BGE 96 IV 194
96 IV 194
43. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 21 décembre 1970
dans la cause Baillif contre Ministère public du canton de Vaud. Regeste
Üble Nachrede, Art. 173 StGB.
Das Kind ist im Verhältnis zu Vater und Mutter ein Dritter.
Auszug aus den Erwägungen:
Le recourant allègue qu'ayant porté atteinte à l'honneur de sa femme
en s'adressant à leur fils, il n'a pu commettre le délit de diffamation,
l'enfant n'étant pas un tiers, au sens de l'art. 173 CP, par rapport à
ses parents. Ce moyen est mal fondé. La jurisprudence a donné du tiers
une définition large, que nécessite la protection de l'honneur des
personnes (RO 86 IV 209). On ne saurait refuser la qualité de tiers à
l'enfant de deux conjoints, car cela permettrait à chacun des parents de
porter impunément, devant lui, atteinte à l'honneur de l'autre. Ce serait
insupportable, particulièrement lorsqu'il s'agit d'époux vivant séparés
dont l'un garde les enfants, tandis que l'autre conserve des relations
personnelles avec eux.