BGE 100 IA 95
100 Ia 95
15. Arrêt du 1er février 1974 dans la cause Stengele contre Ministère
public du canton de Vaud. Regeste
Art. 87 OG
Eine staatsrechtliche Beschwerde wegen Verletzung des Art. 4 BV,
die sich gegen einen erstinstanzlichen kantonalen Entscheid richtet,
ist auf alle Fälle unzulässig, wenn es nach dem kantonalen Prozessrecht
möglich gewesen wäre, vorher an eine andere kantonale Instanz zu
rekurrieren, welche in bezug auf die streitige Frage eine ebenso weite
Überprüfungsbefugnis besitzt wie die staatsrechtliche Kammer.
Auszug aus den Erwägungen:
Attendu que le recourant fonde ses conclusions sur l'art. 4 Cst.,
en critiquant la façon arbitraire avec laquelle les juges de première
instance ont apprécié les preuves;
Attendu que, sous réserve d'exceptions non réalisées ici, le recours de
droit public pour violation de l'art. 4 Cst. est seulement recevable contre
les décisions finales prises en der nière instance cantonale (art. 87 OJ);
Attendu que l'art. 411 litt. i PP permet l'annulation d'un jugement
de première instance lorsque les premiers juges ont outrepassé leur
pouvoir d'appréciation ou lorsqu'ils ont interprété les preuves de manière
arbitraire (arrêt Vidoudez cité p. 281 litt. i du Code annoté de procédure
pénale vaudoise); que dès lors l'autorité cantonale de cassation jouit
en cette matière d'un pouvoir d'examen aussi étendu que la Cour de droit
public (cf. RO 96 I 443);
Attendu en conséquence que le recours de droit public ne serait
recevable, in casu, qu'à l'encontre de l'arrêt de la Cour de cassation
cantonale;
Attendu enfin que le recourant ne saurait non plus saisir la Cour
de droit public d'une éventuelle violation du droit pénal fédéral et
notamment des art. 63 ss. CP, celle-ci ouvrant la voie tant au recours
en réforme de droit cantonal (art. 415 PP)
qu'au pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal
fédéral (art. 269 al. 1 PPF; art. 84 al. 2 OJ);
Entscheid:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral:
1. Déclare le recours irrecevable.