II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 948/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
{T 0/2}
9C_948/2015
Arrêt du 14 janvier 2016
IIe Cour de droit social
Composition
M. le Juge fédéral Meyer, en qualité de juge unique.
Greffier : M. Berthoud.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
intimé inconnu,
intimé.
Objet
inconnu,
recours contre un arrêt du 6 novembre 2015 d'une autorité précédente inconnue.
Considérant :
que sous pli posté le 5 décembre 2015 et adressé au "Tribunal fédéral des
affaires sociales", A.________ a formé un "recours contre l'arrêt du Tribunal
Cantonal du 6 novembre 2015",
que par ordonnance du 7 décembre 2015, envoyée le même jour sous pli recommandé
(Suivi des envois de la Poste: 98.38.118296.10261327), le Tribunal fédéral a
invité A.________ à produire la décision attaquée (c'est-à-dire l'arrêt du 6
novembre 2015) jusqu'au 17 décembre 2015, à défaut de quoi le mémoire ne serait
pas pris en considération,
que A.________ n'a pas retiré l'envoi recommandé contenant l'ordonnance du 7
décembre 2015, lequel a été retourné au Tribunal fédéral qui l'a réceptionné le
29 décembre 2015,
que de jurisprudence constante, celui qui se sait partie à une procédure
judiciaire et qui doit dès lors s'attendre à recevoir des actes du juge -
condition en principe réalisée pendant toute la durée d'un procès (cf. ATF 130
III 396 consid. 1.2.3 p. 399) -, est tenu de relever son courrier ou, s'il
s'absente de son domicile, de prendre des dispositions pour que celui-ci lui
parvienne néanmoins (ATF 139 IV 228 consid. 1.1 p. 230 et les références
citées; arrêt 1C_115/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.1),
que l'ordonnance du 7 décembre 2015 est réputée avoir été reçue au plus tard le
15 décembre 2015, soit sept jours après la première tentative infructueuse de
distribution (art. 44 al. 2 LTF),
que dans le délai que le Tribunal fédéral lui a imparti en vertu de l'art. 42
al. 5 LTF, le recourant n'a pas remédié au vice de forme en produisant la
décision attaquée,
que pour ce motif déjà, le recours doit être déclaré irrecevable selon la
procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a et al. 2 LTF,
qu'en outre, le mémoire de recours est dépourvu de motifs et de conclusions, si
bien qu'il ne satisfait pas aux exigences légales (art. 42 al. 1 et 2 LTF),
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2 ^ème phrase, LTF, il convient de
renoncer à la perception des frais judiciaires,
par ces motifs, le Juge unique prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant.
Lucerne, le 14 janvier 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique : Meyer
Le Greffier : Berthoud
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