II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 900/2015
Zurück zum Index II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2015
Retour à l'indice II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 2015
Wichtiger Hinweis:
Diese Website wird in älteren Versionen von Netscape ohne graphische Elemente
dargestellt. Die Funktionalität der Website ist aber trotzdem gewährleistet.
Wenn Sie diese Website regelmässig benutzen, empfehlen wir Ihnen, auf Ihrem
Computer einen aktuellen Browser zu installieren.
Zurück zur Einstiegsseite Drucken
Grössere Schrift
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
{T 0/2}
9C_900/2015
Arrêt du 30 décembre 2015
IIe Cour de droit social
Composition
M. le Juge fédéral Meyer, en qualité de juge unique.
Greffier : M. Berthoud.
Participants à la procédure
A.________, Belgique,
recourant,
contre
Caisses interprofessionnelles neuchâteloises de compensation CICICAM CINALFA,
rue de la Serre 4, 2000 Neuchâtel,
intimées.
Objet
Assurance vieillesse et survivants,
recours contre le jugement du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 4
novembre 2015.
Considérant :
que par arrêt du 4 novembre 2015, le Tribunal administratif fédéral a rejeté,
dans la mesure où il l'a jugé recevable, le recours que A.________ avait formé
contre une décision sur opposition des Caisses interprofessionnelles
neuchâteloises de compensation CICICAM CINALFA du 2 avril 2015 (portant rejet
d'une demande de rectification du compte individuel), et transmis la cause à la
Caisse suisse de compensation afin qu'elle ouvre une procédure d'instruction de
demande de rente de vieillesse, subsidiairement qu'elle se prononce sur la
demande de restitution des cotisations versées,
que A.________ interjette un recours contre cet arrêt dont il demande
l'annulation de la totalité de celui-ci, en concluant principalement au
versement d'une rente de vieillesse, subsidiairement au remboursement des
cotisations versées,
que le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui lui
sont soumis (ATF 141 II 113 consid. 1 p. 116),
que le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les
motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte
attaqué est contraire au droit (art. 42 al. 1 et 2 LTF),
que pour satisfaire à l'obligation de motiver, le recourant doit discuter les
motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que
l'autorité précédente a méconnu le droit, de telle sorte qu'on comprenne
clairement, à la lecture de son exposé, quelles règles de droit auraient été,
selon lui, transgressées par la juridiction de première instance (ATF 134 II
244 consid. 2.1 p. 245 sv., 134 V 53 consid. 3.3 p. 60),
qu'en ce qui concerne la question de la rectification de son compte individuel,
le recourant ne présente aucune argumentation dont le Tribunal fédéral pourrait
déduire en quoi les constatations de l'autorité précédente seraient
manifestement inexactes (au sens de l'art. 97 al. 1 LTF), ou en quoi l'acte
attaqué serait contraire au droit (art. 95 let. a LTF),
que par ailleurs, le recourant conclut principalement au versement d'une rente
de vieillesse et subsidiairement au remboursement des cotisations versées,
alors qu'à teneur de l'arrêt attaqué, ces points devront précisément faire
l'objet d'une décision de la Caisse suisse de compensation à qui la cause est
renvoyée,
que suivant l'art. 93 al. 1 LTF, les autres décisions préjudicielles et
incidentes notifiées séparément ne peuvent faire l'objet d'un recours que si
elles peuvent causer un préjudice irréparable (let. a) ou si l'admission du
recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter
une procédure probatoire longue et coûteuse (let. b),
que le renvoi du dossier à la Caisse suisse de compensation n'est pas
susceptible de causer un préjudice irréparable au recourant, qui ne l'invoque
d'ailleurs pas,
que le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de
l'art. 108 al. 1 let. a, b et al. 2 LTF,
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer
à la perception des frais judiciaires,
par ces motifs, le Juge unique prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif fédéral,
Cour III, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 30 décembre 2015
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique : Meyer
Le Greffier : Berthoud
Navigation
Neue Suche
ähnliche Leitentscheide suchen
ähnliche Urteile ab 2000 suchen
Drucken nach oben