I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.147/2009
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1B_147/2009
Arrêt du 21 juillet 2009
Ire Cour de droit public
Composition
M. le Juge Aemisegger, Juge présidant.
Greffier: M. Parmelin.
Parties
X.________,
recourant,
contre
Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois, Bertrand Bühler, quai
Maria-Belgia 18, 1800 Vevey 1,
intimé.
Objet
procédure pénale; inculpation; jonction de causes; récusation,
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton
de Vaud du 26 mars 2009.
Considérant en fait et en droit:
1.
Le 25 février 2009, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois,
Bertrand Bühler, a ordonné la jonction de deux enquêtes pénales instruites
contre X.________ et prononcé son inculpation.
X.________ a recouru contre ces décisions. Il a par ailleurs requis la
récusation du juge d'instruction. Au terme d'une ordonnance rendue le 2 février
2009, le Juge d'instruction cantonal a renoncé à se saisir de la cause,
respectivement à en saisir l'un de ses substituts.
Statuant par arrêt du 26 mars 2009, le Tribunal d'accusation du Tribunal
cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal) a rejeté la demande
de récusation et écarté les recours dont il était saisi.
Par acte du 20 mai 2009 adressé au Tribunal cantonal et transmis au Tribunal
fédéral comme objet de sa compétence, X.________ a recouru contre cet arrêt. Il
demande que les enquêtes pénales ne soient pas jointes et que le magistrat
instructeur soit dessaisi des dossiers au profit du Juge d'instruction
cantonal.
2.
Conformément aux art. 78 et 92 al. 1 LTF, les décisions incidentes de dernière
instance cantonale portant sur une demande de récusation d'un juge
d'instruction dans une cause pénale peuvent immédiatement faire l'objet d'un
recours en matière pénale. Il n'en va en revanche pas de même s'agissant des
décisions, également incidentes, d'inculpation et de jonction d'enquêtes
pénales dans la mesure où elles ne causent en principe pas de préjudice
irréparable à leur destinataire au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (arrêts
1B_20/2009 du 2 février 2009 consid. 2 et 1B_214/2007 du 21 septembre 2007
consid. 3). Le recourant ne démontre pas, comme il lui appartenait de le faire
(cf. ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), qu'il en irait différemment en
l'occurrence, de sorte que le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur
ces décisions.
3.
La partie qui saisit le Tribunal fédéral d'un recours doit annexer à son
mémoire un exemplaire de la décision attaquée (art. 42 al. 3 LTF). Si elle omet
cette formalité, un délai lui est imparti pour l'accomplir, avec l'indication
qu'à ce défaut, son recours devra être déclaré irrecevable (art. 42 al. 5 LTF).
Le recourant, qui n'avait joint à son recours que les trois premières pages de
l'arrêt du Tribunal d'accusation, a été invité par ordonnance présidentielle du
29 mai 2009 à produire d'ici au 12 juin 2009 une expédition complète de cet
arrêt, en indiquant la date à laquelle il l'avait reçu et en fournissant la
preuve de cette notification. Une avance de frais lui a également été demandée
dans le même délai. A la demande du recourant, les délais pour produire l'arrêt
attaqué et verser l'avance de frais ont été prolongés jusqu'au 13 juillet 2009.
X.________ n'a donné aucune suite à ces requêtes. Etant donné qu'il n'a pas
remédié en temps utile au défaut de production d'une version complète de
l'arrêt attaqué, son mémoire ne saurait être pris en considération,
conformément à la commination figurant dans l'ordonnance du 29 mai 2009.
4.
Le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable selon la procédure
simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, aux frais du recourant qui succombe
(art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Juge unique prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'accusa-tion du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 21 juillet 2009
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique: Le Greffier:
Aemisegger Parmelin