II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.415/2019
Zurück zum Index II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2019
Retour à l'indice II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2019
TypeError: undefined is not a function (evaluating '_paq.toString().includes
("trackSiteSearch")') https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/
index.php?highlight_docid=aza%3A%2F%2Faza://02-03-2020-5A_415-2019&lang=de&zoom
=&type=show_document:1735 in global code
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_415/2019
Ordonnance du 2 mars 2020
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fédéral Bovey, Juge instructeur.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Matthieu Genillod, avocat,
recourant,
contre
B.A.________,
représentée par Me Antonella Cereghetti, avocate,
intimée.
Objet
mesures provisionnelles (contribution d'entretien),
recours contre l'arrêt du Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal
cantonal du canton de Vaud
du 15 avril 2019 (TD18.039072-182033 206).
Vu :
le recours en matière civile interjeté le 20 mai 2019 par A.A.________ contre
l'arrêt du 15 avril 2019 de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois
dans la cause qui oppose le recourant à B.A._______;
le courrier du 6 février 2020 par lequel A.A.________ déclare retirer son
recours en matière civile ensuite de l'accord global intervenu entre les
parties dans le cadre de leur procédure de divorce;
les courriers des 14 et 21 février 2020 par lesquels les parties déclarent être
parvenues à un accord en application duquel chaque partie conserve ses propres
frais et renonce à l'allocation de dépens;
considérant :
qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du
rôle (art. 73 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF);
que le Juge instructeur est compétent pour statuer à cet effet (art. 32 al. 2
LTF);
qu'en ce qui concerne les frais judiciaires, si la cause est rayée du rôle à la
suite du retrait du recours, on considère que celui qui a saisi le Tribunal
fédéral a succombé, sans qu'il faille se livrer à un pronostic sommaire sur
l'issue probable de la procédure, comme ce peut être le cas quand la cause est
devenue sans objet pendente lite (ordonnance 5A_1022/2017 du 12 novembre 2018
consid. 2.2 et la référence);
qu'en règle générale, il appartient donc à la partie qui retire son recours de
supporter les frais judiciaires (ordonnance 5A_1022/2017 précitée);
qu'en cas de désistement, les frais qui seraient normalement perçus, notamment
en fonction de la valeur litigieuse, peuvent être réduits (art. 66 al. 2 LTF),
le traitement de la cause n'entraînant souvent pas un travail considérable au
tribunal (ordonnance 5A_1022/2017 susmentionnée et l'auteur cité);
qu'en l'espèce, le retrait est intervenu alors que le juge instructeur avait
terminé son rapport;
que, dans ces circonstances, il sied de mettre à la charge du recourant des
frais judiciaires réduits à hauteur de 1'500 fr. qui tiennent compte du stade
avancé de la procédure (art. 66 al. 1 LTF);
qu'au surplus, les dépens seront compensés (art. 68 al. 1 LTF);
par ces motifs, le Juge instructeur ordonne :
1.
Il est pris acte du retrait du recours et la cause est rayée du rôle.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Les dépens sont compensés.
4.
La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Juge délégué de la
Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 2 mars 2020
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge instructeur : Bovey
La Greffière : Hildbrand