I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.66/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
{T 0/2}
4A_66/2015 et 4A_82/2015
Arrêt du 22 septembre 2015
Ire Cour de droit civil
Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Kiss, Présidente, Kolly et Hohl.
Greffier : M. Piaget.
Participants à la procédure
1. A.________, représenté par Me Pierre Gabus,
recourant,
2. B.________, représenté par Me Michel Bergmann,
recourant,
contre
C.________, représenté par Me Bernard Lachenal,
intimé.
Objet
responsabilité médicale, dommage,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre
civile, du 17 décembre 2014.
Faits :
A.
A.a. Au bénéfice d'une formation de peintre-décorateur, C.________, né en 1967,
a travaillé de 1993 à 2000 à Genève dans une entreprise spécialisée dans les
patines et le stucco vénitien, la peinture à l'ancienne et d'autres travaux à
base de chaux naturelle.
Dès le mois de juin 2000, il a exploité sa propre entreprise de peinture,
spécialisée notamment dans le stucco vénitien. Selon sa comptabilité et sa
déclaration fiscale 2001-A, il a réalisé un chiffre d'affaires de 102'237 fr.
et un bénéfice net de 73'830 fr. au cours des sept premiers mois d'activité,
soit du 1er juin au 31 décembre 2000.
A.b. Le 21 mai 2000, au cours d'un match de football, C.________ (ci-après
également: le lésé) a subi une entorse du genou gauche, entraînant une
déchirure du ligament croisé antérieur.
Il a alors souffert d'une instabilité du genou gauche, qui s'est installée
progressivement, ainsi que de douleurs internes.
Le 13 février 2001, le lésé a subi une ligamentoplastie du genou gauche,
pratiquée dans la Clinique D.________ SA, par le Dr A.________. L'anesthésie a
été effectuée par le Dr B.________, spécialiste FMH en anesthésie.
A son réveil vers 14h00, il a ressenti de violentes douleurs dans le genou
opéré et n'avait plus de sensibilité en dessous de celui-ci. A partir de 16h45,
le Dr B.________ a alors pratiqué de nouvelles anesthésies, qui n'ont permis
d'atténuer que temporairement les douleurs.
Le 19 février 2001, le Dr E.________, spécialiste FMH en neurologie, a conclu
à une lésion bitronculaire du nerf sciatique au niveau du creux poplité,
expliquant l'insensibilité ainsi que l'impossibilité pour le lésé d'opérer une
flexion dorsoplantaire active du pied et des orteils.
C.________, dont la jambe n'avait pas retrouvé sa mobilité et qui ressentait
toujours de vives douleurs, est sorti de la clinique le 23 février 2001, avec
l'accord du Dr A.________.
A.c. C.________ n'a pas repris son activité professionnelle après
l'intervention. A teneur de sa déclaration fiscale 2001-B, il n'a tiré aucun
revenu de son activité durant l'année 2001. Il a en revanche bénéficié
d'indemnités journalières et de prestations versées par les assureurs
F.________ et SUVA.
Le 13 février 2002, C.________ a requis la poursuite du Dr A.________ à
hauteur de 500'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 13 novembre 2001. Le
commandement de payer a été frappé d'opposition. Aucune poursuite n'a été
introduite contre le Dr B.________.
Deux experts, mandatés par le lésé, ont indiqué, dans un rapport daté du 2
décembre 2003, que l'opération avait été pratiquée dans les règles de l'art,
mais que le suivi postopératoire dans les vingt-quatre premières heures avait
été en partie délégué et que le diagnostic d'une complication postopératoire
avait été tardif.
A.d. L'office cantonal AI, par décision du 24 septembre 2004, a octroyé au lésé
une rente ordinaire entière avec effet rétroactif au 1er février 2002, calculée
sur un revenu moyen de 78'492 fr., ainsi qu'une rente complémentaire pour son
épouse et ses enfants. Pour déterminer ce revenu annuel moyen, l'office s'est
fondé sur le revenu moyen ressortant de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires de l'année 2000 (ESS) en tenant compte des qualités professionnelles
de l'assuré. Il a écarté les chiffres contenus dans le bilan de l'année 2000 du
lésé, au motif qu'en règle générale, une seule année n'était pas représentative
d'un revenu hypothétique sans invalidité et qu'il y avait lieu de se baser sur
plusieurs exercices pour pouvoir déterminer avec pertinence l'évolution de
l'entreprise.
B.
B.a. Le 11 mars 2005, le lésé, alors domicilié à Genève, a assigné le Dr
A.________, le Dr B.________ et la Clinique D.________ SA en paiement d'un
montant en capital de 360'882 fr.60, sous réserve d'amplification, au titre de
sa perte de gain pour les années 2001 à 2003, ainsi qu'au titre de frais de
traitements non remboursés et d'autres frais.
Les trois défendeurs se sont opposés à la demande, rejetant toute
responsabilité.
Un expert a été désigné par le Tribunal de première instance dans le but de
déterminer les éventuels manquements aux règles de l'art médical.
Par jugement du 26 novembre 2009, statuant uniquement sur le principe de la
responsabilité, le Tribunal de première instance a débouté le demandeur de
toutes ses conclusions.
Sur appel du lésé, la Cour de justice, par arrêt du 22 octobre 2010, a annulé
ce jugement, constaté que la responsabilité des deux médecins était engagée (à
l'exclusion de celle de la clinique) et renvoyé la cause au premier juge.
B.b. A nouveau devant le premier juge, le demandeur, dans sa réplique du 17
février 2012, a amplifié ses conclusions à 448'278 fr.10, lesquelles ont, en
dernier lieu, été réduites à une somme totale de 412'147 fr.70.
Par ordonnance du 8 octobre 2012, le Tribunal de première instance a rejeté
une demande d'expertise formée par le lésé visant à déterminer, sur la base de
sa comptabilité pour l'année 2000 et quelques devis relatifs à des travaux
qu'il n'avait pas encore pu réaliser en 2001, les revenus hypothétiques qu'il
aurait réalisés de 2001 à 2003 s'il avait été en mesure de poursuivre son
activité professionnelle indépendante. Le Tribunal a considéré qu'il
n'appartenait pas à un expert de se lancer dans des projections, mais de se
fonder sur des éléments concrets.
Par jugement du 6 mars 2014, le Tribunal de première instance a condamné les
deux médecins, pris conjointement et solidairement, à payer au demandeur les
sommes de 106'417 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 6 juillet 2002, à titre
de perte de gain pour les années 2001 à 2003 (ch. 1 du dispositif), de 22'872
fr.60, avec intérêts à 5 % l'an dès le 11 mars 2005, à titre de frais
consécutifs aux lésions corporelles (ch. 2) et de 29'240 fr., avec intérêts à 5
% l'an dès le 6 juillet 2002, à titre de dommage ménager (ch. 3), procédé à la
répartition des frais et des dépens de l'instance (ch. 4), les parties étant
déboutées de toutes autres conclusions (ch. 5).
B.c. Par arrêt du 17 décembre 2014, la Cour de justice, sur appel des deux
médecins, a annulé les ch. 1, 3 et 4 du jugement entrepris et, statuant à
nouveau, condamné les deux défendeurs à payer au lésé la somme de 61'085 fr.,
intérêts en sus, à titre d'indemnisation du gain manqué subi durant les années
2001 à 2003, le montant de 18'275 fr., intérêts en sus, à titre d'indemnisation
du préjudice ménager subi durant la même période, s'est prononcée à nouveau sur
les frais et dépens de première instance et a confirmé le jugement pour le
surplus (frais consécutifs aux lésions corporelles).
C.
Contre cet arrêt cantonal, les deux défendeurs exercent chacun, de manière
séparée, un recours en matière civile. Ils concluent tous deux à son annulation
et à ce qu'il soit réformé en ce sens que la demande du lésé soit totalement
rejetée (déf. A.________), à tout le moins en lien avec le poste du dommage
portant sur l'indemnisation du gain manqué (déf. B.________); subsidiairement,
ils concluent au renvoi de la cause à l'autorité cantonale.
Le défendeur A.________ conteste sa responsabilité sur le principe. Selon lui,
il n'a pas violé son devoir de diligence, n'a pas commis de faute et il
conteste l'existence d'un lien de causalité entre la (prétendue) violation et
le dommage. S'agissant plus particulièrement de celui-ci, le défendeur
A.________ revient sur l'indemnisation qu'il doit verser au titre de gain
manqué, mais il ne remet pas en question la motivation de la cour cantonale
relative au préjudice ménager et aux frais consécutifs aux lésions corporelles.
Quant au défendeur B.________, il revient sur la seule condition du dommage,
axant sa critique sur la question de l'indemnisation à verser au titre du gain
manqué. Il soutient que, en l'absence de dommage, la demande du lésé se révèle
infondée. Il conclut enfin à ce qu'il soit dit que les prétentions du lésé
dépassant le montant de 360'882 fr.60 réclamé initialement dans sa demande du
11 mars 2005 sont prescrites (mémoire de recours p. 2 ch. 4).
Les parties ont encore chacune déposé des observations.
La requête d'effet suspensif présentée par le défendeur A.________ a été
admise par ordonnance présidentielle du 23 mars 2015.
Considérant en droit :
1.
Les deux défendeurs ont interjeté recours. Les recours sont dirigés contre la
même décision et reposent sur le même complexe de faits. Par conséquent, il se
justifie de joindre les deux procédures et de statuer par un seul arrêt.
2.
2.1. Interjetés par les parties qui ont succombé dans leurs conclusions
libératoires et qui ont donc qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirigés
contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF)
par un tribunal supérieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire
pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74
al. 1 let. b LTF), les recours sont recevables, puisqu'ils ont été déposés dans
le délai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par
la loi.
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF).
2.2.1. En l'occurrence, les recourants peuvent également, en formant recours
contre la décision finale (soit l'arrêt de la Cour de justice du 17 décembre
2014), remettre en cause la décision incidente du 22 octobre 2010 (art. 93 al.
3 LTF). Le Tribunal fédéral peut donc également se baser sur l'état de fait
établi dans cette dernière décision par la même autorité cantonale.
Le Tribunal fédéral ne peut s'écarter des faits ainsi retenus par l'autorité
cantonale que s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte - ce qui
correspond à la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58
consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de
l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible
d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2.2. Lorsque le recourant soutient que les faits ont été constatés de manière
arbitraire, que les preuves ont été appréciées de manière insoutenable, le
Tribunal fédéral se montre réservé dans son contrôle, vu le large pouvoir qu'il
reconnaît en ce domaine aux autorités cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104
Ia 381 consid. 9 et les références). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst.,
que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un
moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves
pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions
insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
Le recourant qui soutient que les faits ont été constatés d'une manière
arbitraire doit satisfaire au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF),
c'est-à-dire soulever expressément ce grief et exposer celui-ci de façon claire
et détaillée (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Pour
chaque constatation de fait incriminée, il doit démontrer comment les preuves
administrées auraient dû, selon lui, être correctement appréciées et en quoi
leur appréciation par l'autorité cantonale est insoutenable (arrêt 5A_621/2013
du 20 novembre 2014 consid. 2.1; 5A_129/2007 du 28 juin 2007 consid. 1.4). Le
Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature
appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 125 I 492 consid. 1b p.
495).
2.2.3. En l'espèce, le défendeur A.________, en renvoyant à diverses pièces du
dossier, procède à un " rappel des faits essentiels " qui diverge sur divers
points de l'état de fait dressé par la cour cantonale (acte de recours p. 10 à
19). Dans cette partie de son écriture, il ne soutient toutefois pas que les
faits établis par l'autorité précédente l'auraient été de manière arbitraire,
de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'écarter de ceux-ci.
2.2.4. Le même constat s'impose s'agissant du recours formé par le défendeur
B.________. Dans la mesure où celui-ci tente de compléter l'état de fait (cf.
mémoire de recours p. 4 à 14) sans se plier aux exigences strictes des art. 105
al. 2 et 106 al. 2 LTF, il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Il en va en
particulier ainsi de l'observation du défendeur B.________ selon laquelle la
cour cantonale ne pouvait considérer que le lésé aurait été capable de
travailler à 100% dès le lendemain de l'intervention, ou des diverses critiques
qu'il soulève quant à la force probante des nombreux documents produits par le
lésé. Quant à la critique selon laquelle le lésé aurait interrompu lui-même son
processus de réadaptation, elle repose également sur une affirmation purement
appellatoire, la cour cantonale ayant retenu que l'incapacité de gain du lésé
durant la période litigieuse ne résultait pas d'un manque de volonté de
celui-ci.
Quant au fait que le lésé serait susceptible de verser des contributions pour
sa prévoyance professionnelle (ce qui aurait, selon le défendeur, une incidence
sur le calcul du dommage), il ne s'agit que d'une hypothèse émise par le
défendeur. Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur ce point (cf. arrêt 4A_361
/2012 du 30 octobre 2012 consid. 4.1).
2.2.5. Enfin, l'exposé présenté par l'intimé (lésé) des " faits dont il y aura
lieu de tenir compte " (mémoire de réponse au recours B.________ p. 11 s.;
mémoire de réponse au recours A.________ p. 7 à 9), ne respecte pas non plus
ces exigences et il n'y a donc pas lieu de le prendre en considération.
2.3. Le Tribunal fédéral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) à
l'état de fait constaté dans l'arrêt cantonal (ou à l'état de fait qu'il aura
rectifié ou complété après examen des griefs du recours). Il n'est pas limité
par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par
l'autorité précédente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs
que ceux qui ont été articulés ou, à l'inverse, rejeter un recours en adoptant
une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397
consid. 1.4 et l'arrêt cité).
Si la partie recourante conteste l'application, faite par l'autorité
précédente, du droit cantonal, il lui appartient d'invoquer une application
arbitraire de ce droit ou la violation d'autres droits constitutionnels (ATF
133 III 462 consid. 2.3) et de fournir une argumentation précise répondant aux
exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (principe d'allégation; ATF 133 III 462
consid. 2.3).
2.4. En vertu de l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est
irrecevable.
En l'espèce, le lésé estime que la conclusion en constatation de droit du
défendeur B.________ doit, sur la base de cette disposition, être déclarée
irrecevable. Cette question est englobée par l'objet du litige (question de
l'acquisition de la prescription sur laquelle la cour cantonale n'est pas
entrée en matière) porté devant le Tribunal fédéral et il s'agira de la
trancher avec l'examen au fond (cf. arrêt 4A_507/2014 du 15 avril 2015 consid.
2.2 et l'arrêt cité).
3.
3.1. Dans sa décision du 22 octobre 2010, la Cour de justice a examiné la
responsabilité contractuelle des deux médecins, chacun d'eux étant lié à leur
patient par un contrat de mandat distinct.
Sur la base de l'expertise judiciaire, la cour cantonale a constaté que
l'ensemble du suivi postopératoire ne pouvait être délégué, comme cela s'est
passé en l'espèce, par le chirurgien à l'anesthésiste. Elle a retenu que le
chirurgien n'avait pas agi conformément aux règles de l'art et, partant, qu'il
avait violé son devoir de diligence, en ne se rendant au chevet de son patient
que le lendemain de l'opération à 20h00. Que la délégation du suivi
postopératoire à l'anesthésiste constitue une pratique courante dans le
fonctionnement d'une clinique privée ne signifie pas qu'elle soit conforme aux
règles de l'art dans le cas particulier. La cour cantonale a également retenu
que l'anesthésiste avait lui aussi violé son devoir de diligence en
n'avertissant pas le chirurgien du problème postopératoire révélé par les
douleurs du patient (le jour de l'opération vers 16h45) et en administrant des
antalgiques forts de type opiacés, combinés avec la péridurale déjà mise en
place, ce qui a eu pour effet de masquer partiellement les symptômes de la
compression nerveuse et ainsi retardé son diagnostic.
La cour cantonale a jugé que la violation du devoir de diligence était
fautive, tant pour le chirurgien que pour l'anesthésiste.
S'agissant du lien de causalité, la cour cantonale, remarquant que les
manquements des médecins étaient des omissions, a recherché l'existence d'un
lien de causalité hypothétique avec l'atteinte à la santé du patient. Elle a
retenu que si le chirurgien avait assuré le suivi chirurgical postopératoire,
il aurait été en mesure de constater l'existence d'une complication en raison
de la récurrence des douleurs du patient, ainsi que l'absence de motricité et
de sensibilité dans le pied, et que le diagnostic et les mesures thérapeutiques
auraient ainsi pu intervenir dans le laps de temps (soit dans les 6 à 8 heures
à compter de la découverte de la complication, qui est située vers 16h45)
durant lequel les lésions nerveuses étaient encore réversibles. Selon la cour
cantonale, le même constat s'impose pour l'anesthésiste qui, s'il avait averti
le chirurgien au moment de la réapparition des fortes douleurs en dépit de la
péridurale, aurait rendu possible une intervention chirurgicale dans le laps de
temps qui vient d'être évoqué. En conclusion, la cour cantonale a retenu que si
les médecins n'avaient pas manqué à leurs devoirs, la lésion bitronculaire du
nerf sciatique dans le creux poplité ne serait pas survenue.
La cour cantonale a ainsi considéré que, sur le principe, les deux médecins
étaient responsables du préjudice causé au patient. Elle a par contre débouté
le demandeur de ses conclusions dirigées contre la clinique, dont le chirurgien
et l'anesthésiste n'étaient pas les auxiliaires.
3.2. Dans son arrêt du 17 décembre 2014, la Cour de justice a examiné la
question du dommage. Elle s'est écartée des statistiques ayant conduit l'Office
cantonal AI à retenir un revenu hypothétique net moyen de 78'492 fr. par an, en
soulignant que ces statistiques, qui ont trait aux salaires, ne donnent pas des
indications fiables pour les indépendants. Elle remarque que les résultats
comptabilisés par le lésé durant les sept premiers mois de son activité
indépendante (soit un chiffre d'affaires de 102'237 fr. [c'est-à-dire 175'263
fr. annualisé] et un bénéfice de 73'830 fr. [126'565 fr. annualisé) peuvent à
eux seuls difficilement permettre une estimation des gains du lésé, mais elle
souligne qu'un " élément externe et concret " confirme ces chiffres, soit les
déclarations du témoin G.________, peintre-décorateur qui s'est également mis à
son compte durant cette période, qui indique avoir réalisé un chiffre
d'affaires compris entre 150'000 fr. et 200'000 fr. par an, chiffre comparable
à ceux ressortant de la comptabilité du lésé.
Sur cette base, la cour cantonale retient que le lésé aurait réalisé un revenu
brut de 10'547 fr. par mois (126'565 fr. ?: 12) et que son gain manqué
s'établit à 9'524 fr. net (10'547 fr. moins les déductions sociales
obligatoires au taux de 9,7 %) par mois.
Cela étant, et tenant compte des diverses sommes versées par les assureurs
sociaux, la cour cantonale retient que les médecins doivent verser au lésé le
montant de 61'085 fr. à titre d'indemnisation du gain manqué pour les années
2001 à 2003. S'agissant du calcul de l'indemnisation, seul ce poste est encore
litigieux devant la Cour de céans.
La cour cantonale revient également sur la conclusion du défendeur B.________
selon laquelle les prétentions de l'intimé dépassant le montant de 360'882
fr.60 (soit le montant objet de la demande du 11 mars 2005) sont prescrites. La
cour cantonale constate que le premier juge a fait droit aux prétentions du
lésé à hauteur de 158'529 fr., soit une somme inférieure au montant de 360'882
fr.60. Elle en conclut que le lésé n'a plus d'intérêt à faire constater que ses
prétentions dépassant ce dernier montant sont prescrites, puisqu'il a
précisément été débouté de telles conclusions. Les prétentions dépassant le
montant de 360'882 fr.60 n'ayant au surplus pas fait l'objet de la présente
procédure (la cour cantonale, si l'on comprend bien son explication, semble
sous-entendre l'absence d'action [reconventionnelle] en constatation de droit),
il n'y a pas davantage lieu de constater la prescription sous cet angle (arrêt
entrepris consid. 2.2 p. 12 s.).
4.
S'agissant du droit applicable (qui ne fait l'objet d'aucune considération de
la cour précédente), on observe que, lorsqu'il a déposé sa demande (le 11 mars
2005), le lésé était domicilié à Genève. Il n'importe qu'il soit aujourd'hui
domicilié en Italie. En effet, pour des raisons tenant à la sécurité du droit,
il ne se justifie pas, afin de vérifier la loi applicable au différend, de
tenir compte du départ pour l'étranger d'une partie durant la litispendance
(arrêt 4A_145/2012 du 19 septembre 2012 consid. 2 et les arrêts cités). Le
droit suisse est ainsi applicable, car le litige n'avait, au moment du dépôt de
la demande, aucun caractère international.
I. Recours de A.________ (cause 4A_66/2015)
5.
Le défendeur A.________ soutient que la cour cantonale considère à tort que sa
responsabilité est engagée. Il revient sur chacune des conditions (cumulatives)
de la responsabilité contractuelle (violation d'un devoir de diligence, faute,
dommage, relation de causalité naturelle et adéquate entre la violation du
devoir et le dommage survenu).
5.1. S'agissant du devoir de diligence, la cour cantonale retient une violation
des règles de l'art médical dans le cadre du suivi postopératoire en s'appuyant
sur l'expertise judiciaire qui a conclu que ce suivi ne pouvait être délégué à
un anesthésiste (le Dr B.________) auquel il n'appartient pas de diagnostiquer
des complications chirurgicales postopératoires.
5.1.1. Le recourant A.________ invoque l'arbitraire dans la constatation des
faits. Il soutient qu'il n'existe pas de règle de l'art imposant au médecin
chirurgien de déléguer le suivi postopératoire à un autre médecin chirurgien,
l'expert n'ayant pas démontré qu'il s'agit d'un principe établi par la science
médicale, généralement reconnu et admis par les praticiens. Selon lui, il
ressort de l'arrêt de la cour cantonale que la délégation de ce suivi à
l'anesthésiste est une pratique courante dans le fonctionnement d'une clinique
privée.
5.1.2. Par sa critique, le recourant se contente d'opposer aux règles de l'art
(constatées par l'expert et retenues par la cour cantonale) des pratiques en
cours dans certains établissements privés, dont il ne prétend d'ailleurs pas
qu'elles correspondraient, elles, à un quelconque principe établi par la
science médicale, étant précisé que le rôle de l'anesthésiste se limite au
contrôle des signes vitaux, à l'antalgie et à la communication d'éventuels
problèmes au chirurgien (arrêt de la Cour de justice du 22 octobre 2010 consid.
7 p. 25). Cela étant, le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation des
preuves entreprise par la cour cantonale, qui ne s'écarte pas de l'avis de
l'expert judiciaire, serait insoutenable.
La critique est irrecevable.
5.1.3. Le recourant fait également grief à la cour cantonale d'avoir admis la
violation du devoir de diligence en se basant sur les seules règles de l'art
médical, sans avoir analysé les règles juridiques en matière de délégation, ce
qui constituerait une transgression de l'art. 399 al. 2 CO.
En soutenant que, dans le cadre de son mandat, le médecin peut avoir recours à
des auxiliaires et qu'il ne répond que du soin avec lequel il a choisi
l'auxiliaire et donné ses instructions, le recourant sous-entend qu'il pouvait,
sans violer les règles de l'art, déléguer le contrôle postopératoire à
l'anesthésiste. Cette dernière constatation a trait à l'appréciation des
preuves, dont il a été fait justice ci-dessus (consid. 5.1.2). Il n'y a pas
lieu d'y revenir et le moyen soulevé par le recourant se révèle sans
consistance.
5.2. S'agissant de la faute, le recourant, revenant à la charge, reproche à la
cour cantonale d'avoir retenu que la délégation du suivi postopératoire à un
anesthésiste viole les règles de l'art. Cette critique a déjà été examinée (cf.
supra consid. 5.1.2), et il n'y a pas lieu d'y revenir.
Sous l'angle du droit, le recourant reproche également à la cour cantonale de
ne pas l'avoir comparé à un chirurgien placé dans les mêmes circonstances,
c'est-à-dire pratiquant aussi dans une clinique privée et, partant, d'avoir
violé le droit, le comportement de l'auteur du dommage devant être comparé,
pour examiner l'éventuelle faute, à celui d'une personne raisonnable, de la
catégorie à laquelle il appartient, placé dans les mêmes circonstances. Selon
le recourant, tout chirurgien exerçant en clinique privée aurait délégué le
suivi postopératoire à un anesthésiste puisqu'il s'agit d'une pratique
courante.
La critique est sans consistance. D'une part, le recourant n'a fait valoir en
procédure aucun motif de disculpation (cf. arrêt de la Cour de justice du 20
octobre 2010 consid. 8.2 p. 28). D'autre part, le fait que la délégation du
suivi à l'anesthésiste soit couramment pratiquée en clinique privée ne change
en rien la responsabilité du chirurgien, puisque cela ne signifie pas que cette
pratique soit conforme dans le cas particulier aux règles de l'art médical (cf.
supra consid. 5.1.2). La cour cantonale constate d'ailleurs que cette pratique
résulte plutôt d'une mauvaise organisation entre spécialistes et on peut en
inférer qu'un chirurgien raisonnable placé dans les mêmes circonstances
n'aurait pas délégué le suivi opératoire à un anesthésiste.
5.3. S'agissant du lien de causalité devant exister entre les manquements du
médecin et le dommage (conséquence financière pour le lésé de l'atteinte à sa
santé), la cour cantonale retient que, même si la compression nerveuse survenue
est une complication rare, un contrôle aurait permis au chirurgien de poser son
diagnostic, puisque cette complication est décrite par la littérature médicale.
L'autorité cantonale retient également qu'une décompression du nerf sciatique
était envisageable et que le diagnostic et les mesures thérapeutiques auraient
pu intervenir dans le laps de temps durant lequel les lésions nerveuses étaient
encore réversibles.
5.3.1. Le recourant soutient que l'expert judiciaire a relevé que la
complication n'était pas du tout décrite dans la littérature médicale et que
c'est donc en sombrant dans l'arbitraire que la cour cantonale a fait le
constat inverse. Il considère que, la complication dont a souffert le patient
n'étant pas décrite dans les ouvrages médicaux, " selon le cours ordinaire des
choses et l'expérience générale de la vie ", un diagnostic n'aurait de toute
façon pas pu intervenir à temps (soit dans l'intervalle de huit heures qui suit
l'opération).
Le recourant, par le dernier critère qu'il mentionne, semble revenir sur le
lien de causalité adéquate, bien qu'il expose son argumentation sous l'angle de
l'arbitraire (ce qui sous-entend la contestation de la causalité naturelle).
Cette argumentation un peu confuse ne porte toutefois pas à conséquence
puisque, dans le cas d'un lien de causalité hypothétique, il n'est pas
nécessaire de distinguer de façon stricte entre la causalité naturelle et la
causalité adéquate (ATF 115 II 440 consid. 5a p. 447 s.). Il est ici encore
précisé que, devant le Tribunal fédéral, les suppositions ou les constatations
des juges cantonaux relatives au cours hypothétique des événements ne peuvent
être contestées que de manière limitée (ATF 115 II 440 consid. 5b p. 448 s.).
L'existence d'une lésion bitronculaire, complication rare, est en l'espèce
totalement impropre à écarter le lien de causalité. Le défendeur A.________,
dans son argumentation, semble confondre la conséquence de son inaction avec la
complication, dont il aurait pu discerner l'existence et qui nécessitait une
intervention rapide. En effet, si le chirurgien avait entrepris le contrôle qui
lui incombait en vertu des règles de l'art, il aurait pu constater l'existence
d'une complication et poser le diagnostic de la compression du nerf sciatique
dans le creux poplité, complication décrite par la littérature médicale qui, à
défaut d'une intervention rapide, risque de causer une lésion tronculaire
(lésion d'un seul nerf décrite par la littérature médicale) ?; il aurait ainsi
pu procéder à la décompression du nerf sciatique, ce qui aurait permis d'éviter
aussi bien cette dernière lésion (plus connue), qu'une lésion bitronculaire
(non mentionnée par la littérature médicale).
La critique est mal fondée.
5.3.2. Le recourant revient à la charge, considérant qu'une intervention
chirurgicale (décompression du nerf sciatique) était objectivement impossible.
Il estime que la prise en compte de la portée de cette intervention (qui
nécessite une ouverture et une incision complète de la jambe) oblige à
conclure, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la
vie, que son diagnostic tardif est impropre à entraîner le dommage subi par le
patient, une intervention chirurgicale d'une telle ampleur dans le laps de
temps de huit heures n'étant pas envisageable.
En l'occurrence, l'argumentation du recourant ne convainc pas. Il s'appuie sur
une prémisse erronée lorsqu'il indique que l'intervention, qui consiste à
inciser toute la jambe, ne pouvait être effectuée dans le délai de huit heures.
En effet, si l'expert parle de l'incision de la jambe, il le fait dans un
contexte différent, soit dans l'hypothèse d'un syndrome des loges, précisément
écartée par la cour cantonale (arrêt de la Cour de justice du 22 octobre 2010
p. 32), et non dans le cas d'une compression dans le creux poplité (hypothèse
retenue en l'espèce par la cour cantonale). Dans ce dernier cas, l'autorité
précédente, sur la base de l'expertise judiciaire, retient que la complication
(compression du nerf sciatique) aurait pu être décelée par un contrôle du
chirurgien et que le traitement (décompression au niveau du creux poplité)
aurait pu être pratiqué dans les huit premières heures après l'apparition des
symptômes (arrêt de la Cour de justice du 22 octobre 2010 p. 8 et 32).
5.4. En ce qui concerne le dommage subi par le lésé, le recourant ne revient
que sur l'indemnisation versée au titre du gain manqué (2001-2003), sans
remettre en question les calculs effectués par la cour cantonale pour le
préjudice ménager et les frais consécutifs aux lésions corporelles.
Le défendeur A.________ reproche à la cour cantonale d'avoir procédé à un
renversement du fardeau de la preuve en transgressant l'art. 8 CC et l'art. 42
al. 1 CO, d'avoir établi arbitrairement les faits (art. 9 Cst.) et, à titre
subsidiaire, d'avoir violé le droit, en particulier l'art. 46 CO.
5.4.1. Dans la détermination du revenu hypothétique (discuté ici), le revenu
que réalisait le lésé au moment de l'événement dommageable constitue la
référence?; le juge ne doit toutefois pas se limiter à constater le revenu
réalisé jusqu'alors, car l'élément déterminant repose bien davantage sur ce que
la victime aurait gagné annuellement dans le futur. Ce calcul nécessite une
importante abstraction (arrêt 4A_239/2011 du 22 novembre 2011 consid. 3.1.1 et
les références citées).
Il incombe au demandeur (lésé) d'établir les circonstances de fait - à
l'instar des augmentations futures probables du revenu durant la période
considérée - dont le juge peut inférer, selon le degré de la vraisemblance
prépondérante, les éléments pertinents pour établir le revenu que le lésé
aurait réalisé sans l'événement dommageable (arrêt 4A_239/2011 ibidem).
De manière générale, l'estimation du revenu d'un indépendant pose plus de
problèmes que celle du gain d'un salarié. Chaque cas est particulier et il
n'existe pas de méthode unique pour calculer le revenu hypothétique dans cette
hypothèse. Une expertise peut fournir des renseignements sur les gains passés
et sur les revenus futurs que l'indépendant aurait pu escompter sans
l'événement dommageable (arrêt 4A_239/2011 ibidem).
On rappellera que la perte de gain (actuelle) indemnisable correspond à la
différence entre les revenus nets indexés (à la date du prononcé du jugement
cantonal) de valide et d'invalide du lésé (ATF 136 III 222 consid. 4.1.1?;
arrêt 4A_481/2009 déjà cité consid. 4.2.5). Afin d'éviter que la réparation de
ce préjudice ne conduise à un enrichissement de la victime, il faut imputer sur
ce montant les avantages constitués par toutes les prestations allouées au lésé
par les assureurs sociaux ( compensatio lucri cum damno ) (sur l'ensemble de
la question?: ATF 134 III 489 consid. 4.2 p. 491 s. et l'arrêt cité; 130 III 12
consid. 7.1 p. 16; arrêt 4A_481/2009 déjà cité consid. 4.2.1 et 4.2.6).
5.4.2. Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotité (partant, également
la détermination du revenu hypothétique) est une question de fait qui lie le
Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1 LTF). Celui-ci n'intervient que si
l'autorité cantonale a méconnu la notion juridique du dommage ou s'est laissé
guider par des critères erronés (arrêt 4A_239/2011 déjà cité consid. 3.1.2).
Il n'en va pas différemment lorsque le juge doit déterminer en équité le
montant du dommage (art. 42 al. 2 CO) ?; dans ce cas également, il faut tenir
compte de la distinction entre le fait et le droit posée par la jurisprudence
en relation avec cette disposition. Il en découle que l'estimation du revenu
hypothétique d'après l'art. 42 al. 2 CO relève de la constatation des faits,
laquelle ne peut être revue que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.)
(arrêt 4A_481/2009 du 26 janvier 2010 consid. 4.2.1). Seules constituent des
questions de droit le point de savoir quel degré de vraisemblance le revenu
hypothétique allégué doit atteindre pour justifier l'application de l'art. 42
al. 2 CO et si les faits allégués, en la forme prescrite et en temps utile,
permettent de statuer sur l'indemnisation réclamée en justice (cf. par analogie
ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 364 et les arrêts cités).
5.4.3. Pour apprécier le gain manqué du lésé, la cour cantonale a, dans une
première motivation, pris en compte les résultats comptabilisés de ses sept
premiers mois d'activités (période de juin à décembre 2000) (arrêt entrepris
consid. 3.3.2 p. 15), c'est-à-dire un chiffre d'affaires de 102'237 fr. (soit
175'263 fr. annualisé), pour un bénéfice net de 73'830 fr. (soit 126'565 fr.
annualisé). Elle reconnaît cependant, à juste titre, que les résultats
comptabilisés par le lésé durant cette brève période peuvent difficilement être
considérés comme représentatifs de son revenu hypothétique sans invalidité.
Selon elle, la prise en compte de cette base de calcul est néanmoins justifiée
au motif que ces chiffres sont similaires à ceux réalisés par le témoin
G.________ qui, selon les constatations cantonales, se trouve dans une
situation comparable. Cet " élément externe " corrobore les chiffres établis
par le lésé et il serait dès lors possible de s'y référer valablement, même
s'ils ne concernent que sept mois d'activité (arrêt entrepris consid. 3.3.2 p.
16).
Sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant fait grief à la cour
cantonale d'avoir retenu que le lésé avait prouvé l'existence de son dommage
sur la base du seul témoignage lacunaire d'un peintre décorateur qui exerçait à
la même époque, et également à titre indépendant, le même métier que lui. Selon
lui, les montants réalisés par le témoin (chiffre d'affaires compris entre
150'000 fr. et 200'000 fr.) ne seraient pas comparables à ceux du lésé, le
chiffre d'affaires n'apportant aucune information quant aux bénéfices nets
réalisés et le témoin n'ayant rien dit du montant de ses charges.
Force est de constater que la cour cantonale tait le fait que la comparaison
avec les données du témoin G.________ n'a pu être entreprise qu'entre les
chiffres d'affaires des deux professionnels, le témoin n'ayant fourni aucune
indication sur ses charges. Il n'a pas non plus indiqué les revenus nets qu'il
tirait de son activité (sur le critère cf. supra consid. 5.4.1).
Ainsi, les déclarations de ce témoin ne permettent pas de corroborer le
montant du bénéfice allégué par le lésé. Ce dernier montant repose dès lors
exclusivement sur les chiffres présentés par le lésé et il ne concerne qu'une
(brève) période de sept mois. A cela s'ajoute que le bénéfice net allégué par
le lésé représente plus du 70% de son chiffre d'affaires. Il était dès lors
d'autant plus nécessaire de confirmer la réalité de ce taux de rentabilité par
d'autres éléments de preuve, en particulier par le moyen d'une expertise
(sollicitée par le demandeur).
Cela étant, c'est de manière insoutenable que la cour cantonale a considéré
que les preuves administrées suffisaient pour estimer le montant du dommage et,
partant, qu'une expertise n'était pas nécessaire.
5.4.4. Dans une seconde motivation (subsidiaire), la cour cantonale a admis que
seule une expertise permettrait d'obtenir davantage d'informations sur les
gains que le lésé aurait pu réaliser en tant qu'indépendant. Elle a toutefois
renoncé à ordonner une telle expertise, parce que les défendeurs s'y étaient
opposés devant les premiers juges et que désormais leurs allégations selon
lesquelles le gain manqué du lésé serait inférieur à celui résultant des pièces
produites et des témoignages confinent à l'abus de droit.
Cette motivation ne résiste pas à l'examen: le juge doit en effet ordonner
l'administration des moyens de preuve régulièrement requis et nécessaires pour
établir un fait contesté; il ne peut y renoncer que si le fait litigieux n'est
pas contesté, c'est-à-dire s'il est admis par les parties adverses (cf. dans ce
sens l'art. 150 al. 1 CPC). En l'état, le Tribunal fédéral n'est pas en mesure
de déterminer si, en raison de l'opposition des défendeurs à l'administration
d'une expertise, la cour cantonale a constaté que le fait litigieux n'était pas
contesté et que, partant, l'administration d'une expertise était superflue.
Le recours en matière civile de A.________ est dès lors fondé.
5.4.5. Contrairement à ce que pense le recourant, on ne saurait toutefois clore
la procédure à ce stade en faisant supporter au lésé l'échec de la preuve (art.
8 CC). Le lésé n'a en effet pas pu obtenir l'administration de l'expertise
qu'il avait offerte. Le jugement de première instance, condamnant les
défendeurs à verser au lésé les sommes de 106'417 fr. et de 22'872 fr., était
en faveur du lésé et celui-ci n'avait donc aucune raison de recourir contre ce
jugement et de remettre en cause la décision préalable du juge refusant
l'expertise sollicitée. Contrairement à ce que soutient le défendeur
A.________, on ne saurait donc reprocher au lésé de ne pas avoir recouru à ce
stade.
Il convient dès lors de renvoyer la cause à la cour cantonale pour qu'elle
procède à une nouvelle administration de preuves (expertise) pour établir le
taux de rentabilité de l'activité du lésé (années 2001 à 2003).
II. Recours de B.________ (cause 4A_82/2015)
6.
Le recourant B.________ ne revient que sur l'une des conditions de la
responsabilité, soit celle visant l'existence d'un dommage, se limitant au
poste ayant trait à l'indemnisation versée au titre du gain manqué, sans
remettre en question les calculs effectués par la cour cantonale pour le
préjudice ménager et les frais consécutifs aux lésions corporelles.
Comme dans le cas du défendeur A.________, seul doit donc être examiné le
calcul entrepris par la cour cantonale pour déterminer le gain manqué (2001 à
2003). A ce propos, le défendeur B.________, comme le défendeur A.________,
fait grief à la Cour de justice d'avoir versé dans l'arbitraire (art. 9 Cst.)
en prenant en considération, pour calculer la perte de gain du lésé, le
bénéfice net que celui-ci aurait réalisé durant sept mois d'activité (en 2000),
une telle période étant insuffisante et non représentative d'un revenu
hypothétique sans invalidité. Il fait également état d'une violation de l'art.
8 CC. Il souligne que le revenu hypothétique pris en considération par la cour
cantonale se justifie d'autant moins que le revenu qu'aurait réalisé le lésé
sans invalidité en 2002 avait déjà été déterminé par l'Office cantonal de l'AI
en 2004. Il ajoute que le mode de calcul utilisé par la cour cantonale est
aussi arbitraire dans son résultat, puisque si cette autorité avait tenu compte
du montant retenu par l'Office AI, elle n'aurait pu que constater que le lésé
ne subissait pas de perte de gain et qu'il avait même été surindemnisé par les
prestations des divers assureurs sociaux.
Il a été vu ci-dessus (cf. consid. 5.4.3 et 5.4.4) que la cour cantonale a
sombré dans l'arbitraire en considérant que les preuves administrées
suffisaient pour estimer le montant du dommage subi par le lésé (et qu'une
expertise n'était pas nécessaire). Le raisonnement peut être repris mutatis
mutandis s'agissant de B.________.
Le recours en matière civile de B.________ est dès lors fondé et il y a lieu
de renvoyer la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision (pour les
motifs, cf. supra consid. 5.4.5).
7.
Il faut examiner maintenant la conclusion du défendeur B.________ qui requiert
de " dire et juger que les prétentions [du lésé] dépassant le montant de
360'882 fr.60 réclamé initialement dans sa demande du 11 mars 2005 sont
prescrites ".
7.1. Il n'est pas contesté que le montant alloué par les autorités cantonales -
inférieur à celui réclamé dans la demande (360'882 fr.60) - n'est pas touché
par la prescription. La question litigieuse vise les éventuelles prétentions
dépassant le montant de 360'882 fr.60. Pour y répondre, il faut déterminer si,
dans ses conclusions, le défendeur B.________ s'est limité à soulever
l'exception (péremptoire) de prescription ou s'il a formé une action
(reconventionnelle) en constatation de droit visant à ce que le juge constate
que les prétentions du demandeur dépassant le montant de 360'882 fr.60 sont
prescrites.
Dans la première hypothèse (exception de prescription), le défendeur soulève
un moyen de défense dont la constatation influe sur le jugement de la
prétention principale?; le juge n'a donc pas à examiner cette question en lien
avec d'éventuelles prétentions dépassant le montant de la demande principale.
Dans la deuxième hypothèse (action en constatation de droit), le défendeur
pourrait obtenir du juge qu'il examine la prescription de prétentions allant
au-delà du montant de 360'882 fr.60, pour autant que le dommage ait été
définitivement établi.
7.2. Les conclusions prises par les parties doivent exprimer clairement la
prétention réclamée et la nature de l'action. En cas d'incertitude, le juge
procède à l'interprétation objective des conclusions?; il lui incombe de les
interpréter selon les règles de la bonne foi (ATF 105 II 149 consid. 2a p.
152).
En l'occurrence, les conclusions du défendeur B.________ font suite à la
réplique du demandeur dans laquelle celui-ci a amplifié ses conclusions à
448'278 fr.10 (ce dernier chiffre étant finalement réduit à 412'147 fr.70). La
question du " dommage futur " est traitée dans une partie distincte de
l'écriture visant la " réserve des droits du demandeur ". Cela étant, la
conclusion litigieuse s'inscrit dans l'optique de l'amplification des
prétentions du demandeur et elles doivent être considérées comme dépendantes de
l'action de ce dernier. Elles ne peuvent être interprétées comme fondant une
action en constatation indépendante de la demande du lésé, ce d'autant plus que
les conclusions du défendeur B.________ sont contenues dans un mémoire intitulé
exclusivement " Duplique ", sans aucune référence à une demande
reconventionnelle.
Cela étant, les juges cantonaux, sauf à statuer ultra petita (cf. art. 58
CPC), n'avaient pas à procéder à l'examen de la prescription des prétentions
dépassant le montant de la demande principale.
A cet égard, la critique du défendeur B.________ se révèle infondée.
8.
Le recourant B.________ invoque enfin une violation de l'art. 176 de l'ancienne
loi de procédure civile genevoise (alors encore en vigueur). Il reproche à la
cour cantonale d'avoir arbitrairement réparti les dépens de première instance,
ceux-ci étant mis à la charge du lésé à raison de ¼ (¾ pour les défendeurs),
alors même que le lésé n'a obtenu que le 38% du montant réclamé dans ses
conclusions (devant le premier juge), puis seulement le 25% de ce montant
(devant la cour cantonale).
La cause étant renvoyée à l'autorité cantonale, il appartiendra à celle-ci de
statuer à nouveau sur les frais et dépens cantonaux; la critique du défendeur
B.________ est dès lors sans objet.
9.
Il résulte des considérations qui précèdent que les deux recours en matière
civile sont partiellement admis, que l'arrêt attaqué est annulé et que la cause
est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.
Vu l'incertitude qui subsiste à propos du calcul du dommage subi par le lésé,
l'émolument de justice (4'000 fr.) afférant au recours de A.________ (cause
4A_66/2015) sera mis pour moitié à charge de chacune des parties (défendeur
A.________ et demandeur) et les dépens relatifs à ce recours seront compensés.
S'agissant du recours de B.________, il faut en plus prendre en considération
que, s'il a obtenu - comme le défendeur A.________ - gain de cause
partiellement, il a par contre succombé dans sa conclusion visant à faire
constater la prescription d'éventuelles prétentions dépassant le montant de
380'882 fr. 60. Dans ces conditions, les frais judiciaires de la procédure
fédérale (6'000 fr.) sont mis à sa charge à raison de 2/3 (4'000 fr.) et à la
charge du demandeur pour 1/3 (2'000 fr.). Le défendeur B.________ versera au
demandeur le montant de 2'300 fr. à titre de dépens réduits.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce?:
1.
Les procédures 4A_66/2015 et 4A_82/2015 sont jointes.
2.
Les deux recours en matière civile des défendeurs sont partiellement admis,
l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour
nouvelle décision dans le sens des considérants.
3. Les frais judiciaires relatifs à la cause 4A_66/2015, arrêtés à 4'000 fr.,
sont mis par moitié à la charge de chacune des parties (demandeur et défendeur
A.________) et les dépens sont compensés.
4. Les frais judiciaires relatifs à la cause 4A_82/2015, arrêtés à 6'000 fr.,
sont mis à raison de 4'000 fr. à la charge du défendeur B.________ et de 2'000
fr. à la charge du demandeur.
5.
Le défendeur B.________ versera au demandeur une indemnité de 2'300 fr. à titre
de dépens réduits.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton
de Genève, Chambre civile.
Lausanne, le 22 septembre 2015
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente?: Le Greffier?:
Kiss Piaget
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