II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.853/2019
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_853/2019
Arrêt du 29 octobre 2019
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fédéral Herrmann, Président.
Greffier : M. Braconi.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
Office des faillites de l'arrondissement de La Côte.
Objet
avis de vente aux enchères publiques,
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal
cantonal du canton de Vaud, en qualité d'autorité supérieure de surveillance,
du 17 octobre 2019 (FA19.044082-191510 53).
Considérant en fait et en droit :
1.
Le 27 septembre 2019, l'Office des faillites de l'arrondissement de La Côte a
avisé A.________ que, dans le cadre de la liquidation de sa faillite, plusieurs
parcelles sises à U.________ seraient vendues aux enchères publiques le 15
novembre 2019 à 10h00. Le débiteur a porté plainte et requis l'effet suspensif;
il a été cité à comparaître à l'audience du 2 décembre 2019.
Statuant le 7 octobre 2019, la Présidente du Tribunal d'arrondissement de La
Côte a rejeté la requête d'effet suspensif. Par arrêt du 17 octobre 2019, la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a déclaré
irrecevable le recours du plaignant.
2.
Par écriture mise à la poste le 25 octobre 2019, le plaignant exerce un recours
au Tribunal fédéral; il sollicite l'octroi de l'effet suspensif.
Des observations n'ont pas été requises.
3.
Le recours est dirigé contre une décision incidente (art. 93 al. 1 LTF; ATF 137
III 475 consid. 1 et les arrêts cités), de nature provisionnelle (art. 98 LTF;
ATF 134 II 192 consid. 1.5), prise en matière de poursuite pour dettes (art. 72
al. 2 let. a LTF). Il est ouvert indépendamment de la valeur litigieuse (art.
74 al. al. 2 let. c LTF). Il est superflu de vérifier en l'occurrence si cette
décision peut causer au recourant un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let.
a LTF; cf. sur cette notion: ATF 142 III 798 consid. 2.2), le recours étant
voué à l'échec.
4.
4.1. En l'espèce, la cour cantonale a rappelé que la décision incidente par
laquelle l'autorité inférieure de surveillance rejette une demande d'effet
suspensif dans le cadre d'une plainte au sens de l'art. 17 LP est sujette à
recours au Tribunal cantonal si elle peut causer à l'intéressé un préjudice
irréparable. Cette condition n'est pas réalisée dans le cas présent. Le
recourant a porté plainte à l'encontre d'un avis de l'Office relatif à une
vente aux enchères; si la plainte devait être accueillie, la vente aux enchères
serait annulée avec effet rétroactif, même à défaut d'effet suspensif. Ainsi,
le recourant n'a pas démontré que la décision refusant l'effet suspensif lui
causerait un préjudice irréparable.
4.2. Le présent litige a pour objet le refus d'attribuer l'effet suspensif à la
plainte déposée contre un avis de vente aux enchères. Il s'ensuit que les
arguments du recourant au sujet de la " réactivation " de son compte bancaire
et de la validité de l'expertise immobilière - qui serait limitée à " deux ans
" - sont étrangers au débat (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 et les citations).
Pour le surplus, l'acte de recours n'expose aucunement le (s) droit (s)
constitutionnel (s) que la cour cantonale aurait violé (s) en retenant que le
refus de l'effet suspensif à la plainte n'était pas propre à causer un
préjudice irréparable (art. 98 et 106 al. 2 LTF); le recours doit en
conséquence être écarté d'emblée (ATF 145 I 26 consid. 1.3 et les arrêts
cités).
5.
En conclusion, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de
procédure simplifiée (art. 108 al. 1 let. b LTF), avec suite de frais à la
charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Cela étant, la requête d'effet
suspensif pour la procédure fédérale n'a plus d'objet.
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 750 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, à l'Office des faillites de
l'arrondissement de La Côte et à la Cour des poursuites et faillites du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 29 octobre 2019
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
Le Greffier : Braconi