Strafrechtliche Abteilung, Revision 6F.24/2013
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
[8frIR2ALAGK1]
{T 0/2}
6F_24/2013
Arrêt du 6 février 2014
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Mathys, Président,
Schneider et Jacquemoud-Rossari.
Greffière: Mme Gehring.
Participants à la procédure
X.________,
requérant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020
Renens VD,
2. D.________, représenté par Me Marcel Heider, avocat,
3. E.________, représentée par Me Michèle Meylan, avocate,
4. A.________, agissant par son curateur d'absence,
Me Christophe Misteli, avocat,
5. F.________, administrateur officiel de la succession de B.________,
représenté par
Me Nicolas Gillard, avocat,
intimés.
Objet
Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_731/2013 du 28 novembre 2013.
Considérant en fait et en droit:
1.
Par arrêt 6B_731/2013 du 28 novembre 2013, le Tribunal fédéral a rejeté, en
tant que recevable, le recours de X.________ contre le jugement de la Cour
d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 mai 2013. Se
prévalant du motif prévu à l'art. 121 let. d LTF, X.________ demande la
révision de l'arrêt du Tribunal fédéral. Dans ce contexte, il requiert le
bénéfice de l'assistance judiciaire.
Aux termes de l'art. 121 let. d LTF, la révision d'un arrêt du Tribunal
fédéral peut être demandée notamment si, par inadvertance, le tribunal n'a pas
pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier. Ce motif
de révision correspond à celui qui, jusqu'à l'entrée en vigueur le 1er janvier
2007 de la LTF, était prévu à l'art. 136 let. d de l'ancienne loi
d'organisation judiciaire (OJ). On peut continuer à se référer à la
jurisprudence relative à cette disposition (arrêt 1F_16/2008 du 11 août 2008
consid. 3, in SJ 2008 I p. 465, consid. 3 p. 466 et les références citées).
L'inadvertance au sens de l'art. 121 let. d LTF suppose que le juge ait omis de
prendre en considération une pièce déterminée, versée au dossier, ou l'ait mal
lue, s'écartant par mégarde de sa teneur exacte. Elle se distingue de la fausse
appréciation soit des preuves administrées devant le Tribunal fédéral, soit de
la portée juridique des faits établis. La révision n'est pas possible lorsque
c'est sciemment que le juge a refusé de tenir compte d'un certain fait, parce
qu'il le tenait pour non décisif. Un tel refus relève en effet du droit (cf.
ATF 122 II 17 consid. 3 p. 18 et les références).
Le requérant invoque une interview télévisée du Juge d'instruction G.________
et l'avis d'expert en médecine légale de H.________ afin de soutenir, en
substance, que les deux empreintes - l'une de main et l'autre de chaussure -
décelées sur le pull de l'une des victimes attesteraient la présence de sang
frais sur les lieux du crime en date du 4 janvier 2006. Il en déduit que le
drame se serait noué entre les 30 et 31 décembre 2005 et non le 24 décembre
2005, comme retenu. Partant, il reproche au Tribunal fédéral d'avoir ignoré les
considérations du professeur H.________ selon lesquelles les décès avaient pu
survenir entre les 24 et 31 décembre 2005, nonobstant l'altération des corps.
Le requérant se prévaut également du fait que diverses mesures, en particulier
de température, ont été effectuées sur les corps au moment de leur découverte,
de sorte que le liquide de putréfaction ne constitue pas le seul critère
permettant d'établir le jour des événements.
Comme le requérant le souligne également, il a soulevé les mêmes questions
dans sa requête de révision du 11 mars 2013 ainsi que dans son recours du 2
août 2013 (requête p. 8), et le Tribunal fédéral s'est déjà prononcé à leur
propos dans l'arrêt sujet à révision (cf. p. 8 § 3). Aussi est-ce sciemment que
ce dernier n'a pas suivi les considérations du requérant qu'il ne tenait pas
pour décisives. La requête de révision se révèle par conséquent mal fondée.
2.
Comme les conclusions du requérant étaient manifestement dénuées de chance de
succès, il doit être débouté de sa demande de dispense de frais (art. 62 al. 1
et 64 al. 1 LTF, a contrario) et supporter les frais de justice, réduits à 800
fr. en regard de sa situation financière.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
La demande de révision est rejetée.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du requérant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 6 février 2014
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Mathys
La Greffière: Gehring
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