II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 749/2017
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
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9C_749/2017
Arrêt du 3 novembre 2017
IIe Cour de droit social
Composition
Mme la Juge fédérale Pfiffner, Présidente.
Greffier : M. Bleicker.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
intimé inconnu,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité (condition de recevabilité),
recours contre une décision inconnue, vraisemblablement du Tribunal
administratif fédéral.
Vu :
la lettre du 15 septembre 2017 (timbre postal) déposée par A.________,
l'ordonnance du 25 septembre 2017, notifiée sous pli recommandé, par laquelle
le recourant a été invité à faire parvenir au Tribunal fédéral, d'ici au 16
octobre 2017, la décision attaquée qu'il avait omis de joindre à son recours,
comme l'exige l'art. 42 al. 3 LTF, faute de quoi son mémoire ne serait pas pris
en considération,
considérant :
que la décision attaquée doit être jointe au mémoire si celui-ci est dirigé
contre une décision (art. 42 al. 3 LTF),
que si cette annexe fait défaut, le Tribunal fédéral impartit un délai
approprié à la partie recourante pour remédier à cette irrégularité et
l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération (art. 42 al.
5 LTF),
que le recourant n'a pas produit la décision attaquée dans le délai qui lui
avait été fixé au 16 octobre 2017,
que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable pour ce motif en vertu de
l'art. 42 al. 5 LTF,
qu'en outre, la lettre du 15 septembre 2017 ne satisfait manifestement pas aux
exigences minimales de motivation (art. 42 al. 2 LTF),
que le recourant se borne en effet à affirmer qu'il souffre d'une aggravation
de son état de santé,
qu'au surplus, il produit des certificats médicaux (du 1 ^eret du 5 septembre
2017) sans démontrer que ceux-ci avaient été introduits régulièrement et en
temps utile devant l'autorité précédente de sorte que ces moyens de preuve,
réputés nouveaux, doivent être écartés d'emblée (art. 99 al. 1 LTF),
que, même si le recourant avait obtempéré à l'ordonnance du 25 septembre 2017,
son recours aurait par conséquent dû être déclaré irrecevable en application de
l'art. 108 al. 1 let. b LTF,
que le recours doit pour ces motifs être déclaré irrecevable selon la procédure
simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF,
qu'il convient de renoncer à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2
^ème phrase, LTF),
par ces motifs, la Présidente prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au Tribunal administratif
fédéral, Cour III, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 3 novembre 2017
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Pfiffner
Le Greffier : Bleicker
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