II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 952/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_952/2008
Arrêt du 11 août 2009
IIe Cour de droit social
Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Scartazzini.
Parties
L.________,
représentée par Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
recourante,
contre
Office AI du canton de Neuchâtel, Espacité 4-5,
2302 La Chaux-de-Fonds,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité,
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, du
15 octobre 2008.
Considérant en fait et en droit :
que L.________, née en 1949, travaillait comme secrétaire-assistante de
direction dans l'entreprise familiale Y.________, lorsqu'elle s'est annoncée à
l'Office AI du canton de Neuchâtel (ci-après: OAI) par demande du 15 mai 1998,
en vue du versement d'une rente de l'assurance-invalidité, en raison de
douleurs cervico-dorso-lombaires qui l'avaient conduite à réduire son activité
professionnelle;
que l'OAI, se fondant notamment sur une expertise confiée au professeur
G.________, dont le rapport a été établi le 4 janvier 2000, a alloué à
l'assurée, par décision du 20 avril 2000, une demi-rente d'invalidité à partir
du 1er janvier 1999;
qu'après une première procédure de révision en 2002, au terme de laquelle le
droit à la demi-rente a été maintenu, l'OAI a procédé à une nouvelle révision
du droit à la rente en 2005;
que sur la base de différents avis médicaux, notamment d'un rapport d'examen
rhumatologique du 30 avril 2007 et d'un rapport d'examen du 10 juillet 2007,
établis par le docteur P.________ du service médical régional AI (SMR), l'OAI a
confirmé, par décision du 18 février 2008, le droit de l'assurée à la
demi-rente d'invalidité, en considérant que les troubles dégénératifs s'étaient
légèrement péjorés sur le plan radiologique, mais qu'il n'y avait pas
d'éléments probants pour une aggravation clinique, de sorte que l'exercice
d'une activité professionnelle physiquement légère, correspondant au poste que
L.________ occupait dans l'entreprise familiale, restait exigible à mi-temps;
que saisi d'un recours, auquel a été joint un rapport médical privé du docteur
H.________, du 23 mai 2008, et dans lequel l'assurée concluait à l'annulation
de la décision du 18 février 2008 ainsi qu'au renvoi de la cause à l'OAI pour
complément d'instruction et nouvelle décision, le Tribunal administratif du
canton de Neuchâtel, Cour des assurances sociales, l'a rejeté par jugement du
15 octobre 2008;
que L.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce
jugement, dont elle demande l'annulation, en réitérant, sous suite de frais et
dépens, ses conclusions de première instance;
que l'OAI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des
assurances sociales a renoncé à se déterminer;
que la recourante soutient que la juridiction cantonale a nié à tort que son
état de santé s'est significativement aggravé, de sorte que le litige porte sur
la modification du droit à la demi-rente qui lui a été allouée depuis le 1er
janvier 1999;
que le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour
violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF et que le Tribunal fédéral
applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les
griefs invoqués (art. 42 al. 2 LTF), fondant son raisonnement sur les faits
retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été
établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de
l'art. 95 LTF, auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (art.
105 al. 2 LTF);
que dans le jugement entrepris, le Tribunal cantonal a exposé les dispositions
légales et réglementaires ainsi que les principes de jurisprudence applicables
en l'espèce, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer;
que la juridiction cantonale s'est fondée, pour examiner la situation médicale
de la recourante au moment de la décision initiale, sur l'expertise du
professeur G.________ du 4 janvier 2000 et sur un rapport du docteur
B.________, médecin traitant de l'assurée, du 15 avril 2002, et afin de
déterminer l'évolution de son état de santé au moment de la décision
litigieuse, notamment sur les rapports établis par le docteur P.________ les 30
avril et 10 juillet 2007, ainsi que sur des rapports des docteurs B.________ et
H.________;
qu'après avoir relevé que la recourante avait cessé d'exercer son activité de
secrétaire au début de l'année 2006, que dans les rapports des 14 février et 14
novembre 2006 le docteur B.________ avait attesté une aggravation de l'état de
santé de l'assurée, ce qui avait été confirmé dans le rapport médical privé du
docteur H.________, daté du 23 mai 2008, la juridiction cantonale a considéré
que l'évaluation divergente de la capacité de travail, estimée réduite à 20 %
par ces deux médecins, constituait seulement une appréciation différente de
l'état de fait, à laquelle on ne pouvait pas attribuer une valeur objectivement
prépondérante par rapport aux conclusions du docteur P.________;
que la recourante considère en revanche que la juridiction de première instance
a violé le droit fédéral, notamment les art. 17, 43 et 61 LPGA, puisqu'elle n'a
pas voulu reconnaître, dans le cadre de la procédure de révision, que son état
de santé s'était significativement aggravé et que différentes affections
n'étaient pas encore présentes en 2000, n'a procédé à aucune comparaison des
diagnostics posés et n'a pas discuté les conséquences exactes de cette
péjoration;
qu'elle invoque en outre une violation du droit d'être entendue et reproche à
la juridiction cantonale d'avoir commis une appréciation arbitraire des
preuves;
qu'elle allègue en particulier que la décision administrative repose uniquement
sur les rapports du SMR des 30 avril et 10 juillet 2007, que dans ces rapports
une péjoration de l'état de santé avait pourtant été admise, et que les
premiers juges auraient dû prendre d'office des mesures d'instruction
complémentaire, puisque les conclusions du docteur H.________ apparaissaient
diamétralement opposées à celles du docteur P.________, contenues dans les
rapports du SMR;
qu'en attribuant une pleine valeur probante au rapport médical du docteur
H.________ et en mettant en doute l'impartialité des rapports du SMR, la
recourante estime aussi que les juges cantonaux ont négligé l'anamnèse et le
diagnostic de fibromyalgie, en niant à tort l'hypothèse d'une affection
psychique et l'existence d'une comorbidité psychiatrique, malgré le fait qu'une
telle comorbidité pourrait s'être développée au fil des années;
que ces arguments ne sont pas pertinents et ont déjà été discutés par la
juridiction cantonale, les premiers juges ayant en effet procédé, après avoir
rappelé les principes de jurisprudence en matière de preuve applicables en
l'espèce, à une appréciation circonstanciée et convaincante des éléments au
dossier;
qu'en particulier, les constatations de la juridiction cantonale sur l'absence
de modification des circonstances déterminantes (au sens de l'art. 17 LPGA)
relèvent d'une question de fait (cf. ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397; arrêt
9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 2.2), lesquelles lient en principe le
Tribunal fédéral, n'apparaissent pas manifestement inexactes en l'occurrence,
ne reposent pas sur une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et ne sont
pas constitutives d'une appréciation arbitraire des preuves, de sorte qu'il n'y
a pas lieu de s'en écarter;
que d'autre part, c'est en vain que la recourante soutient que les rapports du
SMR seraient incomplets, faute de retenir le diagnostic d'une fibromyalgie
ayant valeur invalidante et d'admettre la réalisation des conditions exigées
par la jurisprudence à ce sujet (ATF 132 V 65);
que compte tenu de l'ensemble des avis médicaux qui ne laisse apparaître aucun
indice en faveur d'une péjoration juridiquement déterminante de l'état de santé
et qui suffit pour se forger une conviction, il n'y a pas non plus lieu
d'ordonner une expertise judiciaire, sollicitée par la recourante (sur
l'appréciation anticipée des preuves, voir ATF 124 V 90 consid. 4b p. 94);
que partant, l'autorité judiciaire de première instance a confirmé à juste
titre la décision du 18 février 2008, selon laquelle la recourante continue,
après la révision mise en oeuvre en 2005, à avoir droit à une demi-rente
d'invalidité;
que la recourante qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66
al. 1 première phrase LTF),
par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, d'un montant de 500 fr., sont mis à la charge de la
recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif du
canton de Neuchâtel, à l'Office fédéral des assurances sociales et à la Caisse
cantonale neuchâteloise de compensation.
Lucerne, le 11 août 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Meyer Scartazzini