I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.137/2008
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Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A_137/2008
Arrêt du 11 avril 2008
Ire Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges Corboz, président, Kolly et Kiss.
Greffier: M. Carruzzo.
Parties
A.________,
B.________,
recourants,
tous deux représentés par
Me Stéphane Coudray, avocat,
contre
C.________,
D.________ SA,
intimés,
tous deux représentés par
Me Pierre-André Veuthey.
Objet
vente d'actions d'une société anonyme; mesures provisionnelles,
recours en matière civile contre la décision rendue le
7 mars 2008 par le Président de la Cour de cassation civile du Tribunal
cantonal du canton du Valais.
Faits:
A.
A.a A.________ et B.________ détenaient chacun 500 actions nominatives liées de
la société X.________ SA (ci-après: X.________), à ..., soit la totalité du
capital-actions de dite société dont ils étaient les administrateurs inscrits
avec signature individuelle. Le 3 juin 2005, ils ont conclu, avec D.________ SA
(ci-après: D.________), à ..., un contrat portant sur la cession à celle-ci de
toutes les actions de X.________. L'acquéresse s'est engagée à mettre à leur
disposition un montant de 10 millions de francs afin de leur permettre de
rembourser les créanciers de X.________. Le solde actif, après épuration des
dettes de cette société, pourrait être conservé par les cédants à titre de prix
de vente des actions. Un décompte final devait être établi le 31 mars 2006.
Jusque-là, la moitié des actions de X.________ serait bloquée chez un notaire.
Le 3 juin 2005, jour de la signature du contrat précité, A.________ et
B.________ ont remis chacun à D.________, contre paiement d'un acompte de
500'000 fr., un certificat, endossé, représentant l'ensemble des actions de
X.________. Le dépôt de la moitié des titres auprès d'un notaire n'a pas été
effectué. Toujours à la même date, A.________ et B.________ ont adressé chacun
à D.________ une lettre dans laquelle ils déclaraient démissionner le jour même
de leur fonction d'administrateurs de X.________.
Entre le 3 juin 2005 et le 28 février 2006, D.________ a versé à A.________ et
à B.________ un total de 8'290'000 fr., l'acompte précité inclus.
A ce jour, le contrat du 3 juin 2005 ne semble pas avoir été entièrement
exécuté: les vendeurs des titres se plaignent de n'avoir pas reçu l'intégralité
des 10 millions de francs promis par l'acquéresse; celle-ci leur reproche
d'avoir utilisé les actifs circulants de X.________ pour épurer les dettes de
cette société au lieu d'y affecter les sommes versées par elle.
A.b Lors de l'assemblée générale ordinaire de X.________, tenue le 30 juin
2006, A.________ et B.________ ont remis leur démission du conseil
d'administration. Il leur a été demandé d'assumer la gestion intérimaire de la
société jusqu'à la désignation de nouveaux organes et l'établissement d'un
décompte final de transition.
Une assemblée ordinaire de X.________ s'est déroulée le 21 septembre 2007. Le
procès-verbal y afférent, dont le contenu est formellement contesté par
D.________, relate que les démissions des administrateurs A.________ et
B.________ ont été annulées du fait que D.________ n'a pas entièrement rempli
les obligations découlant du contrat du 3 juin 2005.
Le 29 novembre 2007, le président du conseil d'administration de D.________ a
convoqué une assemblée générale extraordinaire de X.________ pour le 4 décembre
2007 en vue, notamment, de procéder à la nomination de nouveaux
administrateurs. Le 3 décembre 2007, A.________ et B.________, par l'entremise
de leur avocat, ont contesté la régularité de cette convocation et se sont
adressés au Préposé au registre du commerce de ... (ci-après: le Préposé) pour
l'inviter à ne pas donner suite aux réquisitions qui pourraient lui être
présentées en exécution des décisions prises lors d'une assemblée générale
qu'ils jugeaient illégale dès lors qu'ils revendiquaient la compétence
exclusive pour exercer les droits sociaux liés aux actions vendues. Lors de
ladite assemblée générale, C.________ a été nommé administrateur unique de
X.________, avec signature individuelle.
Par courrier du 20 décembre 2007, le Préposé, se fondant sur l'art. 32 al. 2 de
l'Ordonnance sur le registre du commerce (ORC; RS 221.411), a imparti à
A.________ et à B.________ un délai de 45 jours pour obtenir du juge compétent
une ordonnance provisionnelle lui faisant interdiction de procéder aux
inscriptions requises le 18 du même mois par le conseil de D.________.
B.
B.a Le 24 janvier 2008, A.________ et B.________ ont déposé une requête de
mesures provisionnelles à l'encontre de C.________ et de D.________. Cette
requête visait à faire interdiction au Préposé de donner suite à la réquisition
tendant à l'inscription de C.________ en qualité d'administrateur de X.________
jusqu'à droit connu sur l'action en contestation des décisions prises lors de
l'assemblée générale de X.________ du 4 décembre 2007 que les requérants
s'apprêtaient à ouvrir. Cette action au fond a été introduite par eux le 1er
février 2008.
Admise à titre préprovisionnel le 29 janvier 2008, ladite requête a été rejetée
en date du 11 février 2008 par le Juge I du district de ..., lequel a levé la
mesure préprovisionnelle. Le juge de district a considéré, en substance, que le
transfert des actions de X.________, en exécution du contrat du 3 juin 2005,
avait été régulièrement opéré, de sorte que D.________, devenue la seule
actionnaire de X.________, avait valablement convoqué l'assemblée générale du 4
décembre 2007 au cours de laquelle C.________ avait été désigné en qualité
d'administrateur unique de cette société.
B.b A.________ et B.________ ont déposé, le 22 février 2008, un pourvoi en
nullité au Tribunal cantonal du canton du Valais en vue d'obtenir l'annulation
de la décision de mesures provisionnelles du 11 février 2008 et le prononcé de
la mesure provisionnelle formant l'objet de leur requête du 24 janvier 2008.
Ils ont également requis l'octroi de l'effet suspensif et, partant, le prononcé
de la même mesure provisionnelle jusqu'à droit connu sur le pourvoi.
Par décision du 7 mars 2008, le Président de la Cour de cassation civile du
Tribunal cantonal valaisan a rejeté la requête d'effet suspensif. Selon le
magistrat cantonal, le pourvoi en nullité n'avait pas d'effet suspensif de
plein droit dès lors que l'inscription d'un administrateur d'une société
anonyme au registre du commerce n'a qu'une portée déclarative. Un tel effet ne
pouvait lui être octroyé, conformément à l'art. 231 al. 2 du Code de procédure
civile valaisan (CPC), qu'à la double condition que le pourvoi ait, prima
facie, des chances de succès et que ses auteurs soient exposés à un dommage
sérieux en cas d'exécution immédiate de la décision attaquée. Le juge cantonal
a soulevé la question de savoir si les auteurs du pourvoi avaient un réel
intérêt juridique à l'admission de leur requête de mesures provisionnelles, du
moment que l'inscription de C.________ au registre du commerce, étant donné sa
portée purement déclarative, n'aurait eu aucun effet, à l'interne, sur le
pouvoir ou l'absence de pouvoir du ou des prétendus administrateurs de
X.________. Il l'a cependant laissée ouverte, la mesure requise devant être
refusée de toute façon pour d'autres motifs. A cet égard, mettant en exergue
l'affirmation des auteurs du pourvoi selon laquelle le refus d'ordonner cette
mesure impliquerait que la qualité d'actionnaires de X.________ leur serait
irrémédiablement déniée, le juge cantonal a souligné que cette qualité-là ne
dépendait pas de l'inscription de tel ou tel administrateur au registre du
commerce, mais de la réponse à apporter à des questions - la validité et la
bonne exécution du contrat du 3 juin 2005, d'une part, le respect des modalités
relatives à la cession des actions, d'autre part - qui devraient être examinées
dans le cadre de la procédure pendante visant à faire constater la nullité,
resp. à obtenir l'annulation, des décisions prises lors de l'assemblée générale
de X.________ du 4 décembre 2007. De ce fait, contrairement à ce que
soutenaient les intéressés, le rejet de leur requête ne les priverait pas de la
légitimation active dans la procédure au fond. Le magistrat valaisan a ensuite
réfuté l'argument des auteurs du pourvoi voulant que l'inscription de
C.________ en qualité d'administrateur unique de X.________ puisse rendre
impossible la preuve de l'importance de leur créance envers D.________, parce
qu'ils n'auraient plus alors la maîtrise de la comptabilité de X.________. Il a
rappelé, à ce propos, que cette société, à l'instar de D.________, a le devoir
de tenir une comptabilité (art. 957 CO), ce qui permettra de chiffrer le
montant de ladite créance, au besoin par voie d'expertise. Le juge cantonal a
encore noté que les auteurs du pourvoi ne mettaient pas en doute la solvabilité
de D.________ et qu'ils ne prétendaient pas non plus que l'inscription de
C.________ au registre du commerce mettrait en péril les intérêts de X.________
et/ou ceux des actionnaires.
C.
Le 13 mars 2008, A.________ et B.________ ont formé un recours en matière
civile contre la décision précitée dont ils requièrent l'annulation. Les
recourants ont également sollicité l'octroi de l'effet suspensif à leur
recours, en demandant qu'interdiction soit faite au Préposé, à titre
superprovisoire comme à titre provisoire, de procéder à l'inscription de
C.________ au registre du commerce, voire, si cette inscription a déjà été
opérée, que le Préposé soit prié de la radier.
Invités à se déterminer sur la requête d'effet suspensif, le magistrat cantonal
a déclaré, le 18 mars 2008, ne pas avoir d'observations à formuler, alors que
les intimés ont déposé, le 28 mars 2008, une écriture commune au terme de
laquelle ils ont conclu au rejet de la requête et à ce qu'acte leur soit donné
du caractère exécutoire de la décision rendue le 11 février 2008, C.________
pouvant dès lors être inscrit au registre du commerce de ... en tant
qu'administrateur unique de X.________.
Par ordonnance du 7 avril 2008, le président de la Ire Cour de droit civil a
rejeté la requête de mesures provisionnelles présentée par les recourants et
déclaré irrecevable la requête de donner acte formulée par les intimés.
Le 3 avril 2008, ces derniers ont déposé leur réponse au recours. Ils y
prennent les mêmes conclusions que celles figurant dans leur écriture du 28
mars 2008.
Considérant en droit:
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours
qui lui sont soumis (ATF 133 III 629 consid. 2 et les arrêts cités).
2.
2.1 Le recours en matière civile est recevable contre les décisions finales
(art. 90 LTF) et contre les décisions partielles au sens de l'art. 91 LTF. En
vertu de l'art. 92 LTF, il est également recevable contre les décisions
préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur
la compétence ou sur une demande de récusation, de telles décisions ne pouvant
plus être attaquées ultérieurement. Les autres décisions préjudicielles et
incidentes notifiées séparément ne peuvent faire l'objet d'un recours, selon
l'art. 93 al. 1 LTF, que si elles peuvent causer un préjudice irréparable ou si
l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui
permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. Si le recours
n'est pas recevable au regard de ces conditions ou s'il n'a pas été utilisé,
les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un
recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le
contenu de celle-ci (art. 93 al. 3 LTF).
Selon la jurisprudence, un préjudice ne peut être qualifié d'irréparable que
s'il cause un inconvénient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une
décision finale même favorable au recourant ne le ferait pas disparaître
entièrement, en particulier lorsque la décision incidente contestée ne peut
plus être attaquée avec la décision finale, rendant ainsi impossible le
contrôle par le Tribunal fédéral; en revanche, un dommage de pur fait, tel que
la prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci,
n'est pas considéré comme irréparable de ce point de vue. Il appartient au
recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision préjudicielle
ou incidente lui cause un préjudice irréparable, à moins que celui-ci ne fasse
d'emblée aucun doute (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 et les arrêts cités).
2.2 La décision attaquée ne constitue pas une décision finale (art. 90 LTF),
puisqu'elle ne met pas fin à la procédure, ni une décision partielle, au sens
de l'art. 91 LTF. Il s'agit d'une décision incidente, tombant sous le coup de
l'art. 93 LTF, dès lors que le magistrat intimé n'a statué ni sur sa compétence
ni sur une demande de récusation (cf. art. 92 LTF). Aussi semblable décision ne
pouvait-elle faire l'objet d'un recours en matière civile que si elle était
susceptible de causer un préjudice irréparable aux recourants (art. 93 al. 1
let. a LTF), la seconde hypothèse réservée par l'art. 93 al. 1 let. b LTF
n'entrant manifestement pas en ligne de compte en l'espèce.
On ne se trouve pas, en l'occurrence, dans la situation où le caractère
éventuellement dommageable de la décision attaquée devrait être admis sans
autre explication. Il incombait donc aux recourants d'établir en quoi cette
décision pouvait leur causer un préjudice irréparable. Pour toute
démonstration, les intéressés se bornent à alléguer que "le refus de l'effet
suspensif est une décision incidente qui cause un préjudice irréparable...". A
l'appui de cette affirmation péremptoire, ils invoquent l'arrêt rendu le 6 mars
2007 par la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral dans la cause 5A_17/
2007. La référence à ce précédent ne leur est toutefois d'aucun secours. Dans
ladite affaire, il était question du refus de l'autorité cantonale compétente
de restituer l'effet suspensif à un recours dirigé contre une ordonnance de
mesure provisionnelle ayant pour effet de rétablir un droit de visite
conflictuel. Eu égard au domaine considéré, il était clair, dans ce cas, que le
refus de l'effet suspensif était susceptible de causer un préjudice irréparable
à la mère qui s'opposait à la levée des mesures de surveillance du droit de
visite exercé par son ex-mari sur les enfants issus de leur union. Cependant,
il n'en va pas toujours ainsi et il serait erroné de considérer que le refus de
l'octroi de l'effet suspensif est une décision entraînant en soi et
nécessairement un préjudice irréparable (cf., p. ex., l'arrêt 1P.273/2001 du 19
avril 2001, consid. 2). En l'espèce, comme on l'a déjà indiqué, il n'est pas
possible d'admettre, sans plus ample examen, que la décision entreprise fait
courir aux recourants le risque de subir un dommage irréparable. C'était donc à
eux d'en faire la démonstration. Il leur appartenait d'établir que l'admission,
par la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal valaisan, du pourvoi en
nullité qu'ils ont interjeté contre la décision rendue le 11 février 2008 par
le Juge I du district de ... ne ferait pas disparaître entièrement
l'inconvénient juridique qui résulte pour eux de la décision présentement
attaquée par laquelle le magistrat intimé a rejeté leur requête d'effet
suspensif. Concrètement, les recourants devaient rendre à tout le moins
vraisemblable que, si les juges valaisans venaient à admettre leur pourvoi en
nullité et, partant, à ordonner au Préposé de ne pas inscrire C.________ au
registre du commerce en qualité d'administrateur unique de X.________, cette
décision, qui leur serait favorable, n'en ferait pas disparaître entièrement
pour autant l'inconvénient de nature juridique attaché à la décision
présentement attaquée. Or, on cherche en vain une telle démonstration dans leur
mémoire. Il est certes question de "préjudice irréparable" au chiffre 6, page
10, de cette écriture. Force est, toutefois, de constater que ce passage du
recours ne consiste qu'en des allégations de fait qui s'écartent des
constatations du magistrat intimé, auxquelles la Cour de céans doit se tenir,
ou qui cherchent à les compléter, ce qui n'est pas non plus admissible (cf.
art. 105 al. 1 LTF). En outre et surtout, il appert des explications des
recourants que ceux-ci, ignorant le véritable objet du recours soumis au
Tribunal fédéral - à savoir, une décision de mesures provisionnelles (refus de
l'effet suspensif) rendue dans le cadre d'un recours cantonal dirigé contre une
décision de même nature -, cherchent déjà à faire valoir, à ce stade initial de
la procédure qui les oppose aux intimés, des arguments se rapportant non
seulement aux mérites de leur pourvoi en nullité, mais encore au fond du litige
sous-jacent qui les a amenés à introduire récemment une action en contestation
des décisions prises lors de l'assemblée générale de X.________ du 4 décembre
2007.
Faute d'avoir démontré que la décision entreprise pourrait leur causer un
préjudice irréparable, les recourants ont formé un recours en matière civile
qui est irrecevable.
3.
L'est tout autant la conclusion par laquelle les intimés demandent à la Cour de
céans de leur donner acte du caractère exécutoire de la décision de première
instance et de dire que C.________ peut être inscrit au registre du commerce en
qualité d'administrateur unique de X.________. Les intéressés, qui n'ont pas
formé eux-mêmes de recours au Tribunal fédéral contre la décision rendue le 7
mars 2008 par le magistrat cantonal, ne sont pas recevables à formuler
semblable conclusion dans leur réponse au recours, laquelle conclusion sort
d'ailleurs du cadre procédural restreint dans lequel s'inscrit cette décision.
4.
Les recourants, qui succombent, seront condamnés solidairement à payer les
frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et à verser des dépens
aux intimés (art. 68 al. 2 et 4 LTF) qui en seront créanciers solidaires.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La requête de donner acte présentée par les intimés est irrecevable.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge des
recourants, solidairement entre eux.
4.
Les recourants sont condamnés solidairement à verser aux intimés, créanciers
solidaires, une indemnité de 5'000 fr. à titre de dépens.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et au Président de
la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 11 avril 2008
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Corboz Carruzzo