BGE 87 IV 64
87 IV 64
16. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 21 avril 1961
dans la cause Molnar contre Ministère public du canton de Vaud. Regeste
Art. 117 StGB; fahrlässige Tötung; adäquater Kausalzusammenhang.
Sachverhalt
Résumé des faits:
Le 29 août 1959, les motocyclistes Molnar et Dorner, accompagnés,
le premier par Monique Ries, le second par Eliane Buchs, rentraient à
Lausanne, vers 23 heures, par la route de Cossonay. Après le carrefour
qui se trouve au centre de Prilly, la chaussée, large d'à peu près 8 m,
décrit une courbe à grand rayon vers la droite. A l'entrée de cette courbe,
Molnar, qui roulait à 100 km/h environ, entreprit de dépasser Dorner,
dont la vitesse était de 70 à 80 km/h. Il fut déporté sur la gauche,
monta sur le trottoir, où il brisa un poteau de bois, porteur de la ligne
aérienne du tramway, puis fut projeté à terre avec sa passagère.
Au même moment, une automobile conduite par Bordigoni arrivait en sens
inverse, à 50 km/h. Apercevant soudain Molnar qui se dirigeait directement
sur lui, et en même temps Dorner, qui avait dévié vers le centre de la
chaussée, Bordigoni obliqua à gauche et freina fortement pour éviter une
collision frontale avec le premier des motocyclistes et dans l'espoir que
le second reprendrait sa droite. Toutefois, celui-ci continua son mouvement
vers la gauche et vint heurter l'angle avant droit de la voiture. Le point
de choc se trouve à 4 m 50 du bord droit de la chausée par rapport à la
direction suivie par les deux motocyclettes. Dorner fut assez grièvement
blessé; sa passagère, Eliane Buchs, mourut des suites de sa chute.
Condamné par l'autorité vaudoise à neuf mois d'emprisonnement pour
homicide par négligence, pour entrave par négligence à la circulation
publique, pour avoir conduit une motocyclette alors qu'il était pris de
boisson et pour contravention aux art. 25, 26 LA et 46 RA, Molnar s'est
pourvu en nullité.
Auszug aus den Erwägungen:
Considérant en droit:
Erwägung 1
1.- .....
Erwägung 2
2.- Le recourant conteste s'être rendu coupable d'homicide par
négligence sur la personne d'Eliane Buchs passagère de Dorner. Car, dit-il,
le choc entre la motocyclette de Dorner et l'automobile de Bordigoni,
qui a entraîné la chute mortelle de la victime, s'est produit alors que
Dorner avait dépassé, à sa gauche, l'axe de la chaussée. Il estime qu'un
tel comportement, de la part d'un motocycliste, n'est pas prévisible dans
le cours normal des choses, de sorte que le lien de causalité adéquate
fait défaut entre les fautes commises par Molnar et la mort d'Eliane Buchs.
Selon la jurisprudence constante, le rapport de causalité entre deux
faits est adéquat lorsque l'un, non seulement apparaît comme une cause
nécessaire de l'autre, mais encore était propre, dans le cours normal
des choses et selon l'expérience générale de la vie, à entraîner ou à
favoriser un résultat semblable. Peu importe que la faute d'un tiers
ait contribué audit résultat, pourvu qu'elle n'eût pas été imprévisible
(RO 64 II 204; 68 IV 19; 73 IV 232; 77 IV 181, 188).
C'est Molnar qui, en roulant à l'extrême gauche de la chaussée,
a déterminé Bordigoni à se détourner vers la gauche, afin d'éviter une
collision frontale qui paraissait imminente. Il a donc, par sa manoeuvre,
été la cause première de l'accident dont Eliane Buchs a été la victime. Il
en a, de plus, été la cause nécessaire, car, sans sa conduite insensée,
Bordigoni n'aurait eu aucune raison de s'écarter de la droite, où il
circulait à 50 km/h. Enfin, cette conduite était manifestement propre à
entraîner des conséquences mortelles dans le cours normal des choses et
selon l'expérience générale de la vie. Sans doute, la faute commise de son
côté par Dorner a-t-elle contribué au résultat, mais il n'était nullement
imprévisible qu'un dépassement à 100 km/h, dans les conditions où il a
eu lieu, pût provoquer n'importe quelle distraction ou autre faute chez
un des conducteurs qui se trouvaient sur place et entraîner ainsi des
conséquences mortelles.
Entscheid:
Par ces motifs, la Cour de cassation pénale
Rejette le pourvoi.