I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.308/2009
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1B_308/2009
Arrêt du 30 octobre 2009
Ire Cour de droit public
Composition
M. le Juge Féraud, Président.
Greffier: M. Parmelin.
Parties
A.________,
recourant,
contre
Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, chemin de Couvaloup 6, 1014
Lausanne,
intimé.
Objet
procédure pénale, récusation, refus d'une expertise,
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton
de Vaud du 25 août 2009.
Considérant en fait et en droit:
1.
Le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne instruit une enquête
pénale contre B.________ pour lésions corporelles simples, subsidiairement
lésions corporelles simples par négligence, sur plainte de A.________.
Par ordonnance du 4 août 2009, le magistrat a rejeté la requête du plaignant
tendant à la mise en oeuvre d'une expertise.
A.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal d'accusation du
Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant à son annulation et à
l'administration de l'expertise requise. Il demandait également que le juge
d'instruction soit dessaisi du dossier, que sa cause soit instruite en la forme
ordinaire et non pas en la forme sommaire et que les mentions faites au
procès-verbal des opérations de ses appels téléphoniques du 25 mai 2009 au
greffe du juge d'instruction soient supprimées.
Statuant par arrêt du 25 août 2009, le Tribunal d'accusation a rejeté la
demande de dessaisissement du juge d'instruction, traitée comme une requête de
récusation, et rejeté le recours.
Par acte du 27 octobre 2009, A.________ a recouru contre cette décision auprès
du Tribunal fédéral. Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
2.
Aux termes de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une décision doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète. En vertu de l'art. 48 al. 1 LTF, les
mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au
Tribunal fédéral, soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une
représentation diplomatique ou consulaire suisse.
L'arrêt du Tribunal d'accusation du 25 août 2009 a été envoyé à A.________ le
22 septembre 2009 sous pli recommandé. Ce pli a été retiré le 24 septembre
2009. Le recourant devait donc poster un éventuel recours à l'adresse du
Tribunal fédéral au plus tard le 26 octobre 2009 pour respecter le délai de
trente jours fixé à l'art. 100 al. 1 LTF. Le recours, remis à la poste le 27
octobre 2009, est donc tardif et, par conséquent, irrecevable.
3.
La cause d'irrecevabilité étant manifeste, l'arrêt sera rendu selon la
procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Le recourant, qui
succombe, devra payer les frais de la présente procédure (art. 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Président prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'accusation du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 30 octobre 2009
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Féraud Parmelin