Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.990/2019
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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

               

5A_990/2019

Arrêt du 21 janvier 2020

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme et MM. les Juges fédéraux Escher, Juge présidant,

von Werdt et Bovey.

Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure

A.________,

représentée par Me David Vaucher, avocat,

recourante,

contre

B.________,

représenté par Me Julie Hautdidier-Locca, avocate,

intimé,

C.________, D.________et E.________,

représentés par Me Olivier Buttet, avocat,

Objet

requête en retour des enfants (déplacement illicite) CLaH80,

recours contre le jugement de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 19 novembre 2019 (ME19.033259-191138 211).

Faits :

A.

A.a. B.________ (1976) et A.________ (1981), tous deux ressortissants français,
se sont mariés le 24 mai 2008 devant l'Officier de l'État civil de U.________
(France).

Ils ont trois enfants: C.________, née en 2008, D.________, né en 2011, et
E.________, né en 2014.

A.b. Au mois d'août 2013, la famille s'est installée à V.________ (France
voisine).

A.________ a quitté le domicile conjugal avec les trois enfants le 16 octobre
2017. Après s'être d'abord installée dans la même localité, elle s'est établie
ensuite avec les enfants à Z.________ dès le mois de février 2018.

A.c. Sans en référer à son époux, A.________ a déménagé à W.________ (VD) au
mois de juillet 2019, y inscrivant les enfants à l'école publique. Elle-même a
signé un contrat de travail avec F.________ SA, prévoyant une entrée en
fonction à compter du 1er août 2019 à un taux de 80%.

B.________ est toujours domicilié en France voisine tout en travaillant à
X.________.

B. 

Préalablement et parallèlement au présent litige, le conflit matrimonial
opposant les parties a donné lieu à plusieurs procédures en France, dont les
éléments essentiels peuvent être brièvement résumés ainsi:

B.a. Le 21 novembre 2017, B.________ a formé une requête d'assistance éducative
auprès du Juge des enfants de Y.________, faisant valoir une privation de
contact avec ses enfants. Le Juge des enfants de Y.________ a instauré une
mesure d'assistance éducative pour les trois enfants le 17 mai 2019, le Juge
des enfants de Z.________ étant chargé de sa mise en oeuvre.

Le jugement précise notamment que le maintien des mineurs au domicile maternel
serait conditionné au respect d'une collaboration avec les services et à celui
des droits de visite médiatisés du père, à un travail sur le discours que la
mère pouvait tenir sur le père devant les enfants et à la mise en place d'un
suivi psychologique personnel à chacun des mineurs, à défaut de quoi le
placement de ceux-ci devrait être envisagé au cours d'une audience anticipée.

Par ordonnance en assistance éducative du 19 août 2019, vu le déménagement de
A.________ en Suisse, le Juge des enfants de Z.________ a déclaré se dessaisir
de la procédure d'assistance éducative au profit du Juge des enfants de
Y.________.

B.b. A.________ a saisi le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande
Instance de Z.________ d'une requête en divorce le 17 mai 2018, étant précisé
que l'assignation en divorce déposée par son époux le 28 juin 2018 a été
déclarée irrecevable par le même juge le 10 juillet 2018.

Par ordonnance de non-conciliation du 16 janvier 2019, le Juge aux affaires
familiales du Tribunal de Grande Instance de Z.________, statuant à titre
provisoire, a notamment astreint B.________ au paiement de contributions
d'entretien en faveur de ses enfants et de son épouse, dit que l'autorité
parentale était exercée conjointement, fixé la résidence des enfants au
domicile de la mère et déclaré que le père pouvait rencontrer les enfants dans
les locaux de l'Association ADAGES, sans possibilité de sortie pendant les
trois premiers mois.

B.________ a fait appel de cette décision le 22 février 2019.

La cause a été mise en délibéré le 27 juin 2019.

Par ordonnance du 4 septembre 2019, la Cour d'appel de Z.________ a ordonné la
réouverture des débats afin de permettre aux parties de conclure et de
présenter leurs demandes vu le déménagement des enfants en Suisse, dit que la
procédure serait à nouveau clôturée par ordonnance en date du 20 novembre 2019
et a sursis à statuer sur l'intégralité des demandes des parties.

B.c. Les parties ont par ailleurs déposé plusieurs plaintes pénales à
l'encontre l'une de l'autre: l'épouse pour violences conjugales, mais également
au motif qu'elle aurait été surveillée, suivie et harcelée par son époux ainsi
qu'en raison de violences et dénigrement que celui-ci aurait exercés envers les
enfants (plaintes déposées entre octobre 2017 et janvier 2019); elle a par
ailleurs porté plainte pour abandon de famille en raison de l'absence de
paiement des contributions d'entretien ordonnées par l'ordonnance de
non-conciliation du 16 janvier 2019 (plainte déposée en avril 2019); l'époux a
pour sa part déposé plainte en mars 2018 au motif que ses enfants n'allaient
plus à l'école à G.________.

C.

C.a. Par requête adressée le 25 juillet 2019 à la Chambre des curatelles du
Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: Chambre des curatelles),
B.________ a notamment conclu à ce que le retour de ses enfants en France soit
ordonné immédiatement, à ce qu'ordre soit donné à l'intimée, sous la menace de
la peine d'amende prévue à l'art. 292 CP, de retourner immédiatement
s'installer en France avec les trois enfants, respectivement de remettre
immédiatement ceux-ci au Service de protection de la jeunesse (ci-après: SPJ)
afin que ce service se charge de les remettre à leur père et à ce que le SPJ
soit chargé de l'exécution du jugement, le cas échéant avec le concours de la
force publique.

Le même jour, à titre de mesures de protection immédiate, B.________ a conclu
entre autres à la désignation d'un curateur de représentation des enfants, à la
saisie des documents d'identité de ceux-ci et de l'intimée par le SPJ et à ce
qu'interdiction soit faite à celle-ci de faire établir d'autres documents
d'identité et de quitter le territoire suisse.

Statuant à titre superprovisionnel le 29 juillet 2019, la Juge déléguée de la
Chambre des curatelles a notamment désigné Me Olivier Buttet en qualité de
curateur des enfants, l'invitant à entendre ceux-ci, chargé le SPJ de procéder
également à leur audition et d'établir un bref rapport, et fait interdiction
avec effet immédiat à A.________, sous la menace de la peine d'amende visée à
l'art. 292 CP, de quitter le territoire helvétique avec ses enfants jusqu'à
nouvel avis, ordre lui étant donné de déposer tous les documents d'identité des
enfants en sa possession, de même que les siens, dans un délai au 2 août 2019 à
15 heures au plus tard, ce jusqu'à droit connu sur la requête de mesures
provisionnelles et sous la menace de l'art. 292 CP précité.

Ces mesures ont été maintenues à titre provisionnel le 14 août 2019 jusqu'à
droit connu sur la requête en retour.

Par déterminations du 21 août 2019, A.________ a conclu au rejet des
conclusions en retour prises par son mari.

A la même date, le curateur de représentation des enfants a également conclu au
rejet de la requête présentée par B.________, réclamant de surcroît la mise en
oeuvre d'une thérapie familiale sans délai, le suivi psychologique des enfants
ainsi que l'instauration d'un droit de visite par l'intermédiaire d'Espace
contact. Le curateur a également fourni un compte rendu de sa rencontre avec
les enfants le 14 août 2019.

Le SPJ a rendu un rapport d'évaluation le 21 août 2019 également.

Une audience s'est tenue le 28 août 2019 en présence des parties et de leurs
conseils, du curateur de représentation ainsi que des responsables de mandats
d'évaluation pour le SPJ. Les comparants ont étéentendus.

La conciliation a été tentée en application de l'art. 8 de la Loi fédérale du
21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de
La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA; RS 211.222.32).
Les comparants ont convenu que la procédure en retour serait suspendue jusqu'à
droit connu sur la procédure d'appel en délibéré de la Cour d'appel de
Z.________, suspension qui prendrait fin au plus tard le 30 septembre 2019. Ils
ont convenu par ailleurs que, jusqu'à décision sur la requête en retour, le
père pourrait voir ses enfants à raison d'un minimum de deux heures tous les
quinze jours par l'intermédiaire de l'institution du Trait d'Union, selon ses
modalités, à charge pour l'intéressé de communiquer au SPJ le lieu où les
visites pourraient avoir lieu, que les documents d'identité de la mère lui
soient restituées, à l'exclusion de ceux des enfants, et à ce qu'une nouvelle
audience soit appointée d'office ou sur requête à bref délai. La Chambre des
curatelles a ratifié la convention pour valoir mesure de protection immédiate.

La cause a été reprise sur requête de B.________.

La conciliation a été tentée sans succès le 28 octobre 2019.

C.b. Par jugement du 19 novembre 2019, la Chambre des curatelles a ordonné le
retour en France des enfants C.________, D.________ et E.________ (I), ordonné
à leur mère, sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292 CP, d'assurer ce
retour d'ici au 23 décembre 2019 au plus tard, à défaut, ordre étant donné au
SPJ de se charger du rapatriement des enfants (II), dit que le dépôt des
documents d'identité des enfants et l'interdiction de quitter le territoire
suisse avec ceux-ci demeurait en vigueur jusqu'au retour effectif des enfants
en France, les documents d'identité étant tenus à disposition de la mère,
respectivement du SPJ, en vue de l'exécution du retour (III), dit que le SPJ
était chargé de l'exécution des chiffres II et III précités (IV), arrêté
l'indemnité d'office du conseil de la mère, l'indemnité du curateur ainsi que
les frais et dépens de la procédure (V à IX) et déclaré le jugement exécutoire
(X).

D. 

Le 2 décembre 2019, A.________ (ci-après: la recourante) exerce un recours en
matière civile au Tribunal fédéral, concluant principalement à la réforme du
jugement rendu par la Chambre des curatelles en ce sens que la demande en
retour des enfants est rejetée, que les mesures de protection prononcées le 14
août 2019 sont levées et que le SPJ est relevé de sa mission; subsidiairement,
la recourante sollicite l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la
cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. La recourante sollicite
par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Appelés à se déterminer, B.________ (ci-après: l'intimé), de même que le
curateur des enfants ont conclu au rejet du recours. La cour cantonale ne s'est
pas déterminée sur le fond.

Les parties ont spontanément répliqué et dupliqué.

E. 

Par ordonnance présidentielle du 19 décembre 2019, la requête d'effet suspensif
de la recourante a été admise; la requête de mesures provisionnelles (art. 104
LTF) formée par l'intimé en cas d'octroi d'effet suspensif a en revanche été
rejetée.

Considérant en droit :

1. 

La décision statuant sur la requête en retour d'un enfant à la suite de son
déplacement international est une décision finale (art. 90 LTF), prise en
application de normes de droit public dans une matière connexe au droit civil,
à savoir en matière d'entraide administrative entre les États contractants pour
la mise en oeuvre du droit civil étranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF
133 III 584 consid. 1.2; 120 II 222 consid. 2b; arrêt 5A_162/2019 du 24 avril
2019 consid. 1). La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de
Vaud a statué en instance cantonale unique conformément à l'art. 7 al. 1
LF-EEA; il y a ainsi exception légale au principe du double degré de
juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF; arrêt 5A_1021/2017 du 8 mars
2018 consid. 1). La recourante, qui a qualité pour recourir (art. 76 al. 1
LTF), a agi dans le délai de dix jours (art. 100 al. 2 let. c LTF), en sorte
que son recours en matière civile est en principe recevable.

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit
fédéral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF), le Tribunal
fédéral appliquant le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard
à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en
principe que les griefs soulevés (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid.
1.3; 135 III 397 consid. 1.4). Le recourant doit par conséquent discuter les
motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que
l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 et les
références). De surcroît, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation de
droits fondamentaux que si un tel grief a été invoqué et motivé à cet égard par
le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229
consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4
in fine), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de façon
claire et détaillée (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).

2.2.

2.2.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer les
constatations de fait que si celles-ci ont été établies en violation du droit
au sens de l'art. 95 LTF ou de façon manifestement inexacte - c'est-à-dire
arbitraire selon l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 137 I 58 consid.
4.1.2; 136 II 304 consid. 2.4; 135 III 127 consid. 1.5) - et si la correction
du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a
arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse,
un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe
manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur
les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 143
IV 500 consid. 1.1 et la référence). La partie qui entend attaquer les faits
constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière
circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (ATF 140 III 16
consid. 1.3.1 et les références). Si la critique ne satisfait pas à ces
exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de
celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (ATF
140 III 16 consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont
irrecevables (ATF 130 I 258 consid. 1.3).

2.2.2. Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohibés, sauf s'ils
résultent de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 143 V
19 consid. 1.2 et la référence). Il en va de même des faits et pièces
postérieurs à l'arrêt entrepris (vrais nova; ATF 143 V 19 consid. 1.2 et les
références; 139 III 120 consid. 2.1.3 et la référence), à moins qu'ils ne
rendent sans objet le recours (ATF 137 III 614 consid. 3.2.1).

Par jugement en assistance éducative du 4 décembre 2019, déclaré exécutoire par
provision, le Tribunal pour enfants de Y.________ a ordonné le placement des
enfants en France à compter du 3 janvier 2020. La recourante a appelé de ce
jugement, sollicitant l'arrêt de son exécution provisoire. Cette question
n'apparaît pas avoir encore été tranchée. En tant que le conseil de la
recourante a confirmé que les enfants sont néanmoins toujours en Suisse avec
leur mère, le recours n'est pas privé d'objet.

3. 

Il s'agit avant tout d'écarter le grief de la recourante par lequel celle-ci
reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que le déplacement
des enfants entravait les relations personnelles entre les enfants et l'intimé.
Dès lors qu'elle affirme que le droit de visite médiatisé n'aurait pas été
interrompu du fait du déménagement, mais uniquement par le fait des mesures
requises par l'intimé, à savoir l'interdiction de sortir du territoire suisse
pour elle-même et les enfants, assortie du dépôt de leurs pièces d'identité,
cette critique confine à la témérité: il est en effet manifeste que ces mesures
ont été induites par le déplacement des enfants, dont il n'est pas contesté
qu'il a été décidé unilatéralement par la recourante.

4. 

Le recours vise à empêcher le retour immédiat des enfants C.________,
D.________ et E.________ en France, ordonné par l'autorité cantonale sur le
fondement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils
de l'enlèvement international d'enfants (ci-après: CLaH80; RS 0.211.230.02).

4.1. La CLaH80 a pour but d'assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou
retenus illicitement dans tout État contractant et de faire respecter de
manière effective dans les autres États contractants les droits de garde et de
visite existants dans un autre État contractant (art. 1 CLaH80).

Le déplacement ou le non-retour de l'enfant est considéré comme illicite au
sens de l'art. 3 CLaH80, lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde,
attribué à une personne, une institution ou tout autre organisme, seul ou
conjointement, par le droit de l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence
habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour (let. a), et
que ce droit était exercé de façon effective, seul ou conjointement, au moment
du déplacement ou du non-retour (let. b). En matière internationale, le droit
de garde comprend le droit portant sur les soins de la personne de l'enfant, et
en particulier celui de décider de son lieu de résidence (art. 5 let. a
CLaH80).

Tant la Suisse que la France ont ratifié la CLaH80 (art. 1 CLaH80;
respectivement le 11 octobre 1983 et le 16 septembre 1982). Il n'est pas
contesté que les enfants étaient domiciliés en France avant leur déplacement en
Suisse et que celui-ci est intervenu de manière illicite: le déménagement
décidé par la mère s'est en effet réalisé en violation de l'autorité parentale
du père (art. 372 al. 1 et 373-2 al. 1 du Code civil français [ci-après: CCF]),
singulièrement de son droit de garde au sens de l'art. 5 let. a CLaH80, lequel
comprend le droit de décider du lieu de résidence de l'enfant (cf. art. 373-2
al. 4 1ère phr. CCF). Les dispositions de la CLaH80 sont par conséquent a
priori applicables au cas d'espèce.

4.2. Lorsqu'un enfant a été déplacé ou retenu illicitement, l'autorité saisie
ordonne son retour immédiat (art. 1 let. a, 3 et 12 al. 1 CLaH80), à moins que
l'une des exceptions prévues à l'art. 13 CLaH80 ne soit réalisée (cf. parmi
plusieurs: arrêts 5A_162/2019 du 24 avril 2019 consid. 4.1; 5A_717/2016 du 17
novembre 2016 consid. 4.3; 5A_558/2016 du 13 septembre 2016 consid. 6.1), étant
précisé que celles-ci doivent être interprétées de manière restrictive, le
parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement illégal
(arrêt de la Cour EDH du 22 juillet 2014, Rouiller contre Suisse, n° 3592/08, §
67; arrêt 5A_121/2018 du 23 mai 2018 consid. 5.1 et les nombreuses références).

Excluant d'emblée la réalisation de l'exception prévue à l'art. 13 al. 1 let. a
CLaH80 - à savoir le consentement au déplacement du parent qui réclame le
retour -, la cour cantonale a examiné la situation au regard des art. 13 al. 1
let. b et al. 2 CLaH80 (consid. 5 et 6 infra), pour finalement conclure que ces
exceptions au retour n'étaient pas données en l'espèce et qu'il fallait dès
lors faire droit à la requête de l'intimé.

5.

5.1. Selon l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorité judiciaire de l'État
requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui
s'oppose à son retour établit qu'il existe un risque grave que ce retour
n'expose l'enfant à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière
ne le place dans une situation intolérable. Seuls des risques graves doivent
être pris en considération, à l'exclusion de motifs liés aux capacités
éducatives des parents, dès lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au
fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent
serait le plus apte à l'élever et à prendre soin de lui; la décision à ce sujet
revient au juge du fait de l'État de provenance et la procédure de retour tend
uniquement à rendre possible une décision future à ce propos (art. 16 et 19
CLaH80; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3; arrêt 5A_162/2019
du 24 avril 2019 consid. 6.2.2).

5.1.1. L'application de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 est précisée par l'art. 5
LF-EEA, qui énumère une série de cas dans lesquels le retour de l'enfant ne
peut plus entrer en ligne de compte parce qu'il placerait celui-ci dans une
situation manifestement intolérable (Message concernant la mise en oeuvre des
conventions sur l'enlèvement international d'enfants ainsi que l'approbation et
la mise en oeuvre des conventions de La Haye en matière de protection des
enfants et des adultes, du 28 février 2007, FF 2007 p. 2433, n° 6.4). Ainsi, le
retour de l'enfant ne doit pas être ordonné notamment lorsque le placement
auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant
(let. a); le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en
mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa
résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut
manifestement pas l'exiger de lui (let. b) ou le placement auprès de tiers
n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant (let. c; notamment: arrêts
5A_162/2019 du 24 avril 2019 consid. 6.2.3; 5A_936/2016 du 30 janvier 2017
consid. 6.3.1; 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publié in PJA 2012
p. 1630 et in SJ 2013 I p. 29). Les conditions posées à l'art. 5 LF-EEA n'ont
pour objet que de clarifier les dispositions conventionnelles, et non pas de se
substituer à elles. Le terme " notamment " signifie que ne sont énumérés que
quelques cas de figure qui - bien qu'essentiels - n'empêchent pas que l'on se
prévale de la clause prévue dans la convention (Message précité, FF 2007 p.
2433, n° 6.4; arrêt 5A_936/2016 précité ibid.).

5.1.2. S'agissant plus particulièrement de la séparation de l'enfant et du
parent ravisseur, il faut avant tout tenir compte du fait que le critère du
retour intolérable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-même, et non
les parents. Cela signifie que le retour peut entraîner, selon les
circonstances, une séparation entre l'enfant et sa personne de référence,
séparation qui ne constitue pas encore à elle seule une cause de refus du
retour (ATF 130 III 530 consid. 3). Lorsque le parent ravisseur, dont l'enfant
ne devrait pas être séparé de lui, crée lui-même une situation intolérable pour
l'enfant en refusant de le raccompagner, alors qu'on peut l'exiger de lui, il
ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant à titre d'exception au
retour; à défaut, le parent ravisseur pourrait décider librement de l'issue de
la procédure de retour (ATF 130 III 530 consid. 2; arrêts 5A_121/2018 du 23 mai
2018 consid. 5.3; 5A_936/2016 du 30 janvier 2017 consid. 6.3.1 et la
référence). Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'art. 5
let. b LF-EEA, ne peut, par exemple, pas être exigé si ce parent s'expose à une
mise en détention, ou s'il a noué en Suisse des relations familiales très
solides, notamment après un nouveau mariage. Il doit s'agir toutefois de
situations exceptionnelles, dans lesquelles il ne peut être raisonnablement
exigé du parent ravisseur qu'il retourne dans le pays de dernière résidence de
l'enfant aux fins d'y attendre qu'il soit jugé définitivement sur les droits
parentaux. Le caractère intolérable du retour de l'enfant doit, dans tous les
cas, être établi clairement, à défaut de quoi le retour doit être ordonné
(arrêts 5A_162/2019 du 24 avril 2019 consid. 6.2.3; 5A_121/2018 du 23 mai 2018
consid. 5.3; 5A_936/2016 du 30 janvier 2017 consid. 6.3.1 et les références).

5.1.3. Entrent par ailleurs également dans le cadre de l'art. 5 let. b LF-EEA
les cas dans lesquels le parent qui a demandé le retour de l'enfant ne
reprendra pas l'exercice du droit de garde ni ne l'obtiendra par voie
judiciaire, le rapatriement de l'enfant étant alors assimilable à un
aller-retour qui ne servirait en définitive qu'à soumettre l'affaire à la
compétence des autorités de l'ancien lieu de résidence. Le jugement attribuant
la garde exclusive au parent ravisseur doit néanmoins apparaître indubitable au
tribunal qui a été saisi en Suisse de la demande de retour, celui-ci devant à
défaut statuer que le retour dans l'État de provenance du parent auteur de
l'enlèvement est supportable et que, partant, il n'en résulte pas pour l'enfant
de situation intolérable justifiant une décision négative de retour en vertu de
l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 (arrêt 5A_121/2018 du 23 mai 2018 consid. 5.3 et
la référence au Message précité p. 2433 ss, 2463).

5.2. La cour cantonale a jugé que les cas de figure prévus par l'art. 5 let. a
et c de la LF-EEA n'entraient pas en considération, ce qui n'est pas contesté:
d'une part, le cadet des enfants est âgé de cinq ans, en sorte que la
séparation d'avec la mère, sous l'angle de son jeune âge, était envisageable;
d'autre part, les décisions rendues par les autorités françaises jusqu'alors ne
prévoyaient pas la résidence des enfants auprès de leur père, si bien que l'on
ne se trouvait pas dans une situation où le retour du parent ravisseur
entraînerait une obligation de remettre les enfants au parent requérant.

La cour cantonale a en revanche considéré qu'aucun motif ne justifiait de
retenir que la recourante ne pouvait retourner s'installer en France sans
entraîner pour les enfants un risque grave de mise en danger physique ou
psychique ou les placer dans une situation intolérable au sens de la
jurisprudence précitée, étant précisé que l'ordre de retour n'impliquait
nullement la réintégration de la ville ou de la région habituelle avant le
déplacement, en sorte que l'intéressée pouvait parfaitement s'installer en
France voisine et conserver un emploi dont elle n'avait pas établi qu'il serait
impérativement lié à un domicile en Suisse. La juridiction cantonale a par
ailleurs souligné que l'autorité parentale de l'intimé n'était pas contestée et
qu'aucun élément ne permettait, à ce stade, d'affirmer de manière indubitable
qu'une autorité parentale exclusive selon le droit français, à savoir un droit
de garde exclusif au sens de la CLaH80, pourrait être prochainement accordée à
la recourante. La délivrance d'une autorisation judiciaire permettant un
changement de résidence selon l'art. 372 al. 4 CCF n'était par ailleurs pas
démontrée, dite autorisation dépendant de surcroît de la pondération de divers
intérêts sans que le caractère indubitable de son octroi soit acquis.

5.3. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir violé les art. 13 al. 1
CLaH80 et 5 LF-EEA, d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC) et
de ne pas avoir satisfait à son obligation de motiver (art. 29 al. 2 Cst.).

5.3.1. Elle illustre d'abord son grief en invoquant l'arthrite juvénile dont
souffre sa fille C.________, reprochant à la cour cantonale de ne pas avoir
tenu compte des effets délétères du stress qu'induirait un retour en France; la
recourante invoque ensuite la problématique d'une nouvelle déscolarisation des
enfants, affirmant que le jugement querellé ferait l'impasse sur l'intérêt de
ceux-ci à cet égard en se limitant à lui imputer l'insécurité créée; enfin, la
recourante invoque l'éloignement des enfants de leur famille maternelle,
domiciliée à W.________, laquelle constituait une solution de garde
sécurisante, adéquate et conforme aux intérêts des enfants lorsque celle-ci
travaillait.

La recourante perd manifestement de vue que le retour des enfants doit leur
être intolérable. Or une nouvelle déscolarisation de ceux-ci ou leur
éloignement de leur famille maternelle ne crée nullement une situation que l'on
peut qualifier d'insupportable, les conséquences invoquées à cet égard par la
recourante relevant d'ailleurs essentiellement d'aspects organisationnels ou de
simples généralités, en sorte que ses critiques doivent être écartées, sans au
demeurant que le caractère lacunaire de la motivation cantonale ne puisse être
retenue. A propos de l'état de santé de la fille aînée des parties, la cour
cantonale a relevé à juste titre que cette circonstance ne s'opposait pas à un
retour, l'enfant pouvant manifestement reprendre les traitements initiés dans
son pays de provenance sans que cela ne mette sa santé en danger. La recourante
ne le conteste aucunement. Il n'est par ailleurs pas établi en fait que le
stress généré par un nouveau déménagement aurait un impact intolérable sur
l'évolution de la maladie dont souffre l'enfant, du moins la recourante ne
l'établit pas, se limitant à renvoyer aux déclarations de son époux affirmant
que les nombreux déménagements imposés par l'intéressée auraient induit un
stress aggravant l'état de santé de la fillette. Il convient par ailleurs
d'opposer à la recourante, ainsi que l'a déjà relevé la cour cantonale au sujet
des difficultés liées à une nouvelle déscolarisation des enfants, qu'elle a
elle-même pris le risque d'être confrontée à une décision lui intimant l'ordre
de revenir en France avec les éventuelles conséquences qui pourraient en
résulter sur les tensions subies par sa fille et leurs possibles répercussions
sur sa maladie.

5.3.2. La recourante reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir refusé
d'anticiper que les autorités judiciaires françaises pourraient autoriser son
déménagement. Elle relève qu'il appartenait pourtant au juge suisse de procéder
à un tel examen, lequel faisait appel à l'intérêt de l'enfant, notion
indéterminée qui ne pouvait par nature être définie de manière " indubitable ".
Soulignant qu'elle avait obtenu par ordonnance de non-conciliation du 16
janvier 2019 la garde exclusive des enfants et que son époux ne bénéficiait
pour sa part que d'un droit de visite médiatisé, la recourante affirme qu'il ne
faisait aucun doute qu'elle obtiendrait une autorisation de déménagement dès
lors que celui-ci n'était pas contraire à l'intérêt des enfants: il
n'entraînait en effet aucun déracinement et son déménagement antérieur à
Z.________ n'avait, lui, pas été considéré comme contraire à ces intérêts alors
qu'il éloignait pourtant substantiellement les enfants de leur père; un
rapprochement géographique de ceux-ci - consécutif au déplacement contesté - ne
saurait a fortiori être considéré comme contraire à leurs intérêts, en sorte
qu'aucun élément ne plaidait en faveur d'un refus de l'autorisation de
déménager.

L'on relèvera avant tout que la décision du 16 janvier 2019, invoquée par la
recourante, maintient l'autorité parentale conjointe au sens des art. 372 al. 1
et 373-2 al. 1 CCF, l'intéressée ne démontrant nullement qu'il ne ferait aucun
doute qu'une décision lui octroyant l'autorité parentale exclusive (art.
373-2-1 al. 1 CCF) et le droit de décider unilatéralement du déplacement des
enfants serait prochainement rendue en sa faveur. Le caractère prétendument
indubitable d'une décision française autorisant le déménagement (art. 373-2 al.
4 2e phr. CCF) repose quant à lui sur les seules appréciations de la recourante
alors que, comme l'a souligné à juste titre la cour cantonale, une pondération
des circonstances et de leur impact sur la situation des enfants est à
l'évidence nécessaire à cet égard. Contrairement à l'affirmation de la
recourante, dite appréciation, dont l'issue n'apparaît pas manifeste,
n'appartient pas à la compétence des autorités suisses.

6. 

La recourante reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir d'une part violé le
droit d'être entendu des enfants au sens de l'art. 12 de la Convention relative
aux droits de l'enfant, de même que les art. 13 al. 2 CLaH80 et 9 LF-EEA en
omettant d'interroger les intéressés sur la question de leur retour en France;
elle se plaint d'autre part de ce que la cour cantonale aurait violé son
pouvoir d'appréciation dans le cadre de l'application de l'art. 13 al. 2
CLaH80.

6.1. L'art. 13 al. 2 CLaH80 prévoit que l'autorité judiciaire de l'État requis
peut refuser d'ordonner le retour de l'enfant si elle constate que celui-ci
s'oppose à son retour et qu'il a atteint un âge et une maturité où il se révèle
approprié de tenir compte de cette opinion. L'opposition qualifiée de l'enfant,
c'est-à-dire exprimée avec une certaine fermeté, reposant sur des motifs
particuliers et compréhensibles, et formée librement, constitue une exception
au principe du retour en cas de déplacement illicite, mais ne confère pas à
l'enfant le droit de choisir librement le lieu de séjour de la famille (ATF 134
III 88 consid. 4; arrêt 5A_605/2019 du 4 septembre 2019 consid. 3.2 et les
références). La CLaH80 ne fixe pas l'âge à partir duquel l'opinion de l'enfant
doit être prise en considération; la doctrine considère que l'avis de l'enfant
commence à devoir être pris en compte entre dix et quatorze ans (ATF 133 III
146 consid. 2.3; arrêt 5A_439/2019 du 2 juillet 2019 consid. 4.5). De
jurisprudence constante, un enfant a atteint un degré de maturité suffisant au
sens de cette disposition lorsqu'il est en mesure de comprendre le sens et la
problématique de la décision portant sur le retour (ATF 131 III 334 consid.
5.1). Il doit en particulier être capable de saisir que la procédure ne
concerne ni la question de la garde, ni celle de l'autorité parentale, mais
tend uniquement à rétablir la situation antérieure au déplacement illicite; il
doit aussi être conscient que le point de savoir dans quel État et auprès
duquel de ses parents il vivra à l'avenir sera tranché, après son retour dans
le pays d'origine, par les autorités judiciaires de ce pays (ATF 133 III 146
consid. 2.4). Fondée sur la littérature spécialisée en psychologie infantile,
la jurisprudence du Tribunal fédéral retient qu'en principe un tel degré de
maturité et de compréhension est atteint vers l'âge de douze ans (ATF 133 III
146 consid. 2.4; arrêt 5A_439/2019 précité consid. 4.5).

6.2. La cour cantonale a relevé que les enfants avaient déclaré à leur curateur
qu'il était exclu pour eux de retourner vivre avec leur père; C.________ avait
quant à elle confié au SPJ son envie de ne plus parler à son père et avoir mal
au ventre à cause du stress généré par les visites. L'autorité cantonale a
néanmoins souligné que ces déclarations s'inscrivaient dans le cadre d'un
conflit conjugal intense et que les enfants n'avaient revu leur père qu'à de
rares occasions depuis le mois d'octobre 2017, circonstances permettant de
retenir un manque d'objectivité de leur part. L'aînée des enfants étaient au
demeurant âgée de dix ans seulement au moment de ses déclarations, ce qui
permettait de relativiser la portée de ses propos. Enfin et surtout, si les
enfants avaient certes fait valoir leurs réticences quant aux relations
personnelles avec leur père, ils n'avaient cependant nullement indiqué
s'opposer à un retour en France.

6.3. Il est évident en l'espèce que le droit d'être entendu des enfants a été
respecté, ceux-ci ayant été entendus par leur curateur ainsi que par le SPJ.
Qu'ils n'aient pas exprimé leur opposition à un retour en France ne permet pas
à la recourante d'inférer que cette problématique n'aurait pas été abordée, du
moins de manière adaptée à l'âge des intéressés (consid. 6.1 supra), voire qu'à
défaut, un tel refus serait nécessairement établi. L'on ne saurait par ailleurs
reprocher à la cour cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en
relativisant les déclarations des enfants vu le conflit de loyauté manifeste
auquel ils sont incontestablement confrontés, le peu de relations entretenues
avec leur père depuis plusieurs années et leur jeune âge, éléments que la
recourante se limite à juger sans pertinence, sans néanmoins les remettre en
cause.

7. 

Dans un dernier grief, la recourante se plaint de la violation des art. 8 CEDH,
13 et 36 Cst. En tant qu'il est toutefois établi que les enfants ont été
déplacés illicitement et que le retour de ceux-ci en France a été ordonné par
la cour cantonale conformément aux dispositions de la CLaH80, cette critique ne
peut qu'être écartée.

8. 

En définitive, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le
retour immédiat des mineurs C.________, D.________ et E.________ en France doit
être assuré le 15 février 2020 au plus tard. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA
prévoient la gratuité de la procédure; toutefois, conformément aux dispositions
de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 al. 3 CLaH80, la France a
déclaré qu'elle ne prendra en charge les frais visés à l'art. 26 al. 2 CLaH80
que dans la mesure où ces frais sont couverts par le système français d'aide
judiciaire. La Suisse applique dans ce cas le principe de la réciprocité (art.
21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des
traités [RS 0.111]), en sorte que la procédure devant le Tribunal fédéral n'est
pas gratuite (arrêts 5A_701/2019 du 23 octobre 2019 consid. 8; 5A_25/2010 du 2
février 2010 consid. 3). En tant que les conclusions de la recourante étaient
d'emblée dépourvues de chances de succès, sa requête d'assistance judiciaire
doit être rejetée (art. 64 LTF). Les frais judiciaires, dont font partie les
frais de représentation des enfants (arrêts 5A_701/2019 du 23 octobre 2009
consid. 8; 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 6), sont donc mis à sa charge
(art. 66 al. 1 LTF), de même qu'une indemnité de dépens en faveur de l'intimé
(art. 68 al. 1 LTF).

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 

Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 

Ordre est donné à la recourante d'assurer le retour des enfants C.________,
D.________ et E.________ d'ici au 15 février 2020 au plus tard; à défaut, ordre
est donné au Service de protection de la jeunesse de ramener immédiatement les
enfants à leur père en France, le cas échéant avec le concours des agents de la
force publique.

3. 

La requête d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.

4. 

Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

5. 

Une indemnité de 1'500 fr., à verser à l'intimé à titre de dépens, est mise à
la charge de la recourante.

6. 

La Caisse du Tribunal fédéral versera une indemnité de 1'500 fr. à Me Olivier
Buttet, curateur des enfants.

7. 

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à C.________, D.________ et
E.________, à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud,
au Service de protection de la jeunesse et à l'Office fédéral de la justice,
Autorité centrale en matière d'enlèvement international d'enfants.

Lausanne, le 21 janvier 2020

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Juge présidant : Escher

La Greffière : de Poret Bortolaso