II. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2C.33/2017
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
2C_33/2017
Arrêt du 8 juin 2017
IIe Cour de droit public
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Seiler, Président, Aubry Girardin et Donzallaz.
Greffier: M. Tissot-Daguette.
Participants à la procédure
X.________, recourant,
contre
Service de la population du canton de Vaud.
Objet
Révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 21 novembre 2016.
Faits :
A.
X.________, ressortissant français né en 1973, a séjourné en Suisse durant une
période indéterminée jusqu'en 1990, année durant laquelle, selon ses
déclarations, il s'est "fait renvoyer" en raison d'une condamnation pour trafic
de stupéfiants. En 2008, il a épousé une ressortissante japonaise, avec
laquelle il a eu deux enfants (nés en 2008 et 2013). Entre 2009 et 2012,
X.________ a purgé une peine de prison de quatre ans en Argentine pour trafic
de drogue. Le 17 février 2013, l'intéressé a annoncé son arrivée en Suisse et a
été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour UE/AELE. Son épouse et ses
enfants ont quant à eux été mis au bénéfice d'autorisations de séjour UE/AELE
au titre du regroupement familial.
Le 1 ^er mai 2014, X.________ a été appréhendé et placé en détention
préventive. Par jugement du 18 février 2015, il a été condamné à 36 mois de
peine privative de liberté avec sursis partiel durant cinq ans (douze mois
fermes et 24 mois avec sursis) pour infraction grave et contravention à la
LStup (RS 812.121). Alors qu'il était en détention, son épouse l'a quitté et
est partie vivre au Japon avec ses enfants. Elle a demandé le divorce en 2014,
celui-ci ayant été prononcé par les autorités japonaises en avril 2015.
X.________ a été remis en liberté le 27 avril 2015.
B.
Par décision du 25 février 2016, notifiée à l'intéressé le 31 mai 2016, le
Service de la population du canton de Vaud (ci-après: le Service de la
population) a révoqué l'autorisation de séjour UE/AELE de X.________. Celui-ci
a contesté ce prononcé auprès de la Cour de droit administratif et public du
Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal) le 30 juin
2016. Par arrêt du 21 novembre 2016, le Tribunal cantonal a rejeté le recours.
C.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, X.________ demande
en substance au Tribunal fédéral, outre l'effet suspensif, d'annuler l'arrêt du
Tribunal cantonal du 21 novembre 2016 et, implicitement, de maintenir son
autorisation de séjour UE/AELE. Il se plaint de violation du droit fédéral et
international, et en particulier de violation de son droit d'être entendu.
Par ordonnance du 12 janvier 2017, le Président de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Service de la population renonce à se déterminer. Le Tribunal cantonal
conclut au rejet du recours.
Considérant en droit :
1.
1.1. D'après l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en matière de droit public
est irrecevable contre les décisions en matière de droit des étrangers qui
concernent une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit
international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle
de la recevabilité, qu'il existe un droit potentiel à l'autorisation, étayé par
une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas
et que, partant, la voie du recours en matière de droit public soit ouverte. La
question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement réunies
relève du fond (ATF 139 I 330 consid. 1.1 p. 332; 136 II 177 consid. 1.1 p. 179
s.). En l'occurrence, en sa qualité de ressortissant français, le recourant
peut en principe prétendre à un titre de séjour en Suisse, en vertu de l'ALCP
(RS 0.142.112.681; cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179 s. et les références
citées). La présente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c
ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilité figurant à l'art. 83 LTF.
Partant, la voie du recours en matière de droit public est ouverte.
1.2. Au surplus, déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes
prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arrêt attaqué qui
a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification (art. 89
al. 1 LTF), le présent recours, dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF)
rendue par une autorité cantonale supérieure de dernière instance (art. 86 al.
1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), est
recevable.
2.
Saisi d'un recours en matière de droit public, le Tribunal fédéral examine
librement la violation du droit fédéral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF).
Il statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente
(art. 105 al. 1 LTF), sous réserve des cas prévus à l'art. 105 al. 2 LTF. Le
recourant ne peut critiquer les constatations de fait ressortant de la décision
attaquée que si celles-ci ont été effectuées en violation du droit au sens de
l'art. 95 LTF ou de manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire (
ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.), et si la correction du vice est
susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 III
226 consid. 4.2 p. 233 s.). Conformément à l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant
doit expliquer de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient
réalisées. Les faits et les critiques invoqués de manière appellatoire sont
irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Par ailleurs, aucun fait
nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe être présenté devant le Tribunal
de céans (art. 99 al. 1 LTF).
3.
Le recourant se plaint de la violation de son droit d'être entendu en ce que le
Tribunal cantonal n'aurait pas administré certains moyens de preuve proposés.
Il convient d'examiner en premier lieu ce grief d'ordre formel (ATF 132 V 387
consid. 5.1 p. 390).
3.1. Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend
notamment le droit pour l'intéressé de s'exprimer sur les éléments pertinents
avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, de
produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres
de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves
essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela
est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 142 II 218 consid. 2.3 p.
222 s. et les références citées). L'autorité peut cependant renoncer à procéder
à des mesures d'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de
former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la
certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 p. 298 s. et les références citées).
3.2. Le recourant explique avoir requis du Tribunal cantonal de l'entendre
personnellement, afin notamment de prouver ses attachements à la Suisse. Dans
ce but, il a également demandé l'audition de son oncle, sa tante, sa cousine et
son amie. Il a en outre offert à l'autorité précédente de prouver son
abstinence à toute drogue, le fait qu'il s'acquittait de ses dettes et la
réussite de sa réinsertion sociale. Pour sa part, le Tribunal cantonal n'a en
particulier pas fait mention des demandes d'audition personnelle et de celles
des divers témoins.
3.3. Le recourant méconnaît tout d'abord que les garanties minimales en matière
de droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprennent en
principe pas le droit d'être entendu oralement (ATF 140 I 68 consid. 9.6.1 p.
76 et les références citées). Le droit cantonal peut certes, selon les cas,
offrir une protection plus étendue aux justiciables (cf. ATF 135 I 91 consid.
2.4.2.1 p. 95 s. a contrario; arrêt 2D_32/2010 du 8 octobre 2010 consid. 3.1).
Le recourant ne fait toutefois pas valoir que cela serait le cas en l'espèce.
3.4. Ensuite, si l'on peut regretter que le Tribunal cantonal n'ait pas relevé
les demandes de preuve formulées, certes de manière équivoque, dans le mémoire
de recours déposé devant lui par le recourant, il n'en demeure pas moins que,
par sa motivation, on comprend aisément qu'il a implicitement procédé à une
appréciation anticipée de ces moyens de preuve. Il a ainsi expliqué que "
s'agissant de sa situation personnelle, le recourant n'a pas démontré ne faire
l'objet d'aucune poursuite. Bien qu'il a déclaré fournir dès que possible un
extrait de l'Office des poursuites, il n'a l'a pas produit à ce jour. Il en va
de même des frais judiciaires de la procédure pénale; même s'il a proposé un
plan de paiement échelonné, le recourant n'a produit aucune pièce qui établit
leur versement. A supposer que ces faits soient prouvés, il n'en demeure pas
moins que le recourant n'est au bénéfice d'aucun contrat de travail à durée
indéterminée, remplissant ponctuellement quelques missions auprès de
différentes entreprises par l'intermédiaire d'une agence de placement. Enfin,
sur le plan familial, l'ex-épouse du recourant et ses enfants se trouvent au
Japon. Bien que, selon ses dires, il remplisse ses obligations découlant du
divorce, il n'a en Suisse ni famille ni attache, hormis une compagne chez qui
il vit ". On constate donc que l'autorité précédente a implicitement considéré
les moyens de preuve offerts comme n'étant pas déterminant pour statuer sur la
révocation de l'autorisation de séjour UE/AELE du recourant. Elle n'a en outre
pas retenu à la charge du recourant sa consommation de drogue et on ne voit pas
ce qu'une audition des témoins proposés aurait pu apporter de plus à la
procédure. Le recourant s'en prend plutôt à la façon dont l'autorité précédente
a considéré ces faits dans l'examen du droit. Cette question sera traitée
ci-après.
3.5. Le Tribunal cantonal n'a par conséquent pas violé le droit d'être entendu
du recourant, ni apprécié arbitrairement les faits en n'administrant pas les
moyens de preuve proposés par celui-ci. Ce dernier n'expose au demeurant pas en
quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient réunies (cf. consid. 2
ci-dessus), mais relève au contraire se référer intégralement aux éléments de
fait tels qu'ils figurent dans l'arrêt entrepris.
4.
Le recourant se prévaut en définitive d'une violation de l'art. 62 LEtr (RS
142.20) et, implicitement, des art. 96 al. 1 LEtr et 5 annexe I ALCP.
4.1. Le Tribunal cantonal a correctement présenté le droit applicable (art. 2
al. 2, 62 al. 1 let. b LEtr, 5 al. 1 annexe I ALCP) et la jurisprudence
topique, relative notamment à la peine privative de liberté de longue durée (
ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.) et à la notion d'ordre public (ATF 139 II
121 consid. 5.3 p. 125 s.), de sorte qu'il y est renvoyé.
4.2. En premier lieu, contrairement à ce que semble penser le recourant, la
condamnation de celui-ci à 36 mois de peine privative de liberté, malgré le
fait que cette sanction ait été prononcée avec un sursis partiel, remplit la
condition de la peine de longue durée de l'art. 62 al. 1 let. b LEtr (ATF 139 I
16 consid. 2.1 p. 18 s.).
4.3. S'agissant des raisons d'ordre public prévues par l'art. 5 al. 1 annexe I
ALCP, il ressort de l'arrêt entrepris que le recourant, avant d'être condamné
le 18 février 2015 à 36 mois de peine privative de liberté pour infraction
grave et contravention à la LStup, avait déjà été condamné en 2009, en
Argentine, à quatre ans de prison pour trafic de cocaïne et en 1990, en Suisse,
à une peine indéterminée pour trafic de haschich et d'ecstasies (ce qui avait
justifié son renvoi de Suisse). L'autorité précédente a encore retenu, de
manière à lier le Tribunal fédéral, que la culpabilité du recourant lors de sa
condamnation de 2015 était lourde, celui-ci, qui a importé en Suisse 118 g de
cocaïne présentant un taux de pureté d'au moins 85%, ayant agi par appât du
gain et sans nécessité.
On relèvera d'emblée que le recourant ne peut pas se prévaloir de son " bon
comportement depuis [sa] sortie de prison " car, compte tenu du contrôle étroit
que les autorités pénales exercent sur un détenu au cours de la période
d'exécution de sa peine, on ne saurait tirer des conclusions déterminantes de
son attitude, du point de vue du droit des étrangers, afin d'évaluer sa
dangerosité une fois en liberté. Il en va de même quant à la période de
libération conditionnelle, étant donné qu'une récidive conduirait probablement
à la révocation de ce régime (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 127 s.; arrêt
2C_139/2014 du 4 juillet 2014 consid. 4.4).
Le comportement du recourant démontre bien plus une incompétence à se conformer
au système juridique. Dès sa peine en Argentine purgée, le recourant est revenu
en Suisse et a directement recommencé à s'adonner au trafic de stupéfiants,
dans des quantités très importantes, mettant ainsi en danger la vie d'un grand
nombre de personnes. Toutes ses condamnations ont été prononcées pour des
infractions envers lesquelles le Tribunal fédéral se montre particulièrement
rigoureux (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.). Le recourant n'a aucunement
saisi la gravité de ses actes et ne semble nullement disposé à respecter
l'ordre juridique. Sa situation personnelle et professionnelle ne permettent
pas d'atténuer le risque qu'il représente. Contrairement à ce qu'il affirme, il
n'a pas démontré une bonne intégration en Suisse, des rapports avec son oncle,
sa tante, sa cousine et une fiancée, si on les admet, n'étant pas suffisants.
De plus, il faut relever qu'il a perçu l'aide sociale et, s'il affirme ne pas
avoir fait l'objet de poursuites, il ne l'a toutefois jamais prouvé, alors
qu'il en a eu l'occasion. Sur le plan professionnel, le Tribunal cantonal a
retenu que le recourant n'était au bénéfice d'aucun contrat de travail à durée
déterminée. Le fait que, dans son recours au Tribunal fédéral, le recourant ait
affirmé avoir un emploi d'indépendant ne change rien à l'absence d'intégration.
4.4. Il ne saurait en outre être question de ne pas confirmer la
proportionnalité de la mesure (art. 96 al. 1 LEtr). Tout d'abord, on rappellera
que ses enfants se trouvent au Japon. S'il faut admettre que l'oncle, la tante
et la cousine du recourant résident en Suisse, il ne s'agit-là que de famille
relativement éloignée, avec laquelle il ne saurait d'emblée prétendre
entretenir des relations étroites. Il ne l'invoque d'ailleurs pas. Le recourant
est Français et habite actuellement dans la région genevoise. Il est donc tout
à fait possible pour sa nouvelle compagne de le suivre en France, dans une
ville proche de Genève, et de continuer de vivre une vie de couple, voire même
de travailler en Suisse. Le cas échéant, le recourant pourra également revenir
en Suisse rendre visite à son oncle, sa tante et sa cousine. On ajoutera que le
recourant est dans un âge qui lui permet facilement de s'intégrer et de
s'habituer à un nouvel environnement en France, pays où il pourra de surcroît
continuer son activité d'indépendant ou chercher un emploi salarié.
4.5. En conclusion, l'autorité précédente a pris en considération tous les
éléments imposés par la jurisprudence du Tribunal fédéral pour procéder à la
pesée des intérêts, que ce soit en rapport avec le risque de récidive concret
prévu à l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP ou avec les conditions posées au pouvoir
d'appréciation prévues à l'art. 96 al. 1 LEtr. Elle a ainsi correctement
considéré le fait que le recourant soit arrivé en Suisse en 2013, l'activité
délictueuse qu'il y a déployée, la nature des infractions commises, la durée
des condamnations et la gravité des actes pénaux. L'autorité précédente a
également pris en considération le but poursuivi par celui-ci, le comportement
qu'il a adopté lors de la procédure pénale, sa persévérance dans la
délinquance, le fait qu'il soit actuellement en sursis, ainsi que sa situation
financière. Le Tribunal cantonal a finalement encore notamment tenu compte des
conséquences pour l'intéressé et sa compagne d'un départ de Suisse et des
possibilités d'intégration à l'étranger. Considérant l'ensemble de ces
circonstances, le Tribunal cantonal a retenu à juste titre que le recourant
présentait un risque de récidive concret et, par là même, une menace actuelle
pour l'ordre public, de sorte à justifier la limitation de son droit à la libre
circulation. En outre, on ne saurait reprocher à l'autorité précédente d'avoir
considéré que l'intérêt public à maintenir le recourant éloigné de la Suisse
l'emportait sur l'intérêt privé de celui-ci. Le résultat de la pesée des
intérêts ainsi effectuée est correct.
5.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours. Succombant, le
recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est
pas alloué de dépens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au Service de la population et au
Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public,
ainsi qu'au Secrétariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 8 juin 2017
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Seiler
Le Greffier : Tissot-Daguette
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