II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 99/2015
Zurück zum Index II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2015
Retour à l'indice II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2015
Wichtiger Hinweis:
Diese Website wird in älteren Versionen von Netscape ohne graphische Elemente
dargestellt. Die Funktionalität der Website ist aber trotzdem gewährleistet.
Wenn Sie diese Website regelmässig benutzen, empfehlen wir Ihnen, auf Ihrem
Computer einen aktuellen Browser zu installieren.
Zurück zur Einstiegsseite Drucken
Grössere Schrift
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
{T 0/2}
9C_99/2015
Arrêt du 13 octobre 2015
IIe Cour de droit social
Composition
Mmes les Juges fédérales Glanzmann, Présidente, Pfiffner et Moser-Szeless.
Greffier : M. Piguet.
Participants à la procédure
Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201
Genève,
recourant,
contre
A.________,
représentée par Me Samantha Eremita, avocate,
intimée.
Objet
Assurance-invalidité (révision),
recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de
Genève, Chambre des assurances sociales, du 23 décembre 2014.
Faits :
A.
A.a. A.________, née en 1959, travaillait en qualité de nettoyeuse à temps
partiel. Souffrant d'un trouble dépressif récurrent, elle s'est vu allouer à
compter du 1er décembre 2002 une rente entière de l'assurance-invalidité
(décision du 6 février 2004).
A.b. Dans le cadre d'une procédure de révision initiée au mois de juillet 2007,
l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI)
a confié la réalisation d'une expertise psychiatrique à la doctoresse
B.________. Dans son rapport du 26 janvier 2008, ce médecin a constaté que le
trouble dépressif dont souffrait l'assurée était en rémission et que la
capacité de travail se situait à 100 % depuis le début de l'année 2006 dans une
activité simple. Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI
a, par décision du 15 avril 2008, supprimé la rente entière d'invalidité avec
effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
A.c. A.________ a déféré cette décision devant le Tribunal cantonal des
assurances sociales de la République et canton de Genève (aujourd'hui: la
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et
canton de Genève). Estimant que la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise
médicale était nécessaire, la juridiction cantonale a, par jugement du 15
janvier 2009, partiellement admis le recours de l'assurée, annulé la décision
du 15 avril 2008 et renvoyé la cause à l'office AI pour complément
d'instruction et nouvelle décision.
A.d. Reprenant l'instruction de la cause, l'office AI a confié la réalisation
d'une expertise au Centre d'expertises psychiatriques rattaché à l'Hôpital
C.________. Dans leur rapport du 15 décembre 2009, complété le 19 juillet 2010,
les docteurs D.________ et E.________ ont retenu les diagnostics de trouble
mixte de la personnalité à traits borderline et histrioniques et de trouble
dépressif récurrent actuellement en rémission; la capacité de travail de
l'assurée ne dépassait pas 50 % dans une activité simple, routinière et
demandant peu de capacités adaptatives et peu d'interactions sociales, taux
auquel il convenait d'ajouter une diminution de rendement de 20 % en raison
d'une rigidité de fonctionnement.
Considérant qu'il était impossible de trancher entre les deux expertises
réalisées jusqu'alors, l'office AI a confié la réalisation d'une nouvelle
expertise psychiatrique au docteur F.________. Dans son rapport du 19 décembre
2013, ce médecin a retenu les diagnostics de légère dysthymie et de
personnalité état limite à traits histrioniques, non décompensée; l'assurée
était en mesure de travailler à 100 % dans une activité adaptée à sa
personnalité.
Se fondant sur les conclusions de cette dernière expertise, l'office AI a, par
décision du 16 avril 2014, confirmé le contenu de sa décision du 15 avril 2008.
B.
Par jugement du 23 décembre 2014, la Chambre des assurances sociales de la Cour
de justice de la République et canton de Genève a partiellement admis le
recours formé par l'assurée, annulé la décision du 16 avril 2014 et constaté
que l'assurée avait droit à trois quarts de rente d'invalidité à compter du 1er
juin 2008.
C.
L'office AI interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement
dont il demande l'annulation. Il conclut à la confirmation de sa décision du 16
avril 2014.
A.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des
assurances sociales a renoncé à se déterminer.
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit,
tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique
le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'étant limité ni par les arguments de
la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Le
Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de
l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà
des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur
les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF)
sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du
droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui
entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée
en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de
fait divergent ne peut être pris en considération (art. 97 al. 1 LTF). Aucun
fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la
décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).
2.
Le litige porte sur le droit de l'intimée à une rente de l'assurance-invalidité
au-delà du 31 mai 2008, singulièrement sur le degré d'invalidité qu'elle
présente depuis cette date. Le jugement entrepris expose correctement les
dispositions légales et principes jurisprudentiels en matière de révision de la
rente d'invalidité (art. 17 LPGA), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.
3.1. La juridiction cantonale a considéré que l'office recourant n'avait aucun
motif de s'écarter de l'expertise réalisée par les docteurs D.________ et
E.________, laquelle répondait clairement aux questions posées et revêtait
pleine valeur probante. Le rapport établi par le docteur F.________ ne pouvait
être suivi, car plusieurs de ses propos dénotaient un parti pris de sa part et
l'expertise était empreinte de jugements de valeur. Pour le surplus, ce médecin
ne rapportait pas véritablement ses constatations et les éléments objectifs
constatés durant son entretien, et les diagnostics qu'il avait posés n'étaient
pas étayés. Dans la mesure où la capacité de travail s'élevait à 40 %
(diminution de rendement comprise), l'intimée présentait un degré d'invalidité
de 60 %, ce qui donnait droit à trois quarts de rente d'invalidité.
3.2. L'office recourant reproche en substance à la juridiction cantonale
d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents
consécutive à une mauvaise appréciation des preuves et, partant, d'avoir violé
le droit fédéral, en accordant pleine valeur probante à l'expertise des
docteurs D.________ et E.________ et en écartant sans raison valable
l'expertise du docteur F.________.
4.
En l'occurrence, la juridiction cantonale s'est livrée à une appréciation
insoutenable des moyens de preuve recueillis par l'office recourant.
4.1. Contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, l'expertise réalisée
par les docteurs D.________ et E.________ souffrait de défauts conséquents qui
en atténuaient considérablement la valeur probante. Comme l'a mis en évidence
le Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR) dans un avis
médical du 14 janvier 2010, puis le docteur F.________ dans son expertise - aux
critiques duquel l'office recourant renvoie -, les observations cliniques
rapportées par ces médecins étaient particulièrement ténues et consistaient
pour l'essentiel en une énumération des plaintes subjectives rapportées par
l'intimée; la plupart des symptômes mentionnés ("difficultés psychiques de
longue date concrétisées par l'agir, une impulsivité, une instabilité de
l'humeur, des éclats de colère, des comportements explosifs") n'étaient ainsi
pas le fait d'observations qu'ils auraient personnellement effectuées, mais le
fait de l'interprétation des propos rapportés par l'intimée. L'absence
d'explications étayées ne permettaient pas de comprendre les diagnostics
retenus et la capacité de travail réduite de l'intimée. Malgré le complément
d'information apporté le 19 juillet 2010 à la demande du SMR, il n'était ainsi
pas possible de saisir les raisons pour lesquelles la personnalité impulsive de
l'intimée allait au-delà de simples traits de la personnalité pour constituer
un trouble de la personnalité à caractère invalidant. Plus généralement, il
convenait de constater que les conclusions auxquelles aboutissaient les
docteurs D.________ et E.________, en tant qu'elles étaient exposées de façon
péremptoire, ne procédaient pas d'une discussion neutre et distanciée, où
auraient été intégrés, dans une analyse cohérente et complète, les
renseignements issus du dossier (dont notamment l'expertise de la doctoresse
B.________), l'anamnèse, les indications subjectives et l'observation clinique.
Eu égard à ce constat, il ne saurait être reproché à l'office recourant d'avoir
écarté l'expertise des docteurs D.________ et E.________ et décidé la mise en
oeuvre d'une troisième expertise.
4.2. Quant aux reproches formulés par la juridiction cantonale à l'encontre de
l'expertise du docteur F.________, ils doivent être écartés, ceux-ci étant
dénués de tout fondement. Contrairement à l'expertise des docteurs D.________
et E.________, l'expertise du docteur F.________ contient une description
détaillée des observations cliniques auxquelles il a été procédé, une
présentation étayée des diagnostics retenus ainsi qu'une longue discussion sur
le fonctionnement de la personnalité de l'intimée et son influence sur la
capacité de travail. Elle explique par ailleurs de manière intelligible les
raisons pour lesquelles les éléments de personnalité histrionique et limite -
mis en évidence par l'ensemble des médecins consultés - ne constituent pas dans
le cas particulier un trouble de la personnalité clairement constitué, mais de
simples traits de la personnalité. Les propos, qui pour la juridiction
cantonale dénotaient un parti pris de l'expert, avaient pour but de mettre en
évidence la problématique relative à la recherche d'éventuels bénéfices
secondaires liés à la maladie et à la position du médecin traitant dans ce
contexte. On notera à cet égard qu'il appartient à tout expert d'intégrer dans
le cadre de sa réflexion les facteurs motivationnels à l'oeuvre chez
l'expertisé (cf. Lignes directrices de la Société suisse de psychiatrie
d'assurance pour l'expertise médicale des troubles psychiques, in Bulletin des
médecins suisses 2004/85 p. 1907). Quant aux prétendus jugements de valeur dont
l'expertise serait empreinte, ils correspondent, comme le met en évidence
l'office recourant dans son recours, à des observations - également rapportées
par les docteurs D.________ et E.________ - qui reflètent la perception
subjective qu'a eue l'expert de l'intimée.
4.3. Dans ces conditions, il n'y avait pas lieu de s'écarter des conclusions de
l'expertise établie par le docteur F.________, selon lesquelles l'intimée
disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à sa
personnalité.
5.
5.1. Le recours doit par conséquent être admis, le jugement attaqué annulé et
la décision litigieuse confirmée.
5.2. Bénéficiant de l'assistance judiciaire (ordonnance du 28 avril 2015),
l'intimée est dispensée de payer les frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF). La
caisse du Tribunal fédéral versera à l'avocate d'office une indemnité
appropriée à titre d'honoraires (art. 64 al. 2 LTF). L'attention de l'intimée
est cependant attirée sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du
Tribunal fédéral si elle retrouve ultérieurement une situation financière lui
permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la République et
canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 23 décembre 2014 est
annulé et la décision de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève
du 16 avril 2014 confirmée.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de l'intimée.
Ils sont supportés provisoirement par la caisse du Tribunal fédéral.
3.
Une indemnité de 2'400 fr. est allouée à Me Samantha Eremita à titre
d'honoraires à payer par la caisse du Tribunal fédéral.
4.
La cause est renvoyée à la Cour de justice de la République et canton de
Genève, Chambre des assurances sociales, pour nouvelle décision sur les frais
et les dépens de la procédure antérieure.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office
fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 13 octobre 2015
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Glanzmann
Le Greffier : Piguet
Navigation
Neue Suche
ähnliche Leitentscheide suchen
ähnliche Urteile ab 2000 suchen
Drucken nach oben