II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.531/2019
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_531/2019, 5A_540/2019
Arrêt du 30 janvier 2020
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Marazzi et von Werdt.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.
Participants à la procédure
5A_531/2019
A.________,
représenté par Me Pascal Moesch, avocat,
recourant,
contre
B.________,
représentée par Me Céline de Weck-Immelé, avocate,
intimée,
et
5A_540/2019
B.________,
représentée par Me Céline de Weck-Immelé, avocate,
recourante,
contre
A.________,
représenté par Me Pascal Moesch, avocat,
intimé.
Objet
mesures provisionnelles (modification de mesures protectrices de l'union
conjugale),
recours contre l'arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton
de Neuchâtel du 24 mai 2019 (CACIV.2018.124+126).
Faits :
A.
A.________ (1960) et B.________ (1963) se sont mariés le 28 avril 1989 en
France. Le couple a deux enfants désormais majeurs.
B.
Le 4 juillet 2012, l'époux a déposé une requête de mesures protectrices de
l'union conjugale devant le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers
(ci-après: le Tribunal civil).
Par ordonnance du 3 mai 2013, le juge civil a notamment attribué le domicile
conjugal sis... à U.________ à l'épouse (ch. 2) et condamné le requérant à
verser à celle-ci une contribution d'entretien mensuelle de 9'860 fr. dès la
date de la séparationeffective, mais au plus tard le 1er juin 2013, et ce
jusqu'au 31 mai 2014, puis de 9'360 fr. dès le 1er juin 2014 (ch. 6).
C.
C.a. Le 29 avril 2016, A.________ a introduit une demande en divorce; par
requête du même jour, il a déposé des mesures provisionnelles concluant à la
modification des mesures protectrices de l'union conjugale selon décision du 3
mai 2013, à savoir l'attribution de l'immeuble conjugal à lui-même et la
suppression de la contribution d'entretien qu'il devait verser à son épouse dès
le 1er mai 2016, les conclusions de l'ordonnance du 3 mai 2013 étant confirmées
pour le surplus.
Les parties se sont mises d'accord en cours de procédure sur l'attribution de
l'immeuble à A.________ au plus tard à la date du 30 juin 2018.
La procédure a donné lieu à divers échanges d'écritures entre les parties ainsi
qu'à une requête de mesures provisionnelles urgentes de A.________, laquelle a
également entraîné plusieurs déterminations des parties.
C.b. Par ordonnance de " mesures provisionnelles de l'union conjugale " du 14
décembre 2018, le Tribunal civil a modifié l'ordonnance de mesures protectrices
de l'union conjugale du 3 mai 2013 en ce sens que l'ancien domicile conjugal a
été attribué à l'époux dès le 15 mai 2018 et que le montant de la contribution
d'entretien en faveur de l'épouse s'élèverait à 9'005 fr. par mois du 1er
janvier 2017 au 15 mai 2018, puis à 7'131 fr. par mois dès le 16 mai 2018 (ch.
2).
C.c. Les parties ont chacune fait appel.
Statuant le 24 mai 2019, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton
de Neuchâtel a partiellement admis l'appel de l'époux et rejeté celui de
l'épouse (ch. 1), annulé le chiffre 2 de l'ordonnance du 14 décembre 2018 (ch.
2), modifié le ch. 6 de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union
conjugale du 3 mai 2013 en fixant le montant de la contribution d'entretien en
faveur de l'épouse à 7'600 fr. du 1er mai 2016 au 15 mai 2018 et à 7'065 fr.
depuis lors (ch. 3) et réglé le sort des frais et dépens (ch. 4 et 5).
D.
Les parties forment chacune un recours en matière civile au Tribunal fédéral.
Dans son recours du 27 juin 2018 (procédure 5A_531/2019), A.________ conclut à
l'annulation de la décision cantonale et, principalement à la modification du
ch. 6 du dispositif de l'ordonnance du 3 mai 2013 en ce sens que le montant de
la contribution d'entretien à verser à son épouse soit fixé à 4'122 fr. par
mois du 1er mai 2016 au 15 mai 2018 et à 3'587 fr. par mois depuis lors;
subsidiairement, il réclame le renvoi de la cause à l'autorité cantonale. Dans
son écriture du 1er juillet 2019 (procédure 5A_540/2019), B.________ conclut à
l'annulation des ch. 2 à 5 de l'arrêt cantonal et principalement à la
modification du ch. 6 du dispositif de l'ordonnance du 3 mai 2013 en ce sens
que le montant de la contribution d'entretien en sa faveur soit arrêté à 8'598
fr. du 1er mai 2016 au 15 mai 2018, puis à 8'373 fr. 50 dès cette dernière
date; subsidiairement, elle réclame le renvoi de la cause à l'autorité
cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.
Invitées à se déterminer, les parties ont chacune conclu au rejet de l'écriture
de l'autre, étant précisé que l'épouse a renoncé à répliquer dans la procédure
afférente à son recours, respectivement à dupliquer dans celle relative au
recours formé par son époux; celui-ci a en revanche répliqué dans cette
dernière procédure. La cour cantonale s'est référée aux considérants de son
arrêt.
Considérant en droit :
1.
1.1. Les deux recours 5A_531/2019 et 5A_540/2019 déposés les 27 juin et 1er
juillet 2019 sont dirigés contre le même arrêt du 24 mai 2019, rendu sur appel
dans une procédure de mesures provisionnelles en matière de divorce; ils
reposent sur les mêmes faits et opposent les mêmes parties dont les droits
dérivent de la même cause juridique; dans ces conditions, il y a lieu de les
joindre et de statuer à leur sujet par un seul arrêt (art. 24 PCF, applicable
par analogie par renvoi de l'art. 71 LTF).
1.2. Les deux recours sont recevables (art. 90, 72 al. 1, 51 al. 1 let. a, 51
al. 4 et 74 al. 1 let. b, 75, 76 al. 1 et 100 al. 1 LTF).
2.
2.1. L'arrêt entrepris porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art.
98 LTF (art. 179 al. 1 CC et 276 al. 1 CPC; cf. parmi d'autres: arrêts 5A_501/
2018 du 22 novembre 2018 consid. 1.2; 5A_208/2018 27 août 2018 consid. 2.1 et
la référence), en sorte que la partie recourante ne peut se plaindre que d'une
violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine un tel
moyen que s'il est invoqué et motivé (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2
LTF), c'est-à-dire expressément soulevé et exposé de façon claire et détaillée
(ATF 142 II 369 consid. 2.1, III 364 consid. 2.4); le recourant doit ainsi
indiquer quelle disposition constitutionnelle aurait été violée et démontrer,
par une argumentation précise, en quoi consiste cette violation (ATF 134 II 349
consid. 3).
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9 Cst.)
que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le
sentiment de la justice et de l'équité (ATF 144 I 170 consid. 7.3; 141 III 564
consid. 4.1); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire
préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se
révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat
(ATF 144 I 113 consid. 7.1, 170 consid. 7.3; 142 II 369 consid. 4.3).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits
ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la
rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal
que s'il démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au
principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1). En matière
d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire
que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un
élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe
manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur
les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 143
IV 500 consid. 1.1 et la référence). Le recourant ne peut donc se limiter à
contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par
l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon
précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst.
(ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à
cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 141 IV 249 consid.
1.3.1 et la référence).
Sur le recours de A.________ (5A_531/2019)
3.
Le recourant ne conteste pas le montant du revenu lié à son activité
professionnelle; il reproche uniquement aux juges cantonaux d'avoir
arbitrairement fixé les revenus issus de l'immeuble dont il est propriétaire en
France.
3.1. Pour déterminer les revenus immobiliers du recourant, la cour cantonale
s'est référé au compte en euros que l'intéressé détenait auprès de la banque
G.________. Elle a relevé qu'en 2017, le recourant avait perçu sur ledit compte
un total de plus de 160'000 euros en provenance de différentes régies
immobilières qui s'occupaient de ses immeubles, à savoir 111'500 euros entre
février et mars 2017, deux fois la somme de 19'960 fr. (recte: euros) en
juillet et septembre 2017 et 9'985 fr. (recte: euros) en octobre 2017. En
appliquant à ce montant un taux de conversion de 1,10, la somme obtenue
s'élevait à 176'000 fr. La cour cantonale a ensuite procédé sur cette somme à
un abattement de 70%, taux correspondant au montant des impôts et autres
prélèvements dus en France (50%) et aux travaux d'entretien et de rénovation
(20%), pour parvenir ainsi à un rendement net des immeubles de 52'800 fr. par
an, à savoir 4'400 fr. par mois.
3.2. Le recourant affirme en revanche qu'au titre de ses revenus immobiliers en
France, il n'aurait reçu qu'un montant de 74'877,46 euros en 2017, qu'il
décompte ainsi: 24'965 euros en mars, 19'965 euros en juillet, 19'962,46 euros
en septembre et 9'985 euros en octobre 2017, étant précisé qu'il ne serait
propriétaire que d'un seul immeuble, situé à W.________. Il reproche ainsi à la
cour cantonale d'avoir retenu en sus un montant de 86'538,73 euros, somme qu'il
aurait perçue en février 2017 mais qui correspondait au versement d'une soulte
successorale issue de la liquidation des comptes de la succession de feu son
père par une société de notaire.
Les observations de l'intimée sur ce point sont confuses. Celle-ci ne s'en
prend pas réellement à l'argumentation développée par le recourant, se référant
d'une part aux déclarations fiscales 2015 et 2016 de l'intéressé et affirmant
d'autre part, sans pour autant le démontrer, qu'il percevrait toujours des
revenus de la société immobilière familiale dont il faisait partie avant le
décès de son père.
3.3. La référence aux déclarations fiscales 2015 et 2016 du recourant
n'apparaît pas déterminante en tant que la cour cantonale ne s'y est
manifestement pas rapportée, sans que les parties, singulièrement l'intimée, ne
s'en plaignent.
Les explications données par le recourant permettent en revanche de retenir que
l'appréciation des preuves effectuée par la cour cantonale est arbitraire. Le
montant de 86'538,73 euros a en effet été crédité sur le compte litigieux en
février 2017 non par une régie immobilière mais par C.________, à savoir une
société civile professionnelle de notaires sise à V.________ (département de
l'Ain), laquelle s'est certes chargée de la succession de feu son père, décédé
en 2015. Suite à un contrat de donation-partage établi le 5 décembre 2013, il
apparaît que le père du recourant a réparti l'ensemble des biens immobiliers
familiaux entre ses enfants. Le recourant est alors devenu nu-propriétaire d'un
immeuble à W.________ (cf. contrat de donation-partage, p. 34); il ne perçoit
donc plus de revenus liés aux biens immobiliers décrits dans l'ordonnance de
mesures protectrices de l'union conjugale du 3 mai 2013 (p. 14), l'ensemble de
ces immeubles ayant apparemment été répartis entre la fratrie par le contrat
précité (cf. contrat de donation-partage, p. 32 ss). L'on relèvera par ailleurs
que le montant de 74'877,46 euros que le recourant allègue au titre des revenus
immobiliers perçus en France en 2017 et versé par une seule régie immobilière
est en conformité avec ceux attestés par le bureau E.________ pour l'année 2016
en relation avec l'immeuble de W.________ susmentionné, soit 69'000 euros. En
appliquant l'abattement retenu par la cour cantonale, à savoir 70%, il faut
admettre, du moins sous l'angle de la vraisemblance, que les revenus
immobiliers français du recourant sont inférieurs à ceux retenus par la cour
cantonale et se chiffrent en 2017 à 24'649 fr. 50, à savoir 2'054 fr. par mois
([74'877,46 euros x 1.10] x 70%) /12.
4.
Le recourant s'en prend ensuite au revenu hypothétique imputé à son épouse.
4.1. Il s'agit avant tout de souligner que la décision contestée s'insère dans
une procédure de modification des mesures protectrices de l'union conjugale
ordonnées le 3 mai 2013.
4.1.1. Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même
au delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne
peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux
conditions de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 2 CPC
(arrêts 5A_64/2018 du 14 août 2018 consid. 3.1 et les références; 5A_937/2014
du 26 mai 2015 consid. 4). La modification des mesures provisoires ne peut être
obtenue que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé
d'une manière essentielle et durable, notamment en matière de revenus, à savoir
si un changement significatif et non temporaire est survenu postérieurement à
la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont fondé le
choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont
révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévus, ou encore si
la décision de mesures provisoires est apparue plus tard injustifiée parce que
le juge appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (arrêt
5A_64/2018 précité ibid. et les références). En revanche, les parties ne
peuvent pas invoquer, pour fonder leur requête en modification, une mauvaise
appréciation des circonstances initiales, que le motif relève du droit ou de
l'établissement des faits allégués sur la base des preuves déjà offertes; pour
faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes (arrêts
5A_64/2018 précité consid. 3.1; 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1), car
la procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement,
mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1;
131 III 189 consid. 2.7.4).
4.1.2. La cour cantonale a considéré qu'il convenait d'examiner à nouveau la
question du revenu hypothétique imputé à l'intimée en tant que celle-ci avait
admis une augmentation de ses revenus mensuels moyens nets. Devant le premier
juge, l'intimée alléguait en effet percevoir 2'360 fr. par mois en moyenne,
montant issu de son activité de professeur de Pilates et de sa fortune
mobilière, alors que l'ordonnance du 13 mai 2013 lui imputait un salaire
mensuel de 1'000 fr., réalisable immédiatement, puis de 2'000 fr. dès 2014
(ordonnance du 13 mai 2013, p. 11).
Le raisonnement cantonal se fonde cependant sur la prémisse que la décision de
mesures protectrices précitée incluait les revenus mobiliers de l'intimée dans
le revenu hypothétique de 2'000 fr. qu'elle lui imputait. Cette constatation
est pourtant manifestement erronée, l'ordonnance du 13 mai 2013 se référant
exclusivement à l'activité professionnelle de l'intéressée, sans tenir compte
de ses éventuels revenus mobiliers (cf. ordonnance du 13 mai 2013, p. 11).
Ceux-ci, qui pourtant existaient déjà à cette époque (cf. écritures de
l'intimée du 24 avril 2018, p. 14), n'ont pas été pris en considération dans la
fixation du revenu imputé à l'intimée, celle-ci étant simplement enjointe à
mettre sa fortune à contribution afin de couvrir les frais induits par la
séparation qui ne pouvaient être assumés par le disponible du recourant (cf.
ordonnance du 13 mai 2013, p. 15 s.).
En tenant compte de la fortune mobilière de l'intimée pour conclure à une
augmentation de son revenu, la décision cantonale revient ainsi à corriger la
décision initiale qui faisait abstraction de cet élément, procédé inadmissible
dans le cadre d'une procédure de modification des mesures protectrices de
l'union conjugale. Les parties, singulièrement l'intimée, ne le soulèvent
cependant nullement et il n'appartient pas à la Cour de céans d'y remédier
d'office dans le cadre d'un recours en matière civile restreint (consid. 2.1
supra). Dans ces conditions, il s'agit d'examiner si le montant du revenu
hypothétique imputé par la cour cantonale à l'intimée a été déterminé de
manière conforme au droit.
4.2. Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit
examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit déterminer s'il
peut être raisonnablement exigé de la personne concernée qu'elle exerce une
activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à
son âge et à son état de santé; il s'agit là d'une question de droit. Ensuite,
il doit vérifier si la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité
ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail,
condition qui relève du fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid.
4.2.2.2; arrêt 5A_963/2018 du 23 mai 2019 consid. 3.3.3).
En principe, l'on accorde à la partie à qui l'on veut imputer un revenu
hypothétique un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce
délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129
III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêts 5A_454/2017 du 17 mai 2018
consid. 6.1.1, non publié aux ATF 144 III 377; 5A_554/2017 du 20 septembre 2017
consid. 3.2 et les références).
4.2.1. A propos du revenu hypothétique imputé à l'intimée, la cour cantonale a
retenu que, devant le premier juge, l'épouse avait admis des revenus mensuels
moyens nets de 2'360 fr., revenus issus de son activité de professeur de
Pilates et de sa fortune mobilière, à savoir un montant supérieur à celui
imputé à l'issue de la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale,
en sorte que cette question devait être réexaminée dans le cadre de la
procédure en modification initiée par le recourant (cf. cependant supra consid.
4.1.2). En tant que l'intimée était désormais âgée de près de 56 ans, il ne
pouvait être question de la contraindre à commencer une nouvelle activité,
notamment dans son domaine de formation initiale, voire dans une activité de
traduction, ses perspectives d'engagement étant très aléatoires à cet âge. Son
activité actuelle de professeur de Pilates pouvait en revanche être étendue. A
cet égard, les juges cantonaux ont relevé que, si l'intimée avait surmonté
certaines atteintes à sa santé psychique entre 2012 et 2013, elle faisait
désormais face à des douleurs à la hanche, qui devaient nécessairement entraver
son activité. L'intéressée avait indiqué travailler cinq jours par semaine,
facturer ses cours à 100 fr. de l'heure, respectivement 60 fr. pour des cours
collectifs à deux, et trouver ses clients par le bouche à oreille, la cour
cantonale retenant à ce dernier égard qu'il était vraisemblablement plus
efficace de créer un lien avec ses clients que de mettre des annonces sur les
différents canaux de communication (internet, presse, etc.), l'offre pour ce
type de cours étant volumineuse. Il était de surcroît notoire que ces cours ne
pouvaient être dispensés du matin au soir, mais qu'ils étaient bien plutôt
consommés de manière ponctuelle par les personnes qui les suivaient. Dans ces
conditions, l'autorité cantonale a conclu qu'un revenu mensuel de 3'000 fr.
pouvait être exigé de l'intimée, étant précisé que ce montant incluait
également les revenus de sa fortune mobilière, difficiles à reconstituer mais
qu'elle admettait.
4.2.2. Le recourant reproche d'abord à la cour cantonale de s'être référée à
l'âge actuel de l'intimée - à savoir 56 ans - pour exclure la reprise d'une
activité dans le domaine de ses compétences initiales, soit la gestion ou la
traduction. C'était au contraire à l'âge de son épouse lors de la séparation
qu'il convenait de se référer pour déterminer le revenu à lui imputer; le
recourant précise par ailleurs que, si l'intimée n'avait pas la possibilité
d'augmenter raisonnablement ses revenus dans son activité de professeur de
Pilates, il lui incombait de réagir et de rechercher une autre activité mieux
rémunérée.
La question de savoir si l'intimée pouvait raisonnablement reprendre une
activité dans son domaine de formation initiale a déjà été exclue par le juge
des mesures protectrices de l'union conjugale dans sa décision du 3 mai 2013.
Le recourant n'apporte aucun élément nouveau permettant de revenir sur cette
conclusion dans la présente procédure. La cour cantonale a par ailleurs retenu
qu'elle pouvait augmenter ses revenus en tant que professeur de Pilates.
4.2.3. Le recourant s'en prend ensuite au montant du revenu hypothétique retenu
par la cour cantonale, ce à plusieurs égards.
4.2.3.1. Le recourant reproche d'abord aux juges cantonaux de s'être
arbitrairement laissés influencer par l'état de santé psychique antérieur de
son épouse, dont la persistance n'avait pourtant pas été démontrée; il se
plaint par ailleurs de ce que l'état de santé physique de son épouse aurait
arbitrairement été pris en considération alors que le caractère durable et
entravant des douleurs à la hanche alléguées n'avait pourtant pas été établi.
Il remarque au demeurant que la cour cantonale n'aurait pas fixé le taux auquel
son épouse pouvait travailler. Le recourant soutient ensuite que son épouse
refuserait en réalité de développer son activité professionnelle, ce
qu'illustreraient le défaut de toute publicité et de référencement internet
relatif à son activité professionnelle - qu'il reproche à la cour cantonale
d'avoir arbitrairement excusé - et son absence de démarches en vue d'augmenter
ses revenus actuels (p. ex.: cours de soutien, recherche d'un emploi salarié de
monitrice de fitness, location de son studio de Pilates à d'autres
professeurs), lesquels n'évoluaient pas depuis près de dix ans. Le recourant
souligne par ailleurs qu'en imputant à l'intimée un revenu hypothétique de
3'000 fr, tout en précisant que ce montant incluait les revenus de sa fortune
mobilière, les juges cantonaux lui imputeraient en réalité un revenu inférieur
à celui arrêté par le juge des mesures protectrices de l'union conjugale le 3
mai 2013 (2'000 fr.) et à celui allégué par l'intimée elle-même devant le
premier juge (1'760 fr.; PV d'audition du 15 janvier 2018) : contrairement à ce
que retenait la cour cantonale, les revenus de la fortune mobilière de
l'intimée n'étaient en effet pas difficiles à reconstituer, le recourant se
référant sur ce point aux écritures d'appel de l'intéressée, qui les
chiffraient en moyenne à 1'830 fr. 70 par mois entre 2013 et 2016; or en se
reportant à ceux-ci, il fallait retenir que la cour cantonale arrêtait à 1'169
fr. 30 le montant du revenu hypothétique que l'intimée pouvait retirer de son
activité professionnelle (3000 fr. - 1'830 fr. 70). Le recourant soutient que
c'est en revanche un montant minimum de 4'500 fr. par mois qui pourrait être
imputé à son épouse en tant que professeur de Pilates, se référant ainsi à un
rythme de 3 cours par jour, cinq jours par semaines et 45 semaines par an, sous
déduction des charges alléguées. Le recourant en déduit qu'ajouté aux revenus
issus de sa fortune mobilière, le revenu à imputer à son épouse pouvait être
arrêté à 6'630 fr. nets.
L'intimée affirme pour sa part que la décision de mesures protectrices de
l'union conjugale du 13 mai 2013 incluait déjà les revenus de sa fortune
mobilière dans le montant du revenu qui lui était imputé et affirme ensuite que
la cour cantonale ne se serait pas attachée à des considérations médicales pour
fonder son raisonnement. Au regard de la situation factuelle, dont le recourant
ne démontrerait pas l'arbitraire, l'appréciation à laquelle parvenait
l'autorité cantonale était elle aussi dénuée d'arbitraire.
4.2.3.2.
4.2.3.2.1. Ainsi qu'il l'a été souligné plus haut, il s'agit d'abord de relever
que la décision de mesures protectrices de l'union conjugale n'inclut pas les
revenus de la fortune mobilière de l'intimée dans le revenu qu'elle lui impute,
celui-ci étant fondé exclusivement sur son activité professionnelle de
professeur de Pilates (consid. 4.1.2 supra).
4.2.3.2.2. Au sujet de l'état de santé de l'intimée, il convient de noter que
ses atteintes à la santé psychique ont été écartées par la cour cantonale dès
lors qu'antérieures à la procédure; la décision querellée paraît cependant
prendre en considération des douleurs à la hanche, l'autorité cantonale
relevant les limites physiques qui transparaissaient du dossier et pouvant "
bien imaginer qu'elles entravent une activité professionnelle du type de celle
qu'exerce un professeur de Pilates ". Avec le recourant, il convient toutefois
de relever qu'il est arbitraire de retenir leur réalité sur la seule base d'une
attestation non datée d'un ostéopathe: il faut donc admettre que la capacité de
travail de l'intimée n'apparaît pas limitée à ce titre. Le fait que la cour
cantonale ait cependant renoncé à fixer un taux d'activité précis s'explique
vraisemblablement par la nature même de l'activité déployée par la recourante,
qui reste ponctuelle et finalement aléatoire.
4.2.3.2.3. Il faut ensuite relever que les revenus réalisés par l'intimée en
tant que professeur de Pilates ne semblent pas être réellement maximisés depuis
la séparation des parties: dans ses déterminations du 16 janvier 2019 dans la
procédure d'appel, l'épouse indiquait ainsi un revenu mensuel moyen de 533 fr.
50 par mois entre 2013 et 2016; début janvier 2018, elle alléguait un revenu
mensuel moyen de 1'760 fr. (PV d'audience du 15 janvier 2018), à savoir des
revenus en-deça de celui imputé par le juge des mesures protectrices de l'union
conjugale en 2013 déjà; ses déclarations devant le premier juge sont au
demeurant éloquentes à cet égard (ainsi: " j'aurais pu mettre plus d'énergie
dans la recherche de clientes mais je fais ce que je peux [...] Le reste de la
semaine, je fais des aller-retour entre Y.________ et U.________, je vois des
amis, je lis ou je fais du yoga "). Il apparaît dès lors que l'intimée ne
semble pas tout mettre en oeuvre pour augmenter ses possibilités de gain, ce
que paraît d'ailleurs avoir implicitement retenu la cour cantonale dans sa
motivation en exigeant de l'intimée une " légère augmentation de son revenu
actuel effectif ", correspondant à " quelques cours supplémentaires par mois ".
4.2.3.2.4. Le résultat auquel parvient l'autorité cantonale sur la base de
cette conclusion est néanmoins arbitraire. La décision entreprise impute en
effet à l'intimée un revenu hypothétique de 3'000 fr., montant incluant, sans
que celle-ci s'y oppose, les revenus de sa fortune mobilière que la cour
cantonale indique comme étant " difficiles à reconstituer ". Ainsi que le
relève le recourant, l'intimée a pourtant expressément déclaré en appel que le
revenu moyen de sa fortune mobilière se chiffrait à 1'830 fr. 70 par mois
(écriture d'appel du 16 janvier 2019, p. 8), en sorte que le raisonnement des
juges cantonaux revient dès lors à imputer à l'intimée un revenu hypothétique
de 1'169 fr. 30 (3'000 fr. - 1830 fr. 70), à savoir un revenu inférieur à celui
retenu par le juge des mesures protectrices de l'union conjugale et admis
ultérieurement par l'intimée d'une part, ainsi qu'en contradiction avec sa
motivation d'autre part.
Dans ces conditions, il convient de renvoyer la cause à l'autorité cantonale
afin qu'elle détermine le revenu hypothétique imputable à l'intimée,
abstraction faite du revenu de sa fortune qui peut être arrêté en référence aux
allégations précises de l'intéressée. Vu l'absence d'atteinte à la santé de
l'intimée, il apparaît a prioriexigible qu'elle augmente la fréquence de ses
cours, à tout le moins en vue d'obtenir le revenu hypothétique qui lui a été
imputé dans la précédente procédure de mesures protectrices de l'union
conjugale, étant précisé que l'affirmation " quelques cours supplémentaires par
mois " est insuffisante à cet égard; l'autorité cantonale déterminera également
si, comme l'allègue le recourant, l'intimée pourrait réduire ses charges en
partageant par exemple son studio avec des tiers.
5.
Le recourant se plaint encore de ce que les juges cantonaux auraient
arbitrairement retenu que les charges relatives à l'immeuble situé à X.________
n'avaient pas été régulièrement alléguées.
5.1. La cour cantonale a relevé sur ce point que le recourant n'avait pas
démontré à hauteur de quel montant il assumerait désormais seul les charges de
l'immeuble de X.________, en sorte que sa critique était irrecevable.
5.2. Dans son recours, le recourant se réfère à différentes pièces figurant au
dossier cantonal, lesquelles permettraient de chiffrer à 2'236 euros par mois
le montant des charges liées à l'immeuble précité. Toujours est-il qu'il ne
démontre pas s'en acquitter lui-même. En 2016, l'intimée l'a certes informé ne
plus s'acquitter de quelconque frais en relation avec la résidence de
X.________; devant le premier juge, elle a néanmoins indiqué avoir continué à
verser ses charges sur un compte bloqué auprès de l'UBS auquel elle n'avait pas
accès. Le défaut de démonstration de tout paiement de la part du recourant ne
permet pas de pallier les déclarations contradictoires de l'intimée sur ce
point, en sorte que l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir
arbitrairement retenu que le paiement de ses charges intervenait selon la
réglementation prévue par l'ordonnance de mesures protectrices de l'union
conjugale, à savoir selon une répartition égale entre les parties à défaut
d'autre accord.
Sur le recours de B.________ (5A_540/2019)
6.
La recourante reproche exclusivement à la cour cantonale d'avoir arbitrairement
omis de constater en fait que son époux vivait en concubinage, circonstance qui
avait pourtant un impact sur le montant de ses charges.
6.1. Elle se réfère ainsi aux allégués de l'intimé qui a expressément admis,
lors de son audition et dans ses écritures du 23 avril 2018, qu'il vivait en
concubinage; l'intimé avait pris en considération cette circonstance dans le
calcul de ses charges invoquant un minimum vital de 870 fr. et pour la période
antérieure au 15 mai 2018, un demi loyer pour l'appartement loué à la rue
F.________, puis, pour la période postérieure à cette dernière date, la moitié
des intérêts hypothécaires mensuels afférente à l'ancien domicile conjugal et
la moitié de l'amortissement dudit immeuble, à savoir une charge globale de
loyer mensuelle de 2'310 fr. C'était d'ailleurs ces chiffres qui avaient été
repris par le premier juge, sans que les parties ne les contestent en appel.
L'intimé admet la critique de son épouse. Il estime cependant que toutes ses
charges devraient être actualisées, singulièrement la part des charges non
couvertes par la recourante relatives à l'immeuble de X.________.
6.2. La critique de la recourante doit être entendue en tant que l'intimé a
effectivement allégué vivre en concubinage et que, pour la période antérieure
au 15 mai 2018, la décision entreprise établit les charges de logement de
l'intimé en référence à l'ordonnance de mesures protectrices de l'union
conjugale, puis dès cette date, en référence aux montants pleins des charges
hypothécaires et d'amortissement de l'immeuble conjugal, le minimum vital étant
de surcroît pour les deux périodes celui d'une personne vivant seule, à savoir
1'200 fr. Ainsi que le relève à juste titre l'intimé, le montant de ses charges
d'assurance-maladie doit également être adapté dans la mesure alléguée devant
la cour cantonale. La totalité des charges relatives à l'immeuble de X.________
ne saurait en revanche être prise en considération pour les raisons qui ont été
expliquées plus haut (consid. 5.2).
7.
Vu les considérations qui précèdent, particulièrement celles relatives au
revenu de l'épouse (consid. 4), la cause doit être renvoyée à la cour cantonale
pour nouvelle décision sur le montant de la contribution d'entretien. Il n'y a
donc pas lieu d'examiner les remarques soulevées par l'époux dans ses
déterminations sur le recours de son épouse quant à une éventuelle atteinte à
la limite supérieure du droit à l'entretien.
8.
En définitive, les frais judiciaires sont répartis entre les parties à raison
de la moitié chacune et les dépens compensés (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2
LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 5A_531/2019 et 5A_540/2019 sont jointes.
2.
Les recours sont admis, l'arrêt cantonal est annulé et la cause renvoyée à la
cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 7'000 fr., sont répartis par moitié entre les
parties.
4.
Les dépens sont compensés.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du
Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.
Lausanne, le 30 janvier 2020
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : de Poret Bortolaso