II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.73/2007
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{T 0/2}
5A_73/2007 /frs
Arrêt du 26 mars 2007
Président de la IIe Cour de droit civil
M. le Juge Raselli, Président.
Greffier: M. Braconi.
X. ________,
recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat,
contre
Banque Y.________,
intimée.
faillite,
recours en matière civile contre l'arrêt de la Cour des poursuites et
faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 février 2007.
Considérant:
que, dans le cadre de la poursuite introduite par la Banque Y.________ à
l'encontre de X._______, l'office des poursuites a notifié le 31 mai 2006 une
commination de faillite au poursuivi;
que, le 13 juillet 2006, la poursuivante a requis la faillite;
que, par jugement du 15 septembre 2006, le Président du Tribunal civil de
l'arrondissement de l'Est vaudois a constaté que la notification de la
commination de faillite ainsi que les actes postérieurs étaient nuls et de
nul effet (I), dit que la notification de la commination de faillite devait
être renouvelée à l'adresse exacte du poursuivi (II) et dit que la requête de
faillite était irrecevable en l'état (III);
que, statuant le 18 janvier 2007 sur recours de la poursuivante, la Cour des
poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a annulé cette décision
et renvoyé la cause au premier juge pour nouvelle instruction et nouveau
jugement dans le sens des considérants, en l'occurrence pour examiner si les
autres conditions pour prononcer la faillite sont ou non remplies;
que, agissant par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral,
X.________ conclut, en substance, à la confirmation du jugement de première
instance;
que l'arrêt attaqué ne constitue pas une décision finale, puisqu'il ne met
pas un terme à la procédure (art. 90 LTF), mais une décision incidente au
sens de l'art. 93 al. 1 LTF;
qu'une telle décision n'est susceptible de recours que si elle peut causer un
préjudice irréparable (al. 1 let. a) ou si l'admission du recours peut
conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une
procédure probatoire longue et coûteuse (al. 1 let. b);
que la première condition n'est pas réalisée, dès lors que - à l'instar de la
jurisprudence relative à l'art. 87 al. 2 OJ, qui demeure pertinente sous
l'empire du nouveau droit (cf. arrêt 4A_4/2007 du 23 février 2007, consid.
3.1 et la doctrine citée) - les décisions de renvoi n'occasionnent pas de
préjudice juridique irréparable (cf. parmi plusieurs: ATF 122 I 39 consid.
1a/bb p. 42; 117 Ia 396 consid. 1 p. 398);
que le recourant ne démontre pas que la seconde condition (alternative)
serait remplie dans le cas présent (cf. ATF 118 II 91 consid. 1a p. 92, dont
la solution reste valable pour le nouveau droit: Nicolas von Werdt, in:
Bundesgerichtsgesetz [BGG], n. 13 ad art. 93 LTF);
que, le présent recours étant manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let.
a LTF), il peut être liquidé par voie de procédure simplifiée;
que les frais de justice incombent au recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Président de la IIe Cour de droit civil, vu l'art. 108 al.
1 LTF:
1.
N'entre pas en matière sur le recours.
2.
Met un émolument judiciaire de 1'000 fr. à la charge du recourant.
3.
Communique le présent arrêt en copie aux parties et à la Cour des poursuites
et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 26 mars 2007
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier: