I. Zivilabteilung 4C.186/2002
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4C.186/2002 /ech
Arrêt du 22 octobre 2002
Ire Cour civile
Les juges fédéraux Walter, président de la Cour,
Favre et Chaix, juge suppléant,
greffier Ramelet.
A. ________,
demandeur et recourant, représenté par Me Jean-Marc Reymond, avocat, rue de
la Grotte 6, case postale 2480, 1003 Lausanne,
contre
X.________ SA,
défenderesse et intimée, représentée par Me Eric Ramel, avocat, rue du
Petit-Chêne 18, case postale 3420, 1002 Lausanne.
transaction extrajudiciaire
(recours en réforme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal
du canton de Vaud du 4 juillet 2001)
Faits:
A.
A.a Entre février 1997 et janvier 1998, A.________, médecin dentiste de
formation né en 1949 et domicilié à Montreux, a ouvert trois comptes auprès
de X.________ SA, à Genève (ci-après: X.________ ou la banque), soit un
compte nominatif et deux comptes numériques ("Centia" et "Claudia"). Lors de
l'ouverture de chacun de ces comptes, il a signé un acte de nantissement
général, prévoyant notamment que si la banque estime que la valeur du gage
n'est plus suffisante pour couvrir sa créance, elle pourra exiger de lui un
supplément de garantie ou un remboursement correspondant. Le principal
interlocuteur de A.________ au sein de X.________ était B.________,
gestionnaire de comptes.
Dès le début de la relation bancaire, A.________ s'est livré à des opérations
de spéculation à la bourse. Il a ainsi effectué des opérations sur produits
dérivés ainsi que des investissements sur les indices pétroliers. A plusieurs
reprises, il a été informé par lettre de la banque sur les risques relatifs à
certaines transactions mobilières et aux produits dérivés. Dès février 1998
au moins, il a pu entrer en contact direct avec la salle des marchés; il a
depuis lors passé constamment ses ordres lui-même, adoptant parfois les
propositions d'opérations qui lui étaient faites par les employés travaillant
à la corbeille. A aucun moment, il n'a donné à la banque un mandat
d'administration ou de gestion.
En août 1998, X.________ a constaté le passage du compte "Claudia" en
position négative. A plusieurs reprises, B.________ a invité A.________ à
réduire sa position.
Le 13 août 1998, A.________ a envoyé à la banque une télécopie dictée par
B.________ où il confirmait se porter garant d'éventuelles pertes sur les
opérations boursières en cours. Le même jour, il a rencontré B.________ et
signé une lettre rédigée par ce dernier à l'intention de la banque:
A.________ y autorisait X.________ à liquider toutes les positions du compte
"Claudia" dès que le niveau total s'approcherait d'un solde négatif d'environ
150'000 fr.; il ajoutait être conscient qu'en cas de crash le solde négatif
pourrait devenir plus important du fait d'une panique du marché et de la
chute des prix de ses positions. Le 17 août 1998, soit quatre jours plus
tard, A.________ a remis à la banque un chèque de 100'000 fr. qui a été
crédité sur le compte "Claudia".
A.b Le 2 septembre 1998, le compte "Claudia" accusait une perte totale de
497'688 fr. 48. Au vu de la situation, une réunion s'est tenue le matin même
dans les locaux de X.________à Genève. Au cours de cette réunion, à laquelle
assistaient notamment B.________, A.________ et son conseiller financier, ce
dernier a mis en cause la responsabilité de la banque dans la survenance du
dommage subi. Le directeur général de X.________est alors intervenu, irrité
par ce discours, pour contester toute responsabilité de son établissement; il
a ordonné de liquider les positions du client et a quitté la salle de
réunion. Les employés de la banque restés sur place ont indiqué à A.________
- qui s'était opposé à ce que la banque liquide ses positions et avait
déclaré vouloir amener des fonds - que la direction générale prendrait quant
à ce dossier une décision stratégique, dont il serait informé. Dans
l'après-midi, B.________ a annoncé à A.________ que la direction générale
avait finalement accepté de maintenir le compte sous certaines conditions.
Le soir du même jour, A.________ et B.________ se sont rencontrés dans un
grand hôtel de Lausanne. A la demande de B.________, A.________ a
contresigné, après y avoir porté la mention "lu et approuvé", chaque page
d'une lettre rédigée par la banque. Ce courrier, daté du 2 septembre 1998,
rappelait que les positions négatives du compte "Claudia", en août 1998,
avaient été maintenues en raison de la situation financière aisée de
A.________; il mentionnait un solde négatif se montant alors à environ
450'000 fr., que le client avait affirmé pouvoir couvrir sans difficulté dans
un délai de six mois. Cette écriture se terminait de la manière suivante:
"(...)
Compte tenu de vos déclarations sur vos revenus ainsi que des apports
d'argent frais opérés sur votre compte ces derniers mois, nous vous faisons
la proposition suivante:
Notre banque prend la responsabilité de gérer elle-même votre portefeuille et
accepte de prendre à sa charge toutes pertes qui dépasseraient un montant de
Frs. 450'000 .--.
De votre côté, vous vous engagez à nous verser un montant de Frs. 80'000 le
15 de chaque mois, dès le 15 septembre 1998 jusqu'à hauteur d'un montant de
Frs. 450'000 maximum.
Nous conservons néanmoins la possibilité de liquider librement, en tout temps
et à notre entière discrétion, tout ou partie de votre portefeuille si nous
devions l'estimer nécessaire.
La liquidation de votre portefeuille déterminera uniquement le montant
définitif de la perte éventuelle mais ne mettra pas fin à votre obligation de
versement mensuel de Frs. 80'000 .--.
Tout montant versé par vous-même qui dépasserait le montant de la perte
définitive de votre portefeuille sera remis à votre disposition.
(...)"
B.
A. ________ n'a effectué aucun des versements prévus dans l'écriture du 2
septembre 1998. Le 1er octobre 1998, il a déclaré invalider son accord à ce
courrier, alléguant qu'il avait été obtenu "de façon très incongrue". Il
rappelait que, lors de la réunion organisée le matin du 2 septembre 1998, il
avait clairement mis en cause la responsabilité de la banque pour le dommage
subi.
Le 4 décembre 1998, le compte "Claudia" présentait un solde négatif de
480'687 fr. 89. X.________ a entamé des poursuites contre A.________
et obtenu la mainlevée provisoire des oppositions du poursuivi à concurrence
de 450'000 fr., sous imputation de 18'740 fr. versés par un tiers sur le
compte "Claudia".
Le 5 mars 1999, A.________ a ouvert action en libération de dette devant la
Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Il a conclu à ce qu'il soit dit
qu'il n'est pas le débiteur de X.________du montant de 450'000 fr., les
oppositions aux poursuites dirigées à son encontre étant définitivement
maintenues; le demandeur a également pris des conclusions tendant à faire
condamner la banque à lui verser la somme de 1'500'000 fr. en capital à titre
de dommage.
X. ________ a conclu au déboutement du demandeur de toutes ses conclusions
et, reconventionnellement, au prononcé de la mainlevée définitive de
l'opposition formée par le poursuivi.
Par ordonnance du Juge instructeur de la Cour civile, la cause a été
disjointe afin de trancher à titre préjudiciel, d'une part, la question de la
validité de la convention du 2 septembre 1998 et, d'autre part, la question
de savoir si cette convention exclut les prétentions du demandeur contre la
banque en réparation de son dommage.
Par jugement du 4 juillet 2001, dont les considérants ont été notifiés le 17
avril 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal a considéré que la convention
du 2 septembre 1998 était valide (ch. I) et qu'elle excluait les prétentions
du demandeur contre la défenderesse (ch. II). En conséquence, A.________ a
été condamné à verser à X.________ la somme totale de 450'000 fr. avec les
intérêts de droit sur les six tranches la composant , sous déduction de
18'740 fr. en capital (ch. III); par ailleurs, les oppositions formées par le
débiteur ont été levées définitivement (ch. IV et V). En substance, la Cour
civile a jugé que le demandeur, qui n'était pas un novice en matière
d'investissement boursier, avait été correctement informé par la défenderesse
des risques présentés par les opérations sur produits dérivés. La cour
cantonale a admis que le consentement du demandeur n'était pas vicié
lorsqu'il a signé la convention du 2 septembre 1998. Interprétant
objectivement l'accord précité, elle a enfin retenu qu'il excluait les
éventuelles prétentions que le demandeur pourrait élever à l'endroit de la
banque.
C.
A.________ interjette un recours en réforme au Tribunal fédéral. Il conclut à
ce que le chiffre II du dispositif du jugement cantonal constate désormais
que la convention du 2 septembre 1998 n'exclut en aucune manière les
prétentions du demandeur contre la défenderesse dans le cadre de leurs
relations, la cause devant être renvoyée à la juridiction inférieure.
La défenderesse propose le rejet du recours.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
1.1 Interjeté par la partie demanderesse qui a succombé dans ses conclusions
libératoires et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance
cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation
civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ),
le recours en réforme est en principe recevable, puisqu'il a été déposé en
temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral, mais
non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1
2e phrase OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid.
2c; 126 III 189 consid. 2a, 370 consid. 5).
Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son
raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision
attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient
été violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur
une inadvertance manifeste (art.63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64
OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure où un recourant présente un
état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée sans se
prévaloir avec précision de l'une des exceptions qui viennent d'être
rappelées, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appréciation des
preuves à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale ne peut être remise en
cause (ATF 127 III 543 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a). II ne peut être
présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens
de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties, mais
il n'est pas lié par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par
l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ;
ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29; 127 III 248 consid. 2c).
2.
Devant le Tribunal fédéral, le recourant ne remet plus en cause la validité
de son consentement à l'acte du 2 septembre 1998, lequel est dès lors acquis.
Il reproche en revanche à la cour cantonale une mauvaise interprétation de
cette convention, dont il relève l'absence de qualification juridique par les
premiers juges. II invoque ainsi une violation de l'art. 18 al. 1 CO.
2.1 Lorsque le recourant a signé le courrier litigieux, les parties se
trouvaient dans une incertitude (relative) à propos de la continuation de
leurs relations juridiques et de la forme qu'elles pourraient prendre le cas
échéant. Sans entrer plus avant sur la portée de ce document, on peut
affirmer que son but était de régler le litige existant entre les parties
depuis l'échec de la réunion qui s'était tenue le matin du 2 septembre 1998.
Ce courrier, rédigé par l'intimée et accepté par le recourant, constitue
indubitablement une transaction extrajudiciaire (Vergleich), à savoir un
contrat synallagmatique et onéreux par lequel les parties terminent un litige
ou mettent fin, par des concessions réciproques, à une incertitude,
subjective ou objective, touchant les faits, leur qualification juridique,
l'existence, le contenu ou l'étendue d'un rapport de droit (ATF 121 III 495
consid. 5b p. 498; 111 II 349 consid. 1). La transaction permet ainsi aux
parties de régler à nouveau leurs rapports (ATF 114 lb 74 consid. 1 p. 78).
Ces nouveaux rapports sont fondés sur des concessions réciproques, qui
peuvent prendre la forme d'une reconnaissance de dette, d'une remise de
dette, d'une remise d'intérêts moratoires, d'un aménagement de délais de
paiement, etc. (cf. Peter Gauch, Der aussergerichtliche Vergleich, in:
Innominatverträge, Festgabe zum 60. Geburtstag von Walter R. Schluep, Zürich
1988, p. 6).
2.2 La détermination du contenu de la transaction, qui permet de définir les
prétentions et points litigieux qui ont été définitivement réglés, s'effectue
selon les principes habituels en matière d'interprétation des contrats
(Gauch, op. cit., p. 13), qu'il sied maintenant de rappeler.
2.2.1 En présence d'un litige sur l'interprétation d'une clause
contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune
et réelle intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou
dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit
pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 127
III 444 consid. 1b).
Déterminer ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure
relève des constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral (ATF 118 II 58
consid. 3a). Si la cour cantonale parvient à se convaincre d'une commune et
réelle intention des parties, il s'agit d'une constatation de fait qui ne
peut être remise en cause dans un recours en réforme (ATF 126 III 25 consid.
3c, 375 consid. 2e/aa; 125 III 305 consid. 2b, 435 consid. 2a/aa).
Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si elle est
divergente, le juge doit interpréter les déclarations et les comportements
selon la théorie de la confiance. Il doit donc rechercher comment une
déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de
l'ensemble des circonstances (cf. ATF 127 III 444 consid. 1b; 126 III 59
consid. 5b, 375 consid. 2e/aa p. 380). Il convient de préciser que le
principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa
déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa
volonté intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287 et les références
doctrinales).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le
Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, peut examiner librement (ATF
127 III 248 consid. 3a; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5a, 375 consid.
2e/aa p. 379). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se
fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les
circonstances, lesquelles relèvent du fait (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa;
124 III 363 consid. 5a; 123 III 165 consid. 3a).
2.2.2 En matière de transaction, lorsque les règles habituelles
d'interprétation ne conduisent pas à un résultat sûr ou que, à tout le moins,
deux solutions différentes apparaissent soutenables, il convient de procéder
à une interprétation stricte, semblable à celle régissant les quittances pour
solde de tout compte (cf. ATF 127 III 444 consid. 1a). Ce principe vaut
notamment lorsqu'un lésé et une assurance procèdent à un règlement global des
prétentions du premier envers la seconde et que demeure incertain le point de
savoir si ce règlement vise les seules prétentions existant au moment où la
transaction est signée ou également celles qui pourraient naître par la suite
(Gauch, op. cit., p. 13 et les références). Enfin, il faut garder à l'esprit
que si des clauses sont peu claires, elles doivent être interprétées contre
la partie qui les a rédigées ("in dubio contra stipulatorem") (cf. à ce
propos: ATF 126 V 499 consid. 3b; 122 III 118 consid. 2d).
2.3 En l'occurrence, il n'a pas pu être établi que les plaideurs avaient la
volonté réelle que le recourant, en signant l'accord du 2 septembre 1998,
acceptât de renoncer à toute prétention en dommages-intérêts contre
l'intimée. Le texte litigieux ne fait pas allusion à cette question, que ce
soit pour exclure formellement de telles prétentions ou pour les réserver,
même de manière vague et générale. Il y a dès lors lieu de déterminer la
volonté objective des parties, sur la base de toutes les circonstances de
l'espèce et de la logique de la transaction passée.
Le matin du 2 septembre 1998, le demandeur et la défenderesse se sont quittés
après avoir exprimé des opinions inconciliables: maintenir ses positions et
rechercher la responsabilité de la banque, pour le premier; liquider les
positions du client et terminer la relation bancaire avec celui-ci, pour la
seconde. Dès l'après-midi, le recourant était averti que la banque était
disposée à maintenir la relation, "sous certaines conditions". Il ressort de
l'accord conclu le soir-même que l'intimée effectuait deux concessions
importantes: d'abord, elle consentait à ne pas liquider immédiatement toutes
les positions, pourtant gravement négatives, du recourant; ensuite, elle
acceptait que le dommage supporté par le demandeur, théoriquement illimité,
soit arrêté à 450'000 fr. au maximum. De son côté, le demandeur s'engageait à
verser, en mensualités de 80'000 fr., l'équivalent des pertes enregistrées
sur le compte, à concurrence toujours de 450'000 fr. La concession accordée
par le recourant consistait donc à se reconnaître débiteur envers la banque
de la somme maximale de 450'000 fr.
En admettant de faire une telle concession, sans émettre la moindre réserve,
le recourant peut se voir imputer la volonté - objectivée - de renoncer à
toute prétention contre l'intimée en réparation d'un éventuel dommage. En
effet, un homme loyal et raisonnable, passant un compromis transactionnel
quelques heures après avoir menacé son cocontractant d'agir contre lui en
responsabilité, est supposé avoir renoncé à ce projet. Par ailleurs, le but
de la transaction était de maintenir une relation bancaire entre les parties,
ce qu'aurait évidemment exclu une action en justice du recourant contre
l'intimée. Enfin, il résultait de la logique et de l'économie de la
transaction que les concessions substantielles accordées par la banque au
recourant devaient être contrebalancées par d'autres concessions de la part
de ce dernier que la seule reconnaissance de sa qualité de débiteur, laquelle
découlait déjà de l'acte de nantissement général signé lors de l'ouverture du
compte. A considérer ces éléments, l'intimée pouvait de bonne foi admettre
que le demandeur avait accepté de renoncer à la rechercher en responsabilité.
L'application au cas d'espèce des règles sur l'interprétation objective du
contrat conduit à un résultat suffisamment sûr, de sorte que le recours à une
interprétation stricte, laquelle est préconisée, ainsi qu'on l'a vu, en ce
qui concerne les transactions extrajudiciaires, n'a pas lieu d'être. Tout
doute sur la portée de l'accord litigieux étant ainsi écarté, le fait qu'il
ait été rédigé par l'intimée est sans importance.
Par conséquent, c'est sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a
jugé que l'acceptation par le recourant du compromis en cause excluait qu'il
fasse valoir des prétentions pécuniaires contre la banque en raison du
résultat désastreux de ses placements boursiers.
3.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, le jugement attaqué
étant confirmé. Les frais et dépens seront donc mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté et le jugement attaqué est confirmé.
2.
Un émolument judiciaire de 12'000 fr. est mis à la charge du recourant.
3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 14'000 fr. à titre de
dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 22 octobre 2002
Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier: