en l'accusant de délits contre le patrimoine, X.________ remettait
directement en cause sa qualité d'homme d'affaires intègre. La réputation
professionnelle n'étant pas protégée par les art. 173 ss CP, l'autorité
précédente a estimé fondé l'avis du ministère public que les infractions
susmentionnées n'étaient pas réalisées.
4.4.3. Au stade de l'examen de l'opportunité d'entrer en matière sur une
plainte, l'autorité précédente ne pouvait, eu égard au principe " in dubio pro
duriore ", écarter des preuves que s'il apparaissait clairement qu'elles
n'étaient pas probantes. Elle ne pouvait partant à ce stade implicitement
écarter la valeur probante des déclarations de C.________ au motif de
l'existence possible d'un lien d'amitié entre cette personne et le recourant.
Cela dit, dès lors que l'autorité précédente a admis que les propos rapportés
puissent être interprétés comme des accusations de délits contre le patrimoine,
il n'était de loin pas possible d'exclure que les déclarations litigieuses
portent atteinte à l'honneur du recourant. Que dites déclarations aient eu
trait à l'activité professionnelle de ce dernier ne suffisait pas à l'exclure.
La confirmation de la décision de non-entrée en matière viole ici aussi l'art.
310 CPP.
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis, l'arrêt attaqué
annulé et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision,
sans que les autres griefs soulevés par le recourant aient à être examinés.
X.________ n'a pas à être ici interpellé, ses droits étant suffisamment
garantis par la procédure cantonale à intervenir.
Le recourant, qui obtient gain de cause, ne supportera pas de frais judiciaires
(art. 66 al. 1 LTF). Le canton de Genève n'a pas non plus à en supporter (art.
66 al. 4 LTF). Le recourant a droit à des dépens à la charge du canton de
Genève (art. 68 al. 1 LTF). Le recourant requiert le versement d'un montant de
6'000 francs. Comme exposé précédemment, seule une partie des éléments exposés
dans le recours était recevable, respectivement utile à son admission. Une
indemnité de dépens de 3'000 fr. est ainsi adéquate.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à
l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Une indemnité de 3000 fr., à verser au recourant à titre de dépens pour la
procédure devant le Tribunal fédéral, est mise à la charge du canton de Genève.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 9 septembre 2019
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Cherpillod