II. Sozialrechtliche Abteilung, Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten 9C 111/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_111/2008
Arrêt du 27 janvier 2009
IIe Cour de droit social
Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Berthoud.
Parties
V.________,
recourant, représenté par Maître Charles Guerry, avocat, Rte de Beaumont 20,
1701 Fribourg,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan
8, 1800 Vevey,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité,
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 17
décembre 2007.
Faits:
A.
Par décision du 27 mars 2001, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (l'office AI) a nié le droit de V.________, né en 1960, à des
prestations de l'assurance-invalidité, au motif que le taux d'invalidité de cet
assuré s'élevait à 6,3 %. Cette décision, annulée par le Tribunal des
assurances du canton de Vaud, avait été confirmée par le Tribunal fédéral des
assurances (arrêt du 18 octobre 2002, I 141/02). En bref, il a été retenu que
le trouble somatoforme douloureux de l'assuré ne présentait pas de caractère
invalidant, la capacité de travail de ce dernier étant considérée comme entière
dans une activité adaptée à son état de santé.
Le 11 décembre 2002, V.________ a déposé une nouvelle demande, se prévalant
d'une péjoration du status de son épaule droite. A l'issue de ses
investigations, l'office AI a rejeté la demande, par décision du 15 mars 2005,
après avoir fixé le taux d'invalidité à 2 %. Statuant sur opposition le 19
février 2007, l'office AI a réformé sa décision du 15 mars 2005, en allouant
une rente entière du 1er mai au 30 septembre 2003; l'administration a précisé
que le versement de cette prestation découlait d'une péjoration temporaire de
l'épaule droite, mais que les lombalgies et l'état psychique ne s'étaient pas
modifiés depuis le décision du 27 mars 2001.
B.
V.________ a déféré cette décision au Tribunal cantonal vaudois des assurances,
en concluant au versement d'une rente entière à compter du 1er décembre 2002.
L'assuré s'est prévalu d'une aggravation de son état de santé, sur la base de
rapports de l'Hôpital X.________ (des 21 juin 2006 et 17 juillet 2007), en
soutenant que le trouble somatoforme douloureux présentait désormais un
caractère invalidant.
La juridiction cantonale a rejeté son recours, par jugement du 17 décembre
2007.
C.
V.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement
dont il demande l'annulation, avec suite de dépens, en concluant principalement
à l'octroi d'une rente entière à partir du 1er décembre 2002, subsidiairement à
la mise en oeuvre d'une expertise médicale pluridisciplinaire.
L'intimé et l'Office fédéral des assurances sociales n'ont pas été invités à se
déterminer.
Considérant en droit:
1.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité à partir du
1er décembre 2002 en raison des troubles somatoformes douloureux dont il est
affecté.
2.
Le jugement entrepris rappelle correctement les règles applicables à la
solution du litige, singulièrement les conditions auxquelles un trouble
somatoforme douloureux peut exceptionnellement revêtir un caractère invalidant.
Il suffit dès lors d'y renvoyer.
3.
3.1 En premier lieu, la juridiction cantonale de recours a constaté l'absence
de comorbidité psychiatrique au trouble somatoforme douloureux. Le recourant ne
remet pas en cause cette constatation de fait, qui lie dès lors le Tribunal
fédéral (art. 105 al. 1 LTF).
3.2 Le Tribunal cantonal a porté ensuite son examen sur les quatre autres
critères que la jurisprudence a posés. Il a constaté que deux de ces critères
sont réalisés chez le recourant : d'une part, l'existence d'affections
corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable; d'autre part, la présence d'un état psychique
cristallisé sans évolution possible au plan thérapeutique, marquant
simultanément l'échec et la libération du processus de résolution du conflit
psychique (profit primaire tiré de la maladie). En revanche, il a constaté que
les deux autres critères font défaut, savoir la perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie, ainsi que l'échec de traitements
thérapeutiques ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art et
de mesures de réhabilitation, cela en dépit de la motivation et des efforts de
la personne assurée pour surmonter les effets des troubles somatoformes
douloureux. La juridiction cantonale a admis que le recourant ne présente pas
de cumul des critères dégagés par la jurisprudence, cela avec une certaine
intensité et constance, ce qui l'a conduite à nier l'existence d'un trouble
somatoforme douloureux ayant une répercussion sur la capacité de travail.
Le recourant invoque une constatation des faits manifestement inexacte et
incomplète, en reprochant aux juges cantonaux de les avoir établis en
contradiction flagrante avec les rapports médicaux versés au dossier, plus
particulièrement celui de l'Hôpital X.________ du 17 juillet 2007. Toutefois,
le recourant n'établit pas que les constatations de fait du tribunal cantonal
seraient manifestement erronées. Non seulement il ne démontre pas que cette
autorité aurait constaté à tort que la perte de l'intégration sociale, deuxième
critère, se serait étendue à toutes les manifestations de la vie, dès lors
qu'il reconnaît conserver quelques contacts avec d'anciens collègues, mais il
n'aborde pas le quatrième critère relatif à l'échec des traitements
thérapeutiques, dont les premiers juges ont pourtant nié l'existence.
En ce qui concerne l'appréciation globale de l'effort de volonté que le
recourant pourrait fournir afin de surmonter ses douleurs, l'intéressé reste
assez superficiel. Les moyens invoqués dans le recours ne sauraient conduire la
Cour de céans à substituer sur ce point l'appréciation du recourant à celle des
premiers juges, d'autant que ces derniers ont nié un caractère invalidant aux
douleurs en rappelant que seuls deux critères parmi les quatre précités ont pu
être retenus. A cet égard, la reconnaissance du premier des quatre critères par
le tribunal cantonal ne convainc pas, car la seule présence d'un symptôme
induisant un trouble somatoforme douloureux (singulièrement un syndrome
fibromyalgique, dont le docteur G.________, spécialiste en rhumatologie et en
médecine interne, a fait état dans un rapport du 14 juillet 2005), ne permet
pas encore d'admettre l'existence d'une affection corporelle chronique ou d'un
processus maladif. Il en va de même du critère du profit primaire tiré de la
maladie que les premiers juges ont aussi retenu, car celui-ci suppose un
contexte psychodynamique qui n'est pas réalisé. On ajoutera qu'à la lecture du
rapport psychiatrique du 21 juin 2006 dont l'office intimé disposait, la
solution retenue dans la décision du 19 février 2007 se concilie avec les
principes jurisprudentiels applicables en matière de troubles somatoformes
douloureux. Quant à l'incidence du second rapport de l'Hôpital X.________ du 17
juillet 2007 sur l'issue du litige, l'opinion des premiers juges est pertinente
et il peut y être renvoyé.
Il s'ensuit que le recours n'est pas fondé.
4.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1
LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du
canton de Vaud, à l'Office fédéral des assurances sociales et à la Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS.
Lucerne, le 27 janvier 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Meyer Berthoud