II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.167/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
{T 0/2}
5A_167/2015
Arrêt du 29 juin 2015
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.
Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Mike Hornung, avocat,
recourant,
contre
L.________ Ltd,
représentée par Mes Azadeh Djalili et Philippe Pulfer, avocats,
intimée.
Objet
opposition au séquestre,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de
Genève du 20 février 2015.
Faits :
A.
A.a. A.A.________, né en 1922, a quatre enfants: D.A.________ et E.A.________,
issus d'une première union, ainsi que F.A.________ et G.A.________, issus de
son mariage avec son épouse actuelle, I.A.________.
A.b. Le 18 janvier 2006, A.A.________ a fait l'objet d'une mesure de protection
prononcée par le Tribunal d'instance de Paris XVIème; dite mesure a été
modifiée le 18 juin 2007 par la même juridiction, celle-ci prononçant sa mise
sous curatelle renforcée et confirmant son épouse I.A._______ aux fonctions de
curatrice.
A.c. Les époux A._______ sont domiciliés à U.________ depuis la fin de l'année
2008.
A.d. Par courrier du 22 janvier 2009 intitulé " Remboursement des avances ", Me
O.________, conseil de I.A.________, a confirmé à Me P.________ (Etude
Q.________), conseil de D.A.________, " avoir dûment tenu compte des avances
précédemment consenties à [son] client, selon le décompte ci-joint, dans le
cadre de " ses calculs. Il ajoutait: " Ainsi, le transfert de 6'873'187,50
euros, qui sera effectué en faveur de votre client avec date valeur du 27
janvier, constitue le solde net après remboursement desdites avances. Il
intervient donc pour solde de tout compte ".
A.e. Le 23 janvier 2009, l'étude Q.________ a communiqué à Me O.________ les
coordonnées de deux comptes bancaires (n° 1 et n° 2) de L.________ Ltd
(ci-après: L.________) auprès de la Banque M._______.
A.f. Le 26 janvier 2009, I.A.________ a signé et remis à la banque K.________
l'ordre de transférer du compte no xxxx sur un compte de L.________ auprès de
la banque M.________ la somme de 6'873'187,50 euros. Cet ordre a été exécuté le
jour même.
A la même date, elle a donné ordre à la banque K.________ de transférer du
compte no xxxx sur un compte de B.________ Ltd (ci-après: B.________) auprès de
la banque J.________ la somme de 8'241'187,50 euros.
A.g. Le 9 juin 2009, le Tribunal de première instance de Genève a reconnu et
prononcé l'exequatur du jugement de curatelle renforcée du Tribunal d'instance
de Paris XVIème daté du 18 juin 2007.
A.h. Par courrier du 28 octobre 2009 concernant " T.________ Trust/L.________
Ltd. ", Me O.________ a confirmé à Me P.________ que " les fonds " provenaient
de A.A.________. Il précisait qu'il s'agissait d'une avance sur héritage en
faveur du fils de celui-ci, avance dont étaient toutefois déduits les
précédents prêts qui lui avaient déjà été consentis, par souci d'équité avec
les autres membres de la famille.
Les parties, qui produisent toutes deux le courrier précité, admettent que
celui-ci fait référence à la somme de 6'87'187,50 euros versée sur le compte de
L._______ auprès de la banque M.________ le 26 janvier 2009.
A.i. Entre juin 2011 et avril 2012, le Tribunal de protection de l'adulte et de
l'enfant de Genève a prononcé plusieurs décisions concernant l'attribution des
prérogatives en matière d'exercice de la curatelle sur A.A.________. L'exercice
du mandat se partage désormais entre I.A.________ et Me R.________, Me
S.________ étant quant à lui chargé de la représentation de A.A.________ dans
les droits majoritaires qu'il détient au sein de la société N.________ Sàrl.
A.j. Le 28 avril 2014, F.A.________ et G.A.________ ont formé une demande en
constatation de la nullité et en restitution d'une donation par-devant le
Tribunal de première instance de Genève, demande dirigée contre A.A.________,
I.A.________, E.A.________, D.A._______, L.________ et B.________. Ils ont
conclu à la constatation que A.A.________ et I.A.________ étaient sous l'empire
d'une crainte fondée en janvier 2009 lors des donations faites à E.A.________
et D.A.________, à la constatation que A.A.________ était incapable de
discernement en janvier 2009, à la constatation que les deux donations faites
en janvier 2009 par A.A.________ à E.A.________ et à D.A.________ étaient
nulles, à la constatation que les deux versements du 26 janvier 2009 de
A.A.________, effectués par I.A.________ à E.A.________ sur le compte de
B.________ et à D.A.________ sur le compte de L.________ étaient nuls, à ce
qu'il soit ordonné à E.A.________ et à B.________ conjointement et
solidairement, de restituer à A.A.________ la somme de 8'241'187,50 euros avec
intérêts et enfin, à ce qu'il soit ordonné à D.A._______ et à L.________,
conjointement et solidairement, de restituer à A.A.________ la somme de
6'873'187,50 euros avec intérêts.
Les demandeurs alléguaient que A.A.________ et I.A.________ avaient déménagé à
U.________ suite notamment à un chantage fiscal exercé sur eux par D.A.________
et E.A.________ et que les versements effectués en janvier 2009 l'avaient été
dans ce contexte, étant précisé que la société B.________ appartenait en
réalité à E.A.________ et la société L.________ à D.A.________. F.A.________ et
G.A.________ ont précisé que les versements aux deux sociétés avaient été faits
"en faveur de " E.A.________, respectivement D.A._______, et que ceux-ci
étaient donc les destinataires des sommes en question. Ils ont ajouté que, même
si formellement, les ordres bancaires avaient été signés par I.A.________, les
fonds provenaient " d 'une avance sur héritage de M. A.A.________ " et que ces
prélèvements émanaient d'un compte sur lequel les époux A.________ disposaient
chacun d'un pouvoir de signature individuelle.
F.A.________ et G.A.________ soutiennent dans leur écriture que " ce sont bien
D.A.________ et E.A.________ qui ont été enrichis par le versement de leur père
", intervenu à titre d'avance d'hoirie.
Cette procédure est actuellement pendante devant le Tribunal de première
instance.
A.k. Le 28 avril 2014, le conseil de F.A.________ et de G.A.________ a fait
parvenir au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant un exemplaire de
l'action précitée, en l'invitant à enjoindre de toute urgence à la curatrice de
prendre quant à elle et au nom du pupille, les mesures judiciaires et
conservatoires propres à assurer le retour des fonds dans le patrimoine du
pupille.
A.l. Le 29 avril 2014, le conseil de I.A.________, " en sa qualité de curatrice
de son mari " a fait part au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant
de " faits nouveaux " en lien avec la curatelle de A.A.________, que sa
mandante n'avait pas divulgués à l'autorité précédemment, en raison d'un
chantage fiscal. I.A.________ précisait que la crainte née de ce chantage
s'était dissipée depuis janvier 2014, la prescription fiscale étant désormais
acquise en France. Cette pression fiscale, exercée initialement par
E.A.________, puis par D.A.________, avait contraint les époux A.________ à
restructurer leurs affaires, à transférer, dans l'urgence, leur résidence hors
de France et à s'installer à U.________ fin 2008, sur la base d'un forfait
fiscal. Selon le compte-rendu d'une réunion tenue le 10 janvier 2009, à
laquelle participaient la co-curatrice, A.A.________, E.A.________ et
F.A.________, alors que G.A.________ et D.A.________ intervenaient par
téléphone, il s'agissait de négocier un règlement définitif à concurrence de
45'000'000 euros au maximum pour solde de tous comptes avec différentes
sociétés panaméennes. En définitive, sur la base d'un accord du 12 janvier 2009
intervenu entre A.A.________, représenté par I.A.________, et lesdites
sociétés, un montant de 40'000'000 euros avait été versé pour solde de tous
comptes aux sociétés. C'est sur cette somme que I.A.________ avait prélevé les
fonds destinés aux donations en faveur de E.A.________ et de D.A.________,
effectuées sur les comptes bancaires de leurs sociétés. Les fonds avaient été
transférés par le débit du compte que I.A.________ avait ouvert pour les
besoins de la cause au nom de A.A.________ auprès de la banque K.________.
A.m. Par ordonnance du 15 mai 2014, le Tribunal de protection de l'adulte et de
l'enfant a notamment confirmé les co-curateurs de A.A.________ dans leurs
fonctions, confié à Me S.________ la tâche, en particulier, de représenter
A.A.________ dans le cadre de la procédure intentée par F.A.________ et
G.A.________ ainsi qu'en lien avec les donations effectuées par A.A.________ et
invité Me S.________ à entreprendre, sans délai, toute mesure appropriée aux
fins d'assurer la sauvegarde des intérêts de A.A.________, notamment toute
action judiciaire ou non judiciaire nécessaire à la récupération des actifs
dont celui-ci avait été dépossédé, semblait-il de façon illicite.
B.
B.a. Le 20 mai 2014, A.A.________, soit pour lui son curateur Me S.________, a
déposé une requête de séquestre devant le Tribunal de première instance,
requête dirigée à l'encontre de la société L.________. Il concluait à ce que le
Tribunal ordonne le séquestre à concurrence de 8'392'161 fr. 94 (contre-valeur
de 6'873'187,50 euros au taux de change de 1,221 au 19 mai 2014) plus intérêts
à 5% dès le 26 janvier 2009, de toutes espèces, valeurs, titres, créances en
toutes monnaies et autres biens en compte, dépôt ou coffre-fort auprès de la
banque M.________ à U.________ au nom de L.________ Ltd, notamment sur les
comptes bancaires nos 1 et 2.
Le Tribunal de première instance a ordonné le séquestre requis par ordonnance
du 23 mai 2014.
Sous la rubrique " Titre et date de la créance/cause de l'obligation ",
l'ordonnance mentionne: " Invalidation de la donation du 26 janvier 2009 par
action en constatation de la nullité et en restitution d'une donation déposée
au Tribunal de première instance le 28 avril 2014 (C/...) ".
Le procès-verbal de séquestre a été notifié à L.________ le 5 juin 2014.
Par acte du 16 juin 2014, la société a fait opposition à l'ordonnance de
séquestre.
Parallèlement, soit le 16 juin 2014, A.A.________ a formé une demande en
paiement et action en validation du séquestre, dirigée à l'encontre de
L.________ et de D.A.________. Il a conclu à la constatation qu'il était
incapable de discernement en janvier 2009, à la constatation que le versement
du 26 janvier 2009 de A.A.________, effectué par I.A.________ à D.A._______ sur
le compte de L.________ était nul, à la condamnation de D.A.________ et
L.________ conjointement et solidairement, à verser à A.A._______ la somme de
6'873'187,50 euros avec intérêts, ainsi qu'à la validation du séquestre.
Il a allégué, en produisant le courrier mentionné ci-dessus sous let. h, que
même si, formellement, l'ordre à la banque avait été signé par I.A.________,
les fonds provenaient de A.A.________, " prétendument en raison d'une 'avance
sur héritage ' ".
B.b. Le 27 octobre 2014, le Tribunal de première instance a rejeté l'opposition
formée par L.________ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 23 mai 2014.
B.c. Statuant le 20 février 2015 sur le recours déposé par la société
séquestrée, la Cour de justice l'a admis, révoquant en conséquence le séquestre
ordonné par le Tribunal de première instance le 23 mai 2014.
C.
Agissant le 3 mars 2015 par la voie du recours en matière civile au Tribunal
fédéral, A.A.________ (ci-après: le recourant) conclut à l'annulation de
l'arrêt cantonal et à sa réforme en ce sens que le jugement rendu le 27 octobre
2014 par le Tribunal de première instance et le séquestre ordonné le 23 mai
2014 sont confirmés. Le recourant soutient que les faits auraient été établis
de manière incomplète et que la cour cantonale aurait arbitrairement nié la
vraisemblance de la créance alléguée.
Le recourant a complété son recours le 25 mars 2015.
Des déterminations n'ont pas été demandées.
D.
L'effet suspensif a été attribué au recours par ordonnance présidentielle du 27
mars 2015.
Considérant en droit :
1.
Le recours et son complément ont été déposés en temps utile (art. 100 al. 1
LTF) à l'encontre d'une décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière de
poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par un tribunal supérieur
statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins
30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a été débouté de ses
conclusions par l'autorité précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1
LTF).
Le curateur et mandataire du recourant a sollicité et obtenu du Tribunal de
protection de l'adulte et de l'enfant l'autorisation de déposer le présent
recours.
2.
2.1. L'arrêt sur opposition au séquestre rendu par l'autorité judiciaire
supérieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de
l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arrêt 5A_59/2012 du 26 avril 2012
consid. 1.2, non publié in ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc
se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 134 II 349
consid. 3; 133 III 638 consid. 2). Le Tribunal fédéral n'examine un tel grief
que si, conformément au principe d'allégation, il a été invoqué et motivé (art.
106 al. 2 LTF), à savoir expressément soulevé et exposé de manière claire et
détaillée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art.
98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification des constatations de fait
de l'arrêt attaqué que s'il démontre la violation de droits constitutionnels
par l'autorité cantonale, grief qu'il doit motiver en se conformant aux
exigences du principe d'allégation précité (cf. supra consid. 2.1; ATF 133 III
585 consid. 4.1).
Dans le domaine de l'appréciation des preuves et de la constatation des faits,
le Tribunal fédéral se montre réservé, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en
la matière aux autorités cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28
consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les références). Il n'intervient, pour
violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le
sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir
compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis,
des déductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid.
4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les références); encore faut-il que la correction
du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est
d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une manière
sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 et les références; 127 III
474 consid. 2b/bb), comme c'est le cas en matière de séquestre.
3.
3.1. Le Tribunal de première instance a rejeté l'opposition formée par la
société intimée au séquestre obtenu par le recourant. Estimant que les
arguments soulevés par celui-ci pour appuyer la créance alléguée dépassaient
largement le cadre de son pouvoir d'examen limité, qu'ils faisaient par
ailleurs l'objet de la procédure en constatation de la nullité et en
restitution d'une donation introduite par F.A.________ et G.A.________ ainsi
que d'une action en paiement et en validation du séquestre déposée par le
recourant et qu'il n'était pas exclu que ceux-ci obtinssent gain de cause au
terme de ces procédures, le premier juge a en conséquence admis la
vraisemblance suffisante de la créance alléguée par le recourant à l'encontre
de l'intimée. Il a également reconnu l'existence d'un cas de séquestre et celle
de biens appartenant à la société séquestrée, maintenant ainsi le séquestre
obtenu par le recourant.
3.2. La Cour de justice a en revanche considéré que le créancier n'avait pas
rendu suffisamment vraisemblable l'existence de la créance qu'il alléguait à
l'encontre de la société séquestrée. Selon les propres allégations de
l'intéressé et les pièces auxquelles il se référait, son prétendu débiteur
serait non pas l'intimée, mais son fils D.A.________. L'ordonnance de séquestre
du 23 mai 2014 mentionnait en effet comme titre de la créance l'invalidation de
la donation du 26 janvier 2009 par l'action introduite au Tribunal de première
instance par F.A.________ et G.A.________; dans cette demande, le versement
litigieux était décrit, pièces à l'appui, comme une avance d'hoirie faite par
le recourant à son fils D.A.________, enrichi personnellement, même si le
versement était intervenu sur un compte bancaire de la société séquestrée,
société lui appartenant. Cette qualification correspondait à celle communiquée
le 28 octobre 2009 au conseil de D.A.________ par le conseil de la co-curatrice
de l'intimé. Le 29 avril 2014, celle-ci avait par ailleurs exposé au Tribunal
de protection de l'adulte et de l'enfant avoir effectué, le 26 janvier 2009,
une donation en faveur de D.A.________ sur le compte de sa société. Dans la
requête de séquestre, le recourant alléguait enfin que le versement litigieux
avait été effectué en faveur de D.A.________, sur un compte bancaire de sa
société, pour des raisons propres à celui-ci, à titre d'avance sur héritage. Il
produisait à l'appui de cet allégué le courrier du conseil de sa co-curatrice,
daté du 28 octobre 2009, adressé au conseil de D.A.________. Enfin, la cour
cantonale a relevé que, dans son action en validation du séquestre, le
recourant concluait à la constatation de la nullité du versement du 26 janvier
2009 effectué à son fils (et non pas à l'intimée) sur le compte bancaire de sa
société. Se fondant sur ces mêmes éléments, la juridiction cantonale a
finalement jugé que l'existence de biens appartenant au débiteur séquestré
n'était elle non plus pas rendue vraisemblable. Elle a en conséquence admis le
recours interjeté par la société séquestrée et révoqué le séquestre obtenu par
le recourant.
4.
Le recourant se plaint avant tout d'un établissement incomplet des faits.
4.1. Le recourant soutient d'abord que la cour cantonale n'aurait pas mentionné
les raisons rendant nul le versement opéré en janvier 2009, raisons pourtant
exposées dans l'action du 28 avril 2014 et dans la requête de séquestre du 20
mai 2014, à savoir: son incapacité de discernement, l'interdiction de la
donation résultant du droit tutélaire (art. 408 aCC) ainsi que les pressions et
le contexte des donations (chantage fiscal notamment).
Est ici contestée la qualité de débitrice de la société séquestrée; la
question de la nullité du versement litigieux ne fait pas l'objet de la
présente procédure, mais celle de l'action au fond: l'on peut donc douter de la
pertinence de ces éléments de faits dans l'appréciation de la vraisemblance de
la créance alléguée par le recourant. Ceux-ci ont par ailleurs été relatés par
la Cour de justice en développant les motifs de cette dernière action (arrêt
attaqué, consid. j).
4.2. Le recourant reproche également à la Cour de justice de ne pas avoir
précisément repris les termes de sa requête de séquestre. L'on ne saisit
toutefois nullement en quoi les précisions apportées seraient déterminantes
pour l'issue du litige et le recourant, qui se limite à reprendre des passages
de son écriture, ne le démontre pas. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en matière
sur ce grief d'ordre factuel.
5.
Sur le fond, le recourant prétend que la cour cantonale aurait arbitrairement
nié la vraisemblance de la créance alléguée à l'encontre de l'intimée.
5.1.
5.1.1. Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le séquestre est autorisé lorsque le
requérant rend vraisemblable que sa créance existe. Ainsi, les faits à
l'origine du séquestre doivent être rendus simplement vraisemblables. Tel est
le cas lorsque, se fondant sur des éléments objectifs, le juge acquiert
l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive
exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 138
III 232 consid. 4.1.1; en général: cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3). De son
côté, le poursuivi doit s'efforcer de démontrer, en s'appuyant sur les moyens
de preuve à sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable que
celui du créancier séquestrant (arrêt 5A_482/2010 du 16 septembre 2010 consid.
2.1 et la références citée). S'agissant de l'application du droit, le juge
procède à un examen sommaire du bien-fondé juridique, c'est-à-dire un examen
qui n'est ni définitif, ni complet, au terme duquel il rend une décision
provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arrêt 5A_925/2012 du 5 avril 2013
consid. 9.2 et les références, publié in SJ 2013 I p. 463).
5.1.2. De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsque celle-ci
est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe
juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse
concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore
faut-il que le recourant démontre qu'elle se révèle arbitraire non seulement
dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5;
138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4).
5.2. Le recourant affirme que, de manière arbitraire, la juridiction cantonale
aurait examiné non pas la vraisemblance de la qualité de débiteur de L._______,
mais la vraisemblance de la qualité de débiteur de D.A.________, agissant ainsi
en juge du fond et excédant le cadre de son appréciation limitée.
Ce grief tombe à faux: en jugeant, sur le vu des allégations et des pièces
produites par le recourant, que le versement litigieux avait certes été opéré
sur le compte de la société séquestrée, mais en faveur de D.A.________, la cour
cantonale a manifestement examiné, puis écarté la vraisemblance de la créance
détenue par le recourant à l'encontre de la société L.________.
5.3. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait cependant procédé à une
appréciation trop simplifiée de la vraisemblance de la créance alléguée,
soulignant qu'il n'était pas établi que ce fût bien D.A.________ qui eût été
enrichi, à l'exclusion de la société L.________. Le fait que l'action en
annulation et en restitution de la donation, formée le 28 avril 2014, fût non
seulement dirigée à l'encontre du précité, mais également à l'encontre de la
société, permettait d'ailleurs de le démontrer. La juridiction cantonale ne
pouvait en outre, sous l'angle de la vraisemblance, trancher la question de
l'identité du débiteur du recourant, sous peine d'empêcher tout recouvrement
ultérieur par celui-ci: à supposer que le recourant eût agi en paiement (sans
séquestre) contre D.A.________, ce dernier aurait contesté sa qualité de
débiteur en invoquant que le versement litigieux avait exclusivement eu lieu en
faveur de la société L.________.
Le titre de la créance allégué à l'appui de la requête de séquestre est
l'action en annulation et en restitution de la donation déposée le 28 avril
2014 par F.A.________ et G.A.________ à l'encontre de D.A.________ et,
notamment, de la société L.________. Ainsi que l'a constaté la juridiction
cantonale, le versement litigieux y est cependant clairement décrit comme une
avance d'hoirie effectuée par le recourant au précité, sans que le compte sur
lequel le versement a été effectué n'y change rien. Les magistrats cantonaux
ont au demeurant appuyé la constatation selon laquelle le destinataire du
versement était bien D.A.________, à l'exclusion de la société intimée, en se
référant au courrier rédigé le 28 octobre 2009 par le conseil de la
co-curatrice du recourant au conseil de D.A.________, aux déclarations de
celle-ci devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le 29
avril 2014 ainsi qu'à la teneur de l'action en validation du séquestre déposée
par le recourant. Celui-ci, qui ne conteste pas le contenu des pièces et
allégations sur lesquels la cour cantonale a fondé son appréciation, ne
démontre en conséquence aucunement l'arbitraire de celle-ci. Le simple fait que
les conclusions de l'action soient dirigées également à l'encontre de la
société intimée ne suffit au demeurant nullement à établir la vraisemblance de
la créance dont il disposerait à son encontre; quant au fait qu'il n'aurait pu
agir en paiement contre D.A.________, il n'est pas pertinent pour déterminer la
vraisemblance de la créance alléguée à l'encontre de la société intimée.
5.4. Le recourant souligne enfin que la juridiction cantonale ne tenait pas
compte du fait que la société L.________ aurait été enrichie par le versement
effectué depuis le compte bancaire du recourant. Celui-ci disposait ainsi d'une
créance en restitution pour cause d'enrichissement illégitime à l'encontre de
la société.
Ce grief ne peut qu'être rejeté. Le titre de la créance que le recourant a
lui-même allégué à l'appui de sa requête de séquestre se réfère à l'action en
constatation de la nullité et en restitution de la donation du 28 avril 2014 et
son raisonnement est essentiellement fondé sur dite action, non sur une action
en répétition de l'indu.
5.5. En conséquence, le recourant n'est pas parvenu à démontrer que la
juridiction cantonale aurait arbitrairement nié la vraisemblance de la créance
qu'il alléguait à l'encontre de la société intimée. Dès lors que cette
condition, nécessaire à l'autorisation du séquestre, n'est pas donnée, il n'y
pas lieu d'examiner la vraisemblance de l'existence de biens appartenant au
débiteur.
6.
Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais de son
auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée, qui s'est certes déterminée sur la
requête d'effet suspensif, ne peut toutefois prétendre à aucun dépens dès lors
que celui-ci a été accordé, alors qu'elle concluait au rejet de la requête.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 15'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre civile de la Cour de
justice du canton de Genève et à l'Office des poursuites de Genève.
Lausanne, le 29 juin 2015
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : de Poret Bortolaso
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