I. Öffentlich-rechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 1B.304/2008
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1B_304/2008/col
Arrêt du 27 novembre 2008
Ire Cour de droit public
Composition
M. le Juge Féraud, Président.
Greffier: M. Jomini.
Parties
A.________,
recourant,
contre
Procureur général du canton de Vaud, rue de l'Université 24, case postale, 1014
Lausanne.
Objet
procédure pénale,
recours contre un arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton
de Vaud.
Considérant en fait et en droit:
1.
A.________ a envoyé le 21 novembre 2008 au Tribunal fédéral un acte daté du 20
novembre 2008, qui est un "recours contre la décision du Tribunal cantonal,
Tribunal d'accusation du 20.10.2008, reçue le 25.10.2008". L'intitulé de cet
acte mentionne un "dossier envoyé au Tribunal de police de La Côte" (dossier
PE07.002185-YGR). La décision attaquée n'est pas jointe au recours.
2.
Le recours est dirigé contre une décision rendue dans le cadre d'une procédure
pénale; il doit donc être traité comme un recours en matière pénale au sens des
art. 78 ss de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110).
L'autorité ayant rendu la décision attaquée étant le Tribunal d'accusation du
Tribunal cantonal du canton de Vaud (vraisemblablement à la suite d'une
ordonnance de renvoi en jugement devant le Tribunal de police d'un
arrondissement de ce canton), la contestation ne peut pas porter sur un
jugement pénal, mais bien plutôt sur l'application de règles du droit cantonal
de procédure pénale. Or les griefs d'application contraire au droit fédéral
(cf. art. 95 let. a LTF) des règles du droit cantonal doivent être présentés au
Tribunal fédéral avec une motivation conforme aux exigences des art. 42 al. 2
et 106 al. 2 LTF: il incombe donc au recourant d'expliquer de manière claire et
précise en quoi le droit fédéral, le cas échéant le droit constitutionnel
fédéral, aurait été violé (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286
consid. 1.4 p. 287). A l'évidence, ces exigences de motivation ne sont pas
remplies en l'espèce, puisque le recourant n'expose pas de manière précise et
claire les circonstances de son affaire; son argumentation est en effet
confuse. Au surplus, il n'invoque expressément aucune garantie du droit
constitutionnel ni aucune norme de procédure pénale vaudoise. Ce défaut de
motivation est une cause d'irrecevabilité du recours.
Par ailleurs, les conclusions du recourant tendant à ce qu'une enquête soit
menée dans le canton de Vaud "afin de mettre à jour l'ampleur des actes
punissables" commis prétendument par une société anonyme bernoise ainsi que par
un service de la Confédération, sortent manifestement du cadre de la présente
contestation. Il en va de même des conclusions tendant à la révision d'une
décision prise de la Chambre des avocats du canton de Berne.
Il s'ensuit que le recours au Tribunal fédéral est entièrement irrecevable. Le
présent arrêt doit être rendu selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1
LTF.
3.
Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 1
et art. 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Juge unique prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au Procureur général et au
Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 27 novembre 2008
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique: Le Greffier:
Féraud Jomini