Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.491/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
4A_491/2015

Arrêt du 14 janvier 2016

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Kiss, Présidente,
Kolly et Hohl.
Greffier : M. Piaget.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Céline de Weck-Immelé, avocate,
recourante,

contre

B.________ SA,
représentée par Me Pierre-Henri Dubois, avocat,
intimée.

Objet
conclusion d'un contrat, lésion (art. 21 CO),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, Cour
d'appel civile, du 10 août 2015.

Faits :

A. 
Les époux D.________ (C.D.________ et D.D.________), mariés depuis le 14
juillet 1956, sans enfant, se sont mutuellement institués seuls héritiers de
leur succession, par pacte successoral du 16 janvier 1969.
Le 20 octobre 2007, D.D.________ a complété ce pacte successoral, dans
l'éventualité où son mari ne pourrait recueillir sa succession, en instituant
pour héritiers quinze de ses proches, pour la plupart des neveux et des nièces.
Chacun d'eux héritait d'une part des biens de la succession, à l'exception
d'une filleule (E.________) et deux filleuls (F.________ et G.________), qui se
sont vus attribuer deux parts.
C.D.________ est décédé le 24 mai 2009. Dès juin, D.D.________ a eu des
contacts avec les administrateurs de B.________ SA qu'elle a mandatés pour
vendre sa villa à H.________. La portée du mandat est litigieuse, notamment le
fait de savoir s'il englobait également le réexamen des dispositions
successorales. Par la suite, D.D.________ a désigné B.________ SA en qualité
d'exécutrice testamentaire.
D.D.________ a souffert d'un cancer en 1983, puis d'une récidive en 2004
nécessitant une opération, et d'une apparition de métastases en octobre 2008.
Plusieurs administrations de chimiothérapie ont été nécessaires en 2009.
Le 11 janvier 2010, D.D.________ a été hospitalisée " pour aggravation de son
état et des problèmes respiratoires ".
Le 15 janvier 2010, A.________ a conclu avec sa tante deux contrats de rente
viagère portant chacun sur un montant de 200'000 fr. et prévoyant le paiement,
par la nièce, d'une rente viagère mensuelle de 1'250 fr. Il a été retenu que
D.D.________ a ainsi délibérément voulu favoriser sa nièce, avec laquelle elle
entretenait de bons rapports. La nièce considère que leur relation était
particulière (très étroite), son intensité allant bien au-delà de celle retenue
par la cour cantonale; ce dernier point est encore litigieux.
Le premier montant de 200'000 fr. a été transféré à la nièce le 20 janvier
2010, et le deuxième le 1er février 2010, à chaque fois sur la base d'une
autorisation signée par D.D.________.
Le 20 janvier 2010, D.D.________ a été transférée à l'Hôpital de I.________.
Le 9 mars 2010, D.D.________ a légué à A.________ la somme de 120'000 fr., ce
qui n'est pas contesté, ni même discuté par les parties.
A.________ a prélevé, sur le compte de sa tante et à la demande de celle-ci,
plusieurs montants en espèces, pour un total de 22'000 fr., pour diverses
affectations (notamment au bénéfice de certains filleuls). Un montant de 17'000
fr., dont l'affectation n'a pu être vérifiée, était encore litigieux devant le
Tribunal de première instance.
Le 11 février 2010, D.D.________ a été transférée au home J.________. Elle y
est décédée, le 5 avril 2010.
Plusieurs héritiers ont sommé l'exécutrice testamentaire de la défunte de
réclamer de A.________ la restitution des montants provenant des comptes de la
défunte.
B.________ SA, par l'intermédiaire de son avocat, a informé A.________ que,
tout en tenant les contrats de rente viagère pour nuls, elle déclarait les
invalider, par sécurité. Elle demandait à A.________ de reconnaître devoir
restituer le montant de 410'957 fr. (des rentes viagères ayant été versées dans
l'intervalle).

B.

B.a. Par demande du 23 décembre 2010 devant le Tribunal régional du Littoral et
du Val-de-Travers, B.________ SA (ci-après: la demanderesse), agissant en tant
qu'exécutrice testamentaire de la succession de feue D.D.________ (ci-après
également: la tante ou la défunte), a ouvert action contre A.________
(ci-après: la défenderesse ou la nièce). Elle a conclu à ce que la nullité ou
l'invalidation des deux contrats litigieux soit constatée (ch. 1 des
conclusions), à ce qu'il soit dit que le prélèvement de 17'000 fr. a été opéré
de manière indue (ch. 2) et, en conséquence, à ce que la défenderesse soit
condamnée à restituer à la succession de feue D.D.________, en mains de
l'exécutrice testamentaire, une somme de 410'957 fr. (ch. 3), sous suite de
frais et dépens.
La défenderesse a conclu au rejet intégral de la demande.

Par jugement du 2 octobre 2014, le Tribunal régional a condamné la défenderesse
à verser à B.________ SA le montant de 17'000 fr., intérêts en sus, et rejeté
la demande pour le surplus.

B.b. La demanderesse a appelé de ce jugement, requis la confirmation du point
du dispositif portant sur la somme de 17'000 fr., et demandé l'annulation des
autres points ayant trait aux deux contrats de rente viagère. A cet égard, elle
reprend les conclusions prises en première instance, réduisant toutefois le
montant litigieux à 393'957 fr.
Par arrêt du 10 août 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal
neuchâtelois, constatant que le jugement attaqué était entré en force
s'agissant du poste comprenant les 17'000 fr., a annulé cette décision pour le
surplus. Elle a constaté que les deux contrats de rente viagère ont été
valablement résolus, vu la lésion qui les affectait, et elle a condamné la
défenderesse à restituer à la succession de feue D.D.________ la somme de
393'957, intérêts en sus. Elle a aussi condamné la défenderesse aux frais et
dépens, pour les deux instances cantonales.

C. 
La défenderesse exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre
l'arrêt cantonal du 10 août 2015. Elle conclut à son annulation et au rejet de
toutes les conclusions de la demanderesse, sous suite de frais et dépens.
La demanderesse (intimée) conclut au rejet du recours, sous suite de frais et
dépens.

Considérant en droit :

1.

1.1. Déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la défenderesse qui a
succombé dans ses conclusions libératoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre
un arrêt final (art. 90 LTF) pris sur recours par le tribunal supérieur du
canton (art. 75 LTF) dans une contestation dont la valeur litigieuse est
supérieure à 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en matière
civile est recevable au regard de ces dispositions.

1.2. Le recours en matière civile au Tribunal fédéral peut être exercé pour
violation du droit suisse tel qu'il est délimité à l'art. 95 LTF, en
particulier du droit fédéral, y compris le droit constitutionnel (let. a).

1.3. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont
été établis de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion
d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353
consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al.
2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la
cause (art. 97 al. 1 LTF).
La partie recourante qui soutient que les faits ont été constatés d'une manière
arbitraire doit satisfaire au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF),
c'est-à-dire soulever expressément ce grief et exposer celui-ci de façon claire
et détaillée (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il lui
appartient de démontrer précisément, pour chaque constatation de fait
incriminée, comment les preuves administrées auraient dû, selon elle, être
correctement appréciées et en quoi leur appréciation par l'autorité cantonale
est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p.
312).

1.4. Au demeurant, toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2
LTF).
La défenderesse recourante conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris et au
rejet de " toutes les conclusions [de la demanderesse] " (acte de recours p.
20). En tant qu'elle vise à annuler le ch. 1 du dispositif du jugement du
Tribunal de première instance (condamnant la défenderesse à verser à la
demanderesse le montant de 17'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 23
juillet 2010), la conclusion est irrecevable car elle porte sur un point déjà
entré en force.

1.5. S'il admet le recours, le Tribunal fédéral peut réformer la décision
attaquée, c'est-à-dire qu'il peut statuer lui-même sur le fond à la place de
l'autorité précédente (art. 107 al. 2 LTF).

2.

2.1. Le Tribunal de première instance a considéré que la demanderesse avait
échoué à renverser la présomption selon laquelle la défunte disposait de sa
pleine capacité de discernement au moment où elle a signé les contrats de rente
viagère, le 15 janvier 2010, et au moment où elle a signé les deux procurations
spéciales, datées du 20 janvier 2010.
Se penchant sur la prétendue lésion qui entacherait la signature des deux
contrats, le premier juge a indiqué qu'aucun élément au dossier ne permettait
de retenir que les prestations et les contre-prestations convenues par les
parties présentaient une disproportion évidente (condition objective de la
lésion). Elle a souligné qu'au moment déterminant (soit le jour de la
conclusion du contrat), la défunte avait toujours un espoir de rémission (et
elle pensait pouvoir rentrer chez elle) et que si son décès est finalement
survenu en avril 2010, rien ne permettait de retenir, au moment de la
conclusion des contrats, que l'arrêt des traitements et le décès étaient
prévisibles, à si court terme.
Examinant les conditions subjectives de la lésion, le premier juge a aussi
retenu que rien ne permettait de dire que la défunte était dans la gêne
(économique, physique ou morale), qu'elle n'avait pas fait preuve
d'inexpérience et qu'elle n'avait pas pour habitude d'agir avec légèreté et
que, au surplus, sa nièce n'avait pas exploité la (prétendue) gêne,
l'inexpérience ou la légèreté de sa tante. Elle a donc écarté l'argumentation
de la demanderesse relative à la lésion.
Enfin, le Tribunal de première instance a considéré que les parties n'avaient
pas simulé la rente viagère et que, même à admettre l'existence d'un acte
simulé, l'acte supposé dissimulé (une donation mixte) respecterait les
conditions légales et serait valable.

2.2. La cour cantonale a confirmé que la défunte disposait d'une pleine
capacité de discernement au moment où elle a signé les contrats de rente
viagère (le 15 janvier 2010). Cette question n'est plus litigieuse devant la
Cour de céans.
S'agissant de la lésion (art. 21 CO), l'autorité précédente retient qu'au
moment de signer les contrats de rente viagère, la défunte ne pouvait plus
espérer de guérison et qu'une amélioration transitoire de son état de santé ne
pouvait porter que sur une période d'au plus quelques mois, ce qui ne
permettait pas aux rentes servies d'atteindre même le dixième des capitaux
reçus. Cela étant, elle considère que la condition (objective) de la lésion,
soit la disproportion des prestations, était évidente.
S'agissant des conditions subjectives de la lésion, la cour cantonale constate
préalablement que l'intention délibérée de la tante était de favoriser sa
nièce. Elle considère toutefois que, pour concrétiser cette intention - par la
conclusion de deux contrats qui, de fait, amputaient sa fortune de plus de
moitié (ses avoirs bancaires s'élevant à env. 740'000 fr. à mi-janvier 2010) -,
la défunte a fait preuve d'un manque de prudence et de réflexion en contournant
ses propres dispositions testamentaires. Elle ajoute que si la défunte a laissé
libre cours à la sympathie - " sans doute réelle " - qu'elle avait pour sa
nièce, elle l'a concrétisée (par la conclusion des contrats litigieux) de
manière disproportionnée si l'on considère l'attachement qui était également
manifesté par ses filleuls E.________ et G.________. Partant, elle considère
qu'elle a fait preuve de légèreté au sens de l'art. 21 al. 1 CO et elle signale
que, " dans une telle situation, la correction eût exigé de la défenderesse
sinon la renonciation à toute libéralité, du moins le refus de l'instrument de
la rente viagère (...) et la recherche d'une solution plus transparente (...) "
(arrêt entrepris consid. 7 p. 20).
Selon l'autorité cantonale, les contrats conclus le 15 janvier 2010 étaient
donc susceptibles d'annulation, dans un délai d'un an dès leur conclusion, et
la demanderesse les a valablement annulés par son courrier recommandé du 13
décembre 2010.

3. 
A diverses reprises, la défenderesse recourante reproche à la cour cantonale
d'avoir établi arbitrairement certains points de fait, notamment en
sous-estimant l'intensité de la relation qu'elle avait nouée depuis des années
avec sa tante.

3.1. Pour retenir l'existence d'une lésion, la cour cantonale s'est basée
essentiellement sur la relation nouée entre la nièce et sa tante. Elle constate
que la défunte a conclu les deux contrats avec sa nièce en laissant " libre
cours à sa sympathie ", celle-ci étant qualifiée de " sans doute réelle ", mais
(sous-entendant que la nièce n'était pas la seule dans cette situation), elle
met également en évidence " l'attachement manifesté [à la défunte] par ses
filleuls " (arrêt entrepris consid. 7 p. 20). En fonction de cette comparaison,
l'autorité précédente considère que la faveur accordée à la nièce était alors
disproportionnée, et que la défunte a ainsi fait preuve de légèreté.
Selon la défenderesse, l'attachement manifesté par les filleuls (retenu par la
cour cantonale) n'est, d'une part, établi par aucun élément du dossier et,
d'autre part, l'ensemble des témoins entendus à ce propos permettaient
d'établir qu'il existait une relation très étroite entre elle et sa tante.

3.2. En l'occurrence, si la cour cantonale a retenu que la tante avait voulu
favoriser sa nièce et reconnu qu'elle entretenait de bonnes relations avec elle
(" sympathie "), c'est effectivement de manière arbitraire que l'autorité
précédente, contrairement à ce qu'avait fait le Tribunal de première instance
(jugement p. 24 s.), a ignoré qu'il existait plus que de " bonnes relations "
entre la nièce et sa tante; il s'agissait en réalité d'une relation très
étroite, la quasi-totalité des témoins ayant confirmé ce lien particulier [voir
les post-it dans le dossier]; certains témoins ont même mis en évidence que,
pour la défunte, la défenderesse était " presque sa fille ", ce depuis des
années (et non seulement depuis l'hospitalisation de la défunte). Les filleuls
G.________ et E.________ - qui, en tant qu'héritiers avantagés dans la
succession de D.D.________, n'avaient aucun intérêt à favoriser A.________ et à
voir la masse successorale amputée en sa faveur - ont eux-mêmes témoigné de
cette relation " extrêmement forte " (témoin E.________).
Il y a donc lieu de tenir compte de cet état de fait (corrigé) et de conduire
le raisonnement juridique en fonction de celui-ci (cf. infra consid. 4.5.2).

4. 
L'action intentée par la demanderesse ne présente pas de caractère successoral.
Il s'agit d'une action personnelle par laquelle la demanderesse entend, sous
l'angle de l'art. 21 CO, faire reconnaître la nullité de deux contrats ou en
faire prononcer l'annulation.

4.1. Aux termes de l'art. 21 CO, en cas de disproportion évidente entre la
prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la
partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat
et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation
de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience (al. 1). Le délai d'un an
court dès la conclusion du contrat (al. 2).
La lésion suppose ainsi, objectivement, une disproportion évidente entre les
prestations échangées. Subjectivement, elle requiert la gêne, l'inexpérience ou
la légèreté de la partie lésée et l'exploitation de la situation par l'autre
partie au contrat.
De manière générale, la mise en oeuvre de l'art. 21 CO doit rester
exceptionnelle dans un régime contractuel dominé par les principes de la
liberté contractuelle et de l'autonomie des parties (arrêt 4C.238/2004 du 13
octobre 2005 consid. 2.1 et l'arrêt cité).

4.2. Pour déterminer si les prestations sont dans un rapport de disproportion
évidente, il convient de comparer les prestations échangées selon leur valeur
au moment de la conclusion du contrat (condition objective; ATF 123 III 292
consid. 6a).
Les constatations de la cour précédente quant au capital remis à la
défenderesse et au montant convenu (1'250 fr. par mois) de la rente relèvent du
fait. Il en va de même de savoir si l'arrêt des traitements et le décès étaient
prévisibles, à court terme, au moment de la signature des contrats. En
revanche, savoir si les deux prestations se trouvent dans un rapport de
disproportion évidente est une question de droit que le Tribunal fédéral revoit
librement (ATF 61 II 31 consid. 2a p. 34).

4.3. Les conditions subjectives de la lésion, soit la gêne, l'inexpérience ou
la légèreté de la personne lésée, ainsi que l'exploitation d'une de ces
faiblesses par le cocontractant, doivent être examinées à la lumière de
l'ensemble des circonstances qui ont entouré et précédé la conclusion du
contrat (ATF 61 II 31 consid. 2b p. 35). Des circonstances postérieures à la
conclusion du contrat peuvent être prises en compte si elles permettent de
fournir des indices quant à la faiblesse de la personne lésée ou à son
exploitation par le cocontractant avant ou pendant la conclusion du contrat
(cf. arrêt 4A_242/2009 du 10 décembre 2009 consid. 6.4 dans lequel il
s'agissait d'établir l'intention [en l'occurrence du déposant d'une marque] à
un moment donné).
La question de savoir si une personne est capable d'analyser une situation et
la réalité relève du droit, alors que les constatations quant à sa situation
personnelle, son niveau d'éducation ou son degré de formation relèvent du fait
(arrêt 4C.238/2004 déjà cité consid. 2.3).

4.3.1. En l'espèce, seule entre en considération la légèreté, le jugement
attaqué ne contenant aucune indication quant à une éventuelle gêne ou une
inexpérience de la défunte.
La légèreté se définit comme un manque de précaution et de réflexion qui ne
doit pas nécessairement résulter d'un état pathologique. Elle ressemble à
l'inexpérience mais y ajoute encore une note d'insouciance qui porte à fermer
les yeux devant la réalité (arrêt 4C.238/2004 déjà cité consid. 2.5 et les
auteurs cités). En d'autres termes, la partie lésée doit avoir été aveuglée au
point de ne pas être capable d'apprécier la portée du contrat litigieux qu'elle
a conclu (arrêt 4C.238/2004 précité consid. 2.5).
Le fait que la partie lésée (en l'occurrence la défunte) ait eu l'intention de
procurer un avantage à l'autre partie (la nièce défenderesse) ne permet pas
d'exclure un acte lésionnaire si la partie lésée n'a pas réalisé exactement ce
qui se passait (soit la portée de ses actes) en raison de sa légèreté (cf.
arrêt 4P. 198/1997 du 25 novembre 1997 consid. 5a).

4.3.2. Le simple fait de connaître la situation de faiblesse (ici: la légèreté)
de la partie lésée, ainsi que la disproportion des prestations ne suffit pas.
Le partenaire contractuel de la partie lésée doit avoir exploité (sciemment) sa
faiblesse (ici: la légèreté), c'est-à-dire qu'il en ait abusé pour obtenir un
avantage disproportionné (ATF 92 II 168 consid. 5b p. 177). Il incombe au lésé
d'apporter la preuve des circonstances qui, le cas échéant, sont constitutives
d'une exploitation de la faiblesse (cf. arrêt 4C.284/2003 du 9 décembre 2003
consid. 3.1).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, l'exploitation de la légèreté ne
doit pas être admise facilement (ATF 61 II 31 consid. 2b p. 36 s., cité in
arrêt 4C.238/2004 déjà cité consid. 2.6).

4.4. Il découle des considérations qui précèdent que, contrairement à ce qu'a
jugé la cour cantonale (arrêt entrepris consid. 7 p. 20), il ne suffit pas que
la défenderesse ait connaissance de la disproportion des prestations et de la
fragilité de la partie lésée. Encore faut-il que celle-là ait exploité
sciemment cette situation (cf. supra consid. 4.3.2).
La cour cantonale se limite à retenir que la défenderesse a qualifié de " juste
énorme " le montant qu'elle allait recevoir et que, " dans une telle situation,
la correction eût exigé [d'elle] sinon la renonciation à toute libéralité, du
moins le refus de l'instrument de la rente viagère et la recherche d'une
solution plus transparente, comme elle l'a fait ensuite pour le legs en sa
faveur " (arrêt entrepris consid. 7 p. 20).
Force est de constater que l'autorité précédente n'opère pas la subsomption
dans la logique du système mis sur pied par le législateur. Il ne s'agit pas de
savoir ce que la bienséance ou l'élégance (" la correction ") commandait à la
défenderesse, mais si, dans les circonstances de l'espèce, la nièce a exploité
sciemment la faiblesse de sa tante.
Or, dans les constatations cantonales, on ne distingue aucun indice qui
permettrait d'aller dans le sens d'une exploitation. Il apparaît au contraire
que la nièce, bien que surprise par le montant qu'elle allait recevoir (" juste
énorme "), savait que sa tante avait l'intention de la favoriser (arrêt
entrepris p. 18 s.). La disproportion étant en l'occurrence le résultat de la
volonté des cocontractants, il ne peut y avoir, pour ce seul motif, de lésion
au sens de l'art. 21 CO. Aucun élément repris dans l'arrêt cantonal ne permet
de retenir que la défunte n'a pas réalisé la portée de ses agissements; il en
résulte au contraire qu'elle a ensuite encore constitué un legs en faveur de sa
nièce, ce qui tend à démontrer qu'elle entendait bien lui remettre un montant
très important. Cela étant, la volonté d'exploiter la légèreté de la défunte,
qui ne doit pas être admise facilement (cf. supra consid. 4.3.2), n'est pas
démontrée en l'espèce.
Quant aux " circonstances peu claires qui entourent les prélèvements bancaires
[par la défenderesse] des 20 janvier 2010 (10'000 fr.), 9 février 2010 (10'000
fr.) et 26 février 2010 (2'000 fr.) " sur les comptes de la défunte (qui, du
point de vue de la cour cantonale, accroissent le sentiment d'un parti tiré de
la situation), elles sont postérieures à la conclusion des contrats de rente
viagère (15 janvier 2010) et on ne voit pas en quoi ces circonstances
pourraient fournir des indices quant à l'intention de la défenderesse
d'exploiter une éventuelle faiblesse de sa tante avant ou pendant la conclusion
des contrats de rente viagère (cf. supra consid. 4.3).

4.5. Au demeurant, on ne saurait pas non plus dire que la défunte a fait preuve
de légèreté. En effet, aucun élément repris dans l'arrêt cantonal ne permet
d'affirmer qu'elle n'aurait pas été capable d'apprécier la portée des contrats
de rente viagère conclus le 15 janvier 2010.

4.5.1. Le fait, relevé par la cour cantonale, qu'elle ait " contourné ses
propres dispositions testamentaires " (en signant ces deux contrats) est, à lui
seul, impropre à démontrer une légèreté au sens de l'art. 21 CO.
Le fait, constaté par la cour cantonale, que la défunte a par la suite encore
constitué un legs en faveur de sa nièce (ce qui n'est d'ailleurs pas contesté,
ni même discuté par les parties) constitue d'ailleurs un indice qui s'inscrit
en contradiction avec la (prétendue) légèreté dont la défunte aurait fait
preuve, et il confirme après coup que la volonté de la défunte, au moment de
conclure les contrats litigieux, était bien de favoriser sa nièce.
Il n'importe à cet égard que la défunte ait pu croire que " l'argent des
vignes, tout comme l'argent de la maison, ne faisait pas partie des montants à
distribuer aux héritiers ". Dans la perspective de l'action personnelle
intentée par la demanderesse (cf. supra consid. 4 in initio), il suffit de
constater qu'elle entendait effectivement en faire bénéficier sa nièce. La
défunte était parfaitement au clair sur le type de contrats qu'elle avait
conclus et la demanderesse ne prétend d'ailleurs pas qu'elle aurait commis une
erreur à cet égard (cf. jugement de première instance p. 30).

4.5.2. La cour précédente tire aussi argument de l' "historique des relations
familiales " selon lequel il n'avait jamais été question de remettre la maison
à la défenderesse, jusqu'au moment où D.D.________ a été déçue du comportement
de l'acquéreur. Cela ne remet nullement en cause le fait que la tante, à un
moment donné, a eu la volonté de confier " l'argent de la maison " (soit le
produit de sa vente) à sa nièce.

4.5.3. Pour tenter de démontrer la légèreté, la cour cantonale s'appuie en
réalité principalement sur la prémisse que la tante et la nièce défenderesse
entretenaient certes de bonnes relations, mais que les montants remis à
celle-ci étaient disproportionnés en comparaison de ceux reçus par les autres
filleuls (E.________ et G.________) qui avaient aussi manifesté leur
attachement à leur marraine (et tante). Il a toutefois été jugé (cf. supra
consid. 3) que les faits constituant cette prémisse ont été établis de manière
arbitraire.
Des faits exempts d'arbitraire, on observe que la relation tissée entre la
défunte et sa nièce était particulière, celle-ci étant considérée par celle-là
quasiment comme sa propre fille (cf. supra consid. 3.2). D'un autre côté,
s'agissant des filleuls, si l'on sait que ceux-ci étaient attachés à leur tante
(ce point de fait ne faisant toutefois l'objet d'aucune motivation de la part
de l'autorité cantonale, et d'aucun renvoi à des pièces du dossier), on ne peut
pas en inférer que leur relation avec leur tante était d'une qualité
comparable.
Cela étant, on ne peut tirer aucun argument de l'attachement des filleuls
E.________ et G.________ pour conclure que les faveurs accordées à la
défenderesse - avec qui la défunte avait tissé une relation particulière -
seraient la démonstration de la légèreté de la défunte.
Dans l'ATF 61 II 31, rappelé dans ce contexte par la cour cantonale, l'une des
parties au contrat (veuf de 65 ans) venait d'entrer en contact, par le biais
d'une petite annonce de rencontre, avec l'autre partie (veuve de 43 ans), qui
lui a rapidement proposé d'acheter, puis effectivement vendu, un bien
immobilier pour le prix de 62'000 fr.; l'acheteur (veuf), qui connaissait la
valeur d'assurance du bien (32'800 fr.), trouvait le prix trop haut, mais la
vendeuse (veuve) réussit à dissiper ses doutes. Le Tribunal fédéral, tenant
compte du contexte et en particulier de l'attitude de la vendeuse pendant les
pourparlers, a reconnu la lésion (consid. 2b p. 36 s.).
S'agissant de l'attitude des parties, la situation d'espèce n'a rien à avoir
avec ce précédent. Il faut plutôt en inférer (  a contrario) que les rapports
étroits tissés entre la défunte et sa nièce, bien avant l'hospitalisation de
celle-là, sont des indices qui poussent à exclure, à défaut d'autres éléments
en faveur de la thèse de la demanderesse, la légèreté.

4.6. Les conditions subjectives de la lésion faisant défaut, il n'y a pas lieu
d'examiner si, en l'espèce, la condition objective est réalisée.
Il n'est pas non plus nécessaire d'examiner les autres arguments fournis par la
défenderesse, notamment les autres moyens tirés de l'arbitraire dans la
constatation des faits (art. 9 Cst.).

4.7. Le recours en matière civile de la défenderesse est fondé dans la mesure
où il est recevable (cf. supra consid. 1.3), l'arrêt cantonal est partiellement
annulé et il est réformé comme suit.
En tant qu'elle vise à faire constater la nullité ou l'invalidation des
contrats de rente viagère conclus le 15 janvier 2010 (ch. 2 des conclusions), à
condamner la défenderesse recourante à restituer à la demanderesse le montant
correspondant indûment perçu (ch. 3), sous suite de frais et dépens (ch. 4), la
demande est rejetée.
La cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour statuer à nouveau sur les
frais et dépens de la procédure cantonale.

5. 
Les frais et dépens sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 66 al.
1, 68 al. 1 et 2 LTF).

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est admis dans la mesure où il est recevable, l'arrêt attaqué est
partiellement annulé et il est réformé dans le sens suivant:
La demande, en tant qu'elle vise à faire constater la nullité ou l'invalidation
des contrats de rente viagère conclus le 15 janvier 2010, à condamner la
défenderesse recourante à restituer à la demanderesse intimée le montant
correspondant indûment perçu, sous suite de frais et dépens, est rejetée.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 7'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.

3. 
L'intimée versera à la recourante une indemnité de 8'000 fr. à titre de dépens.

4. 
La cause est retournée à la cour cantonale pour nouvelle décision sur les frais
et dépens de l'instance cantonale.

5. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Neuchâtel, Cour d'appel civile.

Lausanne, le 14 janvier 2016

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Kiss

Le Greffier : Piaget

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