II. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2C.849/2016
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
2C_849/2016
{T 0/2}
Arrêt du 20 septembre 2016
IIe Cour de droit public
Composition
M. le Juge fédéral Seiler, Président.
Greffier : M. Dubey.
Participants à la procédure
X.________, recourant,
contre
Chambre des avocats du canton de Vaud,
intimée,
Christophe Misteli,
Y.________,
représenté par Me Christophe Misteli, avocat.
Objet
Divers,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 15 juillet 2016.
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 15 juillet 2016, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a, sous
chiffre I de son dispositif, partiellement admis un recours de Christophe
Misteli dans la mesure où il était recevable et annulé le chiffre III de la
décision de la Chambre des avocats du 26 janvier 2016 le condamnant au paiement
des frais de la procédure de dénonciation, le recours étant pour le surplus
irrecevable et, sous chiffre II de son dispositif, a admis la requête de
Y.________ du 31 mars 2016 à participer à la procédure de recours et admis dans
la mesure où il était recevable son recours, annulant les chiffres I et II de
la même décision de la Chambre des avocats du 26 janvier 2016 et renvoyant la
cause à l'instance précédente pour complément d'instruction et nouvelle
décision sur la capacité de postuler de X.________.
2.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public et celle subsidiaire
du recours constitutionnel, X.________ demande au Tribunal fédéral, en
substance, de réformer l'arrêt du 15 juillet 2016 en ce sens que le recours du
31 mars 2016 est déclaré irrecevable.
3.
3.1. Conformément à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, dans la mesure où elles ne sont
pas immédiatement données, la partie recourante doit exposer en quoi les
conditions de recevabilité sont réunies, en particulier en quoi la décision
attaquée est une décision pouvant faire l'objet d'un recours en matière de
droit public (ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356 et les références citées).
3.2. Sont des décisions sujettes à recours celles qui mettent fin à la
procédure (art. 90 LTF) ou contre les décisions partielles (art. 91 LTF),
notamment qui statuent sur un objet dont le sort est indépendant de celui qui
reste en cause (lettre a). En revanche, les décisions incidentes notifiées
séparément qui ne portent pas sur la compétence ou sur une demande de
récusation ne peuvent faire l'objet d'un recours que si elles peuvent causer un
préjudice irréparable, ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement
à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et
coûteuse (art. 93 LTF). Les arrêts de renvoi sont en principe considérés comme
des décisions incidentes contre lesquelles le recours en matière de droit
public auprès du Tribunal fédéral n'est ouvert qu'aux conditions des art. 92 et
93 LTF, même si par cette décision une question matérielle y est tranchée
partiellement, sauf exceptions non réalisées en l'espèce (cf. ATF 134 II 124
consid. 1.3 p. 127 s.).
3.3. En l'espèce, en tant qu'il concerne Christophe Misteli, l'arrêt attaqué
est une décision finale qui annule la décision de mettre les frais de la
procédure de dénonciation à la charge de celui-ci. Le recourant ne démontre pas
en quoi il remplit les conditions de l'art. 89 al. 1 LTF lui conférant la
qualité pour recourir contre cet aspect de la décision attaquée, si tant est
qu'il recourt contre au vu de ses conclusions. Pour le surplus, l'arrêt attaqué
est une décision de renvoi contre laquelle le recours en matière de droit
public auprès du Tribunal fédéral n'est ouvert qu'aux conditions des art. 92 et
93 LTF. Le recourant n'expose pas, conformément aux exigences de motivation en
la matière, que ces conditions seraient remplies, de sorte que le présent
recours est irrecevable.
4.
Le présent recours est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a
et b LTF) et doit être traité selon la procédure simplifiée de l'art. 108 LTF,
sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. Succombant, le
recourant doit supporter les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1
LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 LTF).
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, à la Chambre des avocats du
canton de Vaud, à Christophe Misteli agissant personnellement et en tant que
mandataire de Y.________, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de
droit administratif et public.
Lausanne, le 20 septembre 2016
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Seiler
Le Greffier : Dubey
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