Sozialrechtliche Abteilungen U 334/2001
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U 334/01 Tn
IVe Chambre
Mme et MM. les juges Leuzinger, Présidente, et Ferrari,
Boinay, suppléant. Greffier : M. Métral
Arrêt du 10 juin 2002
dans la cause
M.________, recourant, représenté par Me Christophe Auteri,
avocat, avenue Léopold-Robert 51, 2300 La Chaux-de-Fonds,
contre
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée,
et
Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, Neuchâtel
A.- M.________ travaillait en qualité de mécanicien
d'entretien au service de l'entreprise X.________ (dont
certaines activités ont par la suite été regroupées sous la
raison sociale Y.________). A ce titre, il était assuré
contre les accidents par la Caisse nationale suisse d'assu-
rance en cas d'accidents (ci-après : CNA).
Le 20 mai 1997, le disque d'une scie circulaire a ex-
plosé au moment où le prénommé mettait la machine en mar-
che. M.________ a subi des blessures au visage et une per-
foration de l'oeil droit, qui a été suturé en urgence à
l'hôpital Z.________. Le 28 mai 1997, une vitrectomie et
une phacoémulsification du cristallin ont été pratiquées à
l'hôpital ophtalmique W.________. M.________ a encore été
opéré le 22 décembre 1997, en raison d'un décollement de la
rétine, puis le 29 mai 1998, pour l'implantation secondaire
d'un cristallin artificiel et le traitement d'un strabisme
convergent de l'oeil droit.
M.________ n'a pas repris son ancienne activité pro-
fessionnelle. Dès le 1er octobre 1998, il a commencé à
travailler à 50 % au service de Y.________, en qualité de
gestionnaire du stock. Le travail consiste, d'une part, à
enregistrer les entrées et sorties du stock dans un ordina-
teur, ainsi qu'à passer les commandes, et d'autre part, à
ouvrir les cartons et à distribuer les marchandises dans
l'usine (manutention légère). Les tentatives de M.________
d'augmenter son taux d'activité sont restées vaines, en
raison de céphalées et de problèmes de concentration appa-
raissant dès la mi-journée.
Par décision du 19 mai 1999 et décision sur opposition
du 30 novembre 1999, la CNA a alloué au prénommé une indem-
nité pour atteinte à l'intégrité de 21 384 fr. (taux d'at-
teinte à l'intégrité : 22 %) ainsi qu'une rente correspon-
dant à un taux d'invalidité de 20 %. La CNA s'est fondée
pour l'essentiel sur les rapports de son médecin conseil,
le docteur A.________, spécialiste en ophtalmologie, lequel
faisait notamment état d'une capacité de travail résiduelle
de 100 % dans la nouvelle activité de l'assuré (rapports
des 20 janvier et 22 novembre 1999).
B.- L'assuré a saisi le Tribunal d'administratif du
canton de Neuchâtel d'un recours contre la décision sur
opposition du 30 novembre 1999. Produisant plusieurs rap-
ports médicaux (certificat du 2 mars 2000 du docteur
B.________, médecin généraliste; rapports des 14 juin 1999,
8 février 2000 et 26 février 2001 du docteur C.________,
spécialiste en ophtalmologie; rapport du 2 mai 2001 du
docteur D.________, psychiatre), M.________ a fait valoir
qu'il souffrait d'un état dépressif, de céphalées et de
troubles de la concentration consécutifs à l'accident du
20 mai 1997, lesquels l'empêchaient de travailler à plus de
50 % et lui causaient une atteinte à l'intégrité de 33 %.
En cours de procédure, la CNA confia une expertise au doc-
teur E.________, ophtalmologue, lequel proposa de retenir
une atteinte à l'intégrité de 30 %, et une capacité de tra-
vail de 100 % dans une activité adaptée.
Par jugement du 3 septembre 2001, le Tribunal adminis-
tratif du canton de Neuchâtel a rejeté le recours de
M.________.
C.- L'assuré interjette un recours de droit adminis-
tratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. En
substance, il conclut, sous suite de frais et dépens, à
l'octroi d'une rente d'invalidité de 50 % ainsi que d'une
indemnité pour atteinte à l'intégrité fondée sur un taux de
35 %; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause à
l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle déci-
sion. La CNA conclut au rejet du recours, alors que l'Offi-
ce fédéral des assurances sociales ne s'est pas déterminé.
D.- Le Tribunal fédéral des assurances est également
saisi d'un recours contre un jugement du 25 septembre 2001
du Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, dans un
litige opposant M.________ à l'Office de l'assurance-inva-
lidité du canton de Neuchâtel. Le litige, qui porte sur le
droit de l'assuré à des mesures de reclassement profession-
nel de l'assurance-invalidité, fait l'objet d'un jugement
séparé de ce jour.
Considérant en droit :
1.- Dans le cadre de la présente procédure, sont liti-
gieux le degré d'invalidité du recourant ainsi que son taux
d'atteinte à l'intégrité. Sur les deux points, le jugement
entrepris expose correctement les dispositions légales et
les principes jurisprudentiels applicables, de sorte qu'on
peut y renvoyer.
2.- Les premiers juges ont considéré que le recourant
pouvait exercer à plein temps l'activité de gestionnaire de
stock et réaliser ainsi un revenu équivalant au 80 % de ce-
lui qu'il pourrait obtenir dans son ancienne activité, sans
invalidité. Ils n'ont à cet égard pas pris en considération
d'éventuels troubles psychiques du recourant, dont ils ont
nié qu'ils puissent être d'origine accidentelle.
3.- a) Selon le docteur C.________, M.________ souf-
fre, consécutivement à l'accident du 20 mai 1997, d'une
forte limitation de l'acuité visuelle de son oeil droit
(0,3 après correction; inférieure à 0,1 sans correction),
d'un astigmatisme de 3,5 dioptries ainsi que de métamor-
phopsies dues à un plissement de la rétine. Par ailleurs,
selon ce praticien, la perception résiduelle de l'oeil
droit entraîne une diplopie. Le docteur C.________ indique
également que le travail devant un écran d'ordinateur - qui
représente 75 % de l'activité du recourant depuis
l'accident, d'après son employeur (rapport du 17 mars 1999
de la CNA) - entraîne une augmentation de la tendance
strabique, de sorte que l'assuré doit fournir un effort
important pour compenser la diplopie. Cela entraîne une
fatigue accrue et des maux de tête, si bien que la capacité
de travail de l'assuré est limitée à 50 %, dans la fonction
de gestionnaire de stock.
Pour sa part, le docteur A.________ nie l'existence
d'un rapport de causalité naturelle entre les maux de tête
allégués par le recourant et l'accident subi. Selon ce pra-
ticien, le cerveau corrige en principe les métamorphopsies
ainsi que la diplopie lorsque la personne atteinte dispose
encore d'un oeil valide. Le docteur A.________ en déduit
que le recourant dispose d'une pleine capacité de travail
dans son activité de gestionnaire de stock.
Enfin, le docteur E.________ a constaté lui aussi une
acuité visuelle de l'oeil droit limitée à 0,3 après correc-
tion (inférieure à 0,1 sans correction), ainsi qu'une di-
plopie apparaissant lorsque l'assuré regarde à gauche ou à
droite; cette diplopie est cependant inexistante lorsque la
vision de l'oeil droit n'est pas corrigée. Au terme de son
rapport d'expertise du 7 juillet 2000, ce praticien indique
que si le travail à l'ordinateur peut effectivement entraî-
ner une fatigue accrue et des céphalées en raison des sé-
quelles de l'accident subi, de tels difficultés peuvent
vraisemblablement être résolues par le port de lunettes
adéquates.
b) Les rapports médicaux cités ne permettent pas de se
prononcer en connaissance de cause sur la capacité de tra-
vail résiduelle du recourant, en relation avec ses affec-
tions aux yeux. En effet, on ne saurait admettre, sur la
seule base des rapports des docteurs A.________ et
E.________, une pleine capacité de travail du recourant
dans l'activité de gestionnaire de stock : le premier n'a
pas répondu aux arguments du docteur C.________, relatifs
aux efforts accrus de l'assuré pour corriger ses troubles
visuels lors du travail à l'ordinateur; quant au second, il
a fortement relativisé son appréciation initiale de la ca-
pacité de travail résiduelle de l'assuré, estimant finale-
ment que celui-ci rendait vraisemblable qu'il ne pouvait
travailler à plein temps devant un écran (lettre du 13 fé-
vrier 2001 au mandataire du recourant). Les rapports du
docteur C.________ n'emportent pas davantage la conviction,
dans la mesure où le taux d'incapacité de travail dont ils
font état semble largement fondé sur des troubles psychi-
ques, dont l'origine accidentelle n'est pas établie (con-
sid. 4 infra).
Dans ces conditions, la CNA devra mettre en oeuvre une
nouvelle expertise ophtalmologique afin de déterminer l'in-
fluence des lésions oculaires du recourant sur sa capacité
de travail. L'expert se prononcera sur le point de savoir
si les céphalées dont souffre le recourant sont la consé-
quence de ces lésions; au besoin, il s'adjoindra les ser-
vices d'un neurologue, afin de déterminer aussi précisément
que possible la gravité des maux de tête endurés par l'as-
suré.
4.- Sur le plan psychique, les docteurs C.________ et
B.________ ont attesté d'un état dépressif marqué, dont ils
ont admis qu'il était en relation de causalité naturelle
avec l'accident du 20 mai 1997. Le docteur D.________ a
quant a lui posé le diagnostic de trouble dépressif moyen
avec syndrome somatique et anxiété généralisée. Il ne se
prononce pas sur l'influence de cette affection sur la ca-
pacité de travail du recourant, ni sur la question du rap-
port de causalité naturelle avec l'accident, mais propose
qu'une expertise psychiatrique soit mise en oeuvre. Les
premiers juges ont renoncé à cette mesure d'instruction, au
motif que l'accident était de gravité moyenne et ne pouvait
pas être la cause adéquate de troubles psychiques. Le juge-
ment entrepris est toutefois mal fondé sur ce point égale-
ment, pour les motifs qui suivent.
Dans un arrêt M. non publié du 4 janvier 1984
(U 11/83), antérieur à la jurisprudence établie par l'ATF
115 V 138 consid. 6, le Tribunal fédéral des assurances a
considéré que la perforation d'un oeil par un fil de fer
rouillé, ayant entraîné la cécité de cet oeil, était une
lésion grave; il a admis l'existence d'un rapport de cau-
salité adéquate entre l'accident et les troubles psychiques
développés ultérieurement par l'assuré. Plus récemment, le
Tribunal fédéral des assurances a laissé ouverte la ques-
tion de savoir si une lésion oculaire entraînant la perte
d'un oeil devait être classée dans la catégorie des acci-
dents graves ou dans celle des accidents de gravité moyenne
(RAMA 2000 no U 364 p. 87). Cette question peut être lais-
sée ouverte en l'espèce. En effet, il résulte incontesta-
blement de la jurisprudence précitée que l'existence d'un
rapport de causalité adéquate entre l'accident subi par le
recourant et ses troubles psychiques ne peut pas être écar-
tée d'emblée. Par conséquent, la question de la causalité
naturelle se pose à titre préalable. Sur ce point, les
renseignements médicaux figurant au dossier sont insuffi-
sants pour ce prononcer, de sorte que l'intimée devra met-
tre en oeuvre une expertise psychiatrique. Cette dernière
sera intégrée dans une expertise pluridisciplinaire compre-
nant également les examens ophtalmologiques et neurologi-
ques requis (consid. 3b supra).
5.- L'intimée et les premiers juges, se fondant sur
l'avis du docteur A.________, ont fixé le taux d'atteinte à
l'intégrité du recourant à 22 %. Toutefois, l'argumentation
du médecin conseil de la CNA se heurte aux observations des
docteurs C.________ et E.________. Ce dernier, en particu-
lier, fait clairement état d'une diplopie, à moins de sup-
primer la correction de l'oeil droit, ce qui équivaut selon
lui à une perte totale de cet oeil et donc à une atteinte à
l'intégrité de 30 %. Compte tenu de ces avis médicaux di-
vergents, un complément d'instruction s'avère également
nécessaire sur la question de la gravité des atteintes à
l'intégrité physique du recourant. Par ailleurs, l'exper-
tise à mettre en oeuvre par la CNA traitera, sur le plan
psychiatrique, non seulement de la question du rapport de
causalité naturelle entre les troubles psychiques du recou-
rant et l'accident subi (consid. 4 supra), mais également
de l'atteinte que ces troubles portent, le cas échéant, à
son intégrité mentale (cf. ATF 124 V 36 ss consid. 4 ss;
124 V 211 ss consid. 4b ss).
6.- Le recourant obtient pour l'essentiel gain de
cause et était représenté par un avocat, de sorte qu'il
peut prétendre une indemnité de dépens (art. 159 OJ, en
corrélation avec l'art. 135 OJ). La procédure, qui portait
sur un litige en matière de prestations d'assurance, est
gratuite (art. 134 OJ).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis, en ce sens que le jugement du
3 septembre 2001 du Tribunal administratif du canton
de Neuchâtel ainsi que la décision sur opposition de
la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'acci-
dents du 30 novembre 1999 sont annulés, la cause étant
renvoyée à l'intimée pour instruction complémentaire
au sens des considérants et nouvelle décision.
II. Il n'est pas perçu de frais de justice.
III. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'acci-
dents versera au recourant la somme de 2500 fr. (y
compris la taxe sur la valeur ajoutée) à titre de
dépens pour l'instance fédérale.
IV. Le Tribunal administratif du canton de Neuchâtel sta-
tuera sur les dépens pour la procédure de première
instance, au regard de l'issue du procès de dernière
instance.
V. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tri-
bunal administratif du canton de Neuchâtel et à l'Of-
fice fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 10 juin 2002
Au nom du
Tribunal fédéral des assurances
La Présidente de la IVe Chambre :
Le Greffier :