II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 661/2017
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
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9C_661/2017
Arrêt du 19 janvier 2018
IIe Cour de droit social
Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux Pfiffner, Présidente,
Meyer et Parrino.
Greffier : M. Bleicker.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Emilie Conti, avocate,
recourant,
contre
Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201
Genève,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité (rente d'invalidité),
recours contre les jugements de la Cour de justice de la République et canton
de Genève, Chambre des assurances sociales, du 9 février 2015 (A/926/2016 ATAS/
673/2017) et du 14 août 2017 (A/3466/2014 ATAS/106/2015).
Faits :
A.
A.________ a travaillé en qualité de courtier en assurances jusqu'au 23 mars
2010. Le 20 juillet 2011, il a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité.
Après avoir recueilli l'avis des médecins traitants, l'Office de
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) a soumis
A.________ à une expertise pluridisciplinaire. Les docteurs B.________,
spécialiste en médecine interne générale, C.________, spécialiste en médecine
interne générale, et D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
du centre d'expertise médicale de la clinique X.________ ont diagnostiqué -
sans répercussion sur la capacité de travail - des troubles de l'adaptation
avec perturbation de l'humeur, un syndrome des apnées du sommeil non
appareillé, ainsi qu'un status après dissection aortique avec remplacement de
l'aorte ascendante en novembre 2007 et nouvelles opérations en décembre 2009/
mars 2010 (rapport du 1 ^er juillet 2014). Par décision du 7 octobre 2014,
l'office AI a nié le droit de A.________ à une rente d'invalidité.
Par jugement du 9 février 2015, la Cour de justice de la République et canton
de Genève, Chambre des assurances sociales, a partiellement admis le recours
formé par l'assuré, annulé la décision du 7 octobre 2014 et renvoyé la cause à
l'administration pour qu'elle procède à un complément d'expertise et, le cas
échéant, en fonction du résultat de celui-ci, à la mise en oeuvre d'une mesure
d'observation professionnelle au sens des considérants et, ceci fait, rende une
nouvelle décision.
Après avoir pris connaissance de l'avis des docteurs E.________, médecin
adjoint auprès du service de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital
Y.________ (du 14 octobre et du 7 novembre 2014), et F.________, spécialiste en
médecine interne générale et en cardiologie (du 4 novembre 2014), ainsi que du
résultat des examens complémentaires réalisés par le docteur E.________ en date
du 18 février 2015, les doctoresses B.________ et C.________ ont indiqué que la
situation cardiovasculaire de l'assuré s'était détériorée à partir de septembre
2014, restreignant la capacité de travail de celui-ci (complément du 7 juillet
2015). Par décision du 18 février 2016, l'office AI a octroyé à l'assuré une
rente entière d'invalidité dès le 1 ^er septembre 2015.
B.
A.________ a déféré cette décision à la Cour de justice de la République et
canton de Genève, Chambre des assurances sociales, qui a ordonné la comparution
personnelle des parties et l'audition du docteur F.________. Statuant le 14
août 2017, la cour cantonale a rejeté le recours.
C.
A.________ interjette un recours en matière de droit public contre les
décisions du 9 février 2015 et du 14 août 2017 dont il demande l'annulation. Il
conclut principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 1 ^
er janvier 2012. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause à l'autorité
précédente pour la mise en oeuvre d'un complément d'instruction et la
réalisation d'une expertise judiciaire.
Considérant en droit :
1.
Dans son recours, A.________ conteste les décisions du 9 février 2015 et du 14
août 2017, en tant qu'elles accordent une pleine valeur probante aux
conclusions de l'expertise du 1 ^er juillet 2014. La décision du 9 février
2015, qui constitue une décision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF, n'a
pas fait l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral. Conformément à l'art.
93 al. 3 LTF, elle peut être attaquée par un recours contre la décision finale,
à condition qu'elle influe sur le contenu de celle-ci. Dès lors que les
premiers juges ont renvoyé dans la décision du 14 août 2017 à leur précédente
appréciation de la valeur probante de l'expertise de la clinique X.________, la
décision incidente a influé sur le contenu de la décision finale. Les moyens
présentés contre ces deux décisions sont dès lors recevables.
2.
Le recours en matière de droit public peut être formé notamment pour violation
du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal fédéral applique
d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'étant limité ni par les arguments de la partie
recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral
fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première
instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement
inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF
).
3.
Est seule litigieuse en l'espèce la date à partir de laquelle la rente entière
de l'assurance-invalidité doit être versée. Les décisions entreprises exposent
de manière complète les règles légales et les principes jurisprudentiels
applicables à la notion d'invalidité (art. 8 LPGA et art. 4 LAI), à la
naissance du droit à la rente (art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI) et à la valeur
probante des rapports et expertises médicaux. Il suffit d'y renvoyer.
4.
4.1. Dans un premier grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des
faits pertinents consécutive à une appréciation arbitraire des preuves, le
recourant reproche aux premiers juges d'avoir accordé une pleine valeur
probante aux conclusions de l'expertise de la clinique X.________. Eu égard
notamment à l'avis des docteurs E.________ et F.________, il affirme qu'il a
été contraint de cesser son activité professionnelle dès la fin de l'année 2007
et que son incapacité de travail s'est maintenue depuis lors en raison de sa
grave maladie cardio-vasculaire chronique, couplée à d'autres pathologies
psychique et somatique.
4.2. Le recourant n'explique pas sur quels points il reproche réellement à la
juridiction cantonale - sinon par de simples affirmations ou oppositions -
d'avoir commis une erreur manifeste ou de s'être livrée à une appréciation
insoutenable des pièces versées au dossier. Si le recourant reproche tout
d'abord aux experts de la clinique X.________ de ne pas s'être entretenus avec
ses médecins traitants, il n'explique pas ce que ceux-ci auraient pu apporter
de plus à une expertise, qui se fonde sur l'ensemble des avis médicaux versés
au dossier et contient des examens cliniques approfondis réalisés par des
spécialistes dans les domaines de la cardiologie, de la psychiatrie et de la
médecine interne générale. Qui plus est, il omet le fait que ses médecins
traitants avaient pour l'essentiel renoncé à s'exprimer sur sa capacité de
travail préalablement à l'expertise.
Par son argumentation, il n'établit ensuite pas le caractère insoutenable du
raisonnement ayant conduit les premiers juges à retenir, en se fondant sur les
explications des experts, que le résultat des différents examens réalisés par
les médecins de la clinique X.________ s'était révélé suffisant - en dépit
d'une ergométrie incomplète, en termes d'efforts et de fréquence cardiaque, et
des plaintes de l'assuré quant à leur déroulement - pour permettre aux docteurs
B.________, C.________ et D.________ d'évaluer sa capacité de travail dans son
activité habituelle. On ne saurait par ailleurs suivre le recourant lorsqu'il
affirme que l'expertise est dénuée de valeur probante parce qu'aucun
spécialiste en cardiologie n'a participé au colloque de synthèse
multidisciplinaire, étant rappelé que les cardiologues de la clinique
X.________ ont expressément souligné qu'il ne présentait aucune "limitation
pour effectuer son travail d'assureur".
Pour le surplus, A.________ n'apporte aucun élément précis qui justifierait,
d'un point de vue objectif, de s'écarter de l'appréciation des preuves opérée
par les premiers juges selon laquelle il était en mesure de reprendre son
activité habituelle de courtier en assurances à 100 % dès le 1er janvier 2011,
soit une activité sédentaire qui ne présentait pas un risque particulier
cardio-vasculaire ou de rupture d'anévrisme, et ce jusqu'en septembre 2014. En
particulier, quoi qu'en dise le recourant, les experts de la clinique
X.________ ont expressément souligné que sa capacité de travail était nulle
jusqu'à "fin 2010", si bien que son état de santé physique lui aurait permis de
reprendre son activité habituelle à partir de 2011, avec un réentraînement
progressif au travail. Contrairement aux affirmations du recourant, les experts
n'ont par ailleurs pas reconnu que son syndrome d'apnées du sommeil était
invalidant en 2011, mais souligné que ce syndrome restait accessible à un
traitement et que la fatigue diurne qu'il induisait pouvait être corrigée,
"raison pour laquelle nous n'avons pas de limitations fonctionnelles en termes
de capacité de travail qui découleraient de cette affection". Aussi, à défaut
de griefs plus concrets à l'encontre des faits constatés, il n'y a pas lieu de
s'écarter de l'appréciation des preuves opérée par les premiers juges.
5.
Dans un second grief, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir
fixé la naissance du droit à des prestations de l'assurance-invalidité au 1er
septembre 2015. Invoquant une violation des art. 29bis et 88a al. 1 RAI, il
affirme en particulier que "ce n'est qu'après un délai de trois mois que la
récupération d'une capacité de travail peut conduire à la suppression d'une
rente".
5.1. Selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI, le droit à la rente présuppose que
l'assuré a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable. Le droit à la rente prend par ailleurs
naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la
date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à
l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de
l'assuré (art. 29 al. 1 LAI). Selon la jurisprudence, il n'y a donc en principe
aucune raison, du point de vue de l'assurance-invalidité, d'examiner
l'évolution de la capacité de travail au-delà d'une période de six mois
précédant le dépôt de la demande (arrêt 9C_928/2013 du 20 février 2014 consid.
4.1 et les références).
5.2. Selon les faits constatés par les premiers juges, de manière à lier le
Tribunal fédéral (consid. 4.2 supra), la capacité de travail du recourant était
entière du 1er janvier 2011 au 1er septembre 2014. Le fait de savoir si la
capacité de travail du recourant était restreinte avant le 1er janvier 2011,
soit plus de six mois avant le dépôt de sa demande de prestations du 20 juillet
2011, ne joue par ailleurs aucun rôle dans le présent litige (consid. 5.1
supra). Contrairement à ce que le recourant affirme, il n'y a par conséquent
pas lieu d'appliquer les art. 29bis et 88a al. 1 RAI, qui supposent qu'une
rente ait déjà été allouée. Il s'ensuit que le droit à la rente ne pouvait
naître qu'à compter du 1er septembre 2015 (art. 28 al. 1 let. b LAI), comme
l'ont constaté à bon droit les premiers juges.
6.
Le recours, mal fondé, doit être rejeté selon la procédure simplifiée de l'art.
109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires afférents à la
présente procédure (art. 66 al. 1, 1 ^ère phrase, LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office
fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 19 janvier 2018
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Pfiffner
Le Greffier : Bleicker
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