II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 326/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_326/2008
Arrêt du 27 février 2009
IIe Cour de droit social
Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Kernen et Seiler.
Greffier: M. Wagner.
Parties
R.________,
recourante, représentée par Me Robert Fox, avocat,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan
8, 1800 Vevey,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité,
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 26
février 2008.
Faits:
A.
R.________, née en 1965, a travaillé comme ouvrière, avant d'être engagée à
partir du 1er décembre 1999 par X.________ en qualité de caissière, activité
qu'elle a exercée à temps partiel. Dès le 9 avril 2002, elle a été à plusieurs
reprises à l'arrêt de travail.
Le 4 mars 2003, R.________ a présenté une demande de prestations de
l'assurance-invalidité. Dans un rapport du 17 mars 2003, la doctoresse
T.________, spécialiste FMH en médecine générale, a posé le diagnostic ayant
des répercussions sur la capacité de travail de troubles somatoformes dans le
cadre d'un état dépressif sévère. Elle a donné tous renseignements sur les
périodes d'arrêt de travail depuis le 9 avril 2002, tout en signalant que
l'état de santé de la patiente s'aggravait. Elle a répondu par la négative aux
questions de savoir si l'activité exercée jusque-là était encore exigible et si
l'on pouvait exiger que l'assurée exerce une autre activité (annexe du 17 mars
2003).
Dans un rapport du 3 septembre 2003, le docteur S.________ a retenu les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de dysthymie [CIM-10 :
F34.1] (dépression névrotique), de trouble de l'adaptation [F43.2] et de
syndrome douloureux somatoforme persistant [F45.2] (céphalées et dorsalgies
psychogènes). Ce médecin a répondu par la négative aux questions de savoir si
l'activité exercée jusque-là était encore exigible et si l'on pouvait exiger de
la patiente qu'elle exerce une autre activité (annexe du 3 septembre 2003).
Dans un rapport intermédiaire du 17 mai 2004, le docteur S.________, retenant
le diagnostic F66.2 dans le cadre du trouble de l'adaptation [F43.2], a indiqué
que les diagnostics de dysthymie [F34.1] et de syndrome douloureux somatoforme
persistant [F45.2] étaient déterminants pour l'incapacité de travail.
Le docteur B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a
procédé à une expertise psychiatrique pour le compte de l'assureur-maladie.
Dans un rapport du 30 septembre 2003, il a posé les diagnostics de trouble
somatoforme indifférencié [F45.1] et d'exagérations symptomatiques pour des
motifs non médicaux. Indiquant qu'au moment de l'entrevue du 30 septembre 2003
l'incapacité de travail n'était plus justifiée, il concluait à une capacité de
travail de 100 %.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a mis en oeuvre une
enquête économique pour les ménagères. Selon un rapport du 24 novembre 2004,
R.________, si elle était en bonne santé, travaillerait hors de son ménage en
tant que caissière à 70 % par nécessité financière, de sorte qu'elle avait le
statut d'une personne se consacrant pour 70 % à une activité lucrative et pour
30 % à son ménage. Elle présentait un empêchement d'accomplir ses travaux
habituels de 22.5 % et une invalidité de 6.75 % comme ménagère (30 x 22.5 :
100).
Dans un rapport d'examen SMR du 18 avril 2005, la doctoresse N.________ a
retenu une capacité de travail exigible de 100 % dans l'activité habituelle
comme ouvrière et dans une activité adaptée. Par décision du 20 avril 2005,
l'office AI a rejeté pour ce motif la demande, en refusant toute rente ou
mesure professionnelle.
R.________ a formé opposition contre cette décision. Dans une lettre du 6 mai
2005, la doctoresse T.________ a informé l'office AI que le pronostic était
réservé, l'état psychologique et physique de la patiente ayant plutôt tendance
à se dégrader, et que pour ces raisons, sa capacité de travail était nulle et
la possibilité d'une reprise d'activité dans le futur très compromise.
Par décision du 8 mai 2006, l'office AI a rejeté l'opposition.
B.
R.________ a formé recours contre cette décision devant le Tribunal des
assurances du canton de Vaud. Dans un mémoire du 27 octobre 2006, elle a
produit un rapport du 26 juillet 2006 du docteur K.________ et de la
psychologue L.________, respectivement chef de clinique adjoint et psychologue
assistante à l'Hôpital Y.________ (Département de psychiatrie). Elle invitait
la juridiction cantonale à demander des renseignements complémentaires à ces
médecins, subsidiairement à ordonner une expertise médicale. Dans un avis SMR
du 9 novembre 2006, la doctoresse N.________, prenant position sur ce document,
a considéré qu'il n'apportait pas de nouveaux éléments en complément à
l'expertise du docteur B.________ du 30 septembre 2003.
Par décision du 27 mars 2007, le juge instructeur a rejeté la requête
d'expertise. Le 30 mars 2007, R.________ a formé opposition. Par jugement
incident du 15 mai 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejeté
l'opposition.
Par jugement du 26 février 2008, la juridiction cantonale a rejeté le recours.
C.
R.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement,
en concluant, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de celui-ci, la
cause étant renvoyée à la juridiction cantonale pour nouvelle décision dans le
sens des considérants. A titre subsidiaire, elle demande que le jugement
attaqué soit réformé en ce sens qu'elle a droit à une rente d'invalidité,
entière ou selon des proportions à fixer à dire de justice. Sa demande
d'assistance judiciaire a été rejetée par ordonnance du 5 juin 2008.
Considérant en droit:
1.
Le Tribunal fédéral, qui est un juge du droit, fonde son raisonnement juridique
sur les faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf
s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit
au sens de l'art. 95 LTF (cf. Art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend
s'écarter des constatations de fait de l'autorité précédente, il doit expliquer
de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF
seraient réalisées. A ce défaut, un état de fait divergent de celui de la
décision attaquée ne peut être pris en compte (cf. arrêt 6B_2/2007 du 14 mars
2007, consid. 3). La faculté que l'art. 105 al. 2 LTF confère au Tribunal
fédéral de rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité
précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en
violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ne dispense pas le recourant de son
obligation d'allégation et de motivation. Il n'incombe pas au Tribunal fédéral
de rechercher lui-même dans le dossier si ce dernier pourrait éventuellement
contenir des indices d'une inexactitude de l'état de fait de l'autorité
précédente. L'art. 105 al. 2 LTF trouve application lorsque le Tribunal
fédéral, en examinant les griefs soulevés, constate une inexactitude manifeste
dans l'état de fait de l'autorité précédente ou lorsque celle-ci saute d'emblée
aux yeux (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
2.
Il est constant qu'au plan somatique, la recourante présente des paresthésies
diurnes dans les jambes et un syndrome des jambes sans repos et que ces
affections n'entraînent pas d'incapacité de travail médicalement attestée,
ainsi que l'ont retenu les premiers juges.
Le litige, qui porte sur le droit éventuel à une rente d'invalidité, a trait au
diagnostic psychiatrique et à son caractère invalidant.
2.1 Le jugement attaqué expose correctement les dispositions légales et les
principes jurisprudentiels relatifs à la notion d'invalidité (art. 4 LAI et
art. 8 al. 1 LPGA), notamment en cas de troubles somatoformes douloureux
persistants (ATF 131 V 49, 130 V 352) et en cas de fibromyalgie (ATF 132 V 65).
On peut ainsi y renvoyer.
On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre
une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des
autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels
(ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine
valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat
d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arrêt I 514/06 du 25 mai 2007
consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause
une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont
une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans
le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en
cause les conclusions de l'expert.
2.2 Les principes relatifs au pouvoir d'examen développés dans l'ATF 132 V 393
consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur
du 1er juillet au 31 décembre 2006) continuent à s'appliquer pour distinguer
les constatations de fait de l'autorité précédente (qui lient en principe le
Tribunal fédéral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut
être examinée librement en instance fédérale). Conformément à ces principes,
les constatations de l'autorité cantonale de recours sur l'atteinte à la santé
(diagnostic, etc.), la capacité de travail de l'assuré et l'exigibilité
relèvent d'une question de fait et ne peuvent être contrôlées que sous un angle
restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
3.
Les premiers juges ont retenu qu'au plan psychiatrique, la recourante
présentait un trouble somatoforme indifférencié selon le diagnostic posé par le
docteur B.________ ou une fibromyalgie selon le diagnostic posé par le docteur
K.________. En ce qui concerne l'état dépressif sévère mentionné par la
doctoresse T.________, la dysthymie diagnostiquée par le docteur S.________ et
l'état dépressif moyen retenu par le docteur K.________, ils ont nié
l'existence d'une comorbidité psychiatrique importante, se ralliant à
l'expertise du docteur B.________ du 30 septembre 2003, dans laquelle ce
médecin n'avait pas constaté de dysthymie ni de dépression. Les autres critères
consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère
non exigible de la reprise du travail, n'étaient pas non plus réalisés. Niant
dès lors qu'une mise en valeur de la capacité de travail ne puisse pratiquement
plus raisonnablement être exigée de la recourante, ils ont retenu qu'il n'y
avait pas d'incapacité de travail due à la fibromyalgie ou au trouble
somatoforme.
3.1 La recourante reproche à la juridiction cantonale de n'avoir donné aucune
suite à sa requête tendant à la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise
médicale, en violation de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.), en
particulier celui de participer à l'administration des preuves (ATF 132 V 368
consid. 3.1 p. 370 et les références).
Le point de savoir si les premiers juges auraient dû, avant de statuer,
procéder à une instruction complémentaire en ce qui concerne l'état de santé de
la recourante et sa capacité de travail est une question qui n'a pas de portée
propre par rapport au grief que celle-ci invoque d'une appréciation arbitraire
des preuves. Il se justifie donc de l'examiner avec le fond du litige.
3.2 La recourante fait valoir que le diagnostic d'épisode dépressif moyen posé
par le docteur K.________ doit être retenu pour apprécier le caractère
invalidant du trouble somatoforme ou de la fibromyalgie. Selon elle, cela vaut
également en ce qui concerne le diagnostic de troubles somatoformes dans le
cadre d'un état dépressif sévère posé par la doctoresse T.________, ainsi que
le diagnostic de dysthymie, de trouble de l'adaptation et de syndrome
douloureux somatoforme persistant posé par le docteur S.________.
Cet argument a déjà été réfuté par les premiers juges. Confrontant l'expertise
du docteur B.________ du 30 septembre 2003 aux autres pièces du dossier, ils
ont relevé que ce médecin n'avait pas constaté de dysthymie ni de dépression et
que le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié se fondait à la fois sur
l'entretien qu'il avait eu avec l'assurée et sur l'échelle quantitative de la
dépression et de l'angoisse de Hamilton. Ils n'ont pas retenu l'avis de la
doctoresse T.________, dès lors qu'elle n'était pas spécialiste et que son
diagnostic était peu motivé. Il en allait de même en ce qui concerne le
diagnostic posé par le docteur S.________, qui se limitait à affirmer que les
troubles dont souffrait la patiente étaient apparus dès l'âge de 29 ans après
le deuil de son père, sans autre explication. Quant au rapport du 26 juillet
2006 du docteur K.________ et de la psychologue L.________, certes plus récent
que l'expertise du 30 septembre 2003 du docteur B.________, il n'apportait pas
d'éléments nouveaux, ne prenait pas en compte l'ensemble du dossier, ne
répondait que partiellement aux questions déterminantes pour l'issue du litige
et ne se déterminait pas clairement sur la capacité résiduelle de travail.
Il n'est pas décisif que la recourante, comme elle l'affirme, ait produit le
rapport du 26 juillet 2006 afin de démontrer qu'il y avait des éléments devant
être creusés plus avant. Ainsi que l'ont relevé les premiers juges, ce document
n'apportait pas d'éléments nouveaux. En effet, comme cela ressort du rapport du
26 juillet 2006, le docteur K.________ et la psychologue L.________ n'ont fait
état d'aucun élément objectivement vérifiable, qui aurait été ignoré dans le
cadre de l'expertise du docteur B.________. En outre, le docteur K.________ ne
s'est pas prononcé au plan psychiatrique sur la capacité de travail exigible
objectivement, mais, comme l'ont relevé les premiers juges, a indiqué qu'une
rente AI paraissait inéluctable en raison d'une désinsertion du milieu du
travail liée à des éléments non médicaux, dont l'assurance-invalidité n'avait
pas à répondre. Dès lors, même si l'expertise du 30 septembre 2003 est
antérieure de près de trois ans au rapport du 26 juillet 2006, cela ne
justifiait pas de nouvelles investigations (supra, consid. 2.1).
Les premiers juges ont nié l'existence d'une comorbidité psychiatrique
importante. Il n'apparaît pas que cette conclusion découle de faits établis de
façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Ni la doctoresse
T.________, ni le docteur S.________, ni le docteur K.________ et la
psychologue L.________ n'ont évoqué à propos de l'état dépressif sévère, de la
dépression névrotique ou de l'épisode dépressif moyen une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Le recours est
mal fondé de ce chef.
3.3 Les premiers juges ont nié que les autres critères consacrés par la
jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de
la reprise du travail (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71, 131 V 49 consid. 1.2
p. 50, 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354), soient réalisés. Les griefs de la
recourante ne sont pas pertinents, dans la mesure où l'existence d'une
affection corporelle chronique ou d'un processus maladif s'étendant sur
plusieurs années sans rémission durable, d'une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie et d'un état psychique cristallisé ne sont
attestées par aucun médecin. Le recours est également mal fondé sur ce point.
4.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle ne saurait prétendre une
indemnité de dépens pour l'instance fédérale (art. 68 al. 1 LTF). Sa requête
d'assistance judiciaire a été rejetée par ordonnance du 5 juin 2008, qu'il y a
lieu de confirmer (art. 64 al. 1 et 2 LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la
recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du
canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 27 février 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Meyer Wagner