Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.377/2008
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Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B_377/2008 /rod
Arrêt du 1er juillet 2008
Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Ferrari et Favre.
Greffier: M. Vallat.
Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Marc Lironi, avocat,
contre
Y.________,
intimée, représentée par Me Monique Stoller Füllemann, avocate,
Procureur général du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3,
intimé.
Objet
Homicide par négligence,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre
pénale, du 14 avril 2008.
Faits:
A.
Le 22 avril 2004, à Carouge (GE), X.________, qui était aux commandes d'un
tramway a heurté Z.________, âgé de nonante-six ans, alors que ce dernier se
trouvait sur un passage de sécurité. Z.________ est décédé des suites de ses
blessures.
Par jugement du 20 avril 2007, le Tribunal de police du canton de Genève a
acquitté X.________ du chef d'accusation d'homicide par négligence (art. 117
CP). En substance, le tribunal a jugé que la collision s'était produite alors
que le tramway obliquait à gauche, après avoir quitté un arrêt sur la rue du
Pont-neuf, pour emprunter la rue Saint-Victor, perpendiculaire. Le piéton, qui
traversait ce dernier axe sur un passage de sécurité se trouvait
vraisemblablement dans un angle mort, un montant métallique de 18 cm de large
masquant la vue du wattman à sa droite. Ce dernier, ne pouvait donc le voir. Il
ne devait pas s'attendre, alors qu'il était en train de terminer son virage, à
voir un piéton s'engager sur la chaussée. Il apparaissait plutôt que la
victime, qui était habituée des lieux, s'était engagée dangereusement sur la
chaussée en violation de son devoir de prudence et sans respecter la priorité
qu'elle devait au tramway conformément à l'art. 47 al. 2 OCR.
B.
Saisie d'un appel du Procureur général et de la partie civile, la Chambre
pénale de la Cour de justice du canton de Genève a annulé ce jugement et
reconnu X.________ coupable d'homicide par négligence. Elle l'a condamné, avec
suite de frais et dépens, à la peine de huit mois d'emprisonnement avec sursis
pendant deux ans et à une amende de 1000 francs, avec délai de radiation de
deux ans, réservant en outre les droits de la partie civile. En bref, la cour
cantonale a jugé que X.________ n'avait pas vu Z.________ en raison d'une
inattention. Il n'apparaissait pas que le montant latéral ait joué un rôle dès
lors que le passage pour piétons se présentait juste à la fin du virage
permettant l'accès à la rue Saint-Victor. X.________ devait discerner la
présence du piéton avant que cette particularité du véhicule ait pu jouer un
rôle, dans la mesure où le tramway était en mouvement à faible allure et où
Z.________ s'était engagé sur le passage de sécurité avant l'arrivée de ce
véhicule. Z.________ ne s'était par ailleurs pas lancé imprudemment sur le
passage de sécurité. Le point d'impact se situait à 2 m 60, soit cinq ou six
pas du bord du trottoir que venait de quitter la victime. Cette dernière, qui
se déplaçait lentement, avait donc entrepris la traversée de la chaussée depuis
un certain temps. On ne pouvait lui reprocher d'avoir violé la priorité dont
bénéficiait le tramway, la condition de la simultanéité n'étant pas réalisée.
L'inattention du conducteur était imputable à faute et la faute en rapport de
causalité avec le décès.
C.
X.________ forme un recours en matière pénale. Il conclut à l'annulation de
l'arrêt entrepris, principalement à son acquittement et à titre subsidiaire au
renvoi de la cause à l'autorité cantonale. Il a, en outre, requis la
restitution de l'effet suspensif.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
Considérant en droit:
1.
1.1 Le recours en matière pénale peut être interjeté pour violation du droit,
tel qu'il est circonscrit par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral
l'applique d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limité ni par les
arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité
précédente. Il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont
été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation
différente de celle de l'autorité précédente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4
p. 140). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1
LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal
fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de
traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les
questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées
devant lui. Il ne peut pas entrer en matière sur la violation d'un droit
constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal
si le grief n'a pas été invoqué et motivé de manière précise par la partie
recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.2 Le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en matière pénale ne réexamine
l'établissement des faits - sous réserve de la violation du droit au sens de
l'art. 95 LTF - que lorsqu'il est entaché d'inexactitude manifeste (art. 97 al.
1 LTF), soit d'arbitraire (Message du Conseil fédéral concernant la révision
totale de l'organisation judiciaire fédérale, du 28 février 2001, FF 2001 4000
ss, spéc. p. 4135; ATF 134 IV 136 consid. 1.4.1, p. 139). Une décision est
arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une
norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa
motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse
arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de
la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction
manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en
violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre
solution paraît également concevable voire même préférable (ATF 134 I 140
consid. 5.4 et les arrêts cités, p. 148, 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En matière
d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire
lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un
élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe
manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur
les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129
I 8 consid. 2.1 p. 9).
Concernant l'appréciation des preuves, le grief déduit du principe in dubio pro
reo se confond avec celui tiré de la garantie de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 124 IV
86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
2.
Le recourant argumente tout d'abord sur le plan de l'arbitraire et de la
présomption d'innocence.
2.1 En substance, il oppose les déclarations des témoins A.________ et
B.________. Il rappelle que selon le premier témoin la victime marchait à
petits pas rapides et d'une manière alerte au moyen de sa canne et n'avait
regardé ni à gauche ni à droite, avant de s'engager sur le passage de sécurité.
Il reproche à la cour cantonale d'avoir écarté ce témoignage en retenant la
version du second témoin, selon laquelle la victime regardait à droite au
moment de traverser et d'avoir fondé sa culpabilité sur ce dernier point. Dans
la perspective de la présomption d'innocence, il soutient que face à ces deux
témoignages contradictoires, la cour cantonale aurait dû éprouver un doute
insurmontable quant à sa culpabilité.
2.2 Bien qu'il tente de se placer sous l'angle du fardeau de la preuve comme
composante du principe in dubio pro reo, le recourant, qui oppose des
témoignages, argumente en réalité sur l'appréciation des preuves. Aussi le
grief ne doit-il être examiné qu'au regard de l'arbitraire. On examinera
simultanément les autres griefs d'arbitraire développés par le recourant sur
ces mêmes points.
2.2.1 En ce qui concerne l'allure de la victime, la cour cantonale a tenu pour
établi qu'elle se déplaçait au moyen d'une canne et qu'elle marchait lentement
à très petits pas en se référant à l'ensemble des témoignages recueillis, à
l'exception des déclarations du témoin A.________. Cette appréciation apparaît
d'autant moins arbitraire que la cour cantonale, pour justifier sa conclusion,
a également pris en considération le grand âge de la victime (nonante-six ans),
dont elle pouvait aussi déduire, objectivement, qu'elle se déplaçait lentement
(arrêt entrepris, consid. 5.2, pp. 8/13 s.).
2.2.2 La cour cantonale n'a pas, comme le voudrait le recourant, déduit sa
culpabilité du fait que la victime aurait regardé à droite au moment de
traverser. La cour cantonale, examinant le comportement de la victime, a jugé
que cette dernière ne s'était pas lancée imprudemment sur la chaussée, ce
qu'elle a tiré de la localisation du point d'impact (à 2 m 60, soit cinq ou six
pas, du trottoir) et de la lenteur du déplacement de la victime, en constatant
que le piéton avait entrepris la traversée de la chaussée depuis un certain
temps déjà. La cour cantonale a, ensuite, indiqué que l'on ne pouvait prendre
aucun argument du fait qu'avant de traverser la chaussée, la victime n'aurait
regardé ni à gauche ni à droite. Elle a souligné, dans ce contexte, que les
déclarations du témoin A.________ étaient démenties par celles de B.________,
qui avait constaté que Z.________ regardait vers la droite, et elle a qualifié
ce comportement de correct eu égard à la position du piéton sur la chaussée
lors du heurt. Le piéton devait être attentif aux tramways arrivant en sens
inverse par rapport au sens de marche du véhicule du recourant (arrêt
entrepris, consid. 5.2, p. 9/13).
En d'autres termes, la cour cantonale a considéré que la victime s'était
avancée sur la chaussée à un moment où elle ne gênait d'aucune manière le
tramway, si bien que la question de la priorité ne se posait pas. Le piéton
avait progressé sur le passage de sécurité de cinq à six pas, se trouvait alors
sur les rails, au point d'impact, et dirigeait son attention sur sa droite,
afin de s'assurer qu'un tramway n'arrivait pas de ce côté-là sur une autre
voie. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas déduit la culpabilité du
recourant du fait que le piéton regardait à droite. Elle a simplement, de la
sorte, souligné que les déclarations du témoin A.________ ne permettaient pas,
à elles seules, d'établir que la victime se serait lancée imprudemment sur le
passage pour piéton à l'arrivée du tram. Cette conclusion, elle aussi fondée
sur l'allure du piéton et la distance déjà parcourue au point d'impact,
apparaît d'autant moins arbitraire que la victime, qui connaissait bien les
lieux, a été décrite comme un homme prudent (arrêt entrepris, consid. C.e, p. 4
/13).
Pour le surplus, le recourant reproche encore à la cour cantonale de n'avoir
retenu qu'une partie des déclarations du témoin A.________, à charge (cf. infra
consid. 3.3.2), et d'avoir écarté ce témoignage s'agissant d'éléments en sa
faveur. Rien ne s'oppose cependant à ne se fonder que sur une partie des
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3, spéc.
p. 39).
Il résulte de ce qui précède que le recourant ne parvient à démontrer ni en
quoi la cour cantonale aurait arbitrairement apprécié les témoignages précités,
ni en quoi, sur la base des faits dûment constatés, elle aurait dû éprouver un
doute et l'en faire bénéficier. Le grief est infondé.
3.
Sur le fond, le recourant soutient en résumé que la violation d'aucun devoir de
prudence ne peut lui être reprochée et que l'accident est exclusivement
imputable à la victime, qui n'a pas respecté la priorité dont elle était
débitrice face au tram.
3.1 L'art. 117 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura
causé la mort d'une personne. La réalisation de cette infraction suppose la
réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien
de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).
Seules prêtent à discussion en l'espèce la négligence et le rapport de
causalité, dans la mesure où le recourant paraît en alléguer la rupture par un
comportement de la victime, qui constituerait une faute grave.
3.2 Conformément à l'art. 18 al. 3 CP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31
décembre 2006), celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par
une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des
conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte
n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa
situation personnelle. Cette définition a été reprise sans modification autre
que rédactionnelle à l'art. 12 al. 3 CP dans sa teneur en vigueur depuis le 1er
janvier 2007 (Message du Conseil fédéral concernant la modification du code
pénal suisse [dispositions générales, entrée en vigueur et application du code
pénal], du 21 septembre 1998; FF 1999 II 1787, spéc. 1809). L'entrée en vigueur
du nouveau droit demeure sans incidence sur la qualification de la négligence.
Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la
prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour
assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales
ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent
d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement
reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des
principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée. Un
comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits,
aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre
compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultanément dépassé les
limites du risque admissible. C'est donc en fonction de la situation
personnelle de l'auteur que l'on doit apprécier son devoir de diligence. Peu
importe toutefois que l'auteur ait pu ou dû prévoir que les choses se
passeraient exactement comme elles ont eu lieu. S'il y a eu violation des
règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute,
c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses
circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable
(ATF 133 IV 158 consid. 5.1, p. 161 s. et les références citées).
3.3 En l'espèce, il a été reproché au recourant une inattention consistant à
n'avoir pas vu Z.________, alors que ce dernier traversait le passage pour
piétons.
3.3.1 Conformément à l'art. 48 LCR, les règles de la circulation prévues par
cette loi s'appliquent également aux tramways et chemins de fer routiers dans
la mesure où le permettent les particularités inhérentes à ces véhicules, à
leur exploitation et aux installations ferroviaires. Cette injonction s'efface
devant toute disposition contraire, tel, par exemple, l'art. 38 LCR, dont
l'alinéa 1 exprime notamment la priorité qui doit leur être accordée (Bussy et
Rusconi, Code suisse de la circulation routière, commentaire, 3e éd., Lausanne
1996, art. 48, n. 2.1 et art. 38, n. 2.1). Les conducteurs de tramways sont en
particulier soumis à la règle générale de l'art. 3 al. 1 OCR et doivent en
conséquence vouer toute leur attention à la route et à la circulation (Bussy et
Rusconi, ibidem), ainsi qu'à la règle de l'art. 26 al. 2 LCR, qui impose une
prudence particulière à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes
âgées ainsi que lorsqu'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de
manière incorrecte (cf. Bussy et Rusconi, op. cit., art. 48, n. 2.2.5).
3.3.2 Selon les constatations de fait de l'arrêt entrepris, le recourant a
confirmé en cours d'instruction ne pas avoir vu le piéton lorsque l'accident
s'est produit. Il l'avait en revanche aperçu alors qu'il était à cinq ou six
mètres du trottoir de la rue Saint-Victor, sans en avoir toutefois déduit qu'il
allait nécessairement traverser (arrêt entrepris, consid. C.b, p. 3/13). La
cour cantonale a, par ailleurs, jugé que le témoin A.________, qui avait pris
place sur le premier siège à gauche se trouvant à l'avant du tramway avait pu
discerner la présence du piéton sur le passage de sécurité, de sorte qu'en
bonne logique il ne pouvait qu'en être de même pour le recourant (arrêt
entrepris, consid. 5.1, p. 8/13).
Le recourant ne soutient pas avoir vu le piéton lorsque ce dernier traversait.
Dans la mesure où il soutient, en revanche, qu'il ne pouvait pas le voir au
moment du choc ou peu avant en raison d'un angle mort, il s'écarte de manière
inadmissible (art. 105 al. 1 LTF) des constatations de fait de la cour
cantonale, qui a jugé, en raisonnant sur la position du véhicule durant la
manoeuvre effectuée pour obliquer à gauche, que l'épaisseur du montant latéral
droit du pare-brise du tramway ne semblait pas avoir empêché le recourant de
voir le piéton à temps (arrêt entrepris, consid. 5.1, p. 8/13). Il s'ensuit
qu'il convient de partir de ce que le piéton n'était pas soustrait à la vue du
recourant durant la manoeuvre. Dans ces conditions, on ne saurait faire grief à
la cour cantonale d'avoir jugé que c'est en raison d'une inattention que le
recourant n'a pas vu le piéton.
3.3.3 Le recourant soutient ensuite qu'aucune négligence ne lui serait
imputable dès lors qu'il aurait effectué « tous les six contrôles successifs
nécessaires » avant que le tram s'engage à l'intersection de la rue du
Pont-neuf et de la rue Saint-Victor. Il précise le contenu de ces six contrôles
dans la partie en fait de son recours.
Le cinquième de ces six contrôles aurait consisté à « faire attention aux
piétons qui pourraient s'engager sur le passage piétons qui traverse la rue
Saint-Victor, dans les deux sens ». Dans la mesure où le recourant soutient
s'être acquitté de ce contrôle, il s'écarte de manière inadmissible des
constatations de fait de l'arrêt cantonal, qui ne relève pas qu'il aurait
effectué ce contrôle et lui reproche précisément une inattention quant à la
présence d'un piéton sur ce passage. Le grief est irrecevable.
On peut tout au plus se demander si l'ensemble des contrôles à effectuer au
moment de la manoeuvre était d'une difficulté ou d'une complexité telle qu'il
n'était plus possible d'effectuer le contrôle relatif à la présence d'un piéton
sur le passage de sécurité en question (cf. ATF 127 IV 34, en relation avec le
contrôle de la présence d'un usager dans l'angle mort d'un poids lourd qui
désire s'engager dans une rue prioritaire). Cette question ressortit cependant
à l'examen de la faute et sera examinée sous cet angle (v. infra consid. 4.3).
3.3.4 On peut encore remarquer, dans ce contexte, que si le véhicule du
recourant bénéficiait, en principe, de la priorité même à l'égard des piétons
traversant sur un passage de sécurité où le trafic n'est pas réglé (art. 47 al.
2 OCR), cette priorité ne le dispensait ni de l'obligation de prêter toute son
attention à la route et à la circulation (art. 3 al. 1 OCR) ni de faire preuve
d'une prudence accrue à l'égard notamment des personnes âgées ou des usagers
dont il apparaît qu'ils vont se comporter de manière incorrecte (art. 26 al. 2
LCR). Aussi l'argumentation du recourant consistant à imputer au piéton une
violation grave de ses obligations en tant que débiteur de la priorité, qui
tend à reporter la responsabilité de l'accident sur la victime, ne lui est-elle
d'aucun secours en ce qui concerne la question de la négligence. Elle peut tout
au plus intervenir au stade de l'examen de la causalité et de l'interruption de
cette dernière (v. infra consid. 6).
4.
Il convient ensuite d'examiner si l'inattention du recourant est imputable à
faute.
4.1 Sur ce point, la cour cantonale a jugé que tel était manifestement le cas
en présence d'un conducteur professionnel. Elle a, ce faisant, tenu compte de
ses connaissances professionnelles. On ne saurait lui en faire grief et le
recourant ne le soutient pas, au demeurant.
4.2 Le recourant fait valoir qu'il lui était impossible de prévoir que la
victime, qui se trouvait sur « le trottoir traversant la rue Saint-Victor »,
allait tout à coup, de manière imprudente et imprévisible, violer la priorité
dont bénéficiait le tramway et franchir le passage de sécurité, sans regarder
ni à droite ni à gauche en marchant à petits pas rapides et d'une manière
alerte.
Le recourant s'appuie ce faisant sur sa propre version des faits, tant en ce
qui concerne l'allure que le comportement de la victime. Le grief est, dans
cette mesure irrecevable (cf. supra consid. 2.2.1 et 2.2.2). On comprend par
ailleurs mal à quoi se réfère le recourant lorsqu'il situe la victime « sur le
trottoir traversant la rue Saint-Victor ». Ce point peut cependant demeurer
indécis. Ce que la cour cantonale a reproché au recourant, c'est de n'avoir pas
prêté attention au fait qu'un piéton avait entrepris la traversée de la
chaussée [de la rue Saint-Victor] depuis un certain temps (arrêt entrepris,
consid. 5.2, p. 9/13), de sorte qu'il importe peu de savoir si le recourant
pouvait prévoir ce que ferait le piéton alors qu'il se trouvait encore sur le
trottoir longeant la rue du Pont-neuf, où il déclare l'avoir aperçu, ou même
sur le trottoir de la rue Saint-Victor, soit juste avant de traverser. Le grief
est infondé dans cette mesure.
4.3 Pour le surplus, la cour cantonale a jugé que si les conditions de
circulation des tramways qui quittent l'arrêt de la place d'Armes en direction
du Rondeau de Carouge n'étaient peut-être pas aisées, il n'était cependant pas
démontré qu'elles auraient été insurmontables, même pour un wattman attentif.
On peut déduire de cette constatation de fait que l'ensemble des contrôles dont
le recourant soutient s'être acquitté (cf. supra consid. 3.3.3) n'était pas
d'une ampleur ou d'une complexité telle qu'ils auraient rendu impossible le
contrôle de la présence d'un piéton sur le passage de sécurité, étant précisé
que, comme on l'a vu, ce piéton n'était pas soustrait à la vue du conducteur,
en particulier par un montant latéral du pare-brise (cf. supra consid. 3.3.2).
5.
Selon la jurisprudence, un comportement est la cause naturelle d'un résultat
s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. Il n'est pas nécessaire
que ce comportement soit la cause unique ou directe du résultat. On examine,
par ce raisonnement un déroulement causal hypothétique des faits, en se
demandant ce qu'il serait advenu abstraction faite de certaines circonstances.
Une telle conjecture ne permet pas d'établir avec certitude l'existence d'un
rapport de causalité naturelle. C'est pourquoi il suffit que le comportement de
l'auteur constitue, avec un degré de vraisemblance élevé, l'origine du
résultat. La causalité hypothétique intervient également en cas d'omission. La
causalité entre l'omission et le résultat est alors naturelle lorsque, en cas
d'accomplissement de l'acte omis, le résultat ne se serait très
vraisemblablement pas produit. La simple possibilité que le résultat ne se
produisît pas ne suffit pas (ATF 115 IV 191 consid. 2). L'existence du rapport
de causalité naturelle relève du fait et ne peut être réexaminée dans le
recours en matière pénale que dans les limites fixées par l'art. 105 al. 1 et 2
LTF. Le Tribunal fédéral examine en revanche librement si l'autorité cantonale
s'est fondée sur une notion de la causalité naturelle conforme au droit
fédéral.
En l'espèce, la cour cantonale a retenu que le comportement du recourant était
en relation de causalité naturelle et adéquate avec le décès de la victime.
Elle a souligné dans ce contexte que le défaut de fonctionnement du
chasse-corps du tramway était sans incidence (arrêt entrepris, consid. 5.5, p.
10/13), ce que le recourant ne conteste pas dans son recours.
5.1 En tant que le recourant se borne à soutenir sur ce point n'avoir violé
aucun devoir de prudence, si bien que l'élément constitutif objectif du rapport
de causalité ne serait pas donné, il n'élève aucun grief pertinent ou tout au
moins suffisamment motivé.
5.2 Il suffit de relever que la victime avait entrepris de traverser la
chaussée depuis un certain temps (arrêt entrepris, consid. 5.2, p. 9/13 et
supra consid. 2.2.2) et qu'elle n'était pas soustraite à la vue du recourant
(v. supra consid. 3.3.2). Le recourant l'aurait donc vue en prêtant l'attention
exigée par les circonstances.
Pour le surplus, le recourant se borne à poser que le tramway était si près du
piéton qu'il n'aurait pas eu le temps de s'arrêter. Il s'écarte sur ce point
des constatations de fait de l'arrêt entrepris, sans même tenter de démontrer
l'existence d'une inexactitude manifeste ou la violation du droit au sens des
art. 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF. Dans ces conditions, on doit admettre que
l'accident aurait pu être évité si le recourant avait fait preuve de
l'attention requise. Il n'apparaît pas que l'arrêt entrepris se fonderait sur
une notion de la causalité naturelle contraire au droit fédéral. Le grief est
infondé dans la mesure où il est recevable.
6.
Lorsque la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le
rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le
comportement de l'auteur était propre, selon une appréciation objective, à
entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit ou à en favoriser
l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le
résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1, p. 147/148 et
les arrêts cités). La causalité adéquate sera admise même si le comportement de
l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le
résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son
comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148 et l'auteur
cité).
La causalité adéquate peut cependant encore être exclue, l'enchaînement des
faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple
une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une
circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on
ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit
pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet
acte revête une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable
et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous
les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement
de l'auteur (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 i.f., p. 148 et les arrêts cités; 122
IV 17 consid. 2c/bb p. 23).
6.1 En ce qui concerne le caractère adéquat de la causalité, on peut relever
qu'il est dans le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie
qu'une inattention dans la conduite d'un véhicule au moment d'obliquer en
direction d'une rue traversée par un passage de sécurité - ce qui implique la
possibilité que des piétons s'y trouvent, qu'ils soient ou non prioritaires -
soit de nature à causer le décès d'un piéton.
6.2 Le recourant souligne tout particulièrement le reproche qu'il impute à la
victime d'avoir violé la priorité due au tramway même par les piétons sur les
passages de sécurité où le trafic n'est pas réglé (art. 47 al. 2 OCR).
On rappellera tout d'abord qu'il n'y a pas de compensation des fautes en droit
pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb, p. 24 déjà cité). La seule question est dès
lors de savoir si le comportement de la victime a constitué, en l'espèce, une
circonstance tout à fait exceptionnelle ou si extraordinaire que l'on ne
pouvait pas s'y attendre et d'une importance telle qu'il s'impose comme la
cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant
à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et
notamment le comportement du recourant.
6.2.1 Selon la cour cantonale, il ne pouvait pas être reproché au piéton
d'avoir violé la priorité dont bénéficiait le tramway, la condition de la
simultanéité n'étant pas réalisée (arrêt entrepris, consid. 5.2, p. 9/13). En
d'autres termes, la cour cantonale a considéré que la question de la priorité
du tramway ne se posait pas en l'espèce parce que le piéton avait commencé sa
traversée depuis un certain temps déjà à l'arrivée du tramway (arrêt entrepris,
ibidem).
Comme on l'a vu, il n'y a pas de raison de s'écarter de cette dernière
constatation de fait, déduite de l'allure lente de la victime et de la distance
déjà parcourue par cette dernière lors de la collision. Il n'y a dès lors pas
lieu d'examiner l'argumentation du recourant dans la mesure où elle s'écarte de
cette présentation des faits en soutenant que la victime se serait élancée à
l'improviste sur la chaussée, sans un regard sur la gauche.
6.2.2 Le recourant soutient ensuite que le principe de la simultanéité ne
trouverait pas application dans les relations de priorité entre un piéton et un
véhicule, mais uniquement dans les relations entre véhicules.
6.2.2.1 Sous l'empire de la Loi fédérale du 15 mars 1932 sur la circulation des
véhicules automobiles et des cycles (ancienne LA), la loi prévoyait
expressément, pour la priorité de droite, que le passage devait être cédé « au
véhicule auto qui vient en même temps de droite ». La loi posait de la sorte la
condition de simultanéité. Cette condition n'a pas été reprise dans la LCR,
parce qu'elle allait de soi, le droit de priorité supposant nécessairement que
deux véhicules abordent en même temps l'intersection (sur l'historique de ce
principe, v. ATF 91 IV 91 consid. 1, spéc. p. 94; Bussy et Rusconi, op. cit.,
art. 36 LCR, n. 2.2.1 et 3.4.4).
6.2.2.2 Le point de savoir si ce principe régit de manière générale toutes les
règles de priorité ou - ce qui est douteux - seulement celles s'appliquant
entre véhicules automobiles, voire la seule priorité de droite, peut demeurer
indécis en l'espèce.
Il est vrai que la faute de celui qui demeure sur les rails d'un tram n'est pas
anodine. Elle peut, sous certaines conditions, réaliser l'infraction visée par
l'art. 238 CP (ATF 87 IV 87). Les piétons doivent donc traverser avec prudence
l'espace des rails et tenir compte du fait qu'étant donné les faibles
possibilités de freinage de ces véhicules, leur conducteur ne pourra que
rarement faciliter aux piétons la traversée de la chaussée (cf. art. 33 al. 1
LCR, qui s'applique notamment hors des passages pour piétons soit là où les
piétons n'ont pas la priorité; v. Bussy et Rusconi, op. cit., art. 38 LCR, n.
5). La seule violation de ces obligations ne suffit cependant pas
nécessairement à interrompre le rapport de causalité entre le dommage et le
défaut d'attention imputé au conducteur. En prêtant l'attention requise, le
recourant n'aurait en effet pas manqué de voir la victime, qui n'était pas
soustraite à sa vue et avait entrepris sa traversée depuis un certain temps. Il
aurait alors dû faire preuve d'une prudence accrue, justifiée tant par le
comportement du piéton que son âge (art. 26 al. 2 LCR). Dans ces conditions, le
comportement du piéton, même s'il devait être qualifié de fautif, ne revêt pas,
dans le déroulement de l'accident, une importance telle qu'il s'imposerait
comme la cause la plus probable et la plus immédiate de son décès, reléguant à
l'arrière-plan l'inattention du recourant. Le grief est infondé.
7.
Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas violé le droit
fédéral en considérant que les conditions d'application de l'art. 117 CP
étaient réalisées en l'espèce.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant supporte
les frais de la cause (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des
dépens (art. 68 al. 3 LTF). La requête d'effet suspensif est sans objet.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 francs, sont à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton
de Genève, Chambre pénale.
Lausanne, le 1er juillet 2008
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Schneider Vallat